Cours 2 - Évolution historique de la crimino 1

Question 1

Qu’est-ce qui a tranquillement amené le domaine de la criminologie?

Answer 1

• Mythe historique des ténèbres entourant nos ancêtres, faits de superstitions, d’ignorance et de barbarie
• Or, en réalité, l’histoire des idées sur le crime est ponctuée de phases de progrès et de recul, de vérités découvertes puis oubliées

Question 2

Pourquoi est-ce que la criminologie est une science relativement nouvelle? Comment voyait-on les criminels avant?

Answer 2

Elle a mis beaucoup de temps à voir l’essor qu’on connaît aujourd’hui. On ne s’intéressait pas à la compréhension des criminels, du passage à l’acte, on considérait les criminels comme des gens immoraux, voire qui était touché par des trucs diaboliques ou possédés ou on les appelait même “une bête enragée”. Considéré comme une manifestation diabolique, surtout pour les personnes religieuses.

Question 3

Que s’est-il passé durant le XVIIe siècle concernant le domaine de la criminologie?

Answer 3

1. La pensée de Descartes
2. Les explications préscientifiques du crime
3. Le droit pénal de l’Ancien Régime

Question 4

Qu’a apporté la pensée de Descartes au XVIIe siècle?

Answer 4

On connait un essor scientifique grâce à la pensée de Descartes.

• Discours de la Méthode (1637) et Méditations Métaphysiques (1641)
• Triomphe de la Raison
• Méthode du doute cartésien : «cogito ergo sum» ou «je pense donc je suis»
• Essor du mécanisme scientifique : on ne considère plus le crime comme une manifestation diabolique

Question 5

Que signifie la méthode du doute cartésien?

Answer 5

«je pense donc je suis» : on peut douter de tout (ce qu’il y a autour de nous) sauf de notre propre être, on ne peut douter d’exister.
= premier pas vers la science criminologique/pensée scientifique.

Question 6

Quelles sont les explications préscientifiques de la criminologie?

Answer 6

À partir du doute cartésien on a élaborer un prémisse de sciences humaines (explications préscientifiques)
-Premières recherches de signes entre la morphologie et l’état mental de l’individu (psychiatrie)
-Traité de Physiognomonie (Della Porta, 1640) : rapport entre crime et traits anatomiques
-Rapport entre les parties du visage et les caractères moraux
-On veut lire l’âme du criminel à travers ses traits physiques
-Criminel assimilé à une bête enragée
(premiers esquisses de recherches faites sur les criminels (individu instable, ne va pas bien dans sa tête)
On fait tout de suite le lien entre l’état mental des gens et le fait de commettre un crime. À cette époque, on a fait le lien entre la morphologie et l’état mental des gens, directement lié à la façon dont notre corps était formé.

Question 7

Avant, quelle était LA SEULE raison pour laquelle les gens pouvaient commettre des crimes?

Answer 7

La forme de leur visage.
(ex: avoir un visage plus carré, donnait plus de risques de commettre un vol). Ils voulaient sonder l’âme des gens qui commettaient des crimes en lisant leur visage.
Psychiatrie (science relativement nouvelle également).

Question 8

Au XVIIe siècle, la période du droit pénal de l’Ancien Régime comporte 2 éléments à retenir, lesquels?

Answer 8

• 1er élément : naissance de la criminalité urbaine : développement d’une véritable armée de réserve composée de bandits et de mendiants en tout genre.
• 2ème élément : ordonnance criminelle de 1670 : système inquisitoire (maîtrise du procès par le juge, peut rechercher des éléments de preuve lui-même, action publique du parquet ou partie privée)

Question 9

Quelles sont les explications du 1er élément (naissance de la criminalité urbaine) lors de la période du droit pénal de l’Ancien Régime?

Answer 9

À cette époque on voulait centraliser le plus de choses dans nos villes au détriment des petits villages autour. On voulait mettre le plus possible de commerces, de services, etc. Cela a fait en sorte que de plus en plus de personnes viennent s’installer dans les villes.
Donc plus de personnes = plus haut taux de criminalité. Cette dernière explose, car on s’aperçoit qu’il y a plus de personnes marginales (vagabonds, mendiants, etc.) que l’on pense.

Question 10

Élaborer sur le 2e élément de l’Ancien Régime (ordonnance criminelle de 1670).

