Part 1 OCH (CHA4 PT1 ) autres Revenus Admissible Flashcards
Emploi saisonier
A) Est-ce que ont prend en considération le chomage ?
b) besoin de confirmation d’emploi datée de combien de temps
b) 1. Les T4 de quand
c) avis de cotisation de quoi et de combien de temps
Et preuve de quoi ?
x) Comment ont contabilise les revenus ?
2021 emploi 45k Chômage 19k = 64k
2022 emploi 49k Chômage 18’5k = 67’5k
a) oui
b) moins de 30 jours
- Les T4 des deux dernières années( de l’emploi et du chomage )
c) fédéral deux dernière années
Provincial de la dernière année
Preuve que les impôt sont a jour
x) si revenu en croissance, on fait la moyenne des deux année
64k + 67’500$ = 131’500 ÷ 2 = 65’750$
Si on est en décroissance , on prend le revenu de la dernière année
Emploi non permanent ou sans heures garanties :
a) documentation
b) comment calculer les revenus ?
a)
- Confirmation enploi -30j
- Talon paie -30j
- T4 deux dernière année
- avis cotisation Féd 2 der an/ Pro dern an
- Preuve impôts ajour
b) si en croissances moyenne des revenus
Si en dévroissance , dernière année
Emploi contractuel
a) documentation
b) calcule revenu ?
a)
- T1 Général 2 dernière années
- avis cotisation Féd 2 dern an / Pro dern an
- si payé comme un salarié , deux année de T4
- une copie du contrat en cours ou une confirmation d’emploi selon le cas
b)
si en croissances moyenne des revenus
Si en dévroissance , dernière année
Allocation familiales
a) documentation ?
b) ou ont peut trouver la date de naissances des enfants ?
c) accepté par la plupart des prêteur sous quel condition ?
d) qu’est-ce qu’il est important de vérifier avant de les inclures dans nos calcule ?
- Relevé des allocations Familiales
( Féd/Pro de l’année en cours )
b) date de naissances des enfants apparaît sur le relevé du provincial.
c) les enfants de 11 ans et moins
( certains les considèrent jusqu’à l’âge de 15 ans )
d) faut savoir si le prêteue a qui ont vas soumettre la demande les prends en concidérstion !
Revenus de retraite
a) documentation ?
a)
• 3 mois de relevés bancaires indentifiés au nom de l’emprunteur sur lesquels ont peut y voir les dépôts de RRQ et de pension de la sécurité de la viellesse, s’il y a lieu.
• Les T4 de LA dernière année
• avis de cotisation Féd/Pro dernière année
• Preuve d’impôt à jour, s’il y a lieu.
Pension alimentaire
a) Documentation ?
b) comment les prêteue concidère la pension alimentaire pour
- Pour la personne qui paie
1.1 documentation
- Pour la personne qui reçoit
2..2 age des enfants ?
2.3 docume tation
a)
- Le contrat de divorce ou de séparation doit être fourni
- Comme une dette ajouté a l’ATD
1.1 Trois Talon de paie pour prouver le PMT de la pension
- Comme un revenus
2.2 de 16 ans et plus généralement pas considéré
2.3 Relevé gourvernement qui confirme les sommes versées
Et
Besoin de trois mois de relevés bancaires pour prouver les montant de dépôts
Prestation de maternité ou parentales
a) documentation
b) combien les prêteurs concidère le revenus de l’employer ?
a) Confirmation d’emploi avec date de retour au travail / poste occupé / revenu brut
b) si le retour est dans moins de 6 mois , les prêteurs concidère 100% des revenus
☆ si le retour est dans plus de 6 mois ou il s’agit d’un retrait préventif , les prêteurs vont considérer un % du revenu selon ce que la personne reçoit pendant son congé
Rentes d’invalidité
a) si l’invalidité n’est pas permanante, qu’est-ce que le client doit fournir ?
b) combien les prêteurs concidère les revenus
a) une confirmation d’emploi indiquant sa date de retour / le poste occupé / son revenu
b) si la date de retour n’est pas trop éloignée ( 2/3 mois ) 100% du revenu
Si le retour est plus tard il faut voir avec le prêteur ( généralement les revenus ne seront pas accepté )
S’il n’y a pas de date de retour les revenus ne sont tout simplement pas considéré
Rentes d’invalidité permanente
a) documentstion ?
b) comment on concidère les revenus ?
