Preuve Pénale Flashcards
Qui est le témoin ordinaire?
Monsieur madame tout le monde.
Questce qui fait qu’un temoin est pertinent et wue son temoignage prut etre admis en preuve?
Le témoin doit être en mesure de faire la preuve et faire avancer la cause.
Vrai/Preuve : Le témoin doit être habile, contraignable et pertinant?
Vrai.
Qu’est-ce que le Ouï-dire?
C’est rapport les dires de quelqu’un d’autre.
D’Où viens le Ouï-dire?
Il est issu de la common Law
De règle générale, est-ce que le Oui-dire est admissible?
Non.
Quelles sont les deux types de Ouï-dire?
Oui-dire testimoniale
Oui-dire circonstancielle
Pourquoi est-ce que le Oui-dire n’est pas accepté?
La personne qui rapporte les dires d’une autre personne ne l’a pas vu/entendu, ni perçu de ses cinq senses… alors la véracité et la crédibilité de son témoignage est questionnable.
Quelles sont les deux exceptions pour que le Ouï-dire soit accepté?
- La déclaration spontanée
- Déclaration contraires à l’intérêt de l’auteur
Quelle est la différence entre la déclaration spontanée et la déclaration contraire à l’intérêt de l’auteur?
La déclaration spontanée est toute «réponse» rapportée qui n,est pas une réponse à une question posée. Une déclaration contraire à l’intérêt de l’auteur c’est lorsque la personne se sait pour ne pas subir des conséquences de la part de certains. ex. Je ne veux pas parler, on va me tuer.
De règle générale, pour que le ouï-dire soit accepté en preuve, on se bâse sur des critères. Quelles sont ces critères?
- Nécéssité et fiabilité
Quelle procédure judiciaire doit précéder l’admission du oui-dire en preuve?
Un voir-dire
Qu’est-ce qu’un voir-dire?
Un voir-dire est un mini-procès dans lequel on évalue si une preuve est suffisament probante pour être admise en preuve.
Comment expliquerait-on la critère de la nécessité pour ce qui est du ouï-dire?
Quand l’auteur de la déclaration ne peut pas témoigner et la seule facon d’obtenir une preuve de qualité similaire est de l’entendre d’une autre source.
Ex. L’arrêt Kahn : Jeune fille ne veut pas témoigner d’être victime d’agression sexuelle, alors la mère témoignera pour elle.
Pour qu’une personne ne témoigne pas et entrer dans l’un des deux critères d’admissibilité du oui-dire, le fait de témoigner doit lui causer un préjudice, ou simplement être impossible. Pour évaluer la gravité, il y a quatre (4) critères pour cela. Énumerez-les.
- Inadmissibilité de la preuve de l’enfant
- Preuve psychologique que la témoignage va traumatiser l’enfant. (Crimes à caractère sexuels augmenteront gravité)
- Aliénation , maladie ou mort du témoin
- Chaque cas est un cas d’espèce.
Comment expliquerait-on la critère de la fiabilité pour ce qui est du oui-dire?
Le juge devra vérifier la fiabilité de l’auteur de la déclaration et non pas celle du témoin devant lui. (Ex. Est-ce que les FAITS font du sens?)
C’est à quel moment qu’on détermine si la «preuve» de oui-dire est admissible en se servant des deux critères? (nécessité et fiabilité)
- Dans le VOIR-DIRE
Quelle est la grande différence entre un témoin ordinaire et un témoin expert?
Le témoin expert pourra donner son opinion professionel et le témoin ordinaire ne peut seulement relater des FAITS qu’il a perçu par ses cinq (5) sens.
Quelle est la limite du nombre de témoins experts? Selon quelles article/loi?
Cinq (5) art. 7 de la Loi sur la preuve au Canada
Comment détermine-t-on qu’une personne est témoin expert?
C’est une personne dont les connaissances ou l’expérience dépasse celle du citoyen ordinaire.
Sur quoi se base-t-on pour qualifier un témoin comme expert?
- Expérience de travai
- formation technique (école)
- Étude (créateur d’une théorie)
Comment est-ce que le témoin expert est contre-interrogé?
Par la contre-expertise…
Qu’est-ce que la preuve matérielle?
Tout objet qui est produit au tribunal afin que le juge prenne connaissance de son existence et de ses caractéristiques.
Pour qu’une preuve matériellle soit admissible, elle doit être …
Pertinente