Revenu imposable

Question 1

Qu’est-ce qui est inclus dans le calcul du revenu imposable?

Answer 1

1. Diverses déductions
2. Report de pertes (PAC, PCN, pertes agricoles)
3. DGC

Question 2

Qu’est-ce qui est inclus dans les “diverses déductions”?

Answer 2

1. Option d’achat accordées aux employés
2. Déductions de certains paiements déjà inclus dans le revenu (ex: prestation d’assistance sociale, le supplément de revenu garanti et indemnités pour accident de travail)

Question 3

Quelles sont les règles qui entourent le report des PCN?

Answer 3

1. Reportables 3 ans en arrière et à l’infini en avant
2. Seulement déductibles contre du GC

Question 4

Quelle est la règle qui entoure le report des PAC?

Answer 4

Reportable 3 ans en arrière et à l’infini en avant

Question 4

Comment calculer une PAC?

Answer 4

Perte emploi, d’entreprise et de biens établie à 3d)
(+)
Perte déductible au titre de placement d’entreprise (PDTPE)
(+)
Déductions (options, paiements, soutien financier, prêt réinstallation (pour les années avant 2018), déductions pour gain en capital (DGC) et perte en capital nette)
(-)
Résultat à 3c) (sous-total de 3a) + 3b) + 3c)  on ne prend pas seulement le montant à 3c) si je comprends bien