Aptitude a être titulaire de droit patrimoniaux Flashcards
qu’est ce qu’un patrimoine
patrimoine nest pas celle la en droit civil on apelle patrimoine lensemble des droit et des charge d’une personne appreciable en argent . le patrimoine comprend non seulement un actif mais aussi un passif . des biens et des dettes le tout et que ces element soit appreciable en argent . et ce qui est important cest que dans un patrimoine lactif et toujours liee au passif il forment un tout indissociable ce qui renvoie a ce que l’on apelle le droit de gage generale qui est prevu a larticle 2284 du code civil il dispose que quiconque cest obliger personellement et tenu de remplire son engagement sur tout ces biens mobilier et immobilier present et a venir .
theorie de aubry herlaut
cette theorie prend la forme de 4 proposition seul les personne peuvent avoir un patrimoine . cest normal et cest logique par definition le patrimoine renvoie a personamliter juridique et celle sles sujet de droit sont aptes . les annimaux ne peuvent pas avoir de patrimoine pour un civiliste notion de patrimoine . toute personne a necessairement un patrimoine . meme si une personne et tres pauvre mee si elle nas aucun bien elle a un patrimoine car le patrimoine nest que lenvellope qui contient les biens et les meuble patrimoine ne signifie pas richesse
3 le patrimoine et inseparable de la personne tant que la personne vie uil ne peu pas y avoir de transmission de son patrimoine a une autre personne il peut y avoir un ou plusieur element mais pas du patrimoine en tant que tel qui nas lieu que au deces de la personne physique ou dissolution pour les personne morale . que les heritier heritant du patroimoine en tant que tel herite du passif mais aussi des dettes . si on accepte une succesion on accepte dette et chaque personne nas que un seul patrimoine dans la theorie classique . le patrimoine est un tout comme la personne . cest ce que lon apelle principe de luniter du patrimoine . toute personne a un patrimoine mais toute prsonne nas que un patrimoine cella ne tiens plus la route aujourdhui elle ne tenais déjà plus la route du temps daubry herault depusi 1804 en droit des succession quand un heritier et appeler a succeder a une personne il lui est possible soit daccepter ssoit de renoncer mais il y as une troisieme possibiliter qui lui est offerte cette possibiliter et celle qui consiste a accepter la succession a concurrence de lactif net lidee cest a dire que on accepte mais on limite son acceptation de tel sorte quon ne pourras pas etre poursuivis par les creancier du defunt sur plus de bien que lon en as recueilli . cela veux dire que lehritiere elle a son patrimoine a elle mais on va faire comme si elle receuiller a linterieur le patroimoine du defunt mais il reste separer comme si elle avait deux patrimoine . mais depuis loi du 15 juin 2010 tres importante cette theorie ne fonctionne plus du tout . l’entrepreneur individuel cette loi permet a un entrepreneur individuel comercans artisant , de n’affecter a son activiter qu’une masse determiner de bien etant preciser que les creancier liee a lactiviter professionnel ne pourrons saisir que les bien que lentrepreneur avait affectera cette activiter . en clair lentrepreneur sans avoir a créer une societer une personne peut cloisoner dans son prpore patrimoine une masse de bien affecter a son activitereconomique . sous la reserve des exception la therorie du parimoine reste classique en droit francais. Tel est me point commun de tout les droit patrmoniaux .
Droit patrimoniaux en tant que tel
Les droit pattrimoniaux sont extrement divers . qui dit diversiter dit classification de ce point de vue au moins une grande distinction des droit patrimoniaux celon leur nature droit relle d’une part et droit personnel
Droit personnel : cest le fameux droit de creances ou obligation cest le liens de droit en vertue du quel une personne que l’on apelle le creancier . peut exiger d’une autre personne , le debiteur une prestation qui consiste soit a faire quelque chose sois ne pas faire quelque chose . soit de donner quelque chose . il y as trois type dobligation obligation de faire ne pas faire et de donner le bien de droit met frasse a fasse trois personne . l’executuin de l’obkigation en cas de defaillance du debiteur . lecxecution de l’obkigation ense fait plus sur a personne meme du debiteur . par essence le lien doibligation met fasse a fasse deux personne le droit reele en revanche et le droit que un personne . a directement sur une chose res . cest pour cela que loin parle de droit reel . cest en faite le pouvoir juridique qu’as une personne de retirer toute ou partiue des utiliter economique d’une chose . et les droiut reel sont extrement nombreux . la proprieter on lavait dit donne au proprietaitre toute les utilites economique d’une chose . usus fructus abusus . l’hypoteque est une garantie pour la banque de se payer en premier avant en cas de default de paiement sur le prix de vente cest un droit relle .
Interet de cette distinction :
C’est interet sont pratiqurement tres importante il y decoule des difference de regime juridique qui sattache a ces deux cathegorierIE . premiere difference , de regime jurdique comme le droit reel met face a face une personne est une chose il est de principe que la personne le titulaire du droit relle puissent tout seul renoncer a son droit . le degarpissement . sagissant des droit personelle il nest pas poissible de revoquer unilaterallement seul une obligation ; QUAND ON conclu avec une personne il est evident que on ne peut pas tout seul revenir sur une parole donner . deuxieme difference le droit personelle a un effet relatif il ne concerne que les deux personne liee par le leins dobligation les contrat ne peuvent pas nuir ni profiter au tiers . en recanche pour le droit relle cest different car il est opposable a tous . troisieme difference le droit reel contrairement au droit personelle implique un droit de suite le droit de suite et le pouvoir dexercer son droit sur la chose entre quelque mains quel se trouve . le proprietaire d’une chose voler peut faire exercer ces droit sur la chosevoler a linverse le creancier d’une obligation ne peut exiger execution de obligatio n que au pres du debiteur .
