Les couples Flashcards
les couples
En 1804 la famille n’était concevable que a partir dun seul type d’union le mariage . le mariage avait était laiciser sous la revolution par loi de 1792 depuis ce temps la le mariage netait plus un sacrement religieux au nom de la loi . LE MARIAGE NETAIT PLUS un sacremnt il était et et toujours considerer par la loi comme une institution civil . encore aujourdhui il nexiste un pmariage que devant mr le marie et ce nest que apres que peut intervenir le mariage religieux .
En 1792 on as une desacralisation du mariage neanmoins le mariage rester encore a lepoque de napoleon la seul forme dunion legitime reconnus par la loi sa laicisation ne vallais pas du tout deconsideration et donc dans cette tradition le mariage était la condition de la famille legitime en dehors il navais que des union naturelle était ignorer par le legilateur (voir phrase de napoleon ) le concubinage était une union de fait qui napeler aucune regle specifique depuis mai 68 lunion libre a en effet de plus en plus était revendiquer comme un mode alternatif de vie de couple ùmonter en puissance des couple non mariere plusieur reforme on menager une place importante a ces couple non marier .
1 . LES COUPLES marier :
Malgres la crise du mariage dont parle certains , cette institutions reste dans limaginaire et da ns le droit reste un modele . et ces en comptenplation des regles de mariage que on peut comparais avec les autre .
Regles qui sattache aux mariage .
qu’est ce qu’un mariage
Le code civil est rester muet sur la question aucun texte ne definie le mariage . portalis dans sont discours preliminaire explique quil explique quil a differente facons daborder le mariage . pour les juroiste consul le mariage et un contrat civil .
Definition : le mariage cest la societer de lhomme et de la femme qui s’unissent pour perpetuer leur espece pour saider par des secours mutuelles a porter le poids de la vie , et partager leurs commune destiner .
si on suis cette definition exit le mariage des femmes menoposer des viellard ou des femmes ou des hommes steril . la procreation ne peut pas etre presenter comme le but essentiel du mariage il admet meme les mariage inextremisse il vaux mieux une defiunition moins politiquement engager et bplus neutre . on peut adopter la definition suivante le mariage est un acte juridique solenel par lesquel deux personnes etablissent entre eux une union dont la lois civil regle imperativement les conditions les effet et la dissolutions.
Cette definition a lavantage de montrer lambivalence du mots mariage . le mariage veux dire est que cest un acte juridique , une manifestation emise en vue de crer des effets de droit et le mariage et aussi la situation juridique qui resulte de cett acte .
Participer a la formation de cet acte juridique et entre dans les liens du mariage cest ce soumettre au statuts des gens marier .
la formation du marriage
Courtage matrimoniales :
Les celibataires represente un veritable marcher , certains l’on bien compris avant marieuse tout les intermediaire qui propose de mettre en liens des candidat au mariage .
1.definition du courtage matrimoniales :
De manière generale le courtage et un contrat par lequel une personne le courtier , promet a une autre le donneur ordre client de favoriser la conclusion d’un contrat avec un tiers cest un entremetteur . ce courtier et un comercans qui agiras moyenenment paiement et qui rapproche deux personne en essayent de les convaincre de contracter . le courtier et different du mandataire il ne peut pas conclure un acte il se contente de rapprocher le courtier matrimoniale rapporche deux personne dans la perspective dun mariage . le courtage a fait lobjet dune loi speciale :
Premiere remarque il existe toujours des organisme
2 . LA REGLEMENTATION
Pendant longtemps le courtage matrimonial était mal vue des juriste reprobation social et cette reprobation etaoit relayer sur le terrain du droit considerer les contrat comme nul contraire a lordre publique par ce que la cass estimer que ce contrat mene a la conclusion de mariage des idee de speculations et de trafic .
Aujourdhui les chose on changer des 1944 la cours de cass admeter la validiter de principe du courtage matrimoniales . dans une decision du 4 novembre 2011 cass avait valider contrat de curtage qui avairt était conclu par une personne marier personne marier et en instance de divorce il voulait tout de suite ce remarier apres . aujourdhui courtage admis de manière liberal mais certains on jeter le discredit sur la profession loi de 1989 reglemente le courtage martrimoniale article 6 lidee et de proteger les clients par toutes une serie de mesure qui permetten au clien de sengager en conaissance de cause . anonce sont reglementer doivent presiser sexe age , travail , ville , ect le contrat meme conclu entre client et lagence et reglementer il doit etre ecrit delais de reflexion de 7 jours . il ne peux pas durer plus de un ans certaine mentions etant obligatoirement prevus .
Les fiançailles
Les source internationale garantissent un droit au mariage l porter de ce droit au mariage doit etre preciser il ne sagit pas de donner un droit positif au mariage ilsagit dinterdire les restrictions au droit de se marrier exemple un etat mebre du conseil de leurope ne pourrait pas interdire au protestant de se marier il nexiste pas de droit du mariage en se sens quil nas pas de creance de mariage la question ce pose differement quand deux personne ce sont engager a se mlarier plus tard quand deux personne ce sont marier . les fiancaille promesse reciproque conclu entre deux personne de se prendre plus tard pour epoux .
En droit civil la question et la suivante quelle et la porter juridique de cette accords ? est il ou non obligatoire et si oui lune des partie peut elle demander lexecution forcer .
1. Nature :
il fut un temps pou sous linfluence du cristianisme les fiancaille representer déjà le consentement au mariage il suffiser que si ajoute la consomation pour que le mariage soit déjà former . cette these avait neanmoins linconveniens de facciliter les mariage au detriment de la famille . qui neanmoins ne remetter pas en cause la valeur contractuelle des fiancaille les fiancaille était un contrat pendant longtemps lexecution en nature était exclus . en revanche il avait obligations de payer des dommages et interet dans lanciens regime le code civil lui a rien dit sur cette question fallait il reproduire lanbcien droit ? autrement dit les fiancaille était tel toujours ou non un contrat obligatoire . la cours de cass a donner sa reponse qui depuis nas jamais varier du 30 1838 dans cette arret la cass dit que attrendu que en decidant que toutes promesse de mariage et nul en soi comme portant atteinte a la liberter illimiter qui doit exister dans les mariage larret attaquer nas fait que proclamer un principe dordre publique . on retiens de cette arret que les fiancaille sont nul en droit il ne represente pas un contrat valable elle ne sont que un fait juridique . les fiancaille nengage que ceux qui y croient elles peuvent etre librement rompus .
il existe un droit au mariage mais aussi un droit au celibat . la ou larret et contestable car il parle de liberter illimiter par ce que cest une regle generale en droit civil en droit priver que un droit ne peux jamais etre exercer de manière abusif . droit pousser a lextreme extreme injustice . si cass a bien poser le principe elle a eu loccasion par la suite de limiter ce principe
.regime juridique des fiancailles :
Avec arret 1838 on cest que les fiancaille ne sont pas un acte juridique mais un fait juridique deux consequence la rupture et libre en principe . et la deuxieme consequence et une consequence sur la preuve les fiancaille se prouve par tout moyens de preuve possible . pour le reste il faut distinguer deux type de rapport rapoort juridique entre les fiancer et rapport entre les fiancer et les tier
Rappoort entre fiance : les fiance nengagent rien la rupture des fiancaille qui est libre peux justifier dans certains cas la responsabilitzer civil de celui qui la decider la regle et fonder sur article 1382 du code civil . et la faute qui peut etre repprocher nest jamais la rupture en elle-même en revanche les circonstance de la rupture peuvent ette fautif et justifier des domage et interet
1 quelle type de fautes peut etre retenu
-les tribunaux considerent quil a faute dans la manière de rompre si cette manière et incorrecte brutal ou injurieuse . exemple :
-juge on retenu fautes quand rupture soit ecris dans une lettre sans formule de politesse
-le fiance ne cetait pas presenter le jour de la ceremonie en disant avoir crever son pneu puis a rompu
-a rompu juste apres annonce de la grossesse
On observe en jurisprudence que plus la rupture a lieux proche de la date du mariage plus la faute et retenu la faute tiens souvent a la brutaliter de la rupture il ressort aussi de la jurisprudence que une autre faute et retenu plus dans les circonstance de la rupture que dans ces motif
-certaisn considere que il a abus dans la liberter de rompre les fiancaille quand rupture pas justifier par un grief quelqconque mlais cette abscence de motif . et souvent retenu quand il était fiance mais en plus avait eu un enfant .
