Péno 3 Flashcards
Cours 9 - Détermination de la peine. Opinion publique. Absolution.
🎁 Variable hétérogène = perceptions et preoccupations envers crimes sont distincts. Avant, idée que + insécurité = + crime. Mais étude montre que population homme rurale blanche sont plus repressive, mais vie dans endroit paisible. Alors que population urbaines ont criante de victimisation + élever, mais moins favorable aux peines sévères. Bref, opinion diverse = population diverse.
🎁Rossi et Berk : age. Jeune et âgé - sévères que middle age.
🎁Éducation : + éduqué = moins punitifs.
🎁Connaissance systeme pénal. Perception éronné = + severe. Méconnaissance est prédictif de la sévérité penale.
🎁 Conclusion : Contrâtes entre sondage et étude sur opinion publique, mais sondages sont ceux retenus dans débats politiques. Politique répressive sont pour une partie de la population répressive, mais c’est pas la maj. Pas d’opinion pubic général.
🎁 Absolution : détacher, dégager. Action de pardoner ou excuser la faute commise. Similaire à absolution religieuse. Implique déclaration de culpabilité, mais enlève à individu le châtiment spécifique. Espace entre acquittement et condamnation. (Coupable, mais donner une peine serait trop severe.). Définition fréquente : Absence de peine. (pas vraiment, si on voit peine comme créer souffrance oui. Mais si c’est tout peine donné par c.cr, c’est une peine. La doctrine en débat, car elle souvent voit souffrance comme peine.
🎁 Origine : Ouimet. (Mesure alternative, peine pour crime - grave.
🎁Conditions d’appplications : 1. Accusé pas organiser. 2. Pas de peine minimal ou de 14 ans + d’emprisonnement. 3. Intérêt véritable de l’accuse et ou nuit pas a intérêt du public (Doit regarder conséquence réelle. ex. Travailleur qui voyage, si casier peut pas. Si dénonciation ou dissuasion assez avec procès, pas besoin.)
🎁Modalité d’application : 1. Inconditionnelle, 2. Conditionnelle ordonnance de probation. (Conditionnelle au suivi de l’ordonnance.)
🎁Effets juridique : Problématisation casier judiciaire. Situation ambiguë (Coupable, mais pas condamé. Pas casier judiciaire, mais en réalité crée un casier judiciaire temporaire.) Suspension automatique casier judiciaire. après 1 ans pour inconditionnel et 3 ans pour conditionnelle. Entre temps, c’est dispo. (privilege que temporaire, mais quand meme dossier. Ca reste handicapant.). Question employeur : est-que déclaré coupable d’une infraction pour laquelle pas reçu pardon ? (Ce terme car inclus absolution, si dit condamné, la non.)
Probation
🎁Peine en forme d’epreuve en millieu ouvert. Origine au 19e siècle, alternative emprisonnement. Changement de stratégie pénale (origine de 2 mouvement, réforme de prison et réforme morale). 🎈Engagement : promet d’avoir un bon comportement. Émergence disciplines axé sur intervention autour déviance et criminalité.
🎁Origine au Canada. 🎈1. Loi concernant libération conditionnelle 1889. Copie loi britannique permet libération après 1er délit. Pas de surveillance ou limite temps. 🎈2. Premier code criminel 1892 liberté surveillé. Possible suspendre sentence. Contrat engament. Période d’essai. (idée de temps arrive, a une durée mais pas controle). 🎈3. 1921 amendement c.cr. Peut imposer coupable certaines conditions. Notion surveillance par une personne designé par tribunal.
🎁Modalité d’application.
🐈1. Sursis au prononcé de peine avec mise en probation. (Sentence suspendue). Peine unique. Sursis de peine (peine + important suspendue si respect probation). - Conditions d’application : age, réputation délinquant, nature infraction, circonstances ou commise. infraction sans peine minimal prévue.
🐈2. Amende assortie ordonnance probation. Combinaison fréquente. Conditions d’application : age, réputation, nature, circonstance.
🐈3. Emprisonnement max 2 ans assorti d’une probation. Axéu sur surveillance au-dela incarcération prévue, prolongement controle individu (ex. 30 jours prison, probation comme lib cond.). Logique similaire a lib cond. Conditions applications : age, réputation, nature infraction, circonstances commise.
