Jeune et justice 2

Question 1

COURS 6 - Commission laurent ! Moyen de prendre en compte la parole des enfants dans les système et en général? Réception recommandation gouvernement?

Answer 1

🐈Grosse réponse ish :
🐈‍⬛Comment est-ce qu’on entend et écoute les enfants ?
Demander son opinion ! Prendrais des comités de jeunes pour les faire entendre.
Représentatif des jeunes. Avoir une personne au QC un commissaire au bien-être et droit des enfants (toute autre province en ont) Doit avoir les outils pour aider les jeunes, le commissaire permettrait. Doit les informer que droit de parler, soutenir dans leur paroles.
(parfois, etre en avant quand on parle pour enfant, parfois a leur coté, et parfois derrière eux). Maintenant, au QC il y a comité droit adulte et jeunesse, mais jeunesse mis de coté, regarde juste DPJ, IMPORTANCE SUR LE FAIT D’ÊTRE À COTÉ, DERRIÈRE ET DEVANT LES ENFANTS. SOUTENIR LEUR VOIX, PARLER POUR EUX OU LES AIDER.
🐈‍⬛Prévention, recommandation lié a la prévention, quelle est la réaction du gouvernement, quel mesure le gouvernement va faire, prendre ?
Oui mais non. Dire qu’il faut améliorer la prévention c’est facile a dire, mais plus difficile a faire. Il y a plusieurs débat, de la resistance. Gens venait dire durant la commission Laurent, durant un programme qui aide les enfants né et infirmière vient mais pu le budget, est-ce que quand tu vas a la pharmacie, on donne des demi-dose car manque de financement ? NON ! Mais dans le psychosociale, on coupe en deux les services.
Donc le résultat est bien différent. L’infirmière qui va dans un milieu peut aider l’enfant, mais aussi voir le milieu familiale. Quand tu vas sur le terrain, t’en vois beaucoup plus.
🐈Petite réponse ish :
🐈‍⬛Moyen de prendre en compte la parole des enfants dans les système et en général :
Commissaire au bien etre des jeunes, disponible pour parler en avant des jeunes, a coté ou en arrière. Comité de jeunes peuvent prendre en compte desire des jeunes. avant = exprimé pour eux, a coté pour les souvenirs et en arrière pour ado qui peuvent parler pour eux meme mais soutien.
🐈‍⬛Réception recommandation government :
Compliqué de faire et de rendre les recommandation sur le terrain, car résistance milieu de pratique, dans chaque ciuss réalité différente, résistance peuvent varier donc difficile.

Question 2

Travail avocat, famille vulnérable. Est-ce que certains décision l’avocat est en désaccord, quelle réaction ? Quelle est la plus grosse faille du systeme ?

Answer 2

Question sur confidentialité, du travail en silo. L’aspect le plus important !
Question sur l’explication de juge, pourquoi décision juge sur placement enfant parents biologique quand pas intérêt: Juge sont des humains, aspect emotion et psychologique difficulté métier, exposition a la souffrance des parents vs enfant pas au tribunal devant le juge.
1.
Travail avocat, famille vulnérable. Est-ce que certains décision l’avocat est en désaccord, quelle réaction ?
Jeune en famille d’accueil, juge l’a retourner avec sa mere biologie. Avocat se demande si va en appel. Voit que la juge est bonne, mais selon avocat clairement une erreur de la juge. Et elle s’est trompé. Le jeune est revenu avec une bonne éducatrice, et travailler
avec pour réussir, mais trop tard, effet négatif deja fait et obliger d’être en centre d’accueil pour les jeunes tellement désorganisé qu’il peut pas etre en famille d’accueil mais pas en centre de réadaptation. Bref, erreur de le retourner mais erreur faite de bonne fois.
Question sur l’explication de juge, pourquoi décision juge sur placement enfant parents biologique quand pas intérêt: Juge sont des humains, aspect emotion et psychologique difficulté métier, exposition a la souffrance des parents vs enfan pas au tribunal devant le juge.
2.
Quelle est la plus grosse faille du systeme ?
LA CONFIDENTIALITÉ ! Le fait que les gens se partage pas le infos essentiel. (Ex. Il y a eu la méningite. Et comme il vaut avoir plein d’autorisation pis c’est compliqué, certains enfants ont pouvait pas rejoindre les parents donc pouvait pas les vacciner. Même la DPJ a pas l’autorisation, meme si le parent est introuvable, Juge était flabbergasted.
Distortion totale, autorisation ridicule. Prend permission pour donner médication etc. Les droits parentaux sont importants, mais.
Parents ont des droits car ils sont des obligation. Moins ils ont d’obligation, moins ils ont de droits. Donc si pu enfant avec le parent, ses droits la devrait diminuer mais c’est pas le cas.
Question sur confidentialité, du travail en silo. L’aspect le plus important !
Question sur l’explication de juge, pourquoi décision juge sur placement enfant parents biologique quand pas intérêt: Juge sont des humains, aspect emotion et psychologique difficulté métier, exposition a la souffrance des parents vs enfan pas au tribunal devant le juge.

Question 3

COURS 7 - LSJPA Préambule, déclaration de principes

Answer 3

🐈Préambule a objectifs d’énoncer les motifs et valeurs de la LSJPA. 5 paragraphe.
1. Rendre société responsable de répondre au besoin des adoes et assurer leur développement jusqu’à l’age adulte.
2. Prévention sur délinquance juvénile, responsabilité collective.
3. Public doit avoir accès à infor relative au syst pénale ado et a efficacité des mesures. tout ce qui est stats, rapport, cause devant tribunal etc.
4. Rappelle droit et liberté ado (charte)¸
5. + IMPORTANTE : Qualité diverses que doit avoir justice pour ado : 1. Imposer le respect, 2. tenir compte intêret de la victime, 3. Favoriser responsabilisation, réadaption et réinsertion. 4. Limiter mesures + sévères au crime grave, 5. Diminuer recours à l’incarcération d’ado non-violents. (Préambule : interpréation. Représente l’intention du législateur)
🐈Déclaration de principes : - Expose principe fondamentaux sans hiérachie.
- Principes à porté générale, s’applique à toute disposition. Sont le cadre interprétatitf de la LSJPA. Guide les acteurs du système dans l’interprétation de la loi et choix des mesures.
- Principes spécifiques complémentaires aux principes général : - Aux mesures extrajudiciare, - Détermination de la peine, - Régime de garde et surveillance.