Il nas pas de reparation en nature on peut pas demander celebration du pariage seul compensation en argent peut etre demander comment estimer ce prejudice ?
En droit francais , il y as un grand principe on repart tout le domage subit cest a dire la perte eprouver mais aussi le gain manquer :
-prejudice moral liee au chagrin ou atteinte a la reputations
-tout les frais liee a lorganisation du mariage
-perte liee a la demission de la femme pour se consacrer a son foyer
En revanche sagisser des gains manquer elle nest pas considerer
Autres question qui peut se poser cest le sort des cadeaux :
Article 1888 DU CODE CIVIL toute donation faite en faveur du mariage seras quaduc si le mariage ne sen suis pas . les fiancaille doivent se rendre les cadeaux ce nest la que un principa car jurisprudence a rendu des excepption
Seul auteur de la rupture et tenu de rendre les cadeaux . deuxieme exception les present d’usage les present cadeaux la bague de fiancaille (bague de fiancille 3 mois salaire ) si la fiancer qui a rompu elle doit la rendre . il arrive que dans certaine famille la bague de fiancaille se transmet de generation en generation . c’est ce que on apelle un bijoux de famille dans ce cas larticle 1888 ne sapplique pas si la femme recois une bague de famille ce nest pas une donation cest un prêt conditioner par le mariage elle devra la rendre . rapport a l’egard des tiers . les fiancailles ne concerne pas seulement les fiancais elle sont suceptible de produirent des effets a legard des rtiers , les fiancaille peuvent etre invoquer par les tiers question de lopossabiliter des fiancaille traditionellement deux type de tieers poiuvaois avoir un interet premier type de tiers cetait lenfant avant une loi du 8 janvier 93 la promesse de fiancaille constituer lun des cinq cas douverture de laction en recherche de paternite avant cetait tres facile de faire un enfant et de partir . deuxieme les creancier porquoi ? dans la perspective dun mariage les futur epouix contracte des dettes . si il est prudent il va exiger la signature de contrat des deux question se pose si un seul fiancer ces engager creancier peut il poursuivre execution cointre lautre ?
Si les deux etaits mérier article 220 cc instaure une solidariter entre epoux . certains arret estime que si le creancier de bonne fois pouvais penser que deux personne était marier peut se retourner contre celui qui nas pas donner sont consentement au contrat litigieux .
Opposabiliter des fiancaille aux tiers : cest surtout le cas quand le tiers et responsable dun accident qui a causer la mort ou un prejudice aux fiancer , le fiancer victime directe . IL PEUT engager repsonsabiliter civil de celui qui a causer laccident lautre peut aussi agir en son propre nom par ricocher et ca peut etre un manque a gagner . le fiancer pourras invoquer existence des fiancaille pour demander domage et interet pour son propre compte .
Paragraphe 2 la conclusion du martiage
Pour conclure valablement un mariage certains condition doivent etre remplis
Condition relatif a la formation du mariage :
Le mariage et un acte juridique solenelle !! c’est-à-dire que la validiter et suspendu a des condition de forme pour que un acte soi valabke en droit il faut des condition de fond mais il faut aussi parfois des conditions de fond . le mariage a des condition de fond et des conditions de formes
1. Condition de fond
Elles on triple dimenssion
- Condition dordre biologique : la consomation du mariage cetait une condition de fond de validiter du mariage mais le code civil na spas repris ces conditions . il ny as plus que une condition lage nubile .article 144 du code civil age minimal pour se marier er 18 ans pour h et f . ce nest la que un seuil de principe car dans certaine situation il est possible de se marier avant mariage des mineurs nest pas totalemrent exclus il est loisible au procureur de la republique du lieu de celabration du mariage daccorder des dispence dage pour les cas les plus grave . conditoion relatif a la sante des epoux avant 2007 chacun des epoux devait fournir certificat medical de moins de deux mois il netait pas tenu de dire ce quil y comptenais dans son compagnons . ELLE A ÉTAIT SUPRIMER DEPUIS TROP COUTEUSE
- Condition dordre psychlogique le consentement qui est le centre de graviter de toute linstitution du mariage il ny pas de mariage lorsque il ny as point de consentement .
Consentement des epoux : il doit exister cest necessaire mais cette condition necessaire nest pas suffisante car il faut que le consentment existe mais quil soit integre quil soit donner de manière libre et eclairer .
1. REALITER DU CONSENTEMENT
Cela ne pose problemes que dans deux situation lun deux epoux et inconscient et lautre et le mariage et simunler . pour conclure un mariage il faut etre sains desprit . dans certaons cas il peut avoir un mariage postum hypothese du mariage ou un seul epoux a consenti lautre etan mort peut de temps apres le mariage autoritser paer decret pr re LES MARIAGE fictif ou simuler deux personne qui se marie mais elle ne veulent pas vraiment fonder une famille pour elle le mariage a un autre but avant cela pouvait etre pour echaper au service militaire ect aujourdhui il sagiras souvent dobtenir la nationalites francaise ou beneficier davantage fiscaux . les mariages en blanc le mariage est il valable ou pas ?
La cours de cassation a poser une distinction arrete de la premiere chambre civil 20/11/1963 ARRET apietto si le mariage et nul , faute de consentement lrsque les epoux ne se sont preter a la ceremonie quand vue d’atteindre un resultats etranger a lunion matrimoniales . il est au contraire valable lorsque les conjoint on cru pouvoir en limiter les effdets legaux , et notement non donner leur consentement que dans le but de conferer a lenfant commun la situation d’enfant legitime . si on essaye de generaliser on fait une disticntion soit le mariage était totalement fictif car contracter dans un but complement etranger au fins normal du mariage dans ce cas le mariage et nul soit le mariage a était contracter pour obtenir un avantage normal de linstitution du mariagevalable cette jurisprudence conduit a faire .
Le legislateur a multiplier les disposition pour lutter contre les mariage blanc et ce conclu a seul fin de donner la nationaliter francaise a lune des deux parties .
Il est ainsi possible a lofficier detat civil qui a des doute sur la veraciter du consentement de lune des deux partie de faire opposition au mariage .
Pour le consentement il faut non seulement que le consentement soit reel mais en outre il faut que le consentement soit libre et eclairer . il suffit pas de dire oui il faut que le oui soit un oui conscient eclairer de ce piint de vue le juriste et dabords confronter a une premier problemes tiree des clause de celibat qaue lon peut rencontrer dans certains contrat de donnation ou contrat de travail il arrive en effet que un donateur ou que un employeur exige de son co contractant soit le donataire soit le salarier un engagement de celibat ce qui pose un probleme au regard de la liberter du consentement .
Une personne qui accete ce genre de clause restreint ca liberter matrimoniale est ce ue une tel clause et valable ou pas la reponse nest pazs la meme selon que la clause et stipuler dans une donation ou contrat de travail
Donation : donateur subbordone cest bienfaits a condition que donataire ne se marie pas ou ne seremarie pas . le donataire a toujours le choix si il decide de ce marier il père la donation. Et comme le donateur et libre de donner ou pas on considere que cette clause ne porte pas atteinte a la libertter matrimonial du donataire . neranmoins par execption la clause et nul si elle est dicter par un motif illicite et immorale .
Contrat de travail : la jurisprudence et plus restricif meme inverse .
Par exeption la cours de cassation admet la validiter de ces clause dans des cas tres exeptionel ou les necessitees des fonction lexige imperieusement . cetait le cas d’une enseignante dans un lycee catholique 78. Clause de viduite le non mariage .
Par ailleurs exigence d’un consentement libre et eclairer souleve toute une autre serie de problemes juridique . tout ces cas dans lesquel le consentement est donner mais il as était donner par erreur ou sous l’empire de la contrainte le consentement existe mais ce trouve vicier le code civil prevoi 3 vice de consentement :
-l’erreur
-le dol forme d’erreur provoquer par les manœuvre de l’autre
-la violence contracte sous lempire d’une contrainte
En droit du mariage cest a peut pres la meme chose sauf qu’il a des texte speciaux 180 et suivant du code civil .