🐈4. Absolution aux conditions prévue par ordonnace de probation. Absolution condtionnelle. Épreuve pour privìlège absolution.
🎁Durée max 3 ans.
🎁Conditions de l’ordonnance de probation. 🎈Conditions obligatoire : 1. Ne pas troubler ordre public et avoir bonne conduite. 2. Répondre convocation tribunal. 3. Prévenir ses changement d’adresse, nom et emploi.
🎁Condition facultatives (très variée). Ex : - Présenter a agent de probation (prob avec surveillance. pas automatique, juge doit le demander.), - Abstenir communiquer avec personne, - Ordonnance travaux communautaire, - Interdiction consommation alcool et drogue, - suivi psy, médication etc (avec consentement !!). - Clause résiduaire : tout autre conditions raisonnables pour assurer protection société et faciliter réinsertion sociale. Bris condition = nouvelle infraction (sans excuse raisonnable).
🎁Fondement probation. 1. Favoriser réinsertion sociales et limiter recours prison de justiciable primaire (peu criminalisé). 2. Tourné vers l’avenir (empêcher récidive, assurer bonne conduite.) 3. Caractère punitif secondaire. 4. Appliqué avec amende ou emprisonnement: diversification de nature probation.
Amende
🎁Peine universelle et emblématique de justice publique. Épicentre de la pénalité, touche tout les droits. Vieille peine.
🎁Peine polyvalente, plusieurs avantages : 1. Application simple et compréhensible, 2. Adaptable à la gravité du crime et capacité paiement. 3. Moins cher, même rentable. 4. Moins stigmatisante (garde personne en collectivité). 5. Finalité multiples (punitive, mais aussi réparatrice, ex. fonds pour dommage a environnement.)
🎁Modalité application : 1. Amende comme peine principale et autonome. 2. Avec ordonnance probation. 3. En sus emprisonnement avec sursis, 4. En sus emprisonnement.
🎁Examen capacité justiciable payer amende (peut pas nuire réinsertion sociale. Compromis entre proportionnalité et capacité payer). Exception : amende minimal obligatoire, remplacement d’une confiscation.
🎁Défaut paiement. mesure possible : suspension permis, poursuite civile, recouvrement, travaux compensatoire. Refuse peut mener emprisonnement. (Seulement devant un refus sans excuse raisonnable. Pas avoir d’argent mène pas direct en prison.)
🎁Suramende compensatoire. Sanction versé au Fond d’aide aux victimes d’actes criminels. Arrive en 1989, pas automatique. 1999 automatique, mais possible exemption. 2013, automatique sans exemption. 2018 avec R. c. Boudreault surmande peine cruelle. C-75 change, et pouvoir discrétionnaire permet exempter paiement amende compensatoire quand convaincu que peut causer préjudice injustifié ou pas proportionnelle, doit motiver pourquoi il le font pas.
🐈Montant : 30% amende infligé ou 100$ (sommaire), 200$ (mise accusation) ou +.
🎁Dédommagement. Pas comme indemnisation. Dédommagement = compensation pour perte chiffrable versé direct a victime. (ex. perte 1 mois salaire. doit être chiffrable.) Indemnisation : montant versé par état pour compenser et souffrance vécu (pas sanction, un formulaire.)
🎁Peine complémentaire, pas automatique. Évaluation capacité financière condamné. (peut pas nuire pour victime. veut que victime le demande. Peut pas remplacer la peine, complément.) Peut être condition probation et sursis. Si non paiement, exécution civile.
🎁Constat Canada : exécution et collecte dédommagement problème. 1. Victime connaisse mal leur droit et recours possible. 2. Victime seul dans processus civil (+ cher que dédomma.) 3. Peu victime ont dédomma. complet.
🎁Éléments-clé pour réussite : 1. Modèle de dédomma. approprié (un programme dans justice pénale pour assurer recouvrement. 5 province en ont un. Parfois, justice penal font eu même recouvrement. Souvent, nommer une personne pour agent de liason.) 2. Participation acteurs principaux, 3. Procédure équitable entre victime et justiciables, 4. Stratégies pour maximiser la collecte du dédommagement.
Dédommagement
🎁Dédommagement. Pas comme indemnisation. Dédommagement = compensation pour perte chiffrable versé direct a victime. (ex. perte 1 mois salaire. doit être chiffrable.) Indemnisation : montant versé par état pour compenser et souffrance vécu (pas sanction, un formulaire.)
