L'histoire constitutionnelle française Flashcards
La première constitution (1791)
C’est la monarchie constitutionnelle dans laquelle le roi Louis XVI se trouve de plus en plus contesté par l’Assemblée National et finalement il sera guillotiné
La 1e République (1793)
Le régime d’Assemblée: le pouvoir législatif va écarter totalement le pouvoir exécutif qui sera attribué à des commissions exécutifs
Le directoire (1795)
La constitution va mettre en place à nouveau une séparation stricte des pouvoirs:
- Le conseil
- Le directoire avec 5 directeurs
Le consulat (1799)
Comme il y a la séparation stricte il y a un coup d’état de Napoléon Bonaparte et on passe ensuite à un régime de trois consuls.
L’Empire (1804)
Napoléon a cherché à avoir une légitimité en s’appuyant sur plusieurs éléments:
- La continuité par rapport à l’Ancien Régime
- La légitimité par rapport aux institutions antiques romaines avec certains termes comme « préfet », le « consul » et une symbolique comme l’aigle
La charte de 1830
Il y a une évolution vers un régime qui est plus parlementaire. Le roi bénéfice de moins de pouvoir et il y a une ouverture en matière de libertés
La 2e République (1848)
Les républicains vont contester le régime et on rédige une nouvelle constitution qui apparait comme une constitution proche de la logique de 1793 avec une forte logique démocratique.
Vers la fin de son mandat, le Président va décider de rester en pouvoir en faisant un coup d’état.
Le troisième Empire (1859)
Il y a un empire autoritaire pendant quelques dizaines d’années. Et l’empire reconnait certains droits et libertés
La 3e République (1871)
La France sera en guerre avec d’autres monarchies et après la défaite on verra alors proclamer la République. L’Assemblée en 1872 décide d’adopter une constitution. Il y aura un déséquilibre qui va s’installer au profit du législatif (l’abandon du droit de dissolution).
Après l’invasion Allemande on va mettre en place une politique de la collaboration (Régime de Vichy, 1940-1944).
La 4e République (1946)
À la libération il y a un référendum qui demande aux citoyens de considérer comme légitime le gouvernement provisoire. Finalement on est passé à une nouvelle République centrée sur le pouvoir législatif.
La 5e République (1958)
Parce que la guerre en Algérie n’a pas été réglé par les différents gouvernements de la 4e on va faire appel à Général de Gaulle pour qu’il puisse faire fin au conflit.
Il y aura une rupture avec les régimes qui précédaient et on va remettre en place un mécanisme favorable à l’exécutif.