L’article 180 pose les vice du consentement suceptible de justifier la nulité du mariage
L’article 180-1 concerne la procedure pour la nuliter du mariage
-l’article 180 « le mariage qui a était fontracter sans le consentement libre des deux epoux ou de l’un deux ne peut etre attaquer que par les epoux , ou par celui des deux dont le consentement n’as pas était libre ou par le ministere publique larticle poursuit exercice d’une contrainte sur les epoux et l’un deucx constitue nilite du mariage . si il y as eu erreur de la personne ou qualite essentiel de la personne lautre epoiux peut demander nulite du mariage .
En droit du mariaghe seulk deux vice sont prevus l’erreur ou la violence le dol et edxclu de l’annulation du mariage « en matiere de marriage il trompe qui peut » .
On considere quil et normal quand on veux zseduire quelqu’un de mentire . si le dol et exclus en tant que tel il n’empeche que lerreur elle est bien une cause d’annulation du mariage .
Si une futur marier ment sur ca virginiter cest un dol et pour certaine personne ca peut rester quelque chose de determinant cette manœuvre a bien causer une erreur quand on dit que en matiere de mariage il dol qui peut ce nest pas vrai .
Si on reviens sur ce que dit le texte le premier alinea vise la violence le second vise l’erreur .
La violence ali1 de larticle 180 la violence peut etre physique ou morale cest ainsi que le tgi de versaille avait annule un mariage car son père avait fait pression sur elle .
L’erreur alinea 2 si il y as eu une erreur dans la personne ou les qualites essentiel de la personne . lerreur peut porter sur la personne meme il sagit des erreur les plus grave lerreur dans la personne vise lerreur sur ludentite physique de la personne ou identite civile de la personne . l’erererur peut aussi porter sur lidentite civil exemple erreur sur la situation de famille veuf divorcer. ENCORE faut il que lerreur et était determinante du consentement les tribunaux appreci cette condition de manière strictes , non determinantes erreuse sur la filliation ou erreur sur le nom ou erreur sur la nationalite ou sur lage . en 1804 le code visais que lerreur dans la personne .
L’erreur sur les qualités essentielle de la personne l’epoux oou lepouse cest tromper sur une qualiter quil juger qualiter essentiel , mais ce thermes et flou et cest l’essaye a l’appreciation des juge du fond exemple erreur sur lexistence d’une double vie . erreur sur l’honorabilité de la personne . voir films adversaire
Sous reserve de l’appreciation des qualiter essentiel erreur peut justifier qualiter du mariage . en 2008 tgi de lille avait annuler un amriage car un homme cetait rendu compte le soir de la nuit de noces quelle était pas vierge . hors il y as eu lever de bouclier car il considerer que la virginiter ne pouvait pas etre etablie comme qualiter essentiel de la personne cest nier ca liberter sexuelle . il faut en outre que sajoute le consentement de la famille
a consentement de la famille :
la famille doit consentir dans deux cas majeur proteger ou mariage d’un mineur
mariage d’un mineur :
en principe il faut etre majeur pour se marier . les mineurs ne peuvent contracter mariage sans le consentement des père et mere . meme mineur emanciper neanmoins article precise que en cas de desacords entre les parent le partage emporte consentement cela veux dire que il suffit que un seul soit daccord spour que le mariage peut etre contracter si les parent sont mort les grand parent doivent etre daccords . quelque soit la situation la l’autorisation est discretionaire
majeur proteger :
code prevois consentement de la famille . si on as une curatelle le curateur doit autoriser le mariaghe ou a default juge des tutelles et si on as une tuelle cest le conseil de famille ou le juge qui decide d’autoriser ou non le mariahe dans tout les cas il faut lavis du medecin traitant .
troisieme et derniere serie de condition :
c) condition dordre sociologique :
condition qui releve d’une certtaine moraliter social . elle son specifique a une culture donner .
en France se sont deux interdit dordre social qui continue a regir formation du mariage le tabou de linceste et deux le principe monogamique .
le tabou de l’inceste :
tabou de linceste et necessaire pour se regenerer . plusieurs empechement a mariage prevus par le code pour relayer le tabou de linceste empechement relatif a la parenter . en ligne directe les empechement a mariage joue a linfinie entre ascendant et descendant.
EN ligne collateral les empechement joue aux second degres frere et sœur
Au troisieme degres la prohibition reste mais elle est moins forte car une dispence peut etre accorder par le president de la republique . empechement relatif a lalliance mariage interdit entre allier en ligne directe beaux père ne peut pas epouser ca belle fille belle mere ne peuc pas epouser son beaux fils le pr peut lever linterdiction si personne qui créer alliance et deceder .
Sur la question de l’inceste arret 4 decemblre 2013 cours cass a casser un arret dapelle qui avait prononcer nulliter dun mariage entre alier en ligne directe aux motif que le prononcer de la nullite aurait a leghard de lepouse le caractere dune ingerence injustifier dans lexercice de son droit au respect de la vie priver et familliale . des lors que cette union avait dureer plus de 20 ans . enfaite ici un mariage avait était concmlu entre une femme et son gendre et lors de son deces le fils a attaquer le mariage en le disant insestueux .
le principe monogamique
- LE PRIJNCIPE MONOGAMIQUE
Comme tout les pays occidentaux la France interdie polygamie ou polyendrie on ne peut contracter second mariage avant la dissolution du premier en droit penal abigamie et un deli . pour que la bigamie soit constituer il faut quil est eu un premier mariage valable , et non dissous a la date a laquelle le second mariage a ertait conclu . c’est ce que rappele la cours de cassation marie francais femme mexicaine et apres lur divorce marie demander nullite du mariage en soutenant que elle netait pas divorcer de sont maris au moment de leur mariage . la cours de cassation refuse en disant quil faut prendre en compte date de decision du doivorce et pas date de transcription du divorce . ce principe monogamique nest pas universelle certaine culture pratique polygamie ou polyendrie mais cest impoortant de le rappeler car la question peux se poser en France . le droit international pricer et un coprs de regle der droit civil qui a pour objet de repondre a deux question quand il y as situation delement d’extrernalité qu’elle juridiction et competente pour saisir du litige et quelle lois appliquer aux litiges .
La question de la polygamie accepter dans dautres pays peux se poser en dip les condition de formation du mariage sont en principe regis par la loi de la nationaliter des deux epoux . deux personne ressortissante dun pays dont le droit admet polygamie sinstalle en France leur mariage est il valable aux regard du droit francais . sur ce point les tribunaux francais applique une idee generale larticle 147 exprime une regle d’ordre publique mais cette ordre publique nest pas contrarier de la meme manière selon quil sagit de savoir si un mariage polygamique peut etre conclu en France ou si ce mariage qui a était contracter a letranger peut produire des effet de droit en France . l’idee et de dire que pour le droit francais il n’est pas tolerable . deux cas
Celui ou le mariage polygamique est celebrer en France : deux personne qui sont ressortisante dun pays polygamique c’est deux personne entendent se marier en France alors que le marie a déjà des femme dans ce cas tribunaux refuse et mariage et annuler . certes en principe on devrais apooliquer la loi de la nationaliter des epoux . cette solution ne veux pas dire qu’un mariage polygamique ne peut produire aucun effet en France .
Deuxieme cas si un mariage conclu a letranger lordre public et attenuer . danc ce cas les tribunaux francais accepte de faire jouer certains effet aux mariage polygamique et les tribunaux determine les effet suceptible detre recconu en France certains effet continue de heurter ordre publique et ne soont pas reconu exemple epou ne peu pas faire venir par le regroupement familliale plus de une epouse . cela etant tribunaux admettent que le mariage puissent avoir certains effet en France exemple les effet successoraux . cette solution a était poser dans un arret important arret riviere du 17 AVRIL 1953 il pose la regle la reaction a lencontre dune disposition contraire a lordre publique nest pas la meme suivant quelle met obstacle a laquisition d’un droit en France ou suivant qu’il sagit de laisser produire en France les effets dun droit acquis a letranger en conformiter avec la lois applicable . en revanche il est possible de contracter des mariage successif une dois le premier mariaghe dissous par deces divorce ou annulation il possible de contracter un nouveaux mariage et aujourdhui il nexiste plus de restriction a ce droit . avant 1930 le conjoint divorcer ne pouvais pas se remarier avec son amant ou sa maitresse et avant 2004 on imposer un delais de viduite 300 jours pour se marier pour eviter des problemes de filliation cette derniere loi a était abolie . le mariage nest pas que un acte juridique il est un acte juridique solenelle .