🎁Peine complémentaire, pas automatique. Évaluation capacité financière condamné. (peut pas nuire pour victime. veut que victime le demande. Peut pas remplacer la peine, complément.) Peut être condition probation et sursis. Si non paiement, exécution civile.
🎁Constat Canada : exécution et collecte dédommagement problème. 1. Victime connaisse mal leur droit et recours possible. 2. Victime seul dans processus civil (+ cher que dédomma.) 3. Peu victime ont dédomma. complet.
🎁Éléments-clé pour réussite : 1. Modèle de dédomma. approprié (un programme dans justice pénale pour assurer recouvrement. 5 province en ont un. Parfois, justice penal font eu même recouvrement. Souvent, nommer une personne pour agent de liason.) 2. Participation acteurs principaux, 3. Procédure équitable entre victime et justiciables, 4. Stratégies pour maximiser la collecte du dédommagement.
- Pourquoi assisterait-on, selon Foucault, à un « véritable surpouvoir carcéral », et ce, malgré les critiques à la prison et les alternatives à la prison qui sont de plus en plus utilisées? Justifiez votre réponse. (Sur le texte « Alternatives à la prison: diffusion ou décroissance du contrôle social: une entrevue avec Michel Foucault » de Brodeur, 1993) (15 lignes)
Les alternatives et les critiques cherche a arrêter de placer les gens dans des instituts et de penser a des alternatives en communauté, en faisant plus participer les communautés etc. Bien qu’on emprisonne de moins en moins, les fondations de l’idée de prison reste dans les dites alternatives. On limite toujours les comportements de la personne avec des méthodes du genre le sursis ou la probation, on limite son emploi de temps et sa profession de la même facon que la prison régulière le fait. On le surveille en continu avec des agents de probations ou de la surveillance électronique. On tente de resocialiser et de réhabiliter les contrevenants, pareil comme la prison. Les fonctions de la prison sont présente même hors des murs carcérale. En gros, les alternatives et les critiques de la prison ont les mêmes éléments que la prison, mais avec un semblant de liberté. Les alternatives gardent cette même fondation, malgré les tentatives de se débarrasser de ses idées.
- Pourquoi, selon Foucault, les peines du droit criminel (la prison et ses alternatives) n’auraient pas comme finalité la lutte contre le crime? Justifiez votre réponse. (Sur le texte « Alternatives à la prison : diffusion ou décroissance du contrôle social : une entrevue avec Michel Foucault » de Brodeur, 1993) (15 lignes)
Les peines irait plus loin que la lutte contre le crime, ce serait une façon de l’état de gérer les illégalisme, de créer un parfaite équilibre pour le pouvoir qui serait économiquement bénéfique. Le but de la prison est de gérer les illégalisme comme montrer par le fonctionnement meme de la prison. La prison crée des illégalisme en créeant des criminels endurcie. Mais surtout, le fonctionnement de la prison est possible grace a un jeu interne d’illégalisme. La prison est l’inverse de la société régulière. Elle est rempli d’abus physique, sexuel, par les autres prisonniers et parfois les gardes. Créer des illégalisme en prison permet a la prison elle-même d’exister. Le fait que la prison crée des délinquants est une réussite, ca permet de les utiliser au besoin. La délinquance et donc la prison est utile, car elle crée des illégalisme qui vienne contre balancé les illégalisme des classes au pouvoir. Elle permet de rédistribuer et par de fait réduire l’importance des illégalisme des classes populaires, elle permet aussi au pouvoir de pouvoir bénéficier financièrement. Par exemple, classe bourgeoise criminalise la prostitution non pas pour le bien de la société, mais pour donner des amendes et se faire de l’argent.
Emprisonnement avec sursis. Historique
🐈Origine : réforme 1995. Alternative à peine ou élargissement filet pénal ? (option entre probation et emprisonnement.)
🐈Évaluation législative. Ca remplace pas la prison, ca fait en sorte que ce qui aurait eu une amende va en sursis. Début vu comme une innovation, car garde travail.
🐈⬛Adoption en 1995. Peut pas sursis si : - Peine minimale, - + de 2 ans, - met danger à la sécurité.