Answer 10

Cette ordonnance a eu beaucoup d’impact sur la politique voisine, eu bcp d’influence sur les autres Régimes. Instaure un système inquisitoire (le juge maîtrise le procès, c’est lui qui demande les preuves lorsqu’un crime est connu).
Dans cette ordonnance établie par Louis XIV, la prison n’est pas considérée comme une peine en soi, mais slmt comme une mesure préventive (en attendant que le procès soit fait on met les gens en prison). Le Roi pouvait faire des lettres de cachet (signées de sa main), qui pouvait décider d’emprisonner une personne (n’importe laquelle).
Cette ordonnance est une marque de l’absolutisme royale, monarchie absolue = le roi est absout de tout péché (intouchable).

Question 11

Que veut dire “soumettre à la question quelqu’un”?

Answer 11

Soumettre à la torture.

Question 12

Quels autres choses ce sont-ils passé durant le droit pénal de l’Ancien Régime au XVIIe siècle?

Answer 12

-Reflet d’une période marquée par l’absolutisme royal
-Recours à la torture pour faire avouer ou au retentum (étrangler le condamné avant la fin du supplice) (fait par le bourreau de façon délibérée)
-Divers supplices : écartèlement, roue, pilori, brodequin, vierge de fer, poire d’angoisse
-Peines limitatives de liberté (galères) et peines de mort
-Mesures d’éclairage public comme rempart à la criminalité
(Pilori: on mettait les personnes sur un grand bout de bois, avec les mains dans le dos, avec le poids du corps, les épaules lâchaient et la mort était lente.
Brodequin: casser les articulations des pieds et genoux avec un marteau.
Vierge de fer: femmes qui trompaient leurs maris (sarcophage avec des pointes à l’intérieur
Poire d’angoisse: poire qu’on enfonce dans un orifice et qu’on ouvre et ça pète tous les organes)

Question 13

Qu’est-ce que la galère?

Answer 13

Grands bateaux destinés à faire du commerce international où les condamnés rament pendant des années.

Question 14

En quoi les mesures d’éclairage public constituait un rempart à la criminalité?

Answer 14

Le fait de penser à éclairer les villes durant la nuit, a contribuer à diminuer la criminalité, puisqu’on pouvait plus facilement les identifier et ils avaient peur de se faire prendre.

Question 15

Que s’est-il passé au XVIIIe siècle?

Answer 15

1. La philosophie des Lumières
2. L’évolution du mouvement pénitentiaire
3. La rationalité pénale moderne

Question 16

Qui étaient partisants de la rationalité pénale moderne?

Answer 16

Robertson, Beccaria, Kant et Bentham

Question 17

Montesquieu fait partie de quelle période et qu’a-t-il apporté?

Answer 17

La philosophie des Lumières.
-Montesquieu (1689-1755) : problème de la signification des lois
-«La loi est le résultat complexe des efforts que font les hommes pour s’organiser»
-La loi est donc un facteur d’organisation sociale (les lois permettent l’organisation que d’autres choses ne peuvent pas, quelles soient écrites ou orales.)
-Lois divines vs. Lois humaines
-Les lois ne sont pas bonnes ou mauvaises en soi, mais pernicieuses (dangereuses, mauvaises) et utiles selon telles conditions particulières (c’est comment on les applique).
-Chaque peuple se constitue une société régie par des lois, à partir des conditions auxquelles il s’est trouvé confronté
Pour identifier un crime, il faut que ça soit contre la Loi, mais qu’est-ce qu’une bonne loi? Montesquieu a passé sa vie sur la signification des lois, à savoir qu’est-ce qu’une loi, une bonne loi, etc.

Question 18

Montesquieu faisait la distinction entre 2 lois, lesquelles et quelles sont les différences entre elles?

Answer 18

• Les lois divines sont appelées à ne jamais varier. Reliées à la religion chrétienne (les 10 commandements), elles existent et doivent tjrs exister.
• Les lois humaines, par contre, sont soumises par nature à tous les accidents et varient en rapport avec la volonté des hommes. Pour Montesquieu, ces lois permettent de réguler le commerce, d’ordonner des structures, etc. Elles permettent aux hommes de mieux vivre.

Question 19

Pourquoi est-ce qu’il y a le mot “lumières” dans la philosophie des lumières?

Answer 19

Éclairer les hommes *écouter à 33 min

Question 20

Nommer un autre auteur de la philosophie des Lumières et ses apports.