2 ; condition de formes :
Le mariage est un acte juridique solenel : les formalitee preparatoir but et de permettre a lofficier detat civil qui va permettre le mariage de verifier que les condition de fond son remplies premiere formaliter publication
La publication annonce officil du mariage au tiers fameuse publication des banc il faut faire un affichage devant la porte de la mairie dans les 10 jours qui precedent le mariage cette affichage permet au futur annee de ce marier dans lannee qui suis la fin de la publication le but de la loi et double il sagit de faire connaitre a lofficier detat civil les eventielee empechement a mariage en sucitant deventuel oppositions .
Outre cette publication il faut rajouter la production de certaine pieces , une copie integrale de lacte de naissance datant de moins de trois mois , il faut le nom prenom date de naissance et domicil des futur epoux et des temoins . quand lun des epoux et incapable il faut produire les autorisation familliales . En cas de remariage il faut un acte de divorce le but et de verifier la regulariter du mariage projetter , avant il fallait aussi un certificat medical apres ces formalite preparatoire , il y as en plus des formaliter concomitante a la ceremonie .
La ceremonie
Presence des epoux
celebration publique
la mariage est en principe celebrer a la mairie par exception le mariage peut etre celebrer ailleurs . le mariage doit etree celebrer dans un lieux publique ou les porte sont ouverte il faut des temoins deux a quattre . le maire de la commune de lun des epoux est les grand parent a son domicile
-lofficier doit lire les article voir quel article
Ensuite officier qui interroge les epoux en cas daccords il les declare marier
Ensuite il sort de la mairie
Par lensemble de ces condition de formes lacte et bien solenelle .
Il faut encore ajouter que le mariage se prouvent par deux moyens
1 acte detat civil dresser a lissue de la ceremonie nul ne peut reclamer le titre depoux et les effet civil du mariage si il ne repressente un acte de celebration inscris sur letat civil . en principe pour prouver mariage il faut acte de celebration meme si mariage mentioner sur autre acte de letat civil ce nest pas preuve . une exception larticle 46 prevois que quand registre detat civil perdu ou detruit la preuve du mariage peut etre fournis par temoignage ou papier domestique .
Qu’est ce quon fait si l’une de ces conditoon nest pas remplie
sanction relatif a la formation du mariage
Il y as deux type de sanction : sanction preventif en amont il va sagir dempecher un mariage irreguliers , ce que lon apelle opposition a mariagemais aussi des sanction curratif apres qui annule le mariage :
1 les opposition A MARIAGE quand les tiers conaisse le projet de mariage par quelque moyens que ce soit et que ces tiers on connaissance de circonstance qui on moyens dempecher mariage il peuvent le faire savoir a lofficier detat civil competent , il peuvent envoyer un avis officieux comme son nom lindique et quelque chose de pas officiel et officier pas tenu den prendre compte ais ca peut attirer sont ayttention . autre moyens de faire connaitre et l’opposition a mariage , l’opposition est un acte juridique qui oblige lofficier detat civil a sursoire au mariage , sans pouvoir apprecier le bien fonde . article 1122 et suivant du code civil reglemente lopposition cest un acte formaliste elle doit obligatoirement été faite par acte de huissier qui va signifier notification par acte de huissier il va signifier au futur epoux l’opposition qu’on lui demande de faire et cette opposition doit preciser les motif et les texte d cocde civil sur lequel est fonde . opposition est pâs ouverte a tout le monde . certaine personne peuvent faire ooposition ppur tout motif droit appartiens dabord au parent et a defaut au grand parent . cest personne peuvent brandir tout motif d’opposition legal . le ministere public peut lui aussi invoquer tout motif legal pour opposer au mariage .
Dautres personne sont egalement capable de faire popposition mais ppiur des motif prevus par la loi exemple conjoint de lautre epoux pas encore divorcer , ou encvore certain colateraux peuvent invoquer du default de laccords du conseil de famille dans les cas ou cetait permis , ou tuteur ou curateur pour faire caloir default dautorisation de lun des deux epoux mais dans tout les cas que lopposition emane de lun ou lautre lopposition za des effet identique elle interdit la celebration du mariage , ce sont les epoux qui sil il estime poopposition injustifier doivent saisir le tribunal pour trancher la question il vont demander la mail lever de lopposition opposition et tribunal a deux jours pour statuer
Si aucune oppoosition et faite et aue un mariage et tout de meme conclu
2 . ANNULATION DU MARIAGE
DEUX IDEE la nullité sanctionne relatif a la formation du mariage elle soppose au divorce liee a lexecution du mariage . deuxieme grande idee et que la nulliter et une sanctionb extrement grave elle consiste a faire comme si le mariage n’avait jamais eu lieu contrairement a un divorce et la niliter porte donc atteinte a la securiter juridique des epoux . et la securiter surtout des tiers. TOUT CECI EXPLIQUE QUE LE LEGISLATEUR NAIME PAS LES nulliter du mariage et en reduit le prononcer avec des regles stricte relative au condition etles effdfet de la nullite
condition de nullité du mariage
a) Condition de la nullité a quelle condition peut on anuler un mariage :
La loi restreins limite les cas de nulliter du mariage comment fait elle pour se faire la loi pose une premiere distinction puisque elle etablis une espece » de hierarchie entre les condition du mariage certaine condition ne sont pas importante dautres sont essentiel distinction que fait le legislateur entre les empechement prohibitif et derimant . definition les empechement prohibitif permettent en amont dempecher le mariage par le biais d’une opposition
En revanche cest empechement ne permette pas lannulation d’un mariage a lopposer les empechement dirimant sont ceux qui justifie la nulite du mariage et cest cas de nullite sont prevus au article 180 et suivant du code civil . et si on lis cest texte on voi que certrain empechement emporte une nullite absolue tandie que dautre emporte une nullite absolue
Cas Nullite absolue sont les plus grave il tende a garantir avant tout lordre public il sont viser au article 184 ET 191 abscence de consentement des epoux defaulkt dage nubil bigamie inceste clandestinite du mariage , incompetence de lofficier detat civil .
A coter existe des cas de nulliter relatif : on les apelle comme cela car les nulliter ne protege que une intert particulier cest le cas de la nuliter pour vice de consentement . cette distinction entre nullite relatif et absolue et importante d’un point de vue procedural car dun point de vue procedural qui peut agir dans qeul delai hors la reponse depoend de cas de nullite considerer .
1 ; qui peut agir si cest un cas de nullité relatif cest la personne dont linteret particulier et proteger par la nullité qui peut agir . de meme laction en nulliter pour defaut ne peut etre exercer que par les personne dont le consentement était requis ou par lincapable lui-même .
Dans le cas d’une nulite absolue comme cest nullite sont etiqueter pour garantir lordre publique et comme tout le monde a interet a lordre publiqaue toute personne qui a un interet peut agir en nuliter . laction en nulliter absolue du maroiage et ouverte a toute personne qui a un interet mais la loi subordonne demande en nulliter a des condition suplementaire et si on resume il y as trois senario possible .