Question 4

Déclaration de principes. Objectif système, caractéristique, objectif mesure, règles speciale

Answer 4

🐈A) Objectifs du système de justice pénale pour ado.
- Vise à PROTÉGER LE PUBLIC ! (avant 2012, notion de protection durable qui favorisait la réhabilitation. maintenant, tout est considéré comme protection)
- Mesure proportionnelle à gravité de l’infraction et de responsabilité
- Réadpation et réinsertion
- Prévention du crime via renvoi à programmes.
🐈B) Caractéristiques qui distinguent la justice pénale pour ado de la justice pour adultes. Fondé sur principe de culpabilité morale moins élevée. accent sur :
- Réadaption et réinsertion
- Responsabilité juste et proportionnelle
- Protection des droit par la procédure (droit spécifique lsjpa)
- Prise de mesures opportunes (timely intervention) lien entre conséquence et délit
- Diligence et célérité (+ vite possible)
🐈C) Objectifs de mesures. En plus de respecter principe de responsabilité juste et proportionnelle, mesures doit :
- respecter les valeurs sociétales
- Réparation des dommages causé a victime et société
- Offrir perspectives positive compte tenu des besoins, participation entourage (doit avoir rapport, si voie de faire envers vieille madame, bénévolat maison retraite.)
- Prise en compte des différences ethniques, culturelles, genre etc.
🐈D) Règles spéciales aux procédures visant les ado. Détermine d’autres particularité du système de justice pour ado :
- Droit et liberté, dont de se faire entendre et participer
- Traitement respecteux des victimes, respect dignité et vie privé
- Participation des victimes (Donner ses droits, info, consulté dans son intérêt)
- Information des parents et soutien de l’ado. (parent doit comprendre procédure, conséquence et informer ado de ses droits. Si arrestation, doit être informer)

Question 5

Mesures et sanctions extrajudiciares. DOIT REGARDER P.11, 13,20. 25. Mesure extrajudiciare

Answer 5

🐈Droits de l’ado quand détention et arrestation :
1. Droit au silence. Personne doit parfois donner son identité, même si garde silence. Si : conduit véhicule à moteur, intercepté par police et croit que commis une infraction, correspond à description de qlq qui a commis infraction.
2. Droit de parler a un avocat : Gratuit, peut être présent quand interrogatoire.
3. Droit d’être accompagner de ses parents : policier avertissent parent si ado est interrogé ou détenu. Parent peux rester quand interrogation.
4. Fouille policières : Pas de fouille si pas arrestation, sauf si sécurité ado ou autre en danger. Quand arrestation ; fouille corporelle par palpation, sac, véhicule, cell.
🐈Principes spécifique des mesures et sanctions extrajudiciares. (art. s’applique au deux, mais ca reste différent !)
- art. 4 principes spécifique aux mesures et sanction extrajudiciare : Extrajudiciare présumé suffisante si premier délit pas violent. Peut quand même être utilisé pour jeune ayant déjà été coupable.
- art. 5 Objectifs mesures extrajudicaires : - Sanctionner rapidement et efficace sans avoir recours aux tribunaux. - reconaissance et réparation dommage causé a victime et collectivité. - Favorise participation des familles, - Donne possibilité à victime de participer et avoir réparation (peut demander des choses, genre lettre excuse), - repescter droits et liberté de l’ado et tenir compte gravité infraction.
🐈Mesures extrajudicaires : Appliqué par police lors de l’arrestation. Provient du pouvoir discrétionnaire. Sert à informer et sensibiliser plutôt que sanctionner.
- Pas de gradation dans choix de mesure, doit éviter cascades (cascade : retarde processus et permet au jeune de cristalliser son comportement car impunité. Doit savoir envoyer au justice si risque de cristallisation, éviter cascade.)
- Mesures extrajudiciaire : intervention terminale (manquement a une mesure = aucune conséquence) (ex. vol moins 500, troubler la paix)

Question 6

4 décision possible mesure extra. Sanction extra.

Answer 6

🐈4 décisions possibles mesures extra : 1. Aucune mesure. (infraction mineur. sans conséquence, parent avisé. Peut être suffisant),
2. Donner un avertissement. Infraction faible gravité. exclusion si : nie responsabilité, gang criminelle, complice adulte. Intervention verbal sert à sensibiliser, parent avisé.
3. Mise en garde (PAS AU QC.) Avertissement + formel (lettre, convocation).
4. Renvoyer ado à un programme communautaire. Policier régère vers une intervention visant responsabilisation. Exclusion comme 3. Mais peu inclure infraction + grave. Organisme de justice alternative (OJA) s’en occupe. Donne programme renforçant la sensibilisation et la réparation.
5. renvoyer au DPCP!!!
🐈Sanctions extrajudicaire. Vu comme une composante de la mesure extrajudiciare mais : 1. Objectifs plus étendue que mesures extra, pas juste réparation (conscientisation, responsabilisation) 2. Envisager quand mesures extra sont exclues (antécédent, gravité) Pas limité délit mineur, peut-être + grave. 3. Province PEUVENT mettre en place programme de sanction extra. Pas obliger. 4. Sanction extra. PEUVENT compter comme antécédent si nouvelle infraction.
- Processus de décision en 2 étape DPCP et DPJ. Étape de l’évaluation-orientation, étape de la détermination de la sanction extrajudiciaire.
🐈Critères pour recours aux sanctions extrajudiciaires (liste non exhaustif)
1. Ordre légal : - Jeune reconnait sa responsabilité, - Accepte.
2. Liés a ado et environnement : - sentiment de culpabilité du jeune, -ouverture réparer tort causé, - encadrement parental adéquat et bonne réponse du jeune à encadrement.
3. Liés a l’infraction : - peu ou pas de préméditation. - commise en groupe, mais pas un gang. - Première infraction ou peu d’antécédents.

Question 7

Sanction extra, évaluation-orientation. Avant le procès. Si détention provisoire

Answer 7

🐈Évaluation-orientation. - DPCP mandat évaluer la preuve, si suffisante transfert dossier au DP pour évaluation. - Évaluation du DP pour déterminer si sanctions extra. - DP peut décider : 1. Recourir sanction extra (reconnaisance des faits.), 2. Retourner dossier au DPCP pour autorisé poursuite, (jeune réticent, délit persistant ou aggravation) 3. Procéder à arrête intervention. (jeune conscientisé, peu conséquence)
- Si sanction extra : 1. détermination de la sanction extra. 2. entente écrite sur modalité et 3. application par OJA (comme équijustice).
🐈3 catégories : 1. Vise réparation du préjudice via médiation, compromis. 2. Compensation $, travaux communautaire. 3. Développement des habilité sociales, formation, atelier dépendance etc.
🐈Avant procès : Mise en accusation et choix potentiels.
- Vérification de l’âge et présence des parents.
- Doit s’assurer compréhension de l’accusation par ado.
- Choix a faire : Procès avec juge seul ou Procès avec juge et jury (seulement si accusation meurtre ou assujetti peine pour adultes).
🐈Enquête sur remise en liberté. Liberé après comparution sauf si :
- Accusé d’infraction grave (5 ans +) ou plusieus antécédent / accusations.
- Probabilité que : 1, Ado se présentera pas, 2. Détention nécessaire pour protection public, victime. -3.Circonstance exceptionnelle pour confiance public.
- Juge convaincu qu’aucune condition de mise en liberté permet d’éviter une des situations précédantes.
🐈Si détention provisoire : En centre de réadapation OU confié au soin d’une personne digne de confiance. Privilégié.
- Tribunal doit s’informer si présence d’une telle personne.
- Ado doit consentir, souvent un parent engager a respecter ordonnance
- Non-respect = infraction spécifique.

