VI. LA CLASSIFICATION DES SYSTÈMES JURIDIQUES Flashcards
Pourquoi les comparatistes ont-ils ressenti le besoin de classer les systèmes de droit ?
Classer les systèmes permet de reconnaître les spécificités de chaque système juridique, de comprendre leurs points forts et faibles, et de faciliter la comparaison en fournissant des repères clairs.
Mots clés : Classification, spécificités, points forts et faibles, repères.
Quelle est la première étape pour comprendre le terme “système” ?
La recherche grammaticale, qui définit un système comme “l’association d’objets matériels ou intellectuels entretenant un rapport d’organisation”.
Mots clés : Recherche grammaticale, association, organisation.
Quand la notion de “système de droit” apparaît-elle et qui l’a introduite ?
La notion de “système de droit” apparaît à la fin du 18e siècle, introduite par Jean-Jacques Rousseau dans son ouvrage “Le Contrat Social”.
Mots clés : Jean-Jacques Rousseau, 18e siècle, Contrat Social, système de droit.
Quelle est la définition étroite et courte d’un système de droit (stricto-sensu) ?
Un système de droit est l’ensemble des règles juridiques applicables sur un territoire défini et auquel est soumise une population spécifique, reflétant le droit national de chaque État.
Mots clés : Définition étroite, droit étatique, territoire défini.
Quelle est la définition plus large et étendue d’un système de droit ?
C’est l’ensemble de législations nationales liées par une communauté de philosophie, d’origine, de sources, et de méthodes, dépassant les frontières étatiques et limitant l’éparpillement des systèmes de droit.
Mots clés : Définition large, législation nationale, communauté de philosophie.
Pourquoi la classification est-elle fondamentale en droit ?
La classification est l’essence même du droit, car elle permet de structurer la pensée juridique et d’organiser les règles, facilitant l’analyse et la comparaison entre les systèmes.
Mots clés : Classification, pensée juridique, structuration, analyse.
Qu’est-ce que la première règle de droit en termes de classification ?
La première règle de droit est une règle de classification, car elle délimite et organise les concepts juridiques, tels que les biens meubles et immeubles ou les types de contrats.
Mots clés : Règle de classification, biens meubles, contrats.
Quels sont les trois motifs principaux de la classification des systèmes de droit ?
Les motifs sont : reconnaître les spécificités de chaque système, démontrer les points forts et faibles, et fournir des repères pour la comparaison.
Mots clés : Motifs de classification, spécificités, repères, comparaison.
Comment la classification des systèmes aide-t-elle à la confrontation des règles juridiques ?
En identifiant clairement les spécificités de chaque système, la classification permet une confrontation plus précise des règles et facilite l’évaluation des chevauchements et des différences entre systèmes.
Mots clés : Confrontation, spécificités, chevauchements, différences.
Pourquoi est-il dit que “tout le droit est basé sur la classification” ?
Parce que la classification organise et structure le droit, permettant de systématiser les concepts et les règles pour faciliter leur compréhension, application et comparaison.
Mots clés : Organisation, systématisation, compréhension, application.
Qui est Adhémar Esmein et quelles sont ses contributions au droit comparé ?
Adhémar Esmein (1848-1913) est un constitutionnaliste et comparatiste français. Lors du premier congrès de droit comparé (1900-1901), il a proposé une classification des systèmes de droit basée sur trois critères : historique, géographique et religieux.
Mots clés : Adhémar Esmein, constitutionnaliste, comparatiste, critères de classification.
Quelles sont les cinq familles de droit identifiées par Esmein ?
Esmein identifie cinq familles de droit : 1) Droit romain, 2) Droit germanique, 3) Droit anglo-saxon, 4) Droit slave (nordique), 5) Droit musulman.
Mots clés : Droit romain, droit germanique, droit anglo-saxon, droit slave, droit musulman.
Quels sont les fondements des trois premières familles de droit selon Esmein ?
Droit romain : Basé sur les principes du droit romain classique.
Droit germanique : Repose sur la coutume et les traditions juridiques des peuples germaniques.