1 certaine personne qui non pas besoin de kjustifier dun interet pecuniere cest le cas des epoux eux meme des ascendant , et du conseil de famille
2 certaine personne a linverse doivent ertablir un interet pecuniere article 187 heritier colateraux lorsque il pretede ecarter dune succession le pretendu conkjoint ou les enfant dun precedant mariage ou creancier
3 ministere publique situation particuliere il peut demander nuliter du mariage car il represente lordre publique mais des lors que le mariage setiens par deces de lun des epoux il ny as plus de trouble ? deuxieme question qui se pose et la question de quand agir dans quel delais car au bout dun certains temps action en nullité s’eteint . pour les nulite relatif en cas de vices du consentement laction en nullite et prescrite au bout dun delais de 5 ans a compter du mariage soit acompter du jour ou lepoux a connu sont erreur ou a conter du jour ou la violence a cesser . en cas dabsence dautorisation familliale le delais et aussi de 5 ans . soit laction et exercer par lincapable lui-même epoux incapable qui avait besoin de lautorisation du curateur le point de depart et le jour ou la cause dincapaciter a cesser . si on prend le cas du mineur est la majoriter . si action organiser pa r la personne qui devait donner son consentement le point de depart et le jour ou la personne a eu conaissance du mariage . pour les nullite absolue le delais et plus long cest 30 ans a compter de la celbrations du mariage l’idee et celle-ci au bout dun certains temps il est trop tard pour agir , il y as dalors dautres raison qui empeche nuliter du mariage dans cettains cas legislateur admet que un mariage irregulier soit confirmer deux exemple mariage sur un vice du consentement et celui qui set tromper savisse de lerreur et savise de passer outre et confirme le mariage on considere quil rachete le vice de consentement et il ne pourras plus demander la nullité
Deuxieme exemple : article 183 si personne qui devait donner son consentement ne las pas donner mais si cette personne aprend lexistence du mariage et confirme le mariage elle pourras pas demander nuliter du mariage .
S’agissant des nullite absolue il est plus rare que une confirmation et possible un cas ou elle et parfois possible en cas de impuberté d’un des epoux le mariage ne peux plus etre attaquer lorsque six moi se sont ecouler apres que lepoux impubert et atteint la majoriter ou si la femme tombe enceinte dans ce delais .
les effets de la nulité ?
b) Les effet de la nullité :
Quelque soit la cause les effet sont les memes le mariage et censer navoir jamais eu lieux neanmoins cette sanction bouscule une situation etablie . en toute logique la nuliter a un effet retroactif mais cette effet se trouve parfois paralyser c’est iune difference avec la dissolution du mariage par deces et par divorce sur un plan personnel cette retroactiviter emporte plusieur consequence aucun liens dalliance nest censer avoir exister cest a dire que les ex epous de meme que leur famille redevienne etranger autre coinsequence femme ne peut plus porter nom du mari lepoux qui a eu nationaliter francaise la perd . sur le plan pecuniere cest pareille conjoint nas aucun droit de succession . toute les donations sont caduqu de prime a bords effet de nulité sont drastique et ces effet sont tellement lourd que le caracthere retroactifv de la nullite se trouve ecarter theorie de mariage putatif . putatif viens de putare veux dire croire et cette theorie article 201 codeccivil mariage nul proiduit effet a legard des epoux quand il a était contracter de b onne fois si la bonne fois nexiste que de la part d’un des epoux le mariage ne produit cest effet que en faveur de lun de ces epoux . la bonne foi ca veux dire lignorance du vice que a affecter le mariage lun des epoux ne conaisser pas parente ou d’alliance . l’un des epoux crayait que le precedent mariage était dissous dans ce cas le mariage reste nul mais a legard de lepoux de bonne foi la nulliter ne joue que pour lavenir . si les deux epoux était de bonne fois la femme continueras a porter non de son maris donation reste valable ect . on retrouve un peu la meme idee a legard des tiers notement ladministration les tiers avant on parler beaucoup de l’enfant .
Mariage annule mais declarer putatif lun des epoux decede et lautre demande une pension de reversion
les effets du mariages
Section 2 les effets du mariage :
Il faut retenir deux idee general cest regles sont dordre publique elke simpose au epoux qui ne peuvent pas y deroger. LE MARIAGE EST UNE UNION DE PERSONNE MAIS CEST AUSSI A BIEN DES EGARDS UNE UNION DE BIENS VIVRE MARIER CEST TOUJOURD MELER CES INTERET PECUNIERE le mariage produit deux serie deffet different .
Paragraphe 1 les effets personnel
Le mariage emporte un certains nombre de devoir reciproque entre les epoux et a ces devoirs reciproque et par ce que le mariage et le berceau dune famille en devenir .
A . devoir reciproque entre les epoux :
Fidelite , respect , assistance , et comunauter de vie
Fidelité : le code exige la fideliter mais ne definie pas la fidelité . mais la question se pose de linfideliter morale celui qui a un flirt ou relation epistolere sur le net est ce que cest de linfideliter , ? LA COURS dappel de paris arret varant admet que constitue une infideliter une attitude trop intime avec un tiers des lors que cette attitude et ressentie comme une injure par le conjoint il y as manquement au devoir de fidelite mais tout deped du tribunal .
Quand y as til fidelite ? quelle sanction . ?
Ce devoir nest plus executer en nature pendant longtemps ladultere était un delit penal qui nas était penaliser que par la loi du 11 janvier 75 plus stricte avec le droit de la femme car risque denfantement . meme aujourdhui ladultere reste une faute civil qui peu emporter trois type de sanction :
-cause de divorce
- peut donner lieu a des dommages et interet
-l’infideliter peut etre un cas dingratitude qui justifie revocation dune donation que lon a pu faire
Assistance : IL FAUT DIStinguer il y as ifci deux chose a considerer il y as asistance au sens stricte et ce que l’on apelle le devoir de secours .
Le devoir de secours a une dimenssion pevcuniere il s’agit de subvenir au besoin de sa moitier en lui assurant un minimum vitale en revanche le devoir d’asistance au sens stricte releve uniquement des rapport personelle il sagit ici d’apporter au conjoint l’appuie de son affection et de son devouement dans les difficultes que presente la vie .
Aux devoir d’assistance on rattache en outre un devoir plus generale de courtoisie de repect mutuelle . ca donne lieu a des decision drole
-Derniere obligation et le devoir de comunauté de vie : on pense de prime a bords a la comunauté de toit mas en realiter elle est moins importante aujourdhui que hier . en 1804 les chose était simple la femme devait suivre son maris partout son domicil était obligatirement celui de son maris . aujourdhui femme et epoux peuvent avoir des domicil distinct de ce point de vue la notion de comunaute de toit rencoie moins au faite de vivre sous le meme toit que a une comunauté affectif . par ailleurs egalité entre epoux a était consacrer la residence de la famille et au lieu qu’il choissisent d’un comun accords . neanmoins dans certains cas il est evident que la comunaute de vie peut etre suspendu d’abords loi du 9 juillet 2010 dispositif de protection qui permet au jhuge de rendre une ordonance de protection dans le cas violence conjugual il peut prendre une mesure deloignement enjoindre a lun des epoux de ne pas approcher la residence famillial . QUAND LUN DES CONKOIN REND ka vie de lautre intolerable il peut arriver que lun des conjoint quitte le domicil conjugual. IL FAUT deposer une main courante pour expliquer les motifs car ces une violation du contrat du mariage .
Le devoir de comunaute de vie qui renvoie a une comaute de toi nas plus aujourdhui une grande importance car la communaute de vie englobe aussi le devoir conjugual cest aussi la comunaute de lit chaque epoux et tenu dentretenir des relations charnelle avec lautre . le fait de refuser daccomplir ce devoir est une faute qui peut prononcer le divorce la limite et la force majeur. Le trop et aussi condamner .
Cest au nom de ce devoir que pendant longtemps il ne pouvait pas y avoir de viol entre epoux .
Aujourdhui la consequence et soit le divorce soit des dommages et interet .
B LA DIRECTION CONJOINTE DE LA FAMILLE
Article 213 dispose que les epoux assure ensemble la direction morale et materielle de la famille . et l’article dajouter il pourvois a leducation des enfants et prepare leur avenir ces a deux que les epoux prennent les decision relatif a la vie de la famille qu’il fondent . pour eviter les blocage la codecision nest exiger que pour les decision les plus importante la fixation de la residence familliale autre exemple toute les decision qui concerne fgrande orientationb de leducation de l’enfant . cela etant certaine decision bien que elle engage la famille continue de relever de la volonte dun seul epoux exemple toute decision relatif a un traitement medical , ou ivg . le mariage ne bride pas la libertter individuelle des epoux .
