DROIT DE L’ENERGIE FACE AUX CHANGEMENTS CLIMATIQUES Flashcards
Intro à l’intro
Question de l’énergie = question centrale du DI relatif au CC. Questions abordées notamment lors des Cop 28 et Cop 29. État des lieux général de la situation climatique
Question de l’énergie lors de la Cop 28
COP 28, Dubai, 2023 : question du sort à réserver aux énergies fossiles (charbon, pétrole, gaz) qui représentent 90% des émissions de GES MAIS aussi 83% de nos besoins en énergie -> en sortir complètement ou les réduire ? Différentes positions manifestées :
- Organisation des pays exportateurs de pétrole (OPEP) : pas de sortie des énergie fossiles.
- OMS, Parlement UE + États insulaires (Vanuatu, Fidji…) : traité de non prolifération des énergies fossiles (donc interdiction complète).
- Coalition des 118 États (sauf Russie, Iran, Chine) : tripler la part des énergies renouvelables d’ici 2030.
- Coalition d’une 20taine d’États (France, EU, EAU) : tripler la capacité de l’énergie nucléaire d’ici 2050.
-> Décision finale de la COP 28 (12 décembre 2023) consacre en partie ces positions en retenant plusieurs points :
- Réaffirmation de l’objectif de limiter le réchauffement climatique à 1,5°C.
- Abandon progressif des énergies fossiles : une première depuis 1992. Accent mis sur le charbon. Transition hors des énergies fossiles «d’une manière juste, équitable et ordonnée» -> dans le respect du principe de responsabilités communes mais différenciées.
- Tripler la capacité des énergies renouvelables
- Accélérer le développement des technologies bas-carbone : énergies renouvelables, nucléaire, captage et stockage du carbone.
-> COMMENT FINANCER ? Prévoit un financement de 100 milliards de $ par an mais jamais atteint (plutôt 80)
Question de l’énergie lors de la COP 29
COP 29, Bakou, 2024 : question du FINANCEMENT de la transition écologique décidée los de la COP 28. Finance climatique = «dernière pièce du puzzle» (ambassadeur français pour le climat par intérim). Plusieurs questions :
- montant : 110 milliards pas atteint alors que les PED en demandaient 2000.
- pays donateurs : volonté de réviser la liste pour y inclure les pays émergents (Chine) et exportateurs de pétrole.
- pays récepteurs : pays insulaires, les moins avancés ?
-> opposition profonde entre pays du Nord et du Sud. Points d’accords obtenu (24 novembre 2024) :
- tripler le financement aux PED par rapport à l’objectif de la COP 28 d’ici 2035 (100 -> 300 milliards).
- s’assurer des efforts de tous les acteurs pour augmenter le financement aux PED à partir de sources publiques et privées : discussions autour d’une taxation fondée sur la solidarité mondiale avec l’idée de reproduire le MIC de l’UE.
- Absence de mention à la transition hors des énergies fossiles.
État des lieux
Nécessité d’une TRANSITION ÉNERGÉTIQUE :
- 2024 = année la + chaude jamais enregistrée avec dépassement des 1,5°C pour la première fois.
- augmentation de 30% des besoins énergétiques d’ici 2050
- réchauffement probable de 3,2 °C d’ici 2100 (rapport GIEC)
Transition énergétique = passage d’une société fortement consommatrice d’énergie à une société + sobre en énergie et + écologique -> élément de la transition ÉCOLOGIQUE = évolution vers un nouveau modèle économique et social, un modèle de DD qui renouvelle nos façons de consommer, de produire, de travailler, de vire ensemble pour répondre aux grands enjeux environnement, ceux du changement climatique, de la rareté des ressources, de la parte accélérée de la biodiversité et de la multiplication des risques sanitaires environnementaux».
-> la transition ÉNERGÉTIQUE est-elle encadrée par le droit ? Renvoie à plusieurs questions :
- quel droit ?
- droit de l’énergie ?
- droit international et européen de l’énergie ?
Quel droit pour encadrer la transition énergétique ? Definition de la TE
L’encadrement des questions énergétiques nécessite d’en comprendre l’objet. Absence de définition en droit mais on pourrait qu’il considérer qu’il s’agit phénomène physique qui peut être disponible directement (énergie primaire) à la suite d’un processus de transformation (énergie secondaire) et livré au consommateur pour sa consommation finale :
- énergie primaire : énergie disponible dans la nature, directement exploitable (eau, feu)
- énergie secondaire : énergie obtenu après un processus de transformation (pétrole -> essence)
- énergie finale : énergie livrée au consommateur pour sa consommation finale.
Un droit de l’énergie ?
Droit en construction au carrefour d’enjeux stratégiques puisque les questions de sécurité énergétique sont directement liées aux questions de souveraineté. Mais aussi droit avec une pluralité d’objectifs parmi lesquels la lutte contre le changement climatique (un objectif parmi d’autres).
