Part 1 OCH (CH4 PT1) Flashcards
Qu’est ce que lont doit absolument retrouver sur la carte d’affaire/courriel d’un courtier qui la remet a un client
Son nom ,
Sa principale adresse d’affaires,
Son numéro de tellephone d’affaires
Et sont adresse couriel
Le nom du cabinet/société autonom pour qui il agit ,
Les titres qu’il est autorisé a utilisé
Ex: courtier hypothécaire , courtier immobilier ect
Le courtierbdoit vérifier l’identité de l’emprunteur , quel pieces d’identité sont admissible ? (5)
Comment le courtier doit vérifier l’identité de l’emprunteur pour une rencontre
a) en personne
b) a distance
c) combien de pièces d’identité devrons être présenté chez le notaire ?
• carte d’ass maladie
• permisbde conduire en règle
• passeport canadian en vigeur
• certificat citoyenneté canadienne ou certificat de naturalisation
• carte de résident permanent
a) avec UNE pièce d’identité avec photo
b) avec deux pièces d’identité dont UNE AVEC PHOTO pour les dossier fait a distance
c) 2 pièces d’identité originales
Vérification de l’identité de l’emprunteur d’une compagnie de gestion
a) Combien le représentent doit fournire de pièces d’identité
b) il faut la confirmation de quoi et pourquoi
c) qui doit être garant du financement
d) par rapport au financement ?
a) 2 pièces d’identités permises
b) la confiramation du conseil d’administration , pour démonter qu’il est en autorité/droit de signer le financement au nom d ela compagnie
c) tout les actionnaire doivent être garant du financement
d) le financement peut ce faire chez seulement quelque prêteur ALTERNATIF
AVEC MINIMUM 25% DE MDF
” au moment de la conformité “
Est-ce que le courtier doit conserver une copie de pièces d’identité ?
a) rencontre en personne ?
b) dossier a distance ?
- Après ! Qu’est-ce que l’ont doit faire avec l’information des pièces d’identité des client ?
- Qu’est-ce qui doit être remis au client après la signature du contrat de courtage
a) Non ( parce que on assume que en personne le courtier peut vérifier sur place de la conformité des piece d’identité )
b) oui il conservera une copie des pièces d’identité
- Doivent être inscrites sur le contrat de courtage ou dans la demande de financement
- Une copie du contrat de courtage
( pour le rendre valide )
Confirmation des revenus de l’emprunteur !
a) Comment doit être fait la vérification des revenus
b) qu’est-ce qui est important par rapport au revenu
c) comment sont confirmés les emplois salariés ?
d) En cas de doutes sur les revenus que doit faire le courtier
e) information importante sur les revenus ( irréguliers)
a) tout les revenus doivent être prouvés à l’aide de documents
b) la stabilité des revenus pour le prêteue
c) il sont confirmés par téléphone par le prêteur
d) le courtier peut contacter l’employeur pour vérifier la validité des revenus
e) il doivent être confirmé par un historique de deux ans
a) Comment sont validé les emplois permanents , avec salaire fix temps plein/partiel ( avec heures garanties) ?
- Le talon de paie et la confirmation d’emploi doit être reçent de combien de jour
b) . Qu’est que la confirmation d’emploindoit indiqué
C) Et pour tout autre types de revenue ?
a) Avec une confirmation d’emploi et d’un talon de paie
- Moins de 30 jours
b) 1. Date dembauche, 2. Poste occupé
- Le revenu brut 4. Doit confirmé qu’il sagit d’un poste permanents
- Si c’est un poste payer a l’heure , le taux horaire et le nombre d’heure garantique doivent être indiqué
C) il faut fournir DEUX ANNÉES de preuves de revenus pour les valider
Travailleur salarié emploi permanent ou non revenu Variable
a) Qu’est-ce qu’il faut comme preuve
1.
2.
b) les …
c) et pour confirmé qu’il n’y a pas de solde d’impôt à payer le prêteur peut demander quoi ?
2.
a) 2 ans de preuves de revenus
1. Talon de paie récent de moins de 30 jours
- Une confirmation d’emploi datée de moins de 30 jours
b) les T4 ou T4A des deux dernières années
c) une copie des avis de cotisation fédéral des deux dernière années
2. Et l’avis de cotisation provinciale de dernière année
( pour confirmé qu’il n’y a pas de solde d’impôt à payer )
Travailleur autonom à son compte
a) Qu’est-ce qu’il faut pour la vérification/validité de revenus
b) besoin de quel avis de cotisation et de depuis combien de temps ?
c) preuve de quoi aussi
a) doit avoir 2 ans de revenus de travail autonom
2. Besoin des 2 dernières années de rapports d’impôt fédéral ( T1 général )
Incluant l’annexe état des résultat des activité…
b) Besoin des avis de cotisation fédéral deux ans et provincial de la dernière année
c) Besoin de la.preuve que les impot sont à jour
Travailleur autonome incorporé
Aussi appelé personne moral
a) pourquoi ont a besoin de sortir le Cidreq
b) doit avoir des revenus de depuis combien de temps ?