Question 8

Procès et garantis procédurale, rapport prédécisionnel

Answer 8

🐈Procès et garanties procédurales : Déroule dans chambre de la jeunesse sauf si avec jury, la cour supérieur.
- Dans garantie procédurale, protection de vie privé. :
1. Interdiction publier nom du jeune ou renseignement identifiant.
2. Peut être levé confidentialité dans certains cas :
a) Imposition peine adulte
b) publication dans le cadre de l’administration de la justice
c) faciliter arrestation
d) consentement du jeune
🐈Rapport prédécisionnel : Importance. Évaluation différentielle du jeune ordonné par tribunal pour analyser cause délit et peine approprié.
- Optionel, sauf pour mise en garde.
- Comparé au rapport présentenciel, il est : 1. + fréquent, même optionel, 2. + prescriptif, peine et mesure spécifiée, 3. + infleunt, presque toujours suivi par juge.
- Souligne important de l’expertise des intervenants.
- Objectifs + précis :
1. Évaluer engagement délinquant et facteurs contribuant au risque de récidive.
2. Évaluer fonctionnement psychosocial du jeune et identifier dimensions problématique
3. recommander au tribunal la peine la + approprié
4. Communiquer à l’ado et parents une évaluation juste de la situation (pré-intervention. avant cours, rencontre avec jeune et parent regarde le rapport ensemble. Explique pourquoi ce qui est écris est écris. facilite la compréhension, s’assure qu’aucune surprise. Facilite l’application.)

Question 9

Question lecture : Quels sont les principaux effets qu’a eu la LSJ PA dans l’administration de la justice pour mineurs ?

Answer 9

1. Diversion des cas en mesure extrajudiciaire aka peut être une police donnant une avertissement verbal etc et sanction extrajudiciaire aka restitution hors cours, basé sur la communauté. Mesures pour jeunes n’ayant pas d’antécédent criminel seulement. Maintenant, il existe des centre dans des communautés qui permet au jeunes de faire leur sanction extrajudiciaire. Jeune doit accepter sa faute, et d’autre condition. Résultats : une diminution des jeunes chargé par la police et plus de méthode alternative par les polices. Moins de jeunes ont reçu des charges aussi. Plus de mesures alternatives, lié à une réduction des jeunes chargé dans des régions.
2. Mesure pour réduire la détention pré-procès. Met au clair que la détention provisoire n’est pas une alternative à de la protection sociale. Devrait être les mêmes raisons que les adultes, protection société etc. Résultats : aucune preuve de réelle changement.
3. But de sentence et les principes. Rendre le jeune responsable de son action avec des sanctions appropriées. Dissuasion pas dans le but. Importance de la réhabilitation. (L’ancien système avait la dissuasion). Le jeune qui se reconnaît coupable est assez de dissuasion selon la LSJPA.Résultats: enlevez la dissuasion à diminuer la custody, garder le jeune en prison.
4. Principe de sentence. Proportionnalité. Prison dernier recours. Plus petit sentence possible. Sentence peux pas être plus grande que celle qu’un adulte aurait.
5. Critère pour être incarcéré. Conditions beaucoup plus restrictives et précise. Juste si violence, comply pas etc. 4 circonstances. Moins d’incarcération.
6. D’autre restriction. Si respect une des 4 conditions, des restrictions doivent être imposer. Doit avoir un rapport pré-sentenciel etc.
7. Sentence communautaire. Ex. Laissez la jeune en communauté durant la sentence.DCSO.
8. Toute sentence sont séparer entre en prison et en communauté, ce qui était pas le cas dans l’ancien système. Créez un plan pour les jeunes problème santé mentale dans un endroit pour eux. Diminution de sentence en incarcération. Diminution d’incarcération dans plusieurs provinces.
9. mesures sentence pour crimes graves comme adultes. Plus facile avec la LSJPA. Doit prouver pourquoi il ne devrait pas être traiter comme un adulte. Avant il y a une présomption mais rendu inconstitutionnel. Maintenant, c’est la cour qui doit justifié

Question 10

Quelles sont les principales conclusions des acteurs dans l’implantation de la LSJPA?

Answer 10

• LSJPA est faire pour réduire l’over incarceration des jeunes.
• Jeunes ont une responsabilité limitée et doit promouvoir measure alternative communautaire. Sauf pour crimes grave ou la sentence incarcération.
• Nouvelle éducationnel et formation pour les professionnels, grand changement. À apporter à une diminution de l’incarcération et les courts pour les jeunes. Réduction financière aussi.
• Justice pour les jeunes est controversé. Certains disent qu’on diminuer encore les réprimandes. Parallèlement, l’approche tough on crime est apparu et a ramener la dissuasion et la dénonciation

Question 11

COURS 9 - Détermination de la peine. a) Objectif général, b) principes spécifiques, c) Facteur a prendre en compte.

Answer 11

🐈Objectif général : LSJPA efface disctinction du terme utilité pour jeunes et adulte. Pour LJC = mesures. LSJPA = Peine (comme adulte). Peine du c.cr remplace peine spécifique dans LSJPA.
- Déclaration principe relative à détermination de la peine complémentaire à déclaration de principe générale. Objectif général de determination de la peine : 🐈‍⬛Faire répondre🐈‍⬛ ado de l’infraction qu’il a fait par imposition sanction juste assortie de 🐈‍⬛perspective positive🐈‍⬛ favorisant 🐈‍⬛réadaptation et réinsertion🐈‍⬛ en vue de favoriser 🐈‍⬛protection durable du public🐈‍⬛. (positive = lien entre peine et action). En gros, 3 objectif : responsabilisation, réadaptation, protection public.
🐈Principes spécifiques. Peine doit être conforme a art3 et : 🐈‍⬛a) sévérité peine pas pas excéder peine prévu adulte. (pas juste en temps, en opportunité. 2 ans pour ado enlève + opportunité que 2 ans pour adulte). 🐈‍⬛B) Harmonisation des peines. 🐈‍⬛C) Peine doit proportionnelle à gravité infraction et degré responsabilité. (rompt avec idée protection société et répondre besoin jeune. Juste protection public. Garde crime + grave pour peine + grave.) 🐈‍⬛D) peine autre que mise en garde doit être envisager avant celle-ci. 🐈‍⬛E) peine doit être, en rapport avec proportionnalité : i. moins contraignante possibe, ii. offrire best chande réinsertion, iii. reconnaissance dommages causés. (distingue adulte d’ado. adulte aucune réadapation) 🐈‍⬛F) depuis 2012, peine peut viser : dénonciation, dissuasion. Tout ses principes crée dualité entre jeunes. violent vs autre jeune. Peine sévère vs sanction extrajudiciaire.
🐈Facteurs prendre compte dans détermination de la peine. Facteur atténuant / aggravants : 🐈‍⬛a) Degré participation ado, 🐈‍⬛b) dommage causé victime ou prévisibilité de dommages, 🐈‍⬛c) réparation des dommages, 🐈‍⬛d) temps passé en détention depuis infraction, 🐈‍⬛e) antécédent judiciaires (nouveau facteurs. aucune calcul, discrétion juge) 🐈‍⬛F) autres circonstances.