Comment ce resolve les conflits ? on as déjà vue que pour ce qui concerne lautoriter parentale ces conflit peuvent etre geree par le jaff mais il resulte aussi arcticle 217 du code civil que un epoux peut etre autoriser par le tgi a passer seul un acte pour lesquel le consentement de son conjoint et necessaire quand ce refus nest pas justifier par l’interet de la famille . exemple : couple dont le maris et passioner de tunning tout sont argent passe dedans et que cette voiture soi un biens commun et que la famille et en difficultes financiere la femme pourras vendre .
Paragraphe 2 les effets pecuniaires du mariage
Le regime matrimoniale : cest un statue qui regle les interet pecuniere des epoux dans leur rapport entre eux et avec les tiers . enfaite cest lensemble des regle qui reponde au squestion suivante qui supporte les charge du menage et a quelle montant qui gere ces bien , et quand le mariage et dissous comment repartir les biens .
Pour repondre a toute ces question le legislateur a pris un certains nombre de regle que li apelle le droit patrimoniale de la famille il enchasse deux regime .
On as un ensemble de regle qui sapplique imperativement a tout les epoux . cest pour cela que l’on parle de regime primaire . exemple : chaque epoux peut ouvrir seul un compte bancaire il peut exercer sans avoir a demander autorisation de lautre sa profession .
Aricle 220 code cicvil les deux epoux sont responsable de toute les dettes menagere faite par lun des deux epoux ) rtoute ces dette peuvent etre executrer a lencontre des deux epoux .
Par ailleurs a ce regime primaire sajoute le regime matrimonial des epoux . ici les epoux on un choix, lorsque lon se marie on as le choix de choisir les regle surlesquel vous vous marier
Comunautariste : on met en commun bien acqui pendant mariage
Separatiste chacun garde des bien
Communautariste plusieur regime : regime de la communauter bien acquis au acque ? commis tout les biens acqui fiorme une masse commune qui lorsd de la dissolution on vocation a etre partager pâr les deux eppux apres que les heritier on eu leurs part
Universelle : tout les biens von a lepiux qui reste
Reguime separatiste : chacun garde ces biens .
A defaults de choix le legislateur prevoit que le système legal est le regime de la communaute reduite au acque
sortir des liens du mariage
CHAPITRE 2 sortir des liens du mariage
Sortie la plus brutal et la mort elle met un thermes au mariage elle pose la question du vevage et de la succession .
Les epoux on trois moyens pour en sortir
- Couper : divorce
- Suspendre detendre : separation couple ou le liens est relacher
Section 1 les separations :
Quand on evoque la separation on pense dabords a une situation de faite que le code civil nas pas organiser si on sen tiens a sa lecture on sappercois quil a prevus certaine disposition pour regir une forme de separation la separation de corps .
Paragraphe 1 separation de corps
Definition la separation de corps et letat de deux epoux qui on était dispenser par le juge de vivre ensemble le mariage et donc maintenu mais les epoux non plus a cohabiter . dans le droit canonique le divorce était interdit les juriste de droit canon avait consus cette espece dintermette comme une manière dassouplir le principe de l’indiscolubilité du mariage et le conde civil a maintenu la separation des corps . maintenant quil existe le divorce la separation de corps a persu beaucoup dinteret . mais on as decider de la garder pour les couple qui ne supporte pas le divorce .
La separation de corps peut etee demander par consentement mutuelle pour faute ou pour alteration definitif du liens conjugual . enfaite au niveaux des condition du prononcer de la separation de coprs on as la meme chose que pour le divorce cest au nivezux des effet que ils se dinstinguent tres nettement .
1les effet de la separation de corps : dun point de vue personelle la separation de corps ne dissoud pas le marriage seul disparait le devoir de communauter de vie en clair les epoux peuvent resider separement mais ne plus avoir de relation charnelle tout les autres effet du mariage subsiste . de meme l’epouse peux conserver le nom de son maris et sagissant des enfant ca ne change rien . d’un point de vue pecuniere il y as une originaliter la separation de corps emporte de pleins droit la separation de biens des epoux meme si les epoux était marier sous le regime de la communauter on va liquiider les biens commun mais appart cela tout les devoir du mariage subsiste le devoir de secours reste . de meme chacun des epoux conserve ces droit dans la succession de lautre .
B extinction de la separation de corps :
Il y as deux issie possible soit reconciliation soit divorce . la reconcilliation il faut rappeler que la reprise volontaire de la vie commune met fin a la separation de corps encore faut il quil est volonter de reconciliation . element materiel reprise de la vie comune et element psychologique envie de reprendre vie commune .
IL Y as que une seule limite les epoux reste dans la situation de separation de biens .
Deuxieme solution le divorce , et il est possible de demander la convertion dune separation de coirps en dvorce . si la separation de corps avait était prononcer par accords mutuelle la convertion doit etre obtenue de la meme manière . ou dans dautre cas la separation de corps peut etre demander par consentement mutuelle ou quand la separation a duree deux ans / et le divorce va sesubstituer a la separation de corps . cette separation et organiser par le code civil et par un juge .
Paragraphe 2 la separation de faite :
Qui a lui dans les fait mais nest pas organiser dans le droit cette separation existe si deux element sont reunis un element materiele absence de cohabtitation et une element intentionel intention des epoux a ne plus vivre ensemble .
Si cest deux element sont reunis la separation de fait produit des element juridique cest consequence sont limiter neanmoins epoux tant quil son marier ne peuvent deroger au principe du mariage . sutout depuis loi 26 mai 2004 separation de faite prolonger depuis 2 ans constitue un cas de diforce a part entiere separation faite pas organiser et ne dissous pas liens du mariage .exemple personne marier depuis 10 ans femme quitte domicil mais femme utilise argent pour acheter des meuble a ikea . dans ce cas la il faut deposer une mains courante ett deposer des temoignage pour dire quelle et partie de son propre chef et a tel date .
Section 2 le divorce
Le divorce et une institution ancienne mais qui nas pas toujkours exister sous lanciens droit le principe était indiscolubilité du mariage . avant repudiation .
Le dvorce nest apparus que avec la revolution et de manière extrement liberal avant il suffiser dune simple incompatibiliter d’humeur . ensuite on as le code civil napoleon as corceter le doivorce le divorce pour faute était admis et par consentement mais pas de repudiation . lautre etape et la loi de bonalde la restauration oblige surppresion du divorce il a fgallu attendre loi nacket pour que divorce soi reintroduit mais de manière tres restrictif seul diviorce pour faute admis adultere ou injure grave . IL AS FALLU ATTRENDRE LOI DU 11 JUILLE 75 qui a essayer de pacifier le divorce et qui reste la base du diviorce actuelle
08/03
Loi du 11 juillet ecrite par jean carbonier la grande idee de pacifier le divorce limiter les conflit en la matiere et dans ce but le legislateur a entierement revus le code civil en prevoyant de type de divorce dun coter les divorce gracieux ou les epoux sont daccords
Divorce sur demande accepter
Divorce contentieux ou cest plus conflictuel avec le divorce pour faute qui tente de sanctionner un des epoux et un divorce dit pour rupture de la vie commune soit que sont conjoint était malade soit par ce que il y avait une separation de fait depuis plus de 6 ans avant en 75
La derniere loi et la loi du 26 mais 2004 qui a moderniser cette loi mais reste dans la meme ligne elle as surtout remanier le divorce que on apeller divorce pour rupture de la vie commune et a créer le divorce pour alteration definitif du liens conjugual lidee et que au bout de deux ans de separation de fait lu des epoux a une espece de droit au divorce.
Certains parle de l’idee d’un divorce sans juge mais pour linstant cette idee nas pas encore était prevus par le legislateur .