🐈⬛Adoption en 1997. Pareil que 1995, ajout si conforme à objectif et principes sur 718 et 718.2.
🐈⬛Adoption 2007. - Arrêt proulx différencie susis, probation et emprisonnement. Objectif suris est favoriser réinsertion. Objectif incarcération punitif, dissausion et dénonciation. Au milieu, sursis, poursuis ses deux objectifs. Doit etre + contraignant que sursis. Conditions les différencie.
- Peut si sursis si : - met pas en danger sécurité collectivité, - conforme article 718 et 718.2, - pas si infraction art. 752 incluant terrorisme, organisation criminelle (mise accusation, peine max 10 ans), - pas si peine minimale, - 2 ans et moins.
🐈⬛Adoption 2012. + sévère. - 2 ans et -,- a)pas danger et conforme 718 et 718.2 - b) pas peine minimale, - c) pas infraction mise accusation avec peine max 14 ans ou perpétuité, - d) terrorisme ou 10 ans peine max, - e) pas mise accusation max dix qui i) lésions corporelles, ii) met en cause importante, exportation drogues, iii) usage arme., f) brise pas une des dispositions : (enlèvement, vol moteur etc)
🐈⬛Modification 2022. - conditions 742.3, - pas danger sécurité, - pas peine minimale, - pas infraction : tentative meurtre, torture, encouragement génocide, - pas terrorisme passable 10 ans peine max. (e et f de 2012 sont abrogé).
🐈Conséquence c-10 2012, diminution sursis. car + severe et + de peine minimale.
Emprisonnement avec sursis condition application
🐈Condition application : 1. Infraction sans peine minimale, 2. Pas exclue champ application sursis (ex. 14 ans +, génocide etc), 3. Aurait été condamné 2 ans et -, 4. Met pas en danger la sécurité de collectivité, 5. Conforme à 718 et 718.2.
🐈Conditions obligatoires : 1. Pas troubler ordre public et bonne conduite, 2. répondre convocation tribunal, 3. Présenter à agent de surveillance, 4. Demeurer dans ressort tribunal, 5. Prévenir changement adresse, nom et emploi.
🐈Conditions facultatives : 1. Assignation domicile et couvre-feu (rendu obligatoire par la jurisprudence avec arrête proulx), 2. Clause résiduaire, tout autre pour assurer bonne conduite et empêcher récidive.
🐈Manquement d’une condition (pas infraction, gérer en cours.) 1. Pas agir, 2. Modifier conditions facultatives, 3. Surprendre sursis, 4. Mettre fin emprisonnement et ordonner incarcération jusqu’à fin peine.
Emprisonnement. Modalité a et b.
🐈Dernier recours. Peine la + sévère. Associé à objectif punitif comme dénonciation, rétribution, dissuasion, neutralisation.
- deux fonction historique : 1. Sécurité, 2. Changement de l’individu. Sécurité + important, si conflit elle gagne.
🐈Principes. Principe modération, principe dernier recours. MAIS principe gradation dans jurisprudence. - Facteur aggravation lié à persistance du comportement, justifie peine + sévère en cas de récidive. - Déclencheur : peine prison antérieur, - Résultat : contraction dans choix de la peine. - Résultat : contradiction dans choix peine emprisonnement.
🐈Modalité :
🐈⬛a) Maximale ou minimale.
- Max : + commun. Empêche pas peine + clémente. Théoriquement lié a gravité du crime mais c’est très subjectif par les législateurs (crime avec meme peine max pas toujours meme gravité).
- Minimale : retire pouvoir discrétionnaire. Dimension politique (pas si efficace). tendance a la hausse. plusieurs contestations et abrogation.
🐈⬛B) Concurrentes et consécutives.
- Par défaut concurrente. Mais possible consécutive. - Consécutive si transactions criminelles distinctes ou si facteur aggravant d’importance (terrorisme, relative au armes à feu). - Principe de totalité, obligation d’éviter excès . (peine doit pas être complétement disproportionné. Quand juge a cas qui va appliquer peine consécutive, doit s’assurer que pas disproportionné.)
- 2011, loi sur fin peines à rabais. Peut cumuler période de lib cond. Cas comme Justin bourque pour 75 ans et Alexandre Bissonnette, 150, puis 40, puis 25.