Revenu annuels
: 29’500$ ?
: 30’500$ ?
a) confirmation qu’il s’agit bien d’une invalidité permanente
b) si les revenus moins de 30k annuel on major de 25%
Si les revenus sont plus de 30k majoration de 35%
29’500 ×1,25 = 36’875$
30’500 × 1,35 = 41’175$
Revenus d’immeuble à logements occupés par le propriétaire ( 2 à 4 unité)
- Achat assuré ( SCHL )
1.1 Qu’est-ce qu’on concidère ?
- Achat assuré ( Sagen ou Canada Guaranty )
2.1 Qu’est-ce que l’on concidère ?
- Duplex Payé 500k ou moin MDF ?
3.1 Duplex payé 501k jusqu’à 999’999$ MDF ?
3.2 Triplex Quadruplex payé moins de 1M
a) un emprunteur peut avoir jusqu’à combien de propriété assurée SCHL ?
1.1 pas les taxes ni le chauffage
Et
On ajout 50% des revenus locatif[loyer] au revenu de l’emprunteur
2.1 on concidère les taxes et le chauffage de l’unité occupée.
Et
On ajoute 50% des revenus locatif[loyer] au revenu de l’emprunteur
3 MDF 5%
3.1 MDF 5% PREMIER 500K 10% SUR LE RESTE
3.2 MDF 10%
a) qu’une seul propriété
Revenus d’immeuble a Logement occupés par le propriétaire ( 2 à 4 unité )
a) Achat conventionnel ou refinancements comment faire les calculs ?
b) combien en général les prêteurs concidère les revenus des locations ?
c) combien les prêteur prennent en concidération les taxes et chauffage ?
d) qu’est-ce que le prêteur vas demander copie de …
a) les calculs varient selon le prêteur
b) 50% des revenus locatif/loyer
c) 100% des taxes et frais de chauffage pour l’unité occupée par l’aquéreur
d) une copie des baux valides
Revenus d’immeuble à logement non occupés par le propriétaire
Donc la propriété n’étant pas le sujet du financement .
a) pour les propriétés locatives détenus depuis moins d’un an
- Les prêteur considèrent combien les revenus de location ?
- Et combien les taxes et frais de chauffage
Si c’est le proprio qui paie les taxes et chauffage en plus des versement hypo
a)
- 50% des revenus de location
- 100% des taxes/chauffage SI c’est le propriétaire qui les paies en plus des versement hypothécaire
Revenus d’immeuble à logements non occupés par le propriétaire
Donc pas la propriété sujet du financement
Pour les propriétés locatives détenues depuis plus d’un an
a) documentation ?
b) S’il s’agit d’une maison avec studio
Qu’est-ce qu’il faut pour considérer pour le revenu ?
a)
- le relevé T776 ( ÉTAT DES LOYER )
- T1 GÉNÉRAL ( indique si la propriété a généré un profit [ seras ajouté aux revenu ] ou une perte [ sera soustrat du revenu ] )
b)
- le rlevé foncier ( taxes municipales ) doit indiqué indiqué que la propriété a bien deux untiés .
Revenus de fiducie
a) est-ce que les prêteur considère les revenus de fiducie ?
b) Cependant , avec quoi il est possible de …
c) Revenus de placements
- Qu’est-ce que ça prend pour les considéré a 100%
- Est-ce que les GAIN EN CAPITAL et les revenjs spéculatifs d’action sont admis ?
a) non
b) déclaration confirmant la somme et la fréquence des paiements et en présence d’un contrat de fiduciaire irrévocable
c) avec la preuve que des revenus ont été versés au cours des deux dernière années ( T1 GÉNÉRAL )
ET AVEC document confirmant que les actifs sont suffisants pour les sommes versées continent des l’être par la durée du terme , minimalement
- Non ils ne sont pas admis
Revenus de famille d’acceuil
a) Documentation
b) combien d’enfants pris en charge ?
c) RPV max de combien ?
c.1 et si les revenus de la famille d’acceuil sont supérieur a 50% des revenu , quel sera le RPV max
a)
- moyenne des revenus de famille d’acceuil des trois dernière année avec les
- T1 Général ou revenu de famille d’acceuil de la dernière année
- avec une lettre de l’entreprise qui engage la famille d’acceuil confirmant toutes les sommes versées
b) n’excédant pas 6 ( incluant ses propres enfants
c) 95%
c.1 90%
