Instruments financiers - ACTIF FINANCIERS

Question 1

Définition : actif financier

Answer 1

Tout actif qui est

• De la trésorerie
• Un instrument de CP d’un autre entité
• Un droit contractuel de recevoir de la trésorerie ou un autre actif financier ou d’échanger des actifs ou des passifs à des conditions potentiellement favorables
• Un contrat qui sera ou qui peut être réglé en instruments de CP de l’entité (rachat d’actions)

Question 2

Comment doit-on évaluer initialement les coûts de transaction ?

Answer 2

si évalué

• au coût : ajouté à la JV initiale de l’actif
• JVBRN : en RN
• JVBRG (titres de créance) : AÉRG et amortis en résultats selon la méthode du taux d’intérêts effectif
• placement dans des instruments de CP avec choix initial au AÉRG : AÉRG sans aucun amortissement

Question 3

Comment doit-on évaluer l’actif financier après sa comptabilisation initiale ?

Answer 3

ils sont classés en fonction des deux piliers soit

• du modèle économique que suit l’entité pour la gestion des actifs financiers
• caractéristiques des flux contractuels de l’actif finacier

Question 4

Quels sont les modèles économiques sous IFRS 9 et l’évaluation qui s’y rattache?

Answer 4

1. Détenu afin de percevoir les FT contractuels : AU COÛT
2. Détenu afin de percevoir les FT contractuels et en vue de la vente : JVBAÉRG
3. À des fins de transaction :JVBRN

Question 5

Quelle sont les conditions à remplir si l’entreprise fait le choix d’évaluer un actif financier ou un passif financier à la JVBRN avec variations de la JV au RN ?

Answer 5

ACTIF :
- aboutit à une information financière plus pertinente car elle élimine/réduit significativement une incohérence

PASSIF :
- même condition que l’actif + fourni de l’information de gestion plus pertinente

Question 6

Quelle sont les conditions à remplir si l’entreprise fait le choix d’évaluer un actif financier constitué de CP à la JVBRG avec variations de la JV au AÉRG?

Answer 6

uniquement si l’instrument de CP N’EST NI

• détenu à des fins de transaction
• une contrepartie éventuelle comptabilisée par un acquéreur dans un regroupement d’entreprises

SEUL LES DIVIDENDES SONT PRÉSENTÉS AU RN

Question 7

Comment la participation d’une entreprise associées ou coentreprise est-elle comptabilisé initialement ?

Answer 7

Au coût

VC augmentée ou diminuée pour comptabiliser la quote-part de l’investisseur dans RN après la date d’acquisition

Question 8

Quels sont les critères de décomptabilisation pour les situation où un actif financier est cédé avant l’expiration des FT contractuels?

Answer 8

1. transfert des risques et des avantages
2. transfert de contrôle
   Les trois conditions doivent est remplies
   - l’entité n’a pas l’obligation de verser plus d’argent que ne doit
   - il est interdit de vendre/de donner les créances à quelqu’un d’autre
   - l’entité a accepté de remettre sans délai significatif tout FT qu’elle recouvre

Question 9

Qu’arrive-t-il avec les actifs lors de la décomptabilisation selon leur modèle d’évaluation ?

Answer 9

Au coût : profit/perte au RN

JVBRN : profit/perte liés à la variation de la JV sont imputés au RN au fur et à mesure

Titres de créances JVRG : profit/perte cumulé aux AÉRG doit être renversé aux RN

Instrument de CP JVBRG : profit/perte cumulé aux AÉRG doit être reclassé au BNR sans être recyclé via le RN

Question 10

Quels sont les actifs qui peuvent être dépréciés?

Answer 10

Actifs financiers évalués au coût amorti
Actifs financiers évalués et NON désigné à la JVBRG
Donc seulement sur les titres de créances

Question 11

Quelles sont les deux approches possible pour la dépréciation?

Answer 11

1. approche générale

2. approche simplifiée