Seance 9-10 Flashcards

1
Q

Prévention

A

Vise a identifier et évaluer dangers pour éliminer ou réduire risques de prejudice ou nocif

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Q

Danger (Hazard)

A

Source potentielle de dommage ou prejudice dans certaines condition de work

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3
Q

Exemples de danger

A

Lame. Echelle. Couteau.
Produits chimiques

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4
Q

Risque

A

Probabilité que qlq subisse un prejudice ou effets nocif a la suite dexposition a danger
C evaluer selon probabilité de événement et gravité des consequences

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5
Q

Niveau risque s’evalue seloj

A

Probabilité que événement se produise
Gravité des conséquences potentielles de cet événement

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6
Q

Risque depend de

A

La probabilité et de la gravité de la consequence que ce risque arrive

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7
Q

LSST BUT

A

Eliminer a la source des dangers pour la santé securité et intégrité physique et psychique des workers

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8
Q

LSST FAIT QUOI?

A
  • etablit mecanismes de participations travailleurs, employeurs associations
    Actions des entreprise en SST Pour eliminer source danger
    Deux axe= prevention des lesions et paritarisme dans la prevention
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9
Q

Prevention des lesions

A

Processus par lequel les dangers a la santé et securité des travailleurs = identifier et evalué pour eliminer et reduire risque effets nocifs prejudice

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10
Q

Types de danger

A

Biologique
Chimique
Physique
Mecaniques lié a la securité
Ergonomique
Psychosociaux

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11
Q

Champ application de la LSST

A

Tous employeurs doivent se conformer
S’applique juste aux entreprise competence provinciale
S’applique au lieu de travail

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12
Q

But LSST

A

Eliminer dangers a la source pour la santé et sécurité des travailleurs avec participation travailleurs et employeurs

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13
Q

Employeur

A

Toute personne qui utilise service d’un travailleur

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14
Q

Travailleur

A

Personne qui fait un travail pour un employeur stagiaires inclus

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15
Q

Lieu de travail

A

Endroit ou une personne doit etre presente pour son travail
Et teletravail aussi

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16
Q

LSST s’applique partout sauf

A

aux entreprises de competences federales

17
Q

Les groupes prioritaires

A

Des secteurs économiques en particulier

18
Q

Quels sont les groupes prioritaires

A

Comités de santé sécurité
Representant a la prevention
Programme de prevention
Programme de santé securite au travail

19
Q

Pour creer les groupes prioritaires comment on a fait

A

On a separer lactivite economique du QC en 6 groupes (ex:construction)

20
Q

Comités de santé et de securité sont obligatoires qd

A

Pour les établissement avec 20 travailleurs ou plus
Sauf chantier construction car pas un etablissement.

21
Q

Fonctions du comité santé securité

A

Consultative (analyse des risques, mis a jours programme prevention) decisionnelle, administrative (regristres)

22
Q

Comité SS composé de

A

Représentant du travailleur et employeur pour trouver entente
CNESST peur obliger employeur a mettre en place CSS dans un etablissement peut importe le nb de travailleur

23
Q

Représentant a la SS (RSS)

A

Designer pour participer aux activités de prevention et protection des travailleurs doivent etre formés
-interlocuteurs des employes en SST
Dans etablissement de moins de 20 personnes il doit y avoir au moins un RSS
Le nombre de RSS se determine par entente

24
Q

Agent de liaison en ss

A

New post avec fonctions similaire aud RSS plus spécifiquement pour liaison entre différents intervenants
Dans etablissement avec moins de 20 travailleurs il doit avoir un agent nommé
Formation obligatoire

25
Q

But du ALSS

A

Spot les probz

26
Q

Programme de prevention

A

Concu pour identifier evaluer et controlee les risques et eliminer a la source du danger
Obligatoire pour etablissement ayant au moins 20 travailleurs

27
Q

Plan action

A

Détaillé dans le programme de prevention
Identifier analyser les risques par activité et methodes
Inclut les mesures spécifiques a mettre en place pour prévenir accident et incident
C quoi qu’on va faire pour regler le probleme
Doit etre mis en place par employeur qd moins de 20 travailleurs

28
Q

Obligations des travailleurs

A

Participer a identifier et évaluer les risques utiliser équipements de protection
Pas se mettre en danger et les autres
Collaborer en sst
Participer a prevention
Se protéger

29
Q

Travailleur doit pas work si

A

Etat = risque pour sa santé securité er celle des autres
Facultés affaiblies

30
Q

Droit du travailleur

A

Conditions de travail respectant SST
Droit a services tel que syndicat
Droit a formation entraînement et supervision lors de son travail
Droit de refus
Droit retrait préventif

31
Q

Droit du travailleur

A

Conditions de travail respectant SST
Droit a services tel que syndicat
Droit a formation entraînement et supervision lors de son travail
Droit de refus
Droit retrait préventif

32
Q

Droit de refus

A

Refuser faire travail dangereux si motifs raisonnables pour lui ou autre
Juste travailleur qui a se droit
Si travailleur a droit refus abusif = peut etre sanctionner

33
Q

Droit au retrait preventif

A

Pour travailleurs vulnérables
femmes enceintes jeunes travailleurs
Cesser travail et indemniter ou attribuer a autres taches
Peut etre nimporte quel type de danger

34
Q

Droit de employeur

A

Droit a formations info et conseil en matiere SST

35
Q

Obligation employeur

A

Assurer environnement travail sécuritaire élaborer et maintenir programme prevention
Avoir etiquettes SIMDUT sur les contaminants des fournisseurs pour conformité
Déclaration accidents graves

36
Q

Inspecteurs

A

Doit surveiller conformiter a la LSST
Plein pouvoir pas le droit entraver avec son work
Decision peut etre contester mais elle est executoire car SST reagir rapidement
Obligation repondre a inspecteur
Imposer amendes