Premier paragraphe les conditions du divorce :
Le droit francais du divorce repose sur deux idee generale fondementale , on ne peut divorcer en France que dans certains cas enumerer par la loi , et on ne peut pas divorcer sans aller devant un juge . c’est deux idee vous explique que etudier condition du divorce cest voir quelle sont les cause et quelle et la procedure pour obtenir le divorce
A les causes du divorces :
On les trouve enumerer au article 89 et suivant du code civil et quand on lis ce texte on vois que le droit francais donne 4 cause article 229
-divorce par consentement mutuelle
-par acceptation de principe de rupture du mariage
-divorce pour alteration definitif du liens conjugua
-divorce pour fautes
1 dovorce par consentement mutuelle
Divorce qui a les faveur du legislateur cest celui qui est evoquer en premier . ce divorce suppose que les epoux soit daccords e sur le principe et sur les consequence du divorce . jusque la loi 2004 le divorce ne pouvait intervenir que au bout de six mois de mariage . desormais cette condition de delais n’existe plus il n’y as plus que une seul condition de fonc il faut que les epoux soit capable . ce divorce pas possible en cas de tutelle . les epoux donne au juges des affaire familliales de manière conjointe une demande conjojnte de divorce il ne faut pas evoquer les motif du divorce cette requete et presenter par les avocat des deux epoux ou avocat choisie par les deux epoux le jaf examine la demande avec chacun des epoux il les recois dans son cabinet dabords isolement pour voir si il son bie daccords pour essayer de les concilier si il peut et pour examiner les clause de la convention par laquelle les epoux envisage de regler les effets du divorce par ce que cest ce qui caracterise le divorce par consentement mutuelle les epoux doivent soumettre au juge un contrat qui regle les question personelle et pecuniere liee au divorce . les question personnel cest essentiellement la question du nom est ce que le maris laisse lusage de son nom a son ex epouse . cest surtout la question des enfants residence alterner ect . les effets pecunieres les epoux doivent prevoir liquidation de leur regime matromoniale le sort des eventuelle dfonation qu’il était faite et le montant d’une eventuelle prestation compensatoire au profit de tel ou tel epoux . cest une somme dargent que lun des ex epoux donne a lautre pour compensert la perte de train de vie pardu par lautre .
Le jaf et appeler a homologuer cette convention et si il homologue la convention apres lavoir controler il prononce » le divorce . le jaf nest pas tenu d’homologuer la convention si il estime que les termes de la convention ne preserve pas assez linteret des enfant ou lun des epoux et la il on six mois pour presenter une nouvelle convention dans ce cas le jaff prend des mesure conservatoire et si les epoux ne respecte pas le delais ou que le jaf refuse une deuxieme fois la demande en divorce deviens caduc le jaff et obliger de verigfier le consentement des partis .
2 . DIVOrce pour acceptation du principe de la rupture du mariage on parle aussi de divorce sur demande accepter .
Deux epoux qui sont daccords sur le principe de divorcer mais ne sont pas d’accords sur toute les consequence ce divorce et fait pour eux ces epoux ce tourne vers le jaff mais simplement pour les cosequence du divorce dans une premier etape le jaff recois la demande de lepoux demandeur en divorce ou des deux epoux si il on fait une recours conjointe mais impossible davoir un avocat commun .
Si la demande emane que dun seul epoux le jaff entendras son conjoint et si il est daccords jaff constate son consentement il nest plus possible de revenir en arriere ca cristalise la procedure et nest pas suceptible de retractation . une fois qu’il y as acceptation devant le jaff
Seconde phase : jaf prononce le doivorce mais cest lui qui organiseras dautoriter les consequence du divorce
3. LE Divorce pour alteration definitif du liens conjugual :
Cest la grande innovation de la loi du 26 mais 2004 l’idee et de pacifier le divorce mais ce cas de divorce equivaut quand meme a une repudiation le legislateur permet a lun des epoux de demander le divorce et de l’obtenir du seul fait de la cessation de la comunauter de vie entre les epoux et ce sans avoir aucune faute a repprocher a lautre et sans avoir besoin de son accords . une seul condition et prevus cest que il faut prouver que la separation a dureer au moins deux ans lors de lasignation en divorce . SI IL y as reconcilitaition entre temps on recommence a zero
Un cas a poser probleme article 238 alinea 2 dispose cependant en outre noobstent cest disposition le divorce et prononcer pour alterationtion definitif du liens conjugual dans le cas prevus au second alinea de larticle ;.. ;;
Une demande former a titre reconventionel et la demande que forme la defenduer ou defendresse suis a une action dont elle est l’objet . on as une demande en divorce pour faute qui est introduite par un epoux , mais le juge la rejette cette demande en eestiment que la faute pas etablie ou pas siuffisament grave dans ce cas le juge peut prononcer le divorce pour alteration definitif du liens conjugual si le defendeur avait demander le divorce de ce chef . dans ce cas precis faut il que la separation et duree deux ans ou pas . ? la cass a repondu dans un arret du 5 janvier 2012 ou deux epoux et la femme soutenais etre victime de violence et lepoux avait demander le divorce pour alteration definitif du liens conjugual , les juges avait trouver que la femme apporter pas les preuve et donc a porononcer divorce pour alteration definitif du liens conjugual lepouse mecontente cetait pourvois en cours de cass . l’unb deces moyens reprocher au juge de ne pas montrer separation depuis 2 Ans la cours cass rejette le pouvois le divorce peut etre prononcer alors meme que la separaion nas pas dureer deux ans ou qu’il n’y as pas eu separation on estimque que dans le cas precis lalteration definitif resulte que les deux veulent divorce et on ne sembarasse pas i il y as eu separation et depuis combien de temps « en cas de presentation dune demande principale dune demande pour faute et une demanede pour alteration le rejet de la premier emporte le prononcer du divorce du chef de la second et il nas pas lieu de sattacher a la dureer de la separation .
4 le divorce pour fautes
Cest la forme de divorce la moins en vogue beaucoup trouve que cest stigmatisant . certains voudrais supprimer cette cause de divorce mais la loi de 2004 la maintenu pour les personne qui souhaite que soit revconu en justice que ces a cause du conjoint que le divorce a lieu .
Pendant longtemps les chose était assez simple par ce que le legislateur avait lister les faute suceptible de justifier le divorce cetait ce que lon apeller faute peremptoire de divorce . depuis la loi de 75 les chose on evoluer et juge on un pouvoir dappreiation plus grand
Le divorce peut etre demander par lun des epoux quand des fait constitutif dune violation grave ou renouveller des devoir et obligations du mariage sont imputable a son conjoint et rende intolerable le maintiens de la vie commune il y as de condition cumulatif qui doit etre remplis
- Violation grave cumuler dun devoir du mariage et rendent intolerable le maintiens de la vie commune
La cours de cass dans une serie darret MANIFESTE un certains laxiqsme car elle nexplique pas toujours des juge du fond en quoi tel ou tel fautes reprocher a tel epoux rende intolerable le maintiens de la vie coimmune . les fautes sont tres nombreuse adulteres memem si ce nest plus une cause automatique de divorce . le changement de sexe d’un des epoux vioilence lavarice , refus de ne pas travailler , trrop d’amis , tabagisme , alcolisme , adhesion a une secte , exces relation sexuel .
L’epoux defenduer lui de son coter dispose de moyen de defense il peut contester la faultes aleguer par ce que cest au demandeur de poruver la faute quil invoque par ailleur le defendeur peut constester imputabilite de la faulte reprocher . dans certains cas il y as bien une faute mais on ne peut pas limputé a une personne ce qui peut aller tres loin juge refuse de prononcer le divorce pour faute en cas dassasinat d’un enfant car elle navait plus toute ca tete .
A default de pouvoir repprocher lepoux defendeur peut ensuite soulever une fin de non recevoir un moyen de defense qui tent a faire declarer ladversaire irrecevable en sa demande sans examiner le fonde de laffaire pour default du droit a agir exemple autoriter de la chose juger quand un affaire a déjà donner lieu a une decision passer en force de chose juger on ne peut pas la juger une deuxieme fois en divorce on peut demander cela car il a obtenue a letranger une decision a letranger d’unb divorce par ailleur il a une fin de non recevoir specifique qui es la reconciliation des epoux intervenus depuis les fait alleguer par le demandeur empeche de les invoquer comme cause de divorce.
Voir cours prof .
