Seance 9-10 Flashcards
Prévention
Vise a identifier et évaluer dangers pour éliminer ou réduire risques de prejudice ou nocif
Danger (Hazard)
Source potentielle de dommage ou prejudice dans certaines condition de work
Exemples de danger
Lame. Echelle. Couteau.
Produits chimiques
Risque
Probabilité que qlq subisse un prejudice ou effets nocif a la suite dexposition a danger
C evaluer selon probabilité de événement et gravité des consequences
Niveau risque s’evalue seloj
Probabilité que événement se produise
Gravité des conséquences potentielles de cet événement
Risque depend de
La probabilité et de la gravité de la consequence que ce risque arrive
LSST BUT
Eliminer a la source des dangers pour la santé securité et intégrité physique et psychique des workers
LSST FAIT QUOI?
- etablit mecanismes de participations travailleurs, employeurs associations
Actions des entreprise en SST Pour eliminer source danger
Deux axe= prevention des lesions et paritarisme dans la prevention
Prevention des lesions
Processus par lequel les dangers a la santé et securité des travailleurs = identifier et evalué pour eliminer et reduire risque effets nocifs prejudice
Types de danger
Biologique
Chimique
Physique
Mecaniques lié a la securité
Ergonomique
Psychosociaux
Champ application de la LSST
Tous employeurs doivent se conformer
S’applique juste aux entreprise competence provinciale
S’applique au lieu de travail
But LSST
Eliminer dangers a la source pour la santé et sécurité des travailleurs avec participation travailleurs et employeurs
Employeur
Toute personne qui utilise service d’un travailleur
Travailleur
Personne qui fait un travail pour un employeur stagiaires inclus
Lieu de travail
Endroit ou une personne doit etre presente pour son travail
Et teletravail aussi
LSST s’applique partout sauf
aux entreprises de competences federales
Les groupes prioritaires
Des secteurs économiques en particulier
Quels sont les groupes prioritaires
Comités de santé sécurité
Representant a la prevention
Programme de prevention
Programme de santé securite au travail
Pour creer les groupes prioritaires comment on a fait
On a separer lactivite economique du QC en 6 groupes (ex:construction)
Comités de santé et de securité sont obligatoires qd
Pour les établissement avec 20 travailleurs ou plus
Sauf chantier construction car pas un etablissement.
Fonctions du comité santé securité
Consultative (analyse des risques, mis a jours programme prevention) decisionnelle, administrative (regristres)
Comité SS composé de
Représentant du travailleur et employeur pour trouver entente
CNESST peur obliger employeur a mettre en place CSS dans un etablissement peut importe le nb de travailleur
Représentant a la SS (RSS)
Designer pour participer aux activités de prevention et protection des travailleurs doivent etre formés
-interlocuteurs des employes en SST
Dans etablissement de moins de 20 personnes il doit y avoir au moins un RSS
Le nombre de RSS se determine par entente
Agent de liaison en ss
New post avec fonctions similaire aud RSS plus spécifiquement pour liaison entre différents intervenants
Dans etablissement avec moins de 20 travailleurs il doit avoir un agent nommé
Formation obligatoire
But du ALSS
Spot les probz
Programme de prevention
Concu pour identifier evaluer et controlee les risques et eliminer a la source du danger
Obligatoire pour etablissement ayant au moins 20 travailleurs
Plan action
Détaillé dans le programme de prevention
Identifier analyser les risques par activité et methodes
Inclut les mesures spécifiques a mettre en place pour prévenir accident et incident
C quoi qu’on va faire pour regler le probleme
Doit etre mis en place par employeur qd moins de 20 travailleurs
Obligations des travailleurs
Participer a identifier et évaluer les risques utiliser équipements de protection
Pas se mettre en danger et les autres
Collaborer en sst
Participer a prevention
Se protéger
Travailleur doit pas work si
Etat = risque pour sa santé securité er celle des autres
Facultés affaiblies
Droit du travailleur
Conditions de travail respectant SST
Droit a services tel que syndicat
Droit a formation entraînement et supervision lors de son travail
Droit de refus
Droit retrait préventif
Droit du travailleur
Conditions de travail respectant SST
Droit a services tel que syndicat
Droit a formation entraînement et supervision lors de son travail
Droit de refus
Droit retrait préventif
Droit de refus
Refuser faire travail dangereux si motifs raisonnables pour lui ou autre
Juste travailleur qui a se droit
Si travailleur a droit refus abusif = peut etre sanctionner
Droit au retrait preventif
Pour travailleurs vulnérables
femmes enceintes jeunes travailleurs
Cesser travail et indemniter ou attribuer a autres taches
Peut etre nimporte quel type de danger
Droit de employeur
Droit a formations info et conseil en matiere SST
Obligation employeur
Assurer environnement travail sécuritaire élaborer et maintenir programme prevention
Avoir etiquettes SIMDUT sur les contaminants des fournisseurs pour conformité
Déclaration accidents graves
Inspecteurs
Doit surveiller conformiter a la LSST
Plein pouvoir pas le droit entraver avec son work
Decision peut etre contester mais elle est executoire car SST reagir rapidement
Obligation repondre a inspecteur
Imposer amendes
