la fiscalité Flashcards
Les solutions d’optimisation fiscales
Règle, plus la TMI est importante plus on travaille sur le haut de l’AI mais il faut la déclaration et pas que l’AI
- diminuer la base imposable avec des charges déductibles, travaille sur la structure des pros et leur régime: micro/réel; optimisation des enveloppes fiscales: plutôt que DAT faire PEA
-optimiser la constitution du foyer fiscale: rattachement ou non des enfants marié
-Réduire le net globalpar les déductions: elles sont retirée du revenu imposable: déficit foncier; PER; verser une pension alimentaire; grosses réparations à la charge des nu-propriétaires, frais d’accueil des personnes agées
-Utilliser les réductions d’impôt: elles sont déduites du montant de votre impôt donc il faut en payer pour y avoir droit
–Le Crédit d’impôt
les réductions d’impôt:
1-rente survie et épargne handicap A hauteur de 25% des des primes versées dans l’année max 15245€ majoré de 300€/enfant ou invalide à charge soit reduc de 381,25€ limité à l’ensemble des 2 contrats cumulé
-épargne handicap: contrat souscrit pour 6 ans mini vous garantir le versement de revenus lorsque vous êtes atteint d’une infirmité vous empechant de gagner votre vie dans des conditions normales. Ne doit pas être à la retraite
-rente survie: contrat souscrit pour garantir le versement de revenus à une personne souffrant d’un handicap ascendant ou descendant jusqu’au 3eme degré
2-FCPI: 25% des sommes versées dans la lim de 12 000pers seule et 24 000pour un couple
*FIP: idem FCPI et 38% pour FIP Corse et Outre mer
*SOFICA: 30à48% du montant versé lim à 25% du RNG: plafonnement des avntange par exception à 18 000€(/10 000 normalement)
3-*frais de scolarité des enfants rattachés: 61, 153, 183 divisé par 2 si garde alternée 4-*25% des frais réels, max 10 000€, liés à la dépendance des pers agées/ pers hébergés
5-*Immo defiscalisant:
-Pinel: 9 12 14% en 2024 sauf logement vert px loyer encadré d’achat max 300k€ et 5500€/m²: coef multiplicateur= 0,7+19/surface utile du logement (50% pour balcon /terrasse et dependances
loyer Pinel=surface utile*coef multiplicateur*plafond du loyer de la zone
-Censi bouvard 11% maxi 300 000HT investi et recette locative<23 000€
-Malraux: 22% ou 30% lim à 400 000€ de dépense sur 4ans consécutifs
Outre mer girardin: 22% à 53% en fonctio du type d’inv 6- 25 % de la somme investies dans les forêts 7-Inv dans les capital d’une PME 18 %, JEI 30 à 50 % de 50ke 8- dons aux œuvres 75% jusqu'à 1000€ ou 66% lim à 20% RI
PER
Les versement sont déductibles à hauteur de 10% des revenus nets d’activité pro
-imposition des rentes perçus au barème progressif aprés abt de 10% si déduction fiscale à l’entrée: rente à titre gratuit
-Barème progressif aprés abattement en fonction de l’âge d’entrée en jouissance de la rente si pas de déduction à l’entrée: rente à titre onéreux
Sortie en K, en rente réversible à 60 ou 100%, en rente individuelle ou réversible avec annuitée garanties
Fisca rente à titre onéreux: sauf PEP et PEA+5 ans qui sont defiscalisées
Fraction imposable à l’IR en fonction de l’âge d’entrée -50ans 70%
L’IFI
impôt déclaratif dû annuellement par les foyers fiscaux possédant au 01/01 un patrimoine immo >1M3
Y sont soumis, les PP aynt leur domicile fiscale en FR pour tous les B situés en Fr ou à l’étranger
Entrent dans le patrimoine: Les immeubles batis ou non, les droits réels immo, part de scpi, opci et sci, les meubles meublants et les placements fi à prépondérance immo
En démembrement c’est le l’usufruitier qui est redevable
Ne sont pas taxé les B pro, les bois et forêts à hauteur de 75%, titres de pacte d’actionnaire à hauteur de 75% si <76500€, 50% au-delà, parts de GFA, biens ruraux avec bail LT, antiquités de +100ans et objets d’art
Abtmt de 30% sur la RP
deduction
-emprunts immo pour le krd au 1/01
-travaux d’amélioration, construction reconstruction et agrandissement
-acquisition de part ou action au prorata de la valeur des B et droits immo imposable
-taux d’entretien dû par le propriétaire
-taxe foncière, droit de succession et l’IFI
taux IFI
Ne peut dépasser 85%
des revenus du contribuable
-800 000= 0
800 à1M3=0.5
1M3 à 2 570=0.7
2 570 à 5 M=1
5M à 1=1.25
>10=1.5
les déductions fisclaes
-Pension alimentaire versées
forfait 3592 ou descendants
(6042 justif) ascendants(ou
réel ss max)et ex époux
-Abt pour accueil
pers+75ans 3592 si non dans le QF
-Vers épargne retraite
10 % des y
(mini 4114 à
-Report Deficit RGB 6 ans
-charges des monuments historiques ne produisant pas de recettes
-déficit foncier 10 700€ (r
d’emprunt déductible à hauteur des
loyers=) 15300 Cosse, ou 21400€ si
eco NRJ, reportable 10ans. Le report
ne peut pas entrainer du déficit
-CSG déductible :
6,8 %
des y du patrimoine soumis au
Crédit d’impot
1-Dépense à caractère
familiale : emploi d’un salarié
à dom 50 % des dep lim 12keou 20ke
2-Frais de garde d’enfant -6
ans 50 % max 3500€ de
dépense et 1750 si garde
3-Installation borne
r0echarge
électrique 500e
4-Remboursement
du PFNL
Abattements spéciaux
1-2442€ou 1242 pour les Pers âgées
modestes +65ans ou 40 %invalides
2-6042€/pers pour les enfants mariés, pacsés ou
chargés de famille si rattachés au foyer fiscale et pas de parts supplémentaires
