Produits d'activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients

Question 1

Quel modèle est proposé par l’IFRS 15?

Answer 1

comptabilisation au transfert de contrôle au client

Question 2

Quelles sont les étapes suivre ?

Answer 2

1. identification du contrat
2. identification des obligations de prestations distinctes
3. détermination du prix de transaction
4. répartition du prix de transaction entre les obligations de prestation
5. comptabiliser les produits quand (ou à mesure que) l’entité a rempli son obligation de prestation

Question 3

Quels sont les critères pour l’existence d’un contrat aux fins de la constatation des produits?

Answer 3

(Étape 1)
- les parties au contrat ont approuvé celui-ci et se sont engagées à remplir leurs obligations respectives

• l’entité peut identifier les droits de chaque partie en ce qui concerne les biens/services à fournir
• le contrat a une substance commerciale
• il est probable que l’entité recouvrera la contrepartie à laquelle elle a droit en échanges des biens/services qu’elle fournira au client

Question 4

Définition : regrouper des contrats

Answer 4

(Étape 1)
Contrats conclus en même temps avec le même client et les comptabiliser comme un seul contrat si au moins une des conditions suivantes est remplie
- les contrats sont négociés en bloc et visent un objectif commercial unique
- le montant de la contrepartie à payer en vertu d’un contrat dépend du prix ou de l’exécution de l’autre contrat
- les biens/services promis dans les contrats constituent une seul obligation de prestation

Question 5

Quelles sont les conditions pour comptabiliser une modification de contrat comme un contrat distinct?

Answer 5

(Étape 1)
- il a un élargissement de l’étendue du contrat du fait que l’ajout des biens/services promis qui sont distincts

• le prix du contrat augmente d’un montant de contrepartie qui reflètent le prix de vente spécifique du ou des biens/services additionnels promis et out ajustement approprié apporté à ce prix pour tenir compte des circonstance propres au contrat

Question 6

Définition : promesse implicite

Answer 6

(Étape 2)
Les obligations de prestations distinctes incluent des promesses implicite mêmes si celle-ci ne sont pas explicitement décrite dans le contrat, elles créent des attente fondée de la part du client à l’effet que l’entité vas remplir son obligation de performance

Question 7

Quels sont les conditions pour qu’un bien ou un service promis à un client soit distinct?

Answer 7

• le client peut tirer du bien/service pris isolément ou en le combinant avec d’autres ressources disponibles
• la promesse de l’entité de fournir le bien/service au client peut être identifiée séparément des autres promesse contenues dans le contrat

Question 8

Quelles sont les méthodes que l’on peut utiliser pour estimer le montant de contrepartie variable?

Answer 8

(Étape 3)
1. la méthode de la valeur attendue : la somme des divers montants de contrepartie possible pondérés par leur probabilité d’occurrence (privilégié)

2. la méthode du montant le plus probable : probabilité d’occurrence est la plus élevé parmi les montants de contrepartie possibles

Question 9

Comment doit-on évaluer une contrepartie autre qu’en trésorerie ?

Answer 9

(Étape 3)
Évalué à la JV si elle peut être estimer de façon raisonnable sinon l’entité doit évaluer la contrepartie indirectement par référence au prix de vente spécifique des biens/service promis aux client

Question 10

Quel est l’objectif de la répartition du prix de transaction entre les obligations de prestation ?

Answer 10

(Étape 4)
Affecter à chaque obligation de prestation distincte un montant qui reflète le montant de contrepartie auquel l’entité s’attend à avoir droit en échange de la fourniture des biens ou des services promis au client

Question 11

Comment doit-on répartir le prix de transaction ?

Answer 11

(Étape 4)

En proportion des prix de vente spécifique = prix auquel une entité vendrait séparément à un client un bien/service

Question 12

Quand et comment doit-on répartir une remise?

Answer 12

(Étape 4)
quand : si la somme des prix de ventes spécifiques dans le contrat EXCÈDE la contrepartie promise au client

comment : répartir la remise de façon proportionnelle entre toutes les obligations de prestation prévues dans le contrat

Question 13

Quelles sont les conditions qui doivent être remplies pour que l’entité affecte la totalité d’une remise à une ou plusieurs obligations de prestation prévues dans le contrat et non la répartir entre l’ensemble de celles-ci?

Answer 13

• l’entité vend séparément de façon courante chaque bien ou service distinct prévu dans le contrat
• l’entité vend aussi séparément de façon courante un groupe de certains de ces biens/services distincts en accordant une remise sur les prix de vente spécifiques des biens/services de chaque groupe
• la remise liée à chaque groupe de biens/services est essentiellement la même que la remise prévue dans le contrat, et l’analyse des biens/services de chaque groupe fournit des éléments observables indiquant l’obligation ou les obligations de prestation auxquelles se rapporte la totalité de la remise prévue dans le contrat

Question 14

Comment doit-on répartir une contrepartie variable?

Answer 14

(Étape 4)
L’entité doit affecter en totalité un montant variable à une obligation de prestation ou à un bien ou service distinct si les deux conditions suivantes sont remplies :
- les modalités du paiement variable visent expressément les efforts déployés par l’entité pour remplir l’obligation de prestation ou pour fournir le biens/service distinct
- l’affectation de la totalité du montant variable de la contrepartie à l’obligation de prestation ou au bien/service distinct est conforme à l’objectif de répartition compte tenu de l’ensemble des obligations de prestation et des modalités de paiement prévues au contrat

Question 15

Quand doit-on comptabiliser des obligations de prestation remplies progressivement?

Answer 15

(Étape 5)
On comptabilise des produits d’activités ordinaires progressivement si au moins unes des conditions suivantes est remplie:
- le client reçoit et consomme simultanément les avantages procurés par la prestation de l’entité

• la prestation de l’entité crée ou valorise un actif dont le client obtient le contrôle au fur et à mesure de sa création ou de sa valorisation
• la prestation de l’entité ne crée pas un actif que l’entité pourrait utiliser autrement, et l’entité a un droit exécutoire à un paiement au titre de la prestation effectuée jusqu’à la date considérée

Question 16

Définition : coûts marginaux

Answer 16

coûts engagés pour obtenir un contrat avec un client et qu’elle n’aurait pas engagés si elle n’avait pas obtenu le contrat

Question 17

Que doit-on faire avec les coûts d’obtention d’un contrat qui auraient été engagés que le contrat soit obtenu ou non?

Answer 17

on les passe en charges

Question 18

Comment doit-on comptabiliser les frais engagés pour l’obtention d’un contrat ?

Answer 18

comptabiliser en tant qu’actif les coûts marginaux d’obtention d’un contrat avec un client si elle s’attend à les recouvrer