Question 12

Peines spécifique ! Focus sur travail bénévole, probation, mise sous garde.

Answer 12

🐈Peine spécifique : a) Réprimande, b) Absolution inconditionnelle, c) Absolution avec conditions, d) Amende max 1000$, e) Versement d’une somme, f) Restitution des bien, g) Remboursement, h) Indemnisation, i) Travail bénévole, k) Probation, i) Assurance et surveillance intensive, m) Fréquentation établissement / programmes ( i et m rare QC car équijustice.) n) Placement sous garde et surveillance collectivité, o), q), r) gardes pour infractions graves de violence, p) gardes et surveillance différés (sursis), s) toute autre condition raisonnables.
🐈Travail bénévole. - Mesure de responsabilisation par démarche réparation symbolique des torts causés. Imposer si jeune a assez de ressources personnelles pour s’intégrer et fonctionner dans organisme.
- Doit être réalisable en 240h et dans 12 mois. Pas une peine tout-aller.
- QC : principes convenues entre ACJQ et ROJAQ mais ententes régionales entre CISSS et CIUSS, jeune choisi organisme ou faire travaux qui fait du sens pour lui.
🐈Probation. Peine avec conditions à respecter permet surveillance et controle du jeune. Max 2 ans. Vient avec obligation : - répondre aux convocations du tribunal pour durée de l’ordonnace. (aboli en 2019 : pas troubler ordre public.)
- Peut être assortie de conditions facultatives. (presque toujours avec conditions)
- Exemples de conditions facultatives : 1) Présenter DP et soumettre à surveillance, 2) Aviser tribunal si changement adresse. 3) Faire effort nécessaire pour trouver emploi ou fréquenter école. 4) résider endroit fixe. 4) Observer autres conditions pour assurer la bonne conduite et empêcher la récidive.

Question 13

MIse sous garde et surveillance. Assujettissement peine adyultes.

Answer 13

🐈Peine la + sévère. Vise contrôle des jeunes (protection immédiate du public).
- 4 critères SEULEMENT. Discrétion très limité.
a) Infraction avec Violence (lésion corporelle ou menace), b) Non-Respect des peine comportant pas placement sous garde dans passé, c) Acte criminel si adulte passable peine de + 2 ans avec multiples antécédents. (doit avoir une évaluation des antécédents, a pattern.), D) Cas exceptionnel avec circonstances aggravantes.
- Juges doit examiner solutions de rechange + justifier leur inapplicabilité. (doit dire pourquoi pas autre peine et expliquer pour cette peine ensuite.)
🐈Modalité d’application (ÇA S’AVOIR PAR COEUR.)
- Répartition de peine = 2/3 de garde en CR et dernier 1/3 en collectivité.
- Durée max de 2 ans SAUF : 🐈‍⬛1. Infraction si adulte passable de peine à vie, Peine de placement sous garde de 3 ans. 🐈‍⬛2. Coupable tentative meurtre, homicide involontaire, agression sexuelles grave, 3 ans. 🐈‍⬛3. Meurtre 1er degré = max 10 ans. 6 en garde et 4 en collectivité. 🐈‍⬛4. Meurtre 2e degré = max 7 ans (4 en garde et 3 collectivité)
- Conditions application adjustable : milieu ouvert ou feré, peut-être discontinue si moins de 90 jours.
🐈Demandé par procureur général après déclaration de culpabilité et avant plaidoyer. QC = r jeune de 16 ans et plus.
-R. c. D.B., 2008: point tournant. Avant, : présomption fardeau preuve sur jeunes. Violent principe de justice fondamental, selon art 7.
- 2012, peut-être demandé si infraction 2 ans +, (aboli infraction violent).
- Si présomption culpabilité morale moins élevé est refutéé, peine adulte. (trois posibilité recommander par rapport prédécissionnel : cr, pénitencier et prison.
- Juge doit considérer : 1. age, maturité et personnalité ado, 2. antécédents et condamnations antérieurs.

Question 14

Equisses peine QC. PDV intervenants.

Answer 14

🐈Probation et travaux communautaire + donné. Sous garde 11%, sorta important.
🐈Placement sous garde diminue légèrement, pas beaucoup. Peine probation reste très stable. Proportion probation par rapport au placement stable.
🐈 Placement sous garde pour gars + élévé de beaucoup. raison pas claire. traitement différentielle, plus de chance pour fille ? Probation similaire gars et fille en général.
🐈Placement sous garde : 12-15 peu. 16-17 + grande tendance. Probation : 12-15 + probation, 16-17 moins. L’age joue car antécédent embarque. Jeune de 17 + de chance antécédent, donc + sous garde.
🐈Probabilit. qu’il y aille une peine par rapport à la récidive. + de chance de probation si antécédent. Gars moins de chance. Mise en garde, gars prend moins d’antécédent pour se faire donner cette peine.
🐈‍⬛PDV intervenant.
🐈Virage répressif de LSJPA : appréhensions. Approche québécoise se sont perpétuer dans nouveau cadre. Birfucation de la loi et des intervenants, valeurs différent. Trouve des facon de garder leur valeur malgré la loi.
🐈Diminution nombre de jeunes concernés. LSJPA limite intervention avec auteurs de délit faible gravité. Juge dit que banalisation des petits crimes, mais plus complexe. on est + tolérant des petits crime, jeunes en font fait parti d’être jeune! Mais attention cascades de mesures. Police tendance a toujours donné des mesures extra.
🐈Sur traitement différentiel selon type de crime : crime contre personne = + grave. Crime contre bien = moins grave, souvent avertissement. mais vol voiture vs voie de fait simple, quel plus grave ?
🐈Résurgence criminalité feminine officelle ? Pas plus officiellement. Mais + de prise en charge.
🐈Problème des jeunes placé : Jeune impulsif, se font dire quoi tout faire. finit par peter une coche et menace, plainte et fait et la LSJPA. Questionnement sur le fait que la LPJ et la LSJPA sont souvent mélangé.

Question 15

Suite PDV intervenants, limite LSJPA et justice réparatrice.

