Seance 13 Flashcards
Comment avoir bonne gestion SST de la part de haute direction
Efforts et résultat depend de engagement des dirigeants
Definir orientations stratégiques
Allouer ressources necessaires
But de la bonne gestion SST
Mise en plage d’activité dans 3 volet
Gestion financière lésion professionnelle prevention
Qd mesure est fait en SST il faut
L’evaluer pour voir si elle est utile et efficace
Qd on a notre bilan en SST on fair wuoi
On analyse 2 elements
Interne (c quoi les risques, frequence gravité
Externe: lois gouvernement, CNESST…
Les acquis de l’entreprise en SST
Bilan SST
Activité realisations en place
Faiblesses ?
Faire objectif SMART en gestion
Spécifique (imprecis= reduire accident)
Mesurable
Atteignable
Realiste
Definit dans le temps
On choisit dans le plan d’action
Priorité et redation objectif
Le choix des solution
On va definir les actions a entreprendre pour atteindre nos objectifs
Ex: nouvelle procedure, formation…
Redaction du plan
Etapes responsabilité echéances
Personnes en charges ressources necessaires
Modalités d’evaluation
Etapes du plan d’action
Formuler objectifs
Choisir activités (actions)
Determiner etapes de mis en oeuvre pour realiser actions
Identifier responsables
Déterminer ressources necessaires
Fixer échéances et modalités d’evaluation
Code criminel et SST
Infraction: contrevenir au code ou règlements, compromettre directement et serieusement la sst ou intégrité physique dun travailleur
Negligence criminelle est
Un acte criminel
Négligence criminelle definition
Faire ou omettre de faire qlq qui est son devoir montrer une insouciance etre temeraire a legard de la vie ou sécurité de qlq
Modifications apportées au code criminel but
Renforcer les obligations des employeurs en matière SST
C quoi qui a amener a faire modification
Ca montre quil y a un manque en sst et que le code criminel lié au travail etait pas top. Et que bin les cadres des entreprise connaissent peut de chose en SST.
En new ecosse ?
Bin letat desprit de lame dirigente de entreprise new ecosse sur la sst a pas ete prouver hors de tous doute faque ca la mener a des modifications dans le code criminel
En new ecosse ?
Bin letat desprit de lame dirigente de entreprise new ecosse sur la sst a pas ete prouver hors de tous doute faque ca la mener a des modifications dans le code criminel
C quoi qui a ete ajouter dans code crimunel
Obligation supervision (lors tache)
Présomption pour faciliter poursuite contre organisation
Présomption ajouter explication
Si organisation presumé avoir participé a infraction de négligence qui cause mort ou lésion qd un des agents a manqué a son devoir legal par action ou omission
Si cadre superieur dans son domaine activité a fait diligence ( écarter de ses fonctions) de atopper infraction
But de la modification
Simplifier les poursuites
Pour poursuivre une organisation il faut que
Un agent comet un delit ou omet de fair de quoidans le cadre de ses fonctions + que cadre superieur s’écarte de la norme de diligence quil aurait du faire dans cette circonstance pour empecher infraction
Diligence raisonnable
Demonstration par une personne qu’elle na pas été négligente
Elle a pris toutes les précotions necessaire et raisonnables pour eviter evenement
Les 3 devoirs de l’employeur
-devoir de prevoyance = interesser a sst chercher probz identifier risques connaitre lois…
- devoir defficacité = mettre en place mesures pour eliminer contrôler risque
Devoir d’autorité appliquer son droit de gérance
Evolution de la sst
Ameliorer conditions work
Collaborer travailleurs employeurs
Sst=percu comme investissement qui contribue a saine gestion ressources
Integration sst sans activité quotidienne
On veut de la culture en sst
Il faut que la SST fasse partie de quoi?
La culture de l’entreprise!!! C une valeur
C quoi qui rend entrperise plus consciente en SST
Evenement marquanf
Fusion acquisition
Nouvelle législation
Pression exercée par CNESST