Définition du droit de l’énergie : ensemble des règles propres aux sources d’énergie, aux différentes étapes de la chaîne énergétique ainsi qu’aux économiques d’énergie :
- différentes étapes de production : de l’exploration à la gestion des déchets
- différentes règles par fillièes (fossiles, renouvelables, nucléaires)
- différentes sources (publiques, privées, européennes, internationales).
-> encadrement juridique HÉTÉROGÈNE. Pour lutter contre le changement climatique, la transition énergétique nécessite une coopération à l’échelle internationale.
Question centrale : dans quelle mesure le DI et le DUE encouragent-ils la transition énergétique préconisée par la communauté internationale ?
Plusieurs éléments à cette question :
- en DI
- en DIE
- les questions en suspens
La transition énergétique en DI
Absence de droit de l’énergie. Hétérogénéité des problématiques couvertes par le DI : souveraineté permanente sur les ressources naturelles, échanges internationaux et investissements, droit de l’environnement (due diligence et EIE), DH et peuples autochtones, changement climatique.
Mais 2 thématiques :
- énergies renouvelables
- énergie nucléaire
Les ÉNERGIES RENOUVELABLES en DI (présentation)
Les énergies renouvelables = le + fort potentiel de éducation des émissions de GES. Définition IRENA : «toutes les formes d’énergie produites de manière durable à partir de sources renouvelables». Elles représentent entre 15 et 20% de la consommation finale d’énergie.
Différentes sources :
- hydroélectricité
- vent
- solaire
- thermique
Limites :
- d’ordre physique : problème de surface pour les éoliennes e tels panneaux solaires.
- techniques : capacité de production suffisante, métaux absence de stockage.
- financières : coût des infrastructures, investissements trop coûteux pour être rentables.
- sociales : acceptabilité par la population (éoliennes notamment)
- intermittence : dépendance de la production d’énergie en fonction de la disponibilité de l’énergie primaire.
- non substituabilité : plastique, le carburant pour les avions et navires… pas encore du substitut qui fasse le même travail.
Les énergies renouvelables : quel rôle actuel pour le DI ?
Fragmentation de la gouvernance mondiale des énergies renouvelables : la question est traitée dans différents forums :
- Conférence des NU sur les changements climatiques
- ONU
- Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)
- Agence internationale de l’énergie (AIE-OCDE)
La Conférence des NU sur les changements climatiques
3 instruments et une COP :
- CCNUCC, 1992 : prise en compte des énergies renouvelables lente et progressive. Rôle premier de la CCNUCC = stabiliser les concentrations/émission de GES dans l’atmosphère, mais pas de référence express aux énergies renouvelables. Référence peut-être implicite à l’art 4§c qui concerne l’application/la diffusion de technologies permettant de réduire/maitriser/prévenir les émissions de GES, notamment dans le secteur de l’énergie.
- Protocole de Kyoto, 1997 : premier instrument avec objectif chiffré de réduction des émissions de GES. Mise en place d’un système de quotas d’émission de GES (marché carbone) dont le respect doit passer par la promotion des énergies renouvelables (art 2§5). MAIS protocole peu efficace aujd en raison du départ des pays les + émetteurs (EU, Russie, Japon).
- Décision de la COP 16 de Cancun, 2010 : revient sur la question des énergies renouvelables mais de manière limitée = promotion seulement. Raison : les États sont souverains et aucune autorité supérieure ne peut leur dicter de choix en matière de mixe énergétique.
- Accords de Paris, 2015 : Abandon des objectifs chiffrés au profit d’objectifs centraux (1,5°C) + contributions déterminées au niveau national -> chaque État établit, communique et actualise les contributions déterminées au niveau national successives qu’il prévoit de réaliser + prend des mesures internes pour l’atténuation en vue de réaliser les objectifs desdites contributions (art 4§2). Aucune référence expresse aux énergies renouvelables MAIS davantage de dispositions en lien avec la promotion et le développement des énergies renouvelables :
- mécanisme pour le DD
- finance climatique
- coopération en matière de transfert de technologie : difficultés puisque les énergies renouvelables = marché économique en soi où chaque État de dispute le premier rang.
- accroissement de la capacité des PED
l’ONU
Qlq initiatives onusiennes en matière d’énergies renouvelables :
- Mécanisme ONU énergie : coordonne les nombreux programmes financés par l’ONU en matière d’énergies renouvelables (politique)
- Initiative Sustainable Energy for All : politique aussi. Objectif de mobiliser tous les secteurs de la société afin de développer les énergies durables pour tous d’ici 2030 -> partenariat public-privé = nouvelle forme de coopération internationale crée par la loi autrichienne qui s’éloigne de la forme d’OI traditionnelles.
