Module 6

Question 1

Qu’est-ce qu’un référentiel?

Answer 1

C’est un cadre de référence qui sert de guide quant à la façon de gérer les risques et de prendre des décisions éclairées face à ces risques.

Question 2

Vrai ou faux: Un référentiel est seulement une référence. Il est donc recommandé de le suivre.

Answer 2

Faux: Il y a 3 types de référentiels:
- Obligatoire
- Souhaitable
- À usage particulier

Question 3

Quels sont les référentiels obligatoires les plus connus?

Answer 3

• Bâle
• Solvabilité
• ESCAP
• TCM

Question 4

Quelle est l’utilité des référentiels obligatoires?

Answer 4

S’assurer de la suffisance du capital en regard des risques assumés et réduire la probabilité de faillite.

Question 5

Donnes 2 exemples de référentiels souhaitables.

Answer 5

• Risk Analysis Management for Projects
• COSO ERM Integrated framework
• AuS/NZS 4360
• Sarbanne-Oxley Act
• ISO 31000

Question 6

Donnes un exemple de référentiel à usage particulier.

Answer 6

• Fitch
• Moody’s
• S&P

Question 7

Par qui et où est hébergé le comité de Bâle sur le contrôle bancaire?

Answer 7

Par la Banque des règlements internationaux à Bâle, en Suisse.

Question 8

Pourquoi Bâle 1 a été mis en vigueur?

Answer 8

La mondialisation des opérations bancaires de la fin des années 80 nécessitait un besoin d’uniformisation des niveaux de capitalisation.

Question 9

En quoi consistait Bâle 1?

Answer 9

Bâle 1 proposait simplement des normes de capital.

Question 10

Qu’introduit Bâle 2 de plus que Bâle 1?

Answer 10

Bâle 2 ajoute des concepts de gestion des risque à Bâle 1.

Question 11

Quels sont les objectifs de Bâle 2?

Answer 11

• Renforcement de la sécurité et de la fiabilité du système financier.
• Établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel.
• Diffusion et promotion des meilleures pratiques bancaires et de surveillance.
• Promotion de la coopération internationale en matière de contrôle prudentiel.

Question 12

Quels sont les 3 piliers de base de Bâle 2?

Answer 12

1- Exigences minimales de fonds propres (Pilier quantitatif)
2- Surveillance par les autorités prudentielles (Pilier qualitatif)
3- Transparence et discipline de marché (Pilier divulgation)

Question 13

Quels risques sont couverts par le premier pilier de Bâle?

Answer 13

• Risque de crédit
• Risque de marché
• Risque opérationnel

Question 14

Quels sont les 3 concepts clés du premier pilier de Bâle?

Answer 14

• L’approche basée sur le bilan
• L’évaluation à la juste valeur
• L’utilisation de modèles

Question 15

Quel pilier de Bâle implique des organismes de surveillance?

Answer 15

Le deuxième pilier.

Question 16

Donnes 3 concepts clé du deuxième pilier de Bâle.

Answer 16

• Contrôles internes
• Gestion des risques
• ORSA (Own Risk and Solvency Assesment)
• Revue par les organismes de surveillance
• Focus sur la responsabilité individuelle des entreprises
• Convergence des pratique de surveillance

Question 17

Quel est la fonction du troisième pilier de Bâle?

Answer 17

Il vise à renforcer la discipline de marché en veillant à ce que les établissements financiers privilégient et accentuent la
transparence et la communication en regard de leur exposition aux risques.

Question 18

Donnes 2 concepts clé du troisième pilier de Bâle.

Answer 18

• Divulgation aux autorités et au public
• Discipline de marché
• Convergence de la divulgation
• Pression des organismes de notation et des marchés financiers

Question 19

Quelles problématiques ont mené à Bâle 3?

Answer 19

• La crise financière
• Les “subprime”
• Le manque de liquidité
• La prolifération des dérivées

Question 20

Quels sont les objectifs de Bâle 3?

Answer 20

• Accroître la résilience des grandes banques internationales
• Augmenter la gestion du risque de liquidité
• Renforcer le niveau et la qualité des fonds propres

Question 21

Qu’est-ce que Solvabilité 2?

Answer 21

C’est un projet de réforme européenne de la réglementation prudentielle s’appliquant au secteur de l’assurance.

Question 22

Dans Solvabilité 2, qu’est-ce qui différencie grandement les compagnies d’assurance des banques?

Answer 22

Les provisions techniques, c’est-à-dire l’assurance que l’argent sera là lorsqu’on en aura besoin.

Question 23

Donnes 2 principes de Solvabilité 2.

Answer 23

• Elle est conçue pour reposer sur des principes plutôt que sur des règles.
• Elle vise à instaurer une concurrence équitable.
• Elle vise une harmonisation des principes et des pratiques de contrôle.
• Elle vise à mettre en place un reporting européen unifié.
• Elle vise à instaurer des normes prudentielles prenant en compte l’ensemble des risques.