Rationalité pénale moderne et justice restaurative (2) Flashcards
Quelle est le modèle dominant ?
Le modèle punitif
Qeske le modèle rehabilitatif instrumental ?
-> Centration sur la personne
Le temps qu’on passe en prison, la société va rehabitaliser une fois qu’on a fait notre peine —> réinsérer
-> Un modèle à partir de révolution française qui cherche à donner un sens à la peine
Qeske le modèle restauratif émergent ?
-> Centrer sur les dommages -> émergent donc on peut pas parler de modèle alternatif
But: faire payer la personne en lui infligeant une peine équivalent au délit qu’elle a produit
=> on veut réparer tous les dommages qui ont été causé par infraction
Qeske le modèle punitif dominant?
-> Centré sur personne
On inflige punition pour faire payer
Qeske la justice restaurative chez les mineurs ?
La justice au mineurs est + ouverte aux changements et innovations -> on utilise des nouvelles idées ( innovations) qui seront aussi appliquée au adulte
Quelle est la justice au milieu de restaurative, punitive et rehabilitative ?
Une médiation pénale
Quelles sont les 3 grand modèles de justice ?
- Restauratif émergent
- Punitif dominant
- rehabilitatif instrumental
Explique le modèle rehabilitatif
Thérapeutique : responsabilité sociale et individuelle
On veut guérir les corps sociables en ne laissant pas la personne en prison mais en apprenant à se resocialiser ( responsabilité sociale) et apprendre les normes afin d’être responsable de lui même ( responsabilité individuelle
Ce modèle fonctionne sur le subir : il faut qu’il paie la peine ou subisse le traitement ( responsabilité passive )
Explique le modèle restaurative
Educative ; responsabilité sociale et individuelle
- > Est basé sur responsabilité sociale et individuel et il fonctionne sur l’agir.
- > Ex: jeune qui casse poignet à vieille dame , il propose de porter des achats jusqu’à que poignet guérisse -> si dame accepte, alors plainte retiré
On agit sur socialisation du jeune, il y a une responsabilité sociale pour s’occuper de cette transgression mais on s’occupe de sa capacité à répondre à transgression -> on subit pas sanction d’un tiers mais gens peuvent proposer des solutions -> responsabilité active
Modele restaurative basé sur acte ;On dit que ce n’est pas le jeune qui est méchant mais ce qu’il a fait c’est méchant et c’est ça qui doit être réappris
Explique le modèle punitive
Équilibre moral : responsabilité individuelle
-> la personne doit payer son acte
La philosophie rehabilitative permet quoi?
Socialiser ou réinsérer une personne
Quelle est le modèle de De Souza?
Il y a 2 types de justices dans la société :
- restaurative -> pilier de l’émancipation
- pénale -> pilier de régulation
Explique la justice restaurative selon de Souza
Pilier de émancipation :
-> Esprit de cooperation -> on essaie de trouver solution pour que dame puisse faire ses achats avec son poignet cassé
—> sociétés archaïques, traditionnelles, milieux ruraux
-> inconcevable de vivre en dehors de communauté
Explique la justice pénale de De Souza
- > Pilier de régulation : répression avec vigueur
- > Esprit de competition : combat il y a des gagnants ou perdants -> competition pour retenir une décision favorable de la part d’un juge
- > Sociétés industrielles occidentales et mondialisées
- > promotion de individu, désinvestissement du social
Quel est le modèle qui est dominant ?
La justice pénale avec pilier de la régulation
Comment remédier au desqulibre modèle pénal / restaurative ?
S’assurer que droits puisse être produit pas seulement au sein de état mais par les citoyens eux même -> ils se donnent leur propre loi, en dehors de régulation pratique
Récapitulatif de justice pénale :
Position : le délinquant
But: équilibre moral de société et adaptation social du responsable
Type de communication : initiée ( qui a été formé pendant des années), spécialisée, indirecte
Type de rapport : verticale, de force
Type de logique : du subir
Effets: dépendance
Principe de référence : l’égalité ( se réfère à loi-> referendum juridique )
Piller : régulation
Source de légitimité : état
Récapitulatif de justice restaurative ;
Position : victime
But ; annulation des préjudices personnels et sociaux
Type de communications : profonde, direct ( comme on parle dans vie quotidienne -> il y a env - ritualisé)
Type de rapport : horizontal, rapport de sens
Type de logique : de l’agiter
Effets : auto-détermination
Principe de référence : légitimité ( + justice éthique)
Pilier : émancipation
Source de légitimité : société
Que promeut la Belgique ?
De passer d’abord par justice restaurative et si ça marche pas, alors on a recourt à justice pénal
Quelles sont les 6 causes de la résurgence de la justice restaurative en Occident ?
1) Enracinement dans culture juridique pré moderne
2) La décolonisation ( politique et culturelle )
3) Le travail théorique et militant
4) Le constat de disfonctionnements de justice punitive
5) L’impulsion d’instances supranationales comme conseil de Europe
6) Les influences politiques diverses
Explique l’enracinement dans la culture juridique pré moderne
Les petits communautés primitives ne pouvaient gérer des conflits ouverts entre leurs membres durant des longues périodes,ni se permettre de les exclure
Vers les années 1580, l’église catholique offrait à des personnes ayant commis certains délits la possibilité de se réfugier dans ses temples pendant une période. Les bénéficiaires de cet asile pouvaient négocier le règlement de leur conflit avec leurs victimes.
