Paiement fondé sur des actions

Question 1

Quels sont les avantages de ce mode de paiement?

Answer 1

• effet de motivation
• attirer et retenir des bons employés
• minimise les sorties de trésorerie
• aligner les intérêts des employés avec ceux des actionnaires
• traitement fiscal avantageux pour nos employés

Question 2

Quels sont les inconvénients de ce mode de paiement?

Answer 2

• peut devenir contre-productif en faisant une fixation sur les conditions de performance
• peut devenir une incitation à manipuler les É/F
• dilution possible de l’actionnariat
• peut devenir lourd à gérer

Question 3

Comment on enregistre la comptabilisation initial?

Answer 3

Quand on reçoit les biens et/ou les services

• si réglé en CP = augmentation des CP
• si réglé en $ = augmentation passif

Question 4

Comment on évalue les transactions dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en CP?

Answer 4

À la JV des biens/services reçus sauf si on ne peut pas l’estimée de façon fiable. Sinon à la JV des CP

Question 5

Comment on évalue les transactions dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglé en trésorerie?

Answer 5

À la JV du passif contracté
- On doit réévaluer la JV à la fin de chaque période de présentation de l’information financière et à la date de règlement : variations de la JV au RN

Question 6

Quels sont les conditions d’acquisition des droits ?

Answer 6

1. conditions de service : demeuré à l’emploi
2. conditions de performance de marché boursier : atteindre une hausse prédéterminée du prix de l’action
3. conditions de performance non liée au marché : croissance bénéficiaire prédéterminée

Question 7

Que doit-on faire si modification des termes d’attribution des droits ?

Answer 7

Si JV du nouveau est inférieur à la JV de l’ancien = aucune rédaction de la charge
Si JV du nouveau est supérieures à la JV de l’ancien = l’augmentation de la JV doit être comptabilisé en charge

on prend la JV qui est la plus cher entre les deux