Answer 15

🐈Sur mesures et peines : OJA estime que utlise pas assez réparation. Presque absence dans détermination de la peine, juste dans mesures et sanction extra.
🐈 Mesures extra selon police : malgré avertissement sur cascade, continue de donner secondes chance donc aggravation.
- Avertissement vu comme mesure lourde (pour police car évalution, formulaire). Policier préfère intervenir que faire des renvois. Manque formation sur gestion risque.
🐈Travaux communautaires : sur-utilisation, mesure fourre-tout.
🐈Probation : manque de ressources, intervenant 30 jeunes et + par semaines.
🐈 Placement sous garde : idée carcéral de “je fais mon temps” et je sors. Devrait aider. LSJPA pas obliger faire programme contrairement LPJ.
🐈‍⬛Limites LSJPA :
- 1. Conflits de valeurs. - Aide / réadapation VS Punition / dissuasion. - Principes détermination de la peine : caractéristique infraction (LSJPA) VS besoin ado (intervenant). - Bonne mesure au bon moment souvent pas respecté. (trop long, association a pas lieu.)
- 2. Place des parents. + ou - informé, manque d’accompagnement.
- 3. Exigence loi vs ressources disponibles. Difficle de respecte dilligence et célérité. Pas assez vite.
🐈‍⬛Justice réparatrice.
1. Médiation victime-agresseur. Rencontre entre une victime et un agresseur (pas juste le sien). Encadré par personne formé. Dialogue préparé et structuré, dans environnement sécuritaire. (on parle de cas lourd comme inceste ou meurtre. Sanction très lourde et intense).
2. Family group conference. Rencontre entre une ou plusieurs victimes et délinquants avec familles en support.
3. Cercle de sentence ou guérison. Autochtones. Implique victime, agresseur, famille et communauté. Présence ainé dans communauté.
4. Comité de justice et groupe consultatifs. Composé bénévole, membre famille de victime ou/et famille délinquant. Peut faire recommandation sur mesure extrajudiciaires. Joue rôle dans soutien aux victimes.

Question 16

1. Quel est le principe de justice fondamental qui est violé par la demande d’assujettissement ?

Answer 16

Selon l’article 7 de la charte des droits et libertés, le fait que la preuve pour ne pas avoir une peine assujéti au adultes revienne à l’adolescent de le faire et non de la couronne. On doit terminer si cette atteinte à la liberté est conforme, le principe de justice fondamentale est que les jeunes ont droit à une culpabilité moins élevé. Le fait que les jeunes doivent prouver qu’ils ne doivent pas être assujéti à une peine pour adulte est une violation de ce principe. Forcer l’ado lui en enlève son droit à la présomption de culpabilité moins élevée.

Question 17

2. Qu’est-ce que le jugement dit sur la question du fardeau de la preuve ?

Answer 17

En obligeant l’ado à prouver qu’il ne doit pas être assujéti et doit avoir une peine spécifique , on renverse le fardeau de la peine à l’ado alors que le ministre a une obligation de prouver hors de tout doute raisonnable la présence de facteurs aggravants lors de la détermination de la peine. On ne imposer le fardeau au ado, présomption moins élever.

Question 18

3. Comment pouvez-vous expliquez la décision rendue dans ce jugement ?

Answer 18

La décision est que oui c’est une violation de l’article 7, car ca viole les principes fondamentaux et renverse le fardeau de la preuve, alors qu’il y a culpabilité moins élevé. Quand le jeune doit prouver, c’est assumer qu’il est capable et assujéti a une peine pour adulte alors que ça doit être le contraire. (Vérifiez et rajoutez des trucs here)

Question 19

Cours 11 - Déviance et délinquante. définition et probleme. Syndorme général de la déviance leblanc.

Answer 19

🐈‍⬛Définition importe ! Définition claire permet développer théories et intervention. Façon de définir délinquance a conséquences pratiques importantes. Plusieurs diff définition, inclusive à spécifique. (légal, socio, crimino etc).
- Plusieurs comportement ok adulte sont interdits ado. Est-ce de la délinquance ?
🐈‍⬛Déviance : 2 def. 1. Comportement qui va encontre des bonnes manières / valeurs dominantes société. 2. Comportement non conforme aux normes sociales associées a un statut. (chirugien qui fume) Notion subjective, dépend des attentes sociétales, époque. Continuum de gravité de déviance.
🐈‍⬛Délinquance : def légal : tous comportements qui vont à l’encontre du C.cr et autres lois et règlements fed. Déf contingente dans temps, pas parce que légal que objectif.
🐈Loi jeune 19 siècles, enfant délinquant commis acte criminel, orphelin, incorrigble, sur voie criminalité etc. )Sort les états d’être de loi.) 1982 LJC : infraction c.cr, mais pas réglements municipaux. Délit statutaire pas délinquance.
🐈‍⬛Leblanc : Deux courants psycho pour étude condition délinquante. 1. Acte criminel répétitif = symptôme état morbide (délinquance provoqué par affection d’une nature autre. ex. maladie), 2. Ensemble de caractéristique psycho et sociales qui détermine intensité. (syndrome pas conséquence d’une autre affection. C’est en soi un syndrome. Est délinquant car elle l’est.) Mais exclut délinquant occasionnels (mode de vie pas ancré).
🐈Définition selon 4 caractéristiques : 1. Conduite juvénile. (mineur), 2. Conduite dérogatoire (encontre norme), 3. Conduite incriminable (illégal avec arrestation et passible décision judiciaire), 4. Conduite sélectionné (nombre limité, as c.cr)
🐈‍⬛p.7.1. Univers déviance ➡️univers déliquance générale ➡️ acte criminel incriminable a) caché, b) connu et contrôlé.➡️ déliquance sanctionné par police ➡️ déliqnaunce sancitoné par tribunal ➡️ délinquance entrainant placement. (déf leblanc commence donc a l’acte criminel incriminable)
🐈‍⬛- Objectif : articuler délit du c.cr par rapport à d’autres comportements. (permet classifier comportement et comprendre ce qui est délinquance ou de déviance)
- Résultats : délinquance = sous catégories minoritaire. (Manifesation + large, la déviance! 2 catégorie comport déviant divisé en 4 sous catégories, pas mutuellement exclusive) - Constat : explication délinquance juvénile sont souvent explication de déviance. (LA délinquance est un symptôme de la déviance.)
🐈‍⬛Déviance ➡️ 1. délinquance, 2. Trouble comportement. Délinquance ➡️ 1. clandestine (vol, fraude), 2. Manifeste (violence, agression, vandalisme). Troubles de comportement ➡️ 1. Conflit autorité (indiscipline scolaire, insubordination familiale). 2. Imprudence (véhicule moteur, activité sex, drogue, désordre) (p.9)
- C’est tout ce que la DPJ prend en charge, lsjpa et lpj. Répondre besoin de l’état.

Question 20

Facteur risque délinquance. Qu’est qu’une théorie ?