Droit anglo-saxon : Fondé sur la Common Law, développée en Angleterre et aux États-Unis, reposant sur la jurisprudence.
Mots clés : Principes classiques, coutume germanique, Common Law, jurisprudence.
Quelle est l’origine de la quatrième et cinquième familles de droit d’Esmein ?
Droit slave (nordique) : Regroupe les systèmes juridiques des pays slaves d’Europe de l’Est, influencés par des traditions régionales.
Droit musulman : Inclus en raison de l’influence de l’Empire ottoman, une superpuissance qui a étendu ses lois à plusieurs pays européens.
Mots clés : Droit slave, Europe de l’Est, droit musulman, Empire ottoman.
Quelle critique majeure est faite à la classification d’Esmein ?
La classification d’Esmein est critiquée pour son eurocentrisme, négligeant les systèmes de droit autochtones, asiatiques et africains. Elle reflète la mentalité coloniale de son époque, où l’Europe était considérée comme le centre du monde juridique.
Mots clés : Eurocentrisme, omission, colonialisme, limites.
Pourquoi Esmein inclut-il le droit musulman dans sa classification des systèmes de droit ?
Esmein inclut le droit musulman en raison de l’influence de l’Empire ottoman, qui était une superpuissance mondiale pendant cinq siècles. L’Empire ottoman contrôlait plusieurs pays européens, ce qui a justifié la reconnaissance du droit musulman dans sa classification.
Mots clés : Droit musulman, Empire ottoman, superpuissance, influence européenne.
Qui est George Sausser-Hall et quel critère utilise-t-il pour classer les systèmes de droit ?
George Sausser-Hall (1884-1966) est un philosophe et juriste suisse qui utilise le critère ethnologique basé sur la “race” pour classer les systèmes de droit.
Mots clés : George Sausser-Hall, critère ethnologique, classification raciale.
Quelles sont les quatre familles de droit identifiées par Sausser-Hall ?
Sausser-Hall identifie quatre familles de droit : 1) Droit aryen et indo-européen, 2) Droit sémitique, 3) Droit mongole, 4) Droit barbare.
Mots clés : Droit aryen, droit sémitique, droit mongole, droit barbare.
Comment Sausser-Hall définit-il la famille du droit aryen et indo-européen ?
La famille du droit aryen et indo-européen inclut le “droit de la race blanche”, une notion utilisée par Hitler pour justifier la supériorité raciale.
Mots clés : Droit aryen, supériorité raciale, Hitler.
Qu’est-ce que la famille du droit sémitique selon Sausser-Hall ?
La famille du droit sémitique regroupe les droits religieux juif et musulman, les classant sous les religions sémites.
Mots clés : Droit sémitique, droit juif, droit musulman, religions sémites.
Pourquoi la classification de Sausser-Hall est-elle controversée ?
La classification de Sausser-Hall reflète les idéologies nazistes et fascistes de l’époque, mettant l’accent sur la supériorité raciale et négligeant les autres critères juridiques.
Mots clés : Controverse, idéologies nazistes, supériorité raciale.
Qui est Adolf Shnitzer et quel critère utilise-t-il pour classer les systèmes de droit ?
Adolf Shnitzer est un juriste qui utilise la culture comme critère de classification des systèmes de droit, bien qu’il ne définisse pas clairement le concept de culture.
Mots clés : Adolf Shnitzer, critère culturel, classification.
Quelles sont les cinq familles de droit identifiées par Shnitzer ?
Shnitzer identifie cinq familles de droit : 1) Droits primitifs, 2) Droits antiques, 3) Droits euro-américains, 4) Droits religieux, 5) Droits afro-asiatiques.
Mots clés : Droits primitifs, droits antiques, euro-américains, religieux, afro-asiatiques.
Comment Shnitzer définit-il la famille des droits primitifs ?
Les droits primitifs incluent le droit autochtone en Australie, au Canada et en Afrique, considérés comme des systèmes juridiques traditionnels.
Mots clés : Droits primitifs, droit autochtone, Australie, Canada, Afrique.