Answer 20

Voltaire (1694-1778) : se positionne contre l’arbitraire et les lois de son époque

• Prise de position envers les erreurs judiciaires (cf. affaire Calas)
• Traité sur la tolérance : contre l’intolérance et la peine de mort, qui lui a valu deux séjours à la Bastille (ce Traité parle de comment les hommes peuvent devenir plus tolérants envers les autres).

Question 21

Quel est l’événement qui a influencé la pensée de Voltaire sur la peine de mort?

Answer 21

C’est l’affaire Calas qui a influencé la pensée de Voltaire sur la peine de mort. Car on a considéré que le père était responsable de la mort de son fils, uniquement à cause qu’ils ne partageaient pas la même religion. À partir de là, il a écrit son Traité sur la tolérance. Ça a fait l’effet d’une bombe à l’époque.

Question 22

Qu’est-ce que l’affaire Calas?

Answer 22

concerne un jeune toulousain retrouvé pendu chez lui et la rumeur publique accusait son père, calviniste, de l’avoir assassiné pour l’empêcher de se convertir au catholicisme. Jean Calas fut rompu vif sur la roue en 1762, bien qu’il ait clamé son innocence. La femme est acquittée, le fils condamné au bannissement et les filles au couvent. Voltaire va acquérir que Jean Calas était innocent et va dénoncer le fanatisme religieux dans son Traité sur la tolérance. Finalement, il va obtenir en 1765 la réhabilitation de Calas qui va être prononcé à l’unanimité des 40 juges.

Question 23

Nommer un autre auteur après Voltaire qui faisait partie de la philosophie des Lumières également et nommer ses apports.

Answer 23

Rousseau (1712-1778) : met en avant dans le Contrat social et le Discours sur l’origine des inégalités les mérites de la loi
-L’homme est né bon mais c’est la société qui le corrompt
-Il met en avant les mérites de la loi : «Le remède aux maux est celui de substituer la loi à l’homme et d’armer les volontés générales, force supérieure à l’action de toutes les volontés individuelles»
-Rousseau s’élève contre les injustices de son temps et considère que la torture est un signe de faiblesse ou de paresse de la part d’un gouvernement
Si l’homme commet un crime, ce n’est pas de sa faute, c’est la société qui en est responsable. Il est également contre la peine de mort.
Bref, ces philosophes (Voltaire et Rousseau) ont bcp œuvrés contre la peine de mort, à leur manière a élaborer une certaine criminologie.

Question 24

Quels sont les 2 Papes à l’époque qui ont joué un grand rôle dans l’évolution du mouvement pénitentiaire?

Answer 24

Clément XI et Clément XII : construction des premières maisons de correction pour jeunes détenus
L’élaboration des maisons de correction pour les jeunes = côté très religieux. On considérait qu’ils avaient été délaissés par Dieu et qu’il fallait les remettre dans le droit chemin.

Question 25

Jean Mabillon a contribué à l’évolution du mouvement pénitentiaire en faisant quoi?

Answer 25

-Moine bénédictin qui a influencé le système pénitentiaire et a été le premier à reconnaître l’état lamentable des prisons
-S’oppose à l’isolement absolu des prisonniers, et entreprend des réformes (4) concernant l’hygiène, le travail, l’aération des cellules et les visites de proches
-1er à montrer les dysfonctionnements des prisons. Il considère ça monstrueux. Il veut faire des réformes pour changer l’état des prisons (4). La visite de proches au prisonnier, limitait l’isolement.
Mais tout ça n’a pas été appliqué.

Question 26

Quels sont les 2 modèles qui causent un débat aux USA en 1790 concernant les prisons?

Answer 26

On veut savoir c’est quoi vraiment une prison, quels sont les moyens qu’on a en fct des objectifs qu’on a…

• Après grande réflexion, le modèle pennsylvanien en est ressorti (1er modèle). On a mis en place un isolement absolu de jour et de nuit et on les faisait travailler dans leur cellule.
• À la même époque, le modèle auburnien est sortie (isolement de nuit et travail en commun de jour). À Auburn, ils se sont rendus compte qu’en installant le modèle pennsylvanien, il y avait bcp de suicide (contrairement à en Pennsylvanie), donc ont décidé de changer de modèle. Après ce chgt, ils ont découvert qu’il y avait en effet, moins de suicide.

