Guideline E-19

Question 1

Quel est l’objectif principal du dispositif ORSA?

Answer 1

Aider l’assureur à mieux comprendre les interrelations entre son profil de risque et son besoin en capital.

Question 2

Vrai ou faux : Le BSIF doit approuver le dispositif ORSA de l’institution financière.

Answer 2

Faux. Bien que le BSIF se réserve le droit d’examiner le dispositif ORSA de l’assureur ainsi que sa documentation et ses documents afférents, il ne revient pas au BSIF d’approuver le dispositif, cela revient à la haute direction.

Question 3

Quels éléments devrait-on retrouver dans le dispositif ORSA?

Answer 3

• Le recensement et l’évaluation de l’ensemble des risques
• La corrélation du capital et des risques
• La supervision
• La surveillance et les notifications
• Les contrôles internes et les examens indépendants

Question 4

Vrai ou faux : Un dispositif ORSA “One fits all” pourrait exister.

Answer 4

Faux.

Question 5

Vrai ou Faux : L’institution devrait éviter d’utiliser des méthodes distinctes pour évaluer différents risques.

Answer 5

Faux. Par contre, elle doit être vigilante car il est possible que l’évaluation ne cerne pas les interrelations et les corrélations entre les risques.

Question 6

À quelle fréquence un rapport sur l’exécution du dispositif ORSA devrait être fait?

Answer 6

Annuellement ou plus souvent si nécessaire.

Question 7

Quels éléments devrait-on retrouver dans le rapport officiel de l’exécution du dispositif ORSA?

Answer 7

• Le processus
• Les principes sous-jacent
• Les méthodes
• Les hypothèses clés
• Les principaux facteurs de sensibilité
• Les résultats globaux

Question 8

Quels sont quelques critères de contrôle du dispositif ORSA (intégrité, exactitude et vraisemblance)?

Answer 8

• L’intégralité et la pertinence du processus d’évaluation.
• Dans le cas d’un dispositif ORSA collectif, les mécanismes de gouvernance liés à l’examen des processus collectifs appliqués aux opérations de l’assureur.
• Le processus d’identification des risques, des expositions importantes, de la concentration, de la dépendance et de l’interaction des risques.
• La pertinence des méthodologies, des distributions et des mesures des données financières utilisées.
• La vraisemblance et la validité des résultats du dispositif ORSA, incluant les hypothèses et les données intégrées provenant de la simulation de crise, des scénarios et des modèles.
• La vraisemblance des différents risques et des autres composantes.
• La cohérence des résultats du dispositif ORSA, des limites de risques et de la propension à prendre des risques.
• L’adéquation de la documentation et du contenu du rapport pour le dispositif ORSA.
• La cohérence du processus et des résultats du dispositif ORSA et ses liens avec le processus de planification stratégique, opérationnelle, de la gestion des risques et de gestion du capital.

Question 9

Sur quels éléments du dispositif ORSA le BSIF donne généralement son avis?

Answer 9

• L’approche, la méthodologie, les hypothèses, les données et d’autres éléments pertinents.
• Les risques qui ne sont pas visés intégralement ou explicitement.
• Les facteurs externes non pris en compte dans la simulation de crise, entre autres l’impact des cycles économiques.
• Le niveau et la qualité du capital de l’assureur ainsi que la qualité de l’évaluation faite.
• Les limites du dispositif ORSA.
• Les exigences réglementaires et liées au marché.
• Le recensement des pratiques exemplaires et les lacunes possibles.
• Les façons dont les renseignements relatifs au dispositif sont communiquées et les gens à qui l’information est communiquée.