Answer 20

🐈‍⬛Qu’est qu’un facteur de risque ? Facteur préalable qui augmente risque de comportement délinquant et sa fréquence, persistance et durée. 3 éléments clé : 1. Facteur précède résultat. 2. présence facteur expose personne risque + haut mauvaise adaptation par rapport à average person. 3. Relation entre facteur et résultat est probabiliste. (pas sur, peux arriver). 4 facteur risque, 2 catégories (dynamique, statique)
🐈Individuels : impulsivité, agressivité, consommation, faible intelligence. Age (statique, courbe de délinquance). Origine ethnique, car inégalité. Facteurs de risque exclusif a population différente selon age, ethnie etc.
🐈Familiaux : comportement antisociaux parents, séparation, conflit entre parents, faible statut écono. (Maj jeune LSJPA suivi LPJ. mauvais traitement important, résilience imp.)
🐈Environnementaux, École : mauvais résultat, manque assiduité scolaire. Quartier : quartier défavorisé. Niveau sécurité ou violence dans quartier.
🐈Liés aux pairs : fréquentation de personne au comportement antisociales, appartenance a gang, exclusion par pairs, délinquance dans fraterie. (inclus intimidation. souvent facteur mis de coté, vu comme victime jusqu’à trop tard.)
🐈‍⬛Facteurs de risque en fonction du genre. p.13. Certain facteur + important pour gars ou fille, mais pas exclusive, juste + important. Homme : agressivité précoce, fréquentation personnes antisociales. Femme : mauvais traitement pendant enfance, consommation drogue et alcool, conflit parentaux, lien attachement école. JUSTE femme : santé mentale et relation intime. (théorie socio d’hystérie, tpl, witch traitement similaire.)
🐈‍⬛Qu’est qu’une théorie ? Tentative explication phénomène, description cause du phénomène. 4 grandes parties : 1. Ce qu’on cherche à expliquer. 2. Ce qu’on croit être facteur explicatif, 3. Explication du lien le facteur identifié cause le phénomène. 4. Identification contions ou facteur explicatif sont + susceptibles de causer le phénomène. (ex. abus a enfant + susceptible cause délinquance juvénile quand enfant présente aussi des troubles scolaires.)
🐈Plusieurs perspective : Individuelle (individu, cherche à comprendre manière d’agir et raissoner), social (externe), développementale / intégrative (mixte). Plusieurs milieu analyse : crime (qu’est ce qu’un crime ? quantitative), criminel (qui commet crime? pk?) et criminalité (pourquoi crime endroit x ? + macro).

Question 21

Théorie et explication délinquance / déviance. Agnew. Perspective individuelle.

Answer 21

🐈‍⬛Perspective individuelle (modèle traditionnel, délinquance repose sur caractéristique de certains qui distinguent des non-délinquants.)
🐈Théorie du choix rationnel. Paradigme économique. Utilitarisme et école classique. Repose sur 3 postulat : 1. humain individualiste, 2. humain veut maximiser bénéfices, 3. humain fondamentalement égoiste. - Humain sont acteurs rationnels, choisissent comportements selon analyse cout-bénéfices. Décision influencé par caractéristique délit et individu. ex. risque percu, capacité, profit, temps préparation.
- Théorie implique prévention et dissuasion. (prévention par réduction opportunités.)
🐈Ex. QC choix rationnel. Cusson, délinquance vie choisie. Doit regarder conséquence de l’action pour comprendre l’action et pourquoi. Hédonisme, vie festive, centre existence. Donc ! Délinquance nécessite réponse rapide, ferme et dissuasive.
- Critique : prévention situationnelle = déplacement criminalité (passe de squeedge a prostitution). Absence prise compte déterminismes sociaux. Théorie réductrice qui décontextualise pratiques. (toujours meme facteur, meme quand réalité diff.) Histoire squeedge p.18.
🐈‍⬛Perspective sociales. 🐈Théorie de l’étiquetage. Réaction à ses actions et impacts réaction sur trajectoire vie. Perspective interactionniste (entre geste et réaction.) Concept centraux : étiquettes, entrepreneurs moraux, déviants.
- Postulat principal : déviance construit social découlant règles in/formelle que société crée eux-même pour maintenir ordre et normes à respecter. Implication postulat : 1. pas acte déviance qui fait individu déviant. Statut de personne déviante = conséquence application règles sociales et sanctions associés. Pas infaillible. (ni pas effet crime. Mais déviant vient réaction.)
🐈Théorie générale de la tension. Postulat base = individus peut ressentir tensions face différents évènement / condition et s’en défaire par moyens adaptation illégaux.
- 2 catégorie de source tension : 1. Incapacité individus atteindre buts (argent, autonomie vs adulte) par canaux légaux. Crée frustration, mène criminalité. Tension structurel produite. (société diminu opportunité). 2. Perte de stimuli positif / présentation stimuli nég. Conditions souffrante crée émotio neg peut mener a stratégies adaptation délinquance, si individu pas ressources pour s’adapter.
- Pas toute situation de tension mène directement a délinquance.
- 4 conditions procipe à réponse délinquante : 1. Tensions vu comme injuste. 2. De forte magnitude. 3. Faible niveau de contrôle social. 4. Peut être diminué par comportement délinquant.

Question 22

Perspective développementale / intégrative.

Answer 22

🐈‍⬛Perspective développementale / intégrative. Voit délinquance comme enchainement de série facteurs. racine à enfance et adolesence.
🐈Théorie générale du crime (Hirschi). Hypothèse : crime rapporte gratification immédiate et facilement obtenue. Générale car : conduite déviantes analogue aux conduites délinquantes (applique au 2.). Individu délinquant tendance impliquer ans actes déviant apport gratification immédiate.
- Pourquoi certains ont propension aux crime ? 1. Concept faible controle de soi. Impulsivité, manque prévoyance, + physique que intellectuel. Faible confiance en soi, + probabilité incapable de résister a gratification immédiate. Origine dans enfance, quand parent pas ou peu de controle direct.
- Critique : ignore processus sociaux apres enfance, tautologique.
🐈Théorie coercition différentielle. (controle social, apprensitssage, tension etc).
- Contrôle comme concept central. “ dimensions. 1. Coercition (directe ex. parents ou indirecte ex.condition socioecono.) 2. Cohérence / stabilité coercition (+ ou - cohérent). 4 types de structures de controles.
🎈Environnement cohérent/stable et non-coercitif : Contrôle juste, explication, pas moyens instrumentaux (violence, chantage etc). Limite colère et augmente contrôle social et de soi. Peu potentiel délinquant.
🎈Environnement erratique et non-coercitif : Controle permissif, parfois moyens instrumentaux. Indifférent entre source de controle et objet de controle. Genere faible controle social et de soi, controle sur environnemment. Bon sentiment efficacité personnelle. Suspectible engager dans déliquance axé plaisir (sex, drug, rock and roll.)
🎈Environnement cohérent/stable et coercitif. Controle régulier, mais très coercitive, hautement punitive. Peu de support émotionnel. Grand déficit dans balance de controle, faible sentiment efficacité personnelle. Peu potentiel délinquant. Peur des conséquences, controle de soi, inhibition créativité. Trouble mentaux +.
🎈Envrionnement erratique et coercitif : Controle sous forme de punition irrégulière et incohérente (severe pour comportement mineur, et rien pour grave etc.) Engendre colère externalisé, faible sentiment efficacité, faible controle social et de soi, apprentissage comportements coercitifs. Plus susceptible engager dans délinquance chronique et violente, intimidation, hostilité etc.
🐈Coercition erratique (abus, intimidatione, placement etc)➡️ Déficit psychosociaux (faible controle de soi, colere externalisé, fiable contrôle sociale) ➡️Délinquance de prédation chronique. (comportement délinquant continu adulte.) Idéation coercitive.

