Cours 3 - ISO 13485 Flashcards

1
Q

Qu’est ce que la norme ISO 13845?

A

Dispositifs médicaux → Systèmes de management de la qualité
Exigences à des fins réglementaires : pour démontrer la conformité aux exigences réglementaires en matière de qualité pour Santé Canada et Marquage CE

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Q

Quelles sont les 4 thématiques majeures de la norme ISO 13845?

A

Système de management de la qualité:
- Responsabilité de la direction
- Management des ressources
- Réalisation du produit
- Mesures, analyse et amélioration

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3
Q

En quoi consistent les exigences générales en lien avec le système de management de la qualité?

A
  • Manuel qualité
  • Maitrise des documents
  • Maîtrise des enregistrements
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4
Q

En quoi consistent les exigences générales en lien avec la responsabilité de la direction?

A
  • Engagement de la direction
  • Écoute client
  • Politique qualité
  • Planification
  • Responsabilité, autorité et communication
  • Revue de direction
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5
Q

En quoi consistent les exigences générales en lien avec le management des ressources?

A
  • Mise à disposition des ressources
  • Ressources humaines
  • Compétence, sensibilisation et formation
  • Infrastructures
  • Environnement de travail
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6
Q

En quoi consistent les exigences générales en lien avec la réalisation du produit?

A
  • Planification de la réalisation du produit
  • Processus relatifs aux clients
  • Détermination des exigences, revue et communication
  • Conception et développement
  • Planification, éléments d’entrée, éléments de sortie, revue, vérification, validation, maîtrise des modifications
  • Achats
  • Processus, informations et vérification
  • Production et préparation du service
  • Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure
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7
Q

En quoi consistent les exigences générales en lien avec la mesures, analyse et amélioration?

A
  • Surveillance et mesures
  • Retours d’information du client, Audit interne
  • Maîtrise du produit non conforme
  • Analyse des données
  • Amélioration : Action corrective, Action préventive
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8
Q

Le système de gestion de la qualité utilise quel type de gestion?

A

Gestion par processus

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9
Q

Quels sont les 3 principaux processus qu’englobe un système de gestion de la qualité et en quoi consistent-t’ils?

A
  • Processus d’amélioration : Activités qui assurent le maintien et l’amélioration de l’efficacité du système
  • Processus de réalisation : Activités motrices de l’organisation pour la réalisation de la mission
  • Processus de support : Activités qui assurent des conditions adéquates et favorables
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10
Q

Quelles sont les préoccupations majeures de la norme ISO 13485?

A
  • Conception et développement
  • Gestion des risques liés au patient, à l’environnement et à l’utilisateur lors de l’utilisation du dispositif médical
  • Processus d’amélioration (Retour d’informations clients et Actions correctives et actions préventives)
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11
Q

Quelles sont les étapes importantes de la conception et du développement selon ISO 13485?

A
  • Vérification : Confirmation par des preuves tangibles que les exigences spécifiées ont été satisfaites.
  • Validation : Confirmation par des preuves tangibles que les exigences pour une utilisation spécifique ou une application prévue ont été satisfaites.
  • Revue : Examen entrepris pour déterminer la pertinence, l’adéquation et l’efficacité de ce qui est examiné à atteindre des objectifs définis.
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12
Q

Quelles sont les étapes importantes de la gestion du risque selon ISO 13485?

A

(À faire à tous les stades du cycle de vie d’un dispositif médical)
- Analyse du risque
- Évaluation du risque
- Maîtrise du risque
- Évaluation de l’acceptabilité du risque résiduel global

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13
Q

Que comprend une analyse de risque?

A
  1. Emploi prévu et identification des caractéristiques relatives à la sécurité du dispositif
  2. Identification des phénomènes dangereux
  3. Estimation du ou des risques pour chaque situation dangereuse
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14
Q

Que comprend l’évaluation du risque?

A

Déterminer:
- Niveaux de risque (Largement acceptable →LA, ALARA, Intolérable → It)
- Degré de sévérité (Négligeable, modéré → blessure, sévère → mort)
- Fréquence (Rare, occasionnel, fréquent)

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15
Q

Que comprend la maitrise du risque?

A

(1. Supprimer, 2. Contourner, 3. Informer)
- Réduction du risque
- Analyse d’option de maîtrise du risque
- Mise en oeuvre de la ou des mesures de maîtrise du risque
- Évaluation des risques résiduels
- Analyse du rapport bénéfice/risque
- Risques découlant des mesures de maîtrise du risque
- Maîtrise complète des risques

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16
Q

Quelles sont les différentes étapes du processus d’amélioration?

A
  • Retour d’informations clients (Communication établie adéquatement, recueil d’informations critiques)
  • Produit non conforme (Détection, identification, disposition)
  • Actions correctives et actions préventives (Empêcher et prévenir)
  • Analyse des données du système qualité (Évaluer l’efficacité, la pertinence et les possibilités d’amélioration du SGQ)
  • Audits internes (Vérifier la conformité du SGQ à la norme ISO 13485)