Les bandits de grands chemins/ assassins étaient exclus de cette protection
Explique la décolonisation ( politique et culturelle )
Reléguée aux oubliettes en Occident, la justice restaurative restait un moyen de gestion des conflits pour une partie des populations des sociétés colonisées.
Avec la décolonisation, ces pratiques vont être légitimées et se généraliser
Explique le travail théorique et militant
Les apports de l’interactionnisme, montrant la construction sociale de la déviance, ainsi que d’autres courants théoriques, tout comme les mvmts en faveur des droits des victimes, de même que les mvmts féministes, de dépénalisation et de promotion des droits des peuples indigènes ont eut également une influence importante dans l’introduction de réponses restauratives
-> montre qu’on a intérêt à mettre en place réponses qui sortent du droit pénal
Explique le constat de disfonctionnements de justice punitive ( échec dans résolution de certains pb)
- Inadaptation relative du système pénal dans traitement de d’incivilités ainsi que de certains délits de col blanc associé à corruption -> voix pénale ne répond pas au micro violence de vie quotidienne -> justice restaurative marche mieux !
- Surcharge des tribunaux et engorgements des prisons
- Inefficacité dans reinsertion des ex détenus et dans évitement de récidive -> la justice pénale fonctionne de manière exagéré -> elle prepare gens à récidiver
Explique l’impulsion d’instances supranationales comme le Conseil de l’Europe
Un organisme qui inclut plusieurs pays comme Norvège et Suisse -> cherchent à défendre les doits de l’homme et répondre à démocratie
La recommandation pour introduire des pratiques restauratives dans toutes les juridictions europeeenes est la R , relative à la médiation en matière pénale.
Il y a plusieurs autres recommandations qui portent sur des questions associées à justice restaurative
Explique les influences politiques diverses
- La critique néolibérale de l’Etat providence : L’etat est trop grand, Les citoyens doivent assumer + de responsabilités -> permet de diminuer les coûts de l’état
- Les mvmts communautaristes: L’etat est trop éloigné pour gérer efficacement conflits de vie réelle -> communauté gère conflit
- La critique émancipatrice de globalisation neoliberale : ni l’Etst ni le marché ne doivent avoir le monopole de régulation sociale, il est souhaitable de favoriser participation citoyenne -> L’etat peur avoir des droits pour des cas graves, sinon on peut laisser aux gens réguler leur conflit
Quel est le pays qui est le + répressif en punition?
USA -> le + de prisonnier mais en même temps le plus de mode alternative de résolution de conflits
Quelles sont les 2 paradigmes de la justice restaurative ?
- Dissociation avec la peine afflictive :
- > médiation
- > family group conference
- Communicabilité :
- > Cercles de guérison
- > Cercles de sentence
=> Ces pratiques ont été développé par le nationalisme du Canada , dans années 1980
Explique le family group conference dans la dissociation avec la peine afflictive
=> Idée qu’il n’est pas nécessaire de punir qqun qui a commis une infraction
=> FGC consiste à réunir les personnes engagées dans un conflit et leur proche dans une discussion autour du délit
Explique les cercles de guérison dans la communicabilité
Cercle de guérison : 2 équipes de la communauté qui vont être constituées l’une va garantir la sécurité et soutenir la famille tandis que l’autre va soutenir la famille de celui qui l’a agressé => diminuer certains cmpt comme consommation alcool, suicide, abus sexuel etc
=> il y a un délai de 4 mois pour que les 2 équipes apportent leur aides, pour qu’il n’y ait plus les mêmes violences tout en évitant d’exclure les agresseurs et en resserrant les liens sociaux. Si c’est trop difficile pour communauté : dossier transmis à justice pénale
Pour les amérindiens, les cercles symbolisent bcp de choses comme le cycle de la vie -> cycle de vie à été endommagé par colonisations européennes et il faut restaurer les cercles de la vie en instaurant cercle de guérison
Explique les cercles de sentences dans la communicabilité
La communauté peut décider d’imposer une peine, une souffrance à la personne à travers toute la négociation : et non pas la justice pénale => la justice juvénile donne une chance avant d’utiliser la justice pénale !
La justice restaurative comme utopie éducative : explique
Quel but?
C’est une utopie qui représente un changement des paradigmes , changement dans l’injustice et façon d’y répondre -> comment réparer les dommages commis par cette transgression
La justice restaurative se base sur une approche utopique des relations humaines et des relations entre l’Etat, communauté et citoyens. Il ne s’agit pas d’une panacée pouvant résoudre tous les maux sociaux mais elle a comme vocation de travailler pour la justice sociale.
Son but est d’augmenter autant que possible l’égalité des chances afin de diminuer les inégalités tant sur le plan social que pénal
Qeske l’auto nomos dans l’utopie restaurative ?
Être à soi même sa propre norme, sa propre règle : ou encore créer et conquérir un espace échappant aux contraintes et aux pressions des autres.=> véhiculent autonomie
Que permet le auto nomos dans l’utopie restaurative ?
Manière éducative qui permet de sortir de ce sens commun pénal dominant ( conduire dehors = éducere) qui requiert patience, prudence et un réalisme capable de sonder et de reconnaître les attentes du public vis à vis de justice
Utopie restaurative : dans la justice restaurative que régulent les acteurs ?
Leur propre conflit. Leur autonomie et leur decentration sont favorisées. Ils se donnent leur propre loi.