Question 23

Q1 Quels sont les différentes catégories de facteurs de risque (et identifier au moins un facteur par catégorie) ?

Answer 23

1. catégorie individuels. Par exemple, les valeurs de la personne. Un problème de consommation.
2. catégorie familiaux. Par exemple, séparation enfant-parent. Mauvais traitement durant l’enfance.
3. catégorie environnementaux. École (mauvais résultat scolaire). Quartier (quartier défavorisé).
4. catégorie lié au pairs. Par exemple, fréquentation des personnes au comportement antisocial. Intimidation compte, mais souvent détecté trop tard.

Question 24

Q2. Qu’est-ce qu’un facteur de risque, et comment est-ce que ça fonctionne/peut être expliqué ?

Answer 24

Facteur de risque sont des facteurs préalable qui augmente le risque de comportement délinquant, sa fréquence, sa persistance et sa durée. La meilleur façon d’expliquer les facteurs de risques est avec le modèle de cascade. Les analyses de la personne sont nécessaire pour comprendre l’effet des facteurs. Aussi, les effets des facteurs de risque sont cumulatif. Les facteurs font leur influence par trois effets. 1. Effet de médiation. (Influence d’un facteur est résultat d’un troisième facteurs), 2. Effets de modération (pas tous enfants expose vont avoir la même réaction), 3. Effets de dose. (Effets + intéressant du au interaction complète et dynamique. Difficile a prévoir.). Plus de facteurs de risque, plus grande probabilité qu’elle aille une mauvaise adaption. Si plus tôt, impact et plus de chance effets.

Question 25

Cours 11 - Tendances et statistique. Tendance en LPJ. Aller voir au pages.

Answer 25

🎈Faire attention à l’interprétation, dépend de la loi et que d’autre chose peuvent influencer, comme répression ou rapporté.
🐈- de signalement durant pandémie. Pas car moins de compromission, car contexte social différent. École, police et organisme font beaucoup de signalements, durant covid pas accès à ça. p.5
🐈Augmentation nombre de signalements constante. Est-ce que + de compromission ? Dans un sens oui, mais car + d’habitant. De plus, sensibilisation population importance signalement. + formation milieu policier, scolaire, santé. Baisse signalement retenu entre 2020 et 2021. Nombre signalement toujours + haut que pris en charge. Nombre enfant pris encharge stable jusqu’en 2017, augmentation. Hausse réelle, car changement démographique. p.6
🐈Tier signalement sont retenu. 6-12 + signalement. Car age ou enfant fréquente + milieu pouvant mener a détection. p.7
🐈0-5 ans : négligence motif + fréquent et risque sérieux. Trouble comportement rare. 6-12 ans : abus physique + fréquent, deuxième négligence. 13-15 et 16-17 : trouble comportement sérieux. Pour 13-15, négligence et abus physique reste haut tho. Pourquoi trouble de comportement devient important ? car 1. réaction, symptome face à des traumas vécus. 2. Enfant pas signalé alors que compromission. (placement volontaire possible car parent a bout). p.8
🐈Pas vrai que DPJ prend enfant de famille. Majorité reste dans communauté. 16% tier significatif, 23% famille accueil. 8% cr et ri.

Question 26

Tendances en LSJPA

Answer 26

🐈Maj garcon 80%. !8 + age recu plus de services. Car si crime commis quand mineur et personne est majeur, sous la lsjpa. Les 14-15 ans sont ceux qui font et purge leur peines en tant que mineur le plus. Stats inclue sanction extra. Pourquoi fille 16-17 plus de service recu ? car + fille est jeune, + chance pris en charge sous lpj ou mesure extra.p.11
🐈76% cas sanction extra. 14% refere au DPCP. 3% fin intervention. 5% autres. Inclus retour DPCP qui peut pas se faire finalement, car enfui, délai prescription fini etc. Sanction extra ++. p.12
🐈94% font sanction extra. p.13
🐈Maj jeune devant tribunal vont avoir rapport prédécisionnel. p.14
🐈Maj peine purgé en collectivité. Mise sous garde minorité. 88% gars et 11% fille pour peine collectivité. 96% et 3% filles mise sous garde. p.15
🐈Nombres de causes au Canada. (cause = ado devant tribunal, peut être plusieurs accusasion). Chute drastique, surtout depuis 2003. Effet de LSJPA, déjudicirisation. p.16
🐈Québec, effet moins marqué. Baisse générale, mais pique monte descend. Effet prenne plus de temps,car QC avait deja des programmes de déjudiciarisation.2012 pique, c-10? 2019 diminution.p.17
🐈Baisse générale taux crimes canda. 2019 chute drastique crime violent, stable 2020. - Chute + important entre 2010 et 2020 : crime contre les biens. - 2018 : crime contre bien rejoint crime violent, en hause légère. p.18
🐈Qc renversement tendance crime violent et crime bien. Vraiment + de crime violent ? Sûrement effet LSJPA. Crime violent - objet mesure extra. Tendance empire en 2012. avant, mesure extra pour crime contre personne aussi. donc : - en - crime contre bien car mesure extra, crime contre personne + en + tribunaux, c-10 durcissement encore +. p.19
🐈En général, chiffre stable. + crime contre personne chez filles, + que crime contre bien contrairement au gars. Why? Cohérent avec facteur de risque. Relation intime comme facteurs de risque spécifique aux ado. relié relation interpersonnelle. p.20
🐈LSPJA 7 ans plus tard. Lafortune et al. Action pour portrait et trajectoires ado contrevenant. Regarde : - Élements influence décision policier imposer mesures extra ? - Nature de délinquance juvénile ? - Caractéristique ado auteurs de infractions ? Étude sur tout jeunes. Entrevue qualitative etc. p.21
🐈Lafortune et al : 1. 81% gars, 2. proportion fille a augmenté de façon constante, mais légère, 3. Indice gravité premier délit diminuer au fil des années. Premier délit - grave, 4. Age premier délit en augmentation, 5. Average 4.6 delit fait durant periode observation chez gars. - 40% contre propriété, 23% personne, 20% manquement, 11% drogue.p.22.
🐈Mesure extra + utlisé est l’avertissement. Baisse à partir 2008, mais tend à hausse depuis 2010. Pas essoufflement mesure extra comme certain craignait.
🐈Chance que police fasse mesure extra ou judiciare. p.24 pour tous les facteurs. extra fille, gars judiciare. Infraction matin + extra si contre bien. Infraction aprem contre personne + extra. Idée d’horaire du jeune normal.