Question 27

Quel est le mouvement de pensée qui a eu lieu durant le 18e siècle? L’expliquer.

Answer 27

La rationalité pénale moderne.

• Intérêt de penseurs pour la façon dont on punit le crime : le crime n’est pas commis comme tel, mais des savoirs sont développés de savoir comment punir,
• Savoirs normatifs que sont le droit pénal, la procédure pénale, le droit des sanctions, et tout à coup, on est dans un environnement normatif. Le crime est l’objet d’un traitement spécial par le droit. (le transpose dans un enviro, donc en pratique, comment on peut faire)

Question 28

La rationalité pénale moderne est un concept théorique construit par Alvaro Pires et lui a donné ses caractéristiques. Cela englobe deux choses, lesquelles?

Answer 28

• la modernité, qui commence au 15e siècle et des grandes découvertes
• les révolutions politiques

Question 29

La rationalité pénale moderne est une définition du modèle répressif caractéristique de la modernité. 2 composantes essentielles: …?

Answer 29

-L’obligation de punir, car jusqu’à la naissance de la modernité, le régime pénal était de dire qu’on avait confié au roi le droit de punir, puis cela est devenu un devoir. Quand qqun commet un crime, on est obligé de le punir, c’est un devoir.
-Ce devoir doit s’exercer de façon hostile, la peine doit faire mal. Punir doit faire mal. On exclut donc les alternatives comme le pardon.
Devoir de punir et impossibilité d’imaginer d’autres manières que hostiles d’agir contre le criminel. Doit être suffisamment importante pour que ça ait un impact.

Question 30

Qu’est-ce que le rétributivisme?

Answer 30

Pour le rétributivisme, le fondement du droit de punir est qu’il faut imposer à l’auteur d’une infraction une peine conforme à la faute commise. La peine est une façon d’effacer la faute et de donner satisfaction à la loi.
Pour le rétributivisme, il n’y a aucune place pour la question de l’utilité de la peine. C’est le prix payé pour le crime. Il faut payer le crime comme il faut payer le plat au restaurant. On rétablit le respect de la loi par la souffrance du coupable.
(donner une peine qui est proportionnelle au crime qui est commis. Ex: qqun commet un vol, la peine qui peut être donné pourrait être de rendre le bien.
Pour les gens qui sont rétributivisme, la peine sert uniquement à punir quelqu’un. Pas de volonté à faire plus.)
“Punir pur”

Question 31

Qu’est-ce que l’utilitarisme?

Answer 31

L’utilitarisme est la justification du devoir de punir par la sécurité de la société. Il s’agit de protéger la majorité des individus plus que de faire respecter la loi, ce n’est pas le fait qu’on ait violé la loi qui justifie la peine, mais c’est le fait qu’on viole un bien public.
On peut dire que la dissuasion est le but recherché par la peine, c’est une utilité: prévention spéciale et prévention générale
(la plus utilisée. La peine doit non seulement punir, mais doit aussi être utile (pour la société). Elle est considéré utile à partir du moment où elle arrive a dissuader les autres de commettre un crime. Ex: qqun qui vol, on va lui couper la main pour ne pas qu’il recommence (et ça va dissuader les autres de voler).
“Punir pour”

Question 32

Quelle est la différence entre la prévention spéciale et la prévention générale?

Answer 32

Il s’agit de convaincre qu’il n’a pas intérêt à recommencer (prévention spéciale).
C’est par la peine qu’on impose à quelqu’un qu’on veut éduquer le public par l’exemple (prévention générale).
Bref, prévention spéciale est pour l’individu et prévention générale est pour la société (on veut éduquer la société).

Question 33

Qu’était la vision de James Robertson?

Answer 33

La doctrine de la sévérité maximale. La pendaison, une peine insuffisante.
-Insécurité et peine de mort
-Dissuasion générale
-Raisons de la sévérité
-Exclusion du pardon
-Extension de la répression et systématicité (on n’a pas a réfléchir sur la peine de quelqu’un, c’est systématique).
-Sévérité extrême et humanisme
Condamnation à mort, tout le temps. Pas juste tuer le meurtrier, celui-ci doit sentir sa mort. Les personnes doivent avoir peur de commettre un crime, c’est comme ça qu’on va les dissuader.
Ex: des voleurs encore, pour lui, mm les voleurs, doivent être condamnés à mort. Entre un voleur et un meurtrier, les 2 sont condamnés à mort. La peine de mort doit aussi être atroce, pour que la société voit ce qu’il les attendent s’ils commettent un meurtre.
Selon lui, sa doctrine est humaniste car il a l’objectif de construire une société des plus saine possible (sans criminel). C’est un utilitariste.