- 2022, cour suprême décide que inconditionnelle selon art.12, chacun a droit a protection contre tous traitements ou peines cruels et inusité.
- Incompatible avec dignité humaine, dégradant, nient autonomie moral, retire possibilité réinsertion sociales. (mort sociale ?)
Emprisonnement modalité c, d, e.
🐈⬛C) Continue ou intermittente. Par défaut interruption. Si 90 j et -.
- Problème peine discontinues QC. (quand obligation incarcérer, mais trop sévère si peine est trop severe.)
- Problème lié a augmentation peine discontinues : 1, difficulté gestion prise en charge (tous ont horaire différente, difficile gestion), 2. Infrastructure inadéquates et manque espace (sentence longue, court, et fds.), 3. Préjudice pour personne incarcéré (menace d’apporter des trucs en prison car sort.) 4. Suspension pandémie.
- Diff pour autochtones, car loin des prisons.
🐈⬛D) Provinciale ou fédérale. - deux jours - prov, - 2 ans +, fed.
🐈⬛E) Perpétuité.
- Lib cond associé a accomplissement d’au moins 25 ans de la peine (haute trahison et meutre premiere degré)
- Lib cond associé a accomplissement d’au moins 10 ans, mais peut rendre a 25 ans (deuxième degré)
🐈⬛Augmentation judiciare de période d’admissibilité à lib cond. - 1/3 lib cond. Exception peut monter a 1/2 ou 10 ans, la moindre. Crime contre personne ou certains lié au drogue. Peine d’au moins 2 ans emprisonnement.
Q1. Pourquoi Robert dit-elle que « les aspects qui permettaient de déclarer un infracteur repris de justice des années 1940 à la fin des années 1960 sont exactement ceux qui empêchent de le déclarer délinquant dangereux à la fin des années 1990 »? Justifiez votre réponse.
Dans les années 40 à 60, un repris de justice est un infracteur qui a commis des infractions bénignes contre la propriété ou des infractions de possession de drogues. Les fréquentations des repris de justice laissent à croire qu’ils sont ancrés dans le milieu criminel. Il ne travaille pas assez pour subvenir au besoin de leur famille, ne pas avoir d’emploi augmente les risques d’être repris de justice. Le nombre d’infractions passé est aussi pris en compte, plus d’infraction est mal. Ils sont réputés antisociaux. Leurs valeurs sont le vol comme stratégie de survie. Alors que dans les années 1990, les délinquants dangereux sont ceux faisant des crimes contre la personne. Ils sont séparés en profil violent et agression sexuel. La personne est considérée comme incapable de contrôler ses actes et qu’il causera des sévices graves. Ce sont des contrevenants avec beaucoup de récidive. Grande préoccupation du futur. Donc, alors qu’avant, les crimes contre les biens, drogue et le manque de travail causait l’étiquette de repris de justice, il sait ce qu’il fait, mais à inculquer des valeurs de vol, on cherche à regarder les délits passés. Ce sont maintenant les crimes violents et le manque de contrôle qui est en cause, on cherche la prévention de la criminalité. C’est donc l’inverse, on redéfinit le danger.
Q2. Pourquoi Robert dit-elle que les délinquants dangereux sont vus en même temps comme des « déchets toxiques » et comme des « matières à recycler »? Justifiez votre réponse.
Ce sont des déchets toxiques dans le sens que ce sont des individus qu’on tente de neutraliser, car ils ont pulsions et sont incapables de se contrôler. Ce sont des gens ayant commis des crimes contre la personne qui ont une indifférence face à leur geste. Le but est de prévenir la récidive, les empêcher de refaire un crime. Ceux avec un risque élevé de récidive se font souvent donné des peines indéterminées et des ordonnances de surveillance de longue durée, dans le but des empêchés de récidiver, montrant leur traitement comme déchets toxique à se cacher. Elle dissuade, ce qui empêche la récidive. On crée des présomptions de délinquants dangereux après 3 peine coupable de plus de 2 ans. Mais en même temps, on commence à vouloir les traiter et les recycler. On voit de la psychiatrisation des délinquants sexuels, dans une optique de traitement. On encourage les peines indéterminées dans le but que le contrevenant fasse des programmes et se réhabilite, permettant de se prendre en main. On pousse la réhabilitation. En bref, on les voit comme des gens dangereux à neutraliser, mais en même à réhabiliter.