La procedure les question de procedure sont souvent tres importante surtout en matiere de divorce car il y as souvent des enfant en jeux
On as des regles dans le code civil article 248 ET SUIVANT MAIS IL FAUT Y AJOUTER le conde de procedure civil qui traite egalement de la procedure de divorce
Comment presenter ces regles
Certaines regles sont comune a toute les cas de divorce et dautre specifique a chaque cas de divorce
1 ; REGLE COMMUNE
conserve instance et la preuve , les regles de competence quel tribunal sont toujours les meme quelque soit le cas de divorce .
la competence dun tribunal renvoie a lka competence d’attributions et la competences teeritorial . on se pose les meme question competence dattributions jaf et le jaf connais du divorce dans toutes ces facettes il connais aussi de la separation de corps il est comlpetent en matiere de rupture du pacs ou comciubinage . la competence territoriale le principe et simple le juge competent et celui dans le ressort du quel ce trouve lors de la demande en divorce la residence de la famille . neanmoins quand les epoux vivent separement le juge competent et le juge dans le ressort du quel resident le parent avec lequel se trouve les enfants si il y as pas denfant le juge competent et celui ou reside le defendeur .
suposer que lon est saisi le bon juge linstance ce noue et obeis alors a dautre regles commune 248 code civil dans un soucis de discretions les debat ne sont pas publique . par ailleurs le droit favorise toujours la conciliation des epoux et le jaff doit toujours commencer par essayer de concillier les epoux pour sauver le mariage sauf dans un consentement mutuelle . apres quoi on as deux scenario possible si il y as concilliation jaff dresse proces verbal de concilliation et si il nas pas concilliation juge rend une onc ordonance de non conciliation et dans cette oirdonance sui autorise les epoux a poursuivre instance en divorce juge prendras toute les mesure conservatoire notement relatif au enfant en attendant que divorce soit prononcer .
en outre les autres regles comune concerne la preuve en matiere de divorce . article 259 et suivant fice les regles probatoire a cette egard en matiere de divorce la preuve et libre cest a dire que les fait invoquer par les epoux peuvent etre prouver par tout moyens des ecris des temoignage . neanmoins il existe des limites a ce principe dabords les descendant ne peuvent jamais etre entendu sur les grief invoquer par les epoux . deuxime limite un epoux ne peux pas produire au debat un element de preuve quil aurais obtenue par violence ou par fraudes enfin 259-2 prevois que les constat dresser a la demande dune poux son ecarter des debats si il ny as eu violation de domicil ou atteinte illicite a la vie priver .
le principe de liberte propatoire en matiere de divorcer et limiter par un autre principe celui de la loyauter probatoire on ne peut pas produire des preves obtenu de manière deloyal .
mais la jurisprudence est tres liberal comparer au texte elle a admis que un conjoint utilise le journal intime de son ex epouse . ou encore une epouse produise au debat un sms piocher dans son telephone professionnel .
2 les regles specifique a chaque cas de divorce
Le code civil distingue divorce par consentement mutuelle des autres cas de divorce
Le consentement mutiuelle la demande en doivorce et presenter par les avocat des partis ou avocat commun ensuite juge examine avec chacun des deux partis et apres il apelle chacun des avocat . et le jaff et appeler a homologue ce projet .
LES AUTRES cas de divorce la procdure demarre par une requete initiale etant preciser que cette requete ne precise pas le fondement de la demande. Cette requete et presenter par un avocat apres quoi le jaff convoque les partis pour une tentative de concilliation . si il y as non concilliation dans les trois mois lepoux qui a mis la requete initiale pourras assigner lautre epoux en divorce assignation cest un acte de huissier . et le juge va fixer un calendrier daudience et decider du divorce .
Paragraphe 2 les effets du divorce
Le mariage il avaot créer liens personelle et liens patrimoniaux le divorce a de tel effet .
Les effets personelle une fois le divorce prononcer cest la liberter rcouvret plus dobligation liee au mariage disparition du devoir de fideliter devoir de secours ect tout les liens issue du mariage disparaissent en ceux compris liens dallaince entre chaque epoux et la famille de lautre . neanmoins le divorce il se traduit aussi par la perte de certains droit . ela question la plus frequente et sur lusage du nom a la suite du divorce chacun des epoux pard lusage du nom de son conjoint neanmoins execption si lepoux dont il sagit de porter le nom donne son acords ou si lautre lui permet .
Effet patrimoniaux en revanche son plus npmbreux plus compliquer et ceux qui sont au cœur des tentions le divorce implique liquidation du regime matroimoniale que les epoux avait choisie .
Deux question reste a envisager leventiuelle allocation de domage et interet piur faute ou attributions dune eventuelle prestation compensatoire .
-domage et interet pour faute : deux texte auxquelles on peut songer article 1382 qui prevois que toute faute qui cause a quelqueun un domage doit reparer mais aussi article 266 propre au divorce en droit les regles special deroge au regle generale . cette article sispose que sans prejudice de larticle 270 des domage et interet peuvent etre accorder a un epoux en reparation des consequence d’une particuliere graviter qu’il subit du fait de la dissolution du mariage soit lorsuqe il était defendeur a un divorce prononcer pour alteration du lien definitif … soit lorsque le divorce et prononcer au tord excelusif de son conjoint . texte tres restrictif car il beneficie que a celui des epoux qui ne voulais pas le divorce et par ailleur il faut en plus que les consequence dune particuliere graviter soit liee a la dissolution du mariage elle-même . ce ne sont pas des domage et interet du a cause des circonstance du divorce pour tout ce qui releve des fautes ca ne releve pas de 266 seule les domage et interet liee a dissolution du mariage peuvent etre alouer . pour tout le reste sauf article «& »ç_é PEUT ETRE ALOUER 1382 ;
LES ex epoux peuvent aussi demander une prestation compensatoire
2 prestations compensatoire :
La prestation compensatoire comme son nom lindique a pour objet de compenser autant qu’il est possible la dispariter que la rupture du mariage créer dans les condition de vie respective des ex epoux autre ment di il faut comprendre deux chose la prestation compensatoire nas pas une perstation alimentaire . la prestation compensatoire et objectif elle nest pas liee a une faute cela etant la prestation compensatoire a une nature hybride car elle a quand meme une dimension alimentaire et indemnitaire la prestation compensatoire nest pas une pension alimentaire mais elle sexplique en partis par des raoison alimentaire la preuve et que le montant et fiser en fonction des besoin du creancier et des ressource du debiteur . mais si elle a un fondement en partis alimentaire elle a aussi un fondement indemnitaire elle repare le prejudice liee au changement des condition de vie apres le divorce ce double fondement explique toute les regles sur la prestation compensatoire ce regime juridique et quelque peux different celon le cas de divorce le consentement mutelle et un peu a part dans un divorce par consentement mutuelle ce sont les ex epoux qui fixe le montant et modalite de la prestation compensatoire il peuvent prevoir que elle soi verser une fois comme un capitale ou comme une rente . les accords pris par les epoux peuvent etre modifier par la suite notement en cas de changement de circonstance economique pendant lontemps tout depender des clause de la convention si les partis avait previus dans leur convention une possibiliter de revision du montant de la prestation en cas de changement de circonstance elle pouvait soliciter du juge quil applique cette clause . Article 279 MAIS LA QUESTION SE poser en labsence de clause si les parties navais rien prevus une loi du 3 decembre 2001 a permis a chacun des epoux a permis de demander la revision meme en labscence de clause . dans toute les autres hypothese de divorce le juge doit repondre a deux quedstion faut il attribuer compaseation a lun des ex epoux et si oui combien et comment ?
Faut il une prestation ?
Pour qu’il est prestation il faut quil y est de part le divorce un desequilibre dans le train de vie des ex conjoint donc a locasion de linstance en dovorce juge va apprecier situation des deux epoux pour apprecier le risuqe de dispariter . le juge ne doit pas tenir compte de la vocation succesoral de chacun des ex conjoint . artticle 371 fixe les critere que le juge doit prendre en compte duree du mariage ahge et etat de sante des epoux , la consequence des choix professionelneffectuer par un epoux pour leducation des enfant . la situation de chacun des ex epoux au regard de ces droit a retraite mais dans tout ces element en principe seul compte la disparite objectif .
Toute fois le juge peut refuser dacorder tel prestation si lequite le comande lorsque le divorce et prononcer au tors eclusif de lepoux qui demande benefice de cette prestation au regards des circonstance particuliere de la rupture .