- Programme de DD : davantage normatif qu’institutionnel. 17 objectifs dont l’un (objectif 7) consacré à l’accès aux énergies propres et renouvelables. Mais demeure de la soft law.
L’Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)
Crée en 2009, organisation intergouvernementale classique sur le modèle de l’agence internationale pour l’énergie nucléaire. 170 États membres. Raison du succès malgré sa forme traditionnelle : rôle d’appui et non contraignant, les États sont libres dans le choix de leur mixe énergétique.
Missions : encourager l’adoption accrue et généralisée et l’utilisation durable de toutes ls formes d’énergies renouvelables en TENANT COMPTE des priorités nationales et internes (…) et de la contribution des énergies renouvelables à la préservation de l’environnement (…) à l’accès à l’énergie et à la sécurité des approvisionnement énergétiques -> organisation internationale à dimension TECHNIQUE.
Activités : analyser et systématiser les pratiques actuelles en matière d’énergies renouvelables, promouvoir la recherche scientifique, mise en place de formations, améliorations des transferts de compétence mais ne donne pas de financement direct (sinon, il aurait fallu déterminer les États contributeurs = succès difficile).
Gouvernance : 3 organes dont l’Assemblée des parties qui est l’organe suprême (le Conseil applique ses décisions) mais pouvoir de recommandation seulement. Prise de décision au consensus (difficile) = mode de gouvernance qui n’œuvre pas en faveur de la transition énergétique.
L’Agence internationale de l’énergie (AIE-OCDE)
Agence crée en 1974 en tant qu’organe autonome au sein de l’OCDE en réponse au choc pétrolier de 1973 et à la création de l’OPEP. Objectif : coopération face à la manipulation des prix par l’OPEP (organisation qui régule les prix du pétrole) face aux risques de rupture d’approvisionnement en énergie fossile = question de SÉCURITÉ ÉNERGÉTIQUE ≠ transition énergétique -> simple coopération dans le domaine des énergies renouvelables concernant la gestion des risques liés aux énergies fossiles.
L’ÉNERGIES NUCLÉAIRE en DI
Le Di du nucléaire instaure des normes dures mais se rapportant toutes à la SÛRETÉ nucléaire et non à la transition énergétique. Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) instituée pour s’assurer de l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifique par l’adoption de standards concernant les installations nucléaires et donc empêcher les risques transfrontières.
-> Corps de règles dense et institutionnalisation aboutie.
Énergie nucléaire = énergie bas carbone.
- Pour atteindre les 1,5°C de l’Accord de Paris, il faudrait multiplier par 3 le nombre de réacteurs actuels.
- caractère permanent de l’énergie nucléaire :
- Mais risque d’accidents : notamment en raison de l’uranium (donc développement de nouveaux types de réacteurs sans uranium actuellement)
- Gestion des déchets radioactifs :
-> solution potentielle au réchauffement climatique MAIS source d’énergie controversée. Pour autant, l’AIEA encourage les investissements publics et privés dans l’installation nucléaire en s’appuyant sur les logiques du DI (information au public, mécanismes de suivi, coopération multilatérale, participation aux COOP, lobbying pour classer le nucléaire comme énergie verte et ainsi attirer des financements).
CONCLUSION sur l’encadrement de l’énergie par le DI
- La gestion de l’énergie fait appel à des reflexes de souveraineté qui rendent difficile la lutte effective contre le changement climatique : absence d’autorité centrale qui s’assure du respect des objectifs pris (≠ AIFM pour la Zone).
- Coopération indispensable en cas de risque transfrontière important
- Absence d’un droit de l’énergie à proprement parler : différences de traitement entre le DI du nucléaire et le DI des énergies renouvelables
- encadrement de la transition énergétique mimée sur le DIENV : majoritairement de la soft law, coopération volontaire, DI programmatoire, pas d’organisation internationale de l’environnement centralisée…
L’énergie en DUE
UE = acteur essentiel des négociations internationales sur le climat, volonté de leadership dans la lutte contre le changement climatique (partie à l’Accord de Paris + Membre de l’IRENA, AIEA, AIE). Objectif : 1er rang mondial sur le plan des énergies renouvelables.
QUESTION : encadrement de la transition énergétique + contraignant en DUE qu’en DI ?
La communautarisation de la politique énergétique est à l’origine de la création de l’UE (CECA et EURATOM). Pourtant, aucune compétence de l’UE en matière d’énergie j-> Traité de Lisbonne avec l’art 194 TFUE MAIS :
- objectif 1er = garantir le fonctionnement du marché intérieur (libéralisation des secteurs de l’énergie et du gaz), les énergies renouvelables = priorité secondaire (3ème position)
- compétence partagée (art 4 TFUE) : principe de solidarité énergétique dans la promotion de l’efficacité énergétique et dansa le développement des énergies nouvelles et renouvelables.