c) besoin de quoi (3)
d) est-ce qu’il y a majoration des dividendes qui sont déjà majorés de 25%
Et de la portion du salaire ?
e) et si la mise de fond provient du compte bancaire de l’entreprise il faut ajouter quoi au vérification ? ( 3 )
a) pour pouvoir confirmé la date de création de l’entreprise
et y voir le nom de l’emprunteur et des autres partensires.
b) 2 années de revenus de travailleur autonome
c)
- Deux dernière années de rapport d’impôts fédéral ( T1 général )
- Avis de cotisation fédéral deux ans et provincial de la dernière année
- Besoin de la preuve que les impôt sont à jour
D) aucune majoration ( sauf pour de rares prêteurs )
e)
- L’état des résultat et bilan de l’exercice en cour, signé
- Les état financier de l’entreprise
- Une confirmation écrjte du comparable confirmant que l’entreprise ne sers pas en péril parce que l’emprunteur prend les fonds dans son compte bancaire
Calcule des revenus
Travailleur salarié - revenu variable
a) Quels est le revenu admissible ?
2021 : 72k
2022 : 75k
b) quels est le revenus admissible ⬇️
2021 : 75k
2022 : 72k
Si le revenu est en croissance, ont fait la moyenne des deux années :
Revenu total 2021: 72k
Revenu total 2022: 75k
Moyenne = 72k + 75k = 147k ÷ 2 = 73’500$
b) Si le revenu est en décroissance !
Ont prend la dernière année
Réponse : 72k
Calcule revenus
Travailleur salarié - Revenu variable
Salaire de base avec commission !
a) Quels sont les revenus admissible ?
Salaire 2021 : 50k
Salaire 2022 : 53k
Commission 2021 : 32k
Commission 2022 : 36k
b) quels sont les revenus admissible
Salaire 2021 : 50k
Salaire 2022: 53k
Comission 2021 : 38k
Commission 2022 : 32k
Salaire : 53k ( ont prend toujours le salaire en vigueur )
Commission est en croissance, on fait la moyenne !
32k + 36k = 68k ÷ 2 = 34k
Revenu = la sommes du Salaire et la moyenne des commission
34k + 53k = 87k ✅️
b)
Salaire 53k ( ont prend toujours la salaire en vigueur )
Commission en décroissance , ont prend donc la dernière année : 32k
Revenu = 53k + 32k = 85k simple 🙂
Calcule des revenu
Travailleur autonome à son compte
a) quels sont les revenus ?
2021 Brut 95k Net 50k
2022 Brut 98k Net 54k
b)
2021 Brut 99k Net 54k
2022 Brut 95k Net 50k
Si les revenu NET sont en croissance , on fait la moyenne avant de majorer de 15%
Donc 50k + 54k = 104k ÷2 = 52k
52k × 1,15 = 59 800$ 👍🏻
( ont prend toujours les revenus net )
b)
Revenu en décroissance , on prend le revenu de la dernière année et on le majore de 15%
50k × 1,15 = 57’500$ 😎
Calcule revenu VERBALISÉ ( déclaré )
Travailleur autonome à son compte
a) Pour quel types de” transaction/prêt “
a.1 le revenu verbalisé doit
“ faire du sens “
b) qu’est-ce que ça permet ?
c) pour quel type de propriété ?
d) et par rapport a la prime ?
e) quels assureures “offres” se
“ services “
f) et par rapport au Ratio ABD/ATD ?
g)
Quels serai le revenu “ raisonable “ ?
2021 brut 85k Net 42k
2022 Brut 89k Net 43k
a) achat uniquement
b) permet un achat avec 10% de MDF dont au moins 5% doivent provenir des ressources de l’emprunteur
c) pour les propriétés 1 à 2 logements.
d) la prime est très élevée : 5,85%
e) uniquement : Sagen et Canada Guranty
f) besoin d’une excellente cote de crédit,
Ratio ABD 39% / ATD 44%
g) le revenu raisonnable serai autour de 70k ou un peut plus selon de type de dépense et le type de travail.
Calcule revenu
Travailleur autonome incorporé
a) quels est le revenu admissible ?
2021 : Salaire 35k Dividendes 40k = 75k
2022 : Salaire 0$ Dividendes 77k = 77k
b ) quel est le revenu admissible ?
2021 Salaire 0$ Dividendes 80k = 80k
2022 Salaire 77k Dividendes 0$ = 77k
e) si ont utilise la méthode de revenu
“ Verbalisé “ ont a besoin de quoi ?
a) Si le revenu est en croissance , on fait la moyenne
75k + 77k = 152k ÷ 2 = 76k 🤗
b) si revenu en décroissance ⬇️ , on prend la dernière année
77k 🫣
e) on a besoin des états financier de l’entreprise pour permettre de déterminer un revenu “verbalisé” réaliste.