Question 27

Protection et déviance. Limite information présenté.

Answer 27

🐈57% ayant 1 délit recu LPJ. Maj ont été pris en charge pour négligence et trouble comportement. 26 a 60% pris en charge par LSJPA aurait vécu maltraitance. 92 % jeunes avait recu service protection jeunesse avant d’avoir eu contact avec service jeune delinquant. p.26
🐈Plusieurs trajectoire possible. p.27. 1. trajectoire en lpj et durant petite partie LSJPA ou inverse. 2. trajectoire séparé en deux, lpj et lsjpa, séparé pas en meme temps. 3. Suivi LPj et vers la fin (au 2 /3) LSJPA embarque et LSJPA reste. ou inverse.
🐈En quoi différent autre jeunes ? - + jeunes quand commet premier délit. - premier délit + souvent délit contre la personne. - coupable de + de délit. - + d’avoir un manquement à une condition. - durée activité délinquant 3x plus longue. - Fréquence activité délinquante + élevée. - Rappel théorie Moffit! Persitance chronique vs temporaire, jeunes 2 lois + chance d’avoir de la délinquance chronique.
🐈‍⬛Différents sources d’info : 1. Stats officielle Police, tribunaux, service correctionnels. 2. Données non-officielles : délinquance auto-rapporté, expérience victimisation population. Permet remplir vide laissé par stats officielle. 3. Médias. Source principales pour public. Montre + extreme et + violent et engage dimension émotive.
🐈‍⬛5 facteurs affectant stats officielle : 1. taux dénonciation police, 2. pratique policière, 3. définiton de ce qui est un crime, 4. manière dont rapporté crime dans média, 5. tendances réelles de criminalité.
🐈‍⬛Méthode alternative mesure criminalité : sondage délinquance auto-rapporté et victimisation. - Mise en lumière biais dans stats officielle (bias raciaux dans police). - permet combler une partie du chiffre noire, - a quand même des limites (ex. désirabilité sociale, pour etre cool.) Importance croisement sources.

Question 28

Rôle des médias. Effet médias sur politique.

Answer 28

🦖Role média. Maj journaux, tv, autre, bouche oreille. Source académique et exépérience personnelles beaucoup plus bas.
🦖Ex distorsion crée par média. Comparaison entre base donné officielle, article journaux et questionnaire perception public. Dans stats officielles : 22% crimes violent, 50% crime contre bien, 18% infraction code criminel. Dans média : 94% crime violent. (70% vs 0,02% meurtre). 5.3% crime contre biens.
🦖break and enter = Officielle : 10% média : 1.85. Disposition = Officielle : 100% média : 13%. Fait relité au crime = Officielle : 84% média : 96%. Justification pour disposition = Officielle : 74% média : 1%. Impact victime = Officielle : 0% média : 69%. Bref, on prend crime + grave et justice pas décision tribunaux. Coté émotif effet victime.
🦖Distortion aussi dans contenu articles. 1. Focus sur conséquences crime dans média vs raison décision judiciaire dans rapport officiel.2. Média insiste dimension émotion. 3. Permet pas comprendre raisons derrière sentence. 4. Importance de mesure effet sur perception du public.
🦖Perception public vs délinquance juvénile : Individu trouvait peine trop indulgente. - Référait surtout délinquant chronique, - + susceptible surestimer taux crime violents. - + susceptible dire criminalité violent était en augmentation.
🐖Populisme pénal, durcissement peine, panique moral.
🐖Commission enquête précede souvent changement loi.
🐖Souvent loi après un scandale (ex. mort filette granby)
🐖Cycle qui se répète : 1. Médiatisation évènements qui apparait comme inacceptable. 2. Reprise enjeux par politique pour calmer population. 3. Commissions d’étude sur ces nouveaux enjeux (pas vraiment nouveau, rien de scientifique souvent.) 4. Recommandations pour répondre a enjeux. 5. Réforme des lois.
🐖Pas tant un mal pour un bien.
🐖Attention aux distorsions. Règles d’or : 1. Contextualiser stats et informations (média, étude, livre), 2. Attention infos et affirmations sans nuance (rien est noir ou blanc). 3. Attention aux sujet qui souleve les passions.

Question 29

Q1.- Quelles sont les grandes tendances en matière de délinquance juvénile féminine ?

Answer 29

Taux accusation pour les délits contre la personne et contre les biens sont différent. Délit contre la personne augmentation fulgurante 30 dernières années. Voie de fait 1400% d’augmentation. Augmentation aussi pour vol qualifé, mais moins pire. 400%. Augmentation depuis 1980. Légèrement diminution depuis 2003 et LSJPA. Pour contre les biens, il y a eu une grande augmentation dans les années 80 et 90, mais une baisse constante depuis. Taux de 2008 similaire a 1970. Filles sont mineur dans LSJPA, mais de + en + présente. Elles sont + au tribunal, augmentation pour les deux types de crimes. Peu fille mise sous garde. Mais augmentation depuis LSJPA. Bref, fille + accusé car + traduit en justice, surtout pour crime contre la personne.

Question 30

Q2.- Pourquoi dit-on que l’intervention auprès des adolescentes délinquantes est plus difficile

Answer 30

Intervenants tendance à attribuer des traits personnels négatifs aux adolescentes en probation ou en centre de réadapt. Dise que plus facile d’avoir une relation de travail avec garçon, car ils expriment mieux leur besoin et insatisfaction. Filles considérées comme trop sournoise, trop complexe, trop sexualisé, trop émotive et hystérique. Certains disent pas aimer intervenir auprès de jeunes filles, car pas assez d’expérience pour reconnaitre leur besoin. Ses tendances sont plus chez les intervenants garçon âgé, sans université.

Question 31

Q3.- Pourquoi peut-on dire que la tendance à vouloir protéger les jeunes filles délinquantes persiste encore aujourd’hui ?

Answer 31

Vient en parti de la sexualisation de la délinquance des filles et des attitudes paternalistes. dès qu’une jeune se présentait devant le tribunal, il y avait une tendance a prendre pour acquis qu’il y a eu activité sexuelle. Aussi, plusieurs délits des jeunes étaient statutaire. De plus, une étude a montrer que le système a de la misère à différencier les jeunes contrevenantes que des gens en protection. Pourtant, contrevenant sous les deux lois font souvent en réalité même nombre de crime. Les intervenants ont tendances a traiter tout les jeunes de la même manière, comme une clientèle homogène. Aussi, pour les filles avec un rapport d’évaluation, les recommandations de mise sous garde sont pour protéger les filles, et non pas la société. L’attitude vient des attitudes paternaliste, mais aussi de la réalité des ado différente.