- MAIS limite par la souveraineté énergétique des États membres : art 194 TFUE garantit aux États membres le choix de leur mixe énergétiques et exception possible mais seulement si décision du Conseil des ministres à l’unanimité (impossible).
-
Les actions de l’UE en pratique
L’UE agit à travers l’adoption de règles de droit dérivée et de soft law, en poursuivant différentes logiques similaires à celles développées à l’échelle internationale :
- respect de la diversité de la mixe énergétique des États membres.
- imposition d’objectifs chiffrés en matière de réduction des émissions de GES.
- incitation des États membres à fixer des contributions nationales déterminées.
- Surveillance de nature souple pour vérifier que les États respectent les politiques décidées.
La politique européenne en cours
Le Pacte Vert pour l’Europe dicte la politique européenne actuelle avec une mesure centrale : la «loi européenne sur le climat» (règlement 2021/1119). 2 objectifs :
- atteindre la neutralité climatique d’ici 2020 : produire des émissions de GES tout en faisant des efforts pour les réduire (compensation)
- faire baisser les émissions de GES de 55% d’ici 2030
2 règlements adoptés pour atteindre ces objectifs :
- Règlement 2018/1999
- Règlement 2024/1735
La politique européenne en cours : Règlement 2018/1999
Pour atteindre ces objectifs : réforme de la règlementation existante sur les énergies renouvelables par la Directive du 18 octobre 2003 (marge de manoeuvre laissée aux États, perception des énergies renouvelables par le dogme de la souveraineté énergétique). Objectif = établissement de stratégies à long terme : +40% de consommation des énergies renouvelables et -55% d’émissions de GES -> objectif contraignant pour l’UE MAIS pas pour les États membres.
Palliatif : RÈGLEMENT 2018/1999 offre un mécanisme pour s’assurer que les États font les efforts nécessaires pour atteindre les objectifs de la Directive.
Les États membres doivent :
- obligation de coopération entre États membres pour réaliser les objectifs
- obligation de reporting : faire parvenir tous les 10 ans à la Commission un plan national intégré en matière d’énergie et de climat (objectifs spécifiques en termes de réduction de GES + contribution nationale concernant le développement des énergies renouvelables + présentation en détail des politiques nationales envisagées).
La Commission :
- évalue tous les 2 ans «un rapport d’avancement national intégrée en matière d’énergie et de climat» transmis par un État membre : en cas de progrès insuffisant, elle recommande un réexamen de l’ambition nationale et des mesures à adopter au niveau national ; recommande des mesures à prendre au niveau collectif (financement des projets de développement des énergies durables au niveau de l’union).
-> Mécanisme souple de surveillance et dialogue permanent.
La politique européenne en cours : le plan industriel du Pacte vert pour l’Europe
Mis en place face à la concurrence internationale en matière d’énergies renouvelables. Adoption du Net-Zero Industry Act (Règlement 2024/1735) le 13 juin 2024. Objectif : stimuler la production de technologies propres au sein de l’UE pour atteindre les objectifs climatiques fixés au niveau international. Principales mesures :
- Simplification et accélération des procédures d’autorisation
- Mise en oeuvre de projets stratégiques européens
- Soutien au développement technologique
- Assouplissement des règles en matière d’aides d’État dans le secteur de la décarbonation :
- Mise en place de nouveaux financements européens
- Développement des accords de libre échange et mesures de défense commerciale
La politique européenne en cours : quid de l’énergie nucléaire ?
UE moins offensive en la matière que sur les questions d’énergies renouvelables mais Règlement 2020/852 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables :
- intègre l’énergie nucléaire dans la taxonomie verte : établit une liste de secteurs dans lesquels les investissements réalisés sont labellisés comme durables et responsables -> moyen d’influencer sur la détermination du mixe énergétique.
- Activité économique verte et durable
- Orienter le financement des banques du secteur privé :
Succès de la politique UE ?
Recommandations de la Commission, 18 décembre 2023 :
- 51% de réduction des émissions de GES (au lieu de 55%)
- Concernant la France :: ambition trop faible + aucun objectif en matière d’énergie renouvelable + débat sur la «décarbonation» et le recours au nucléaire.
Rapport de l’agence européenne pour l’environnement, 18 décembre 2023 :
- Difficle d’atteindre les objectifs en matière de développement des énergies renouvelables
- Possibilité de réduire les émissions GES de 55% d’ici 2030
- Meilleure application de la règlementation existante par les États membres.
ÉNERGIE : QUESTIONS EN SUSPENS
- développement d’autres sources d’énergie bas-carbone : hydrogène naturel
- sûreté nucléaire
- la crise des métaux rares
- la manipulation climatique par la géoingénieurie solaire
- sobriété/recyclage
