I. DÉFINITION Flashcards

1
Q

Qu’est-ce que la définition grammaticale du droit comparé ?

A

La définition grammaticale consiste à comprendre le terme en se basant sur des explications du dictionnaire.

Mots clés : Comparer = mettre en parallèle, confronter.

Exemple : Comparer les systèmes de droit civil et de common law pour identifier les similitudes et différences entre eux.

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2
Q

Quel est l’objectif principal du droit comparé selon la définition grammaticale ?

A

Il s’agit de comparer différents systèmes juridiques pour en dégager les similitudes et les différences, en veillant à ce que les objets de la comparaison soient de la même nature.

Mots clés : Objets comparables, similitudes, différences, nature identique.

Exigence fondamentale : Ne pas comparer des éléments de nature différente (ex : droit chinois vs. nourriture libanaise).

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3
Q

Qu’est-ce que la définition triptyque du droit comparé ?

A

Elle englobe l’objet, le but et la méthode du droit comparé. C’est la définition la plus complète, car elle combine les trois aspects pour une analyse plus approfondie.

Mots clés : Objet, but, méthode, analyse complète, approche holistique.

Exemple : Étudier la pratique judiciaire et quasi-judiciaire ainsi que les sources du droit.

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4
Q

Quels sont les objets du droit comparé selon la définition triptyque ?

A

Les objets du droit comparé comprennent les règles de droit, la pratique judiciaire (organisation des tribunaux, rôle des magistrats), la pratique quasi-judiciaire (médiation, arbitrage), les sources du droit (lois, coutumes, doctrine).

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5
Q

Quel est le but du droit comparé ?

A

Combler les vides juridiques, comprendre l’évolution du droit, analyser l’évolution de la pensée humaine en lien avec les institutions juridiques.

Mots clés : Vides juridiques, évolution du droit, universalité, diversité.

Exemple : Le droit comparé élargit le spectre de compréhension des normes et des cultures juridiques.

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6
Q

Quelle est la définition de Joseph Kohler du droit comparé ?

A

Selon Kohler, le droit comparé vise à dégager les idées importantes communes qui inspirent les actions humaines, à travers l’étude du droit de tous les peuples (vivants et morts).

Mots clés : Idées communes, actions humaines, peuples vivants et morts, universalité des normes.

But : Étendre la compréhension des principes communs qui guident les sociétés.

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7
Q

Quelle est la définition de Mario Rotondi du droit comparé ?

A

Le droit comparé est une discipline qui vise à découvrir les lois naturelles de l’évolution des phénomènes juridiques et les relations entre différents systèmes de droit.

Mots clés : Lois naturelles, évolution des phénomènes, relations entre droits, discipline juridique.

Perspective : Analyser les liens entre les systèmes pour comprendre leur interdépendance.

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8
Q

Quelle est la méthode du droit comparé ?

A

C’est une méthode de confrontation bilatérale ou multilatérale entre les institutions juridiques, incluant les règles de droit, les sources et les pratiques judiciaires et quasi-judiciaires.

Mots clés : Confrontation bilatérale/multilatérale, règles de droit, sources, pratiques judiciaires, rigueur.

Critères : Prendre en compte les aspects historiques, économiques et culturels des règles de droit.

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9
Q

Pourquoi la méthode du droit comparé n’est-elle pas aléatoire ?

A

Elle suit des conditions rigoureuses, incluant l’analyse du contexte historique, économique et culturel des règles, garantissant ainsi une approche précise et non biaisée.

Mots clés : Rigueur, analyse contextuelle, précision, non biaisée, approche méthodologique.

Exigence : Considérer l’environnement global du droit étudié.

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10
Q

Qu’est-ce que la définition synthétique du droit comparé ?

A

C’est un domaine du savoir juridique qui étudie les branches de droit normatif par une méthode comparative pour identifier leurs similitudes et divergences.

Mots clés : Savoir juridique, branches normatives, méthode comparative, similitudes, divergences.

Fondement : Le droit comparé existe en raison de l’existence d’autres normes juridiques.

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