Question 34

Quel est l’apport doctrinal de Beccaria?

Answer 34

Connu pour avoir apporté une bonne réflexion sur le droit pénal. Économiste italien
-1764 : Traité des délits et des peines
-Apports relatifs au droit pénal : 6 propositions
1. Nécessité de lois écrites : principe de la légalité des délits et des peines
2. Fixité des peines : telle infraction, telle peine, afin d’éviter l’arbitraire
3. Remplacement des peines sévères par des peines modérées
4. Procédure pénale accusatoire : règles de procédure reposent sur les parties au litige
5. Abolition de la torture
6. Abolition des peines corporelles
Penseur de la dignité humaine et de l’utilité

Question 35

Quelle était le vision de Beccaria?

Answer 35

Il n’est pas contre la peine de mort toutefois. Il pense la peine comme étant utile. Les lois sont absolument nécessaires selon lui, c’est écrit dans les lois que les hommes sont libres. Comme c’est un utilitarisme et qu’il est contre la torture, pour montrer aux gens de ne pas commettre de crime, il va varier la temps de prison.

Question 36

Quel est l’apport relatif à la criminologie apporté par Beccaria?

Answer 36

Mieux vaut prévenir les crimes que les guérir.

Question 37

Selon Beccaria, les lois ont 2 objectifs, lesquels?

Answer 37

-Être claires
-Être simples
Pour éviter une mauvaise interprétation, permet de protéger les gens. Les hommes doivent craindre les lois.

Question 38

Beccaria est un penseur de la prévention, il préconise 2 choses au niveau de la prévention criminelle, lesquelles?

Answer 38

En récompensant la vertu et en perfectionnant l’éducation.
Proportionnalité entre les délits et les peines : la peine est organisée en fonction de l’acte et non en fonction des caractéristiques psychologiques de l’individu
Bref, il est pour la proportionnalité, mais les peines sont un mini peu plus graves que les délits, mais le plus proportionnel possible au délit.

Question 39

Qui est un des seuls philosophes à être vraiment rétributiviste?

Answer 39

Kant. La peine doit être égale au crime. Pour lui, moralement parlent, on ne peut donner plus comme peine à un crime. On est des êtres moraux.
Les gens ont suffisamment d’intellect pour choisir ce qu’ils veulent faire. Les criminels choisissent de commettre un meurtre, donc choisissent la conséquence.
Le pardon n’est pas envisageable. Si les gens sont rationnels et libres, pourquoi on aurait besoin de leur pardonner?
Les peines sont toutes morales. Sont la slmt pour rendre la pareille aux criminels

Question 40

Quels sont donc les aspects de la théorie rétributive de la peine selon Kant?

Answer 40

• Le fondement du droit de punir
• Le but de la peine criminelle
• Le principe de la volonté libre et rationnelle
• Le principe de l’exclusion des mesures alternatives et du pardon
• Le principe de l’obligation morale absolue de punir
• Les principes de l’analogie et de la proportionnalité impérative (ou «miroir»)

Question 41

Expliquer l’apport de Bentham.

Answer 41

-«Le délit est un acte que l’on croit devoir être prohibé à raison de quelque mal qu’il fait naître ou tend à faire naître» (1762)
-Préjudices causés par le délit = somme des souffrances produites par les peines
-Proportionnalité des délits et des peines
-3 règles
-Principe de l’utilitarisme
Utilitariste. Dernier auteur de la rationalité pénale moderne
La peine doit être suffisamment proportionnelle, mais doit faire suffisamment mal pour dissuader les autres de le faire. Ressemble beaucoup à Beccaria

Question 42

Quelles sont les 3 règles de l’apport de Bentham?

Answer 42

• «Faites que le mal de la peine surpasse l’avantage du délité», mais aussi peu que possible
• «Plus un délit est grand, plus on peut hasarder une peine sévère pour la chance de le prévenir»
• «Si deux délits viennent en concurrence, le plus nuisible doit être soumis à une peine plus forte afin que le délinquant ait un motif pour s’arrêter au moindre»