les droits extra patrimoniaux
Les droit extra patrimoniaux sont donc les droit subkjectif pas essentielement appreciable en argent evidement la violation de ces droit la meconaissance par une personne du droit extra patrimoniale ouvriras surement une action en reparation qui donneras lieu a lalocation de domage et interet . mais celtte allocation de domage et interet nexige pas que le droit patrimional violer soit essentiellement en argent il arrive que laq sanction ne soit pas pecuniere exemple : articlee de press defavorable car calominieux prevois possibiliter d’un droit de reponse . quelque soit la sanction les droit extra patrimoniaux ne figure pas dans le patrimoine car il ne sont pas essentielement constituer dargent en rzealiter on veux dire que ce sont des droit attacher a la personne mais techniquement droit patrimoniaux aussi sont attacher a la personne les personne moral sont invstie de certains droit extra patrimoniaux . cette cathegorie et tout aussi diverse . il faut faire une espoece d’inventaire et voir le contenu de ces droit :
1 .contenu : parmis les droit extrapatrimoniaux certain range les liberte fondementale une serie e droti fondamentaux garantie par bloque de conde de sosocieter ou bloc de conventionalister . on peut dire que shematiquement il y as deux type de droit extra patrimoniaux . on distingue le corps et l’esprit on as dabord des droit extra patrimonizux relatifd au corps au corps humain protege integriter physique des personene physique jusque en 1914 on ne parler pas dans le code civil du corps mais depuis larticle 16 tiret un du code civil dispose que chacun a droit au respect de son corps le corps humain et inviolable ces elements et ces produit ne peuvent faire lobjet d’un droit patrimoniale et tout les article qui suivent ne sont que des corolaire de ce principe generale . l’un de ces article pose expressement que les convention de mere porteuse ne sont pas valable en droit francais . ou encors l’eugenisme le droit au repsect de lintegriter physique se traduit de differente facons exemple droit a la vie qui est garazntie par article 2 de la convention euroopeene des droit de l’homme . le droit a la vie pose toute une serie de question a partir de quand sexerce til ? comment concilier droit a la vie et ivg le droit a la vie souffrez naturellement de certaine limite exemple legitime defense . certtains envisage de mobiliser le droit a la vie pour obliger les etats a financer des recherche sur le mouvement trans humaniste . c mouvement considere qu’il faut que la technique parvienne a liberer l’homme de la mort . la quete de l’imortaliter et tout a fait possible . droit a la sante qui implique de nombreux autre droit le droit a des soins et cest evoquer le droit a la securiter social . cest aussi au non de ce droit que loin interdis les licenciment fonder sur des raispon purement mediacal . le droit a la sante implique aussi le droit de chacun a ne pas subir d’atteinte a son integriter physique il n’est guere que le consentement de la personne qui puisse justifier une atteinte a l’intergriter physique . voila pour les droit relatif aux corps . c’est le droit a l’honneur le droit au respect de la presemption d’inocence . cest aussi le droit au respect de la vie priver . meme les personne publique peuvent se prevaloir dun droit a la vie priver . etant preciser que meme limage d’un cadavre doit etre repecter . le pb et que le cadavre et mlort et donc il n’y as plus personne est dans ce cas ce sont les heritier qui agissent . quelque soit le type de droit considerer les droit extra patrimonieux contienne des droit specifique .
Mes caractezre des droit extra patrimoniaux
Ils sont indisosciablement liee a la personne cela entraine trois caractere commun l’insprescibiliter et indisponibilite des ces droit .
1 ; INPRESCRIPTIBILITER : en principe les droit patrimoniaux sont iprescriptible cela signifie que il appartienne de droit au sujet de droit des laquisition de la personaliter juridique et il ne seteigne que au moment ou cette personaliter disparait . cela veux dire que ces droit ne se perde pas par le non usage . (la prescription en droit cest lecoulement du temps et par soucvis d’assurer la paix publique le droit considere que le temps qui passe peut avoir deux effet . tantot lecoulement du temps peut servire a acquerir un droit la prescription acquisitif en droit des bien on verras que le pocessuer d’un imeuble pendant dix ou trente ans deviens proprietaire de l’imeuble . tanto lecoulement du temps auras effet incverse feras perdre un droit prescroiption extinctive exemple proprietaire dun imeuble que vous donner un bail rt vous ne reclamer pas de loyer pendant 5 ans . on ne peut jamais opposer a une personne la prescription si cette personne invoque un droit extra patrimonial . les droit sont juger tellement important quil ne se perdent pas par le non usage .
2 ;INDISPONIBILITER
Il ne sont pas a la disposition des volonter particuliere , dit autrement ces droit ne peuvent pas faire lobjet dun contrat par lesquel il seron transmis a autruis . cela signifie aussi que ces droit sont intransmissible a cause de mort . par ailleur cela signifie que on ne peut pas renoncer a un droit de la personaliter . ccette indisponibiliter souffre de nombreuse exeption. Deux exemple le dont dorgane et organiser par la loi et certe le code interdit toute forme de remuneration mais empeche le fait de donner ces organe . par ailleur cedh qui admet 2005 le sado madomasochisme . est ce que on peut renoncer par ca volonter a tel ou tel droit fondementale. Dans dautres hypothese arret sur le lancer de nain. Droit cest droit extra patrimoniaux concerne avant tout les personne physique neanmoins les personne morale qussi peuvent incvoquer quelque dorit extrapatrimoniaux relatif au corop ou integriter moral n’empeche que la jurisprudence admet que une personne moral peut invoquer certain droit extra partimoniaux arret 2000 ma prootection domocile le droit ua respect du proces equitable art 6 cesdh . il ne faut pas croire que les droit soit reserver au persnne physique .
