Seance 13

Question 1

Comment avoir bonne gestion SST de la part de haute direction

Answer 1

Efforts et résultat depend de engagement des dirigeants
Definir orientations stratégiques
Allouer ressources necessaires

Question 2

But de la bonne gestion SST

Answer 2

Mise en plage d’activité dans 3 volet
Gestion financière lésion professionnelle prevention

Question 3

Qd mesure est fait en SST il faut

Answer 3

L’evaluer pour voir si elle est utile et efficace

Question 4

Qd on a notre bilan en SST on fair wuoi

Answer 4

On analyse 2 elements
Interne (c quoi les risques, frequence gravité
Externe: lois gouvernement, CNESST…

Question 5

Les acquis de l’entreprise en SST

Answer 5

Bilan SST
Activité realisations en place
Faiblesses ?

Question 6

Faire objectif SMART en gestion

Answer 6

Spécifique (imprecis= reduire accident)
Mesurable
Atteignable
Realiste
Definit dans le temps

Question 7

On choisit dans le plan d’action

Answer 7

Priorité et redation objectif

Question 8

Le choix des solution

Answer 8

On va definir les actions a entreprendre pour atteindre nos objectifs
Ex: nouvelle procedure, formation…

Question 9

Redaction du plan

Answer 9

Etapes responsabilité echéances
Personnes en charges ressources necessaires
Modalités d’evaluation

Question 10

Etapes du plan d’action

Answer 10

Formuler objectifs
Choisir activités (actions)
Determiner etapes de mis en oeuvre pour realiser actions
Identifier responsables
Déterminer ressources necessaires
Fixer échéances et modalités d’evaluation

Question 11

Code criminel et SST

Answer 11

Infraction: contrevenir au code ou règlements, compromettre directement et serieusement la sst ou intégrité physique dun travailleur

Question 12

Negligence criminelle est

Answer 12

Un acte criminel

Question 13

Négligence criminelle definition

Answer 13

Faire ou omettre de faire qlq qui est son devoir montrer une insouciance etre temeraire a legard de la vie ou sécurité de qlq

Question 14

Modifications apportées au code criminel but

Answer 14

Renforcer les obligations des employeurs en matière SST

Question 15

C quoi qui a amener a faire modification

Answer 15

Ca montre quil y a un manque en sst et que le code criminel lié au travail etait pas top. Et que bin les cadres des entreprise connaissent peut de chose en SST.

Question 16

En new ecosse ?

Answer 16

Bin letat desprit de lame dirigente de entreprise new ecosse sur la sst a pas ete prouver hors de tous doute faque ca la mener a des modifications dans le code criminel

Question 17

En new ecosse ?

Answer 17

Bin letat desprit de lame dirigente de entreprise new ecosse sur la sst a pas ete prouver hors de tous doute faque ca la mener a des modifications dans le code criminel

Question 18

C quoi qui a ete ajouter dans code crimunel

Answer 18

Obligation supervision (lors tache)
Présomption pour faciliter poursuite contre organisation

Question 19

Présomption ajouter explication

Answer 19

Si organisation presumé avoir participé a infraction de négligence qui cause mort ou lésion qd un des agents a manqué a son devoir legal par action ou omission
Si cadre superieur dans son domaine activité a fait diligence ( écarter de ses fonctions) de atopper infraction

Question 20

But de la modification

Answer 20

Simplifier les poursuites

Question 21

Pour poursuivre une organisation il faut que

Answer 21

Un agent comet un delit ou omet de fair de quoidans le cadre de ses fonctions + que cadre superieur s’écarte de la norme de diligence quil aurait du faire dans cette circonstance pour empecher infraction

Question 22

Diligence raisonnable

Answer 22

Demonstration par une personne qu’elle na pas été négligente
Elle a pris toutes les précotions necessaire et raisonnables pour eviter evenement

Question 23

Les 3 devoirs de l’employeur

Answer 23

-devoir de prevoyance = interesser a sst chercher probz identifier risques connaitre lois…
- devoir defficacité = mettre en place mesures pour eliminer contrôler risque
Devoir d’autorité appliquer son droit de gérance

Question 24

Evolution de la sst

Answer 24

Ameliorer conditions work
Collaborer travailleurs employeurs
Sst=percu comme investissement qui contribue a saine gestion ressources
Integration sst sans activité quotidienne
On veut de la culture en sst

Question 25

Il faut que la SST fasse partie de quoi?

Answer 25

La culture de l’entreprise!!! C une valeur

Question 26

C quoi qui rend entrperise plus consciente en SST

Answer 26

Evenement marquanf
Fusion acquisition
Nouvelle législation
Pression exercée par CNESST