Cours 2 - Évolution Historique Flashcards

1
Q

Quelle était la vision entourant le crime et le criminel avant le 17e siècle?

A

Les gens de cette époque ne s’intéressaient pas à la compréhension des criminels et du crime. Le crime était lié aux ténèbres entourant nos ancêtres, à des superstitions, à l’ignorance des personnes et à la barbarie. Le criminel était vu comme possédé, diabolique et comme une bête enragée.

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2
Q

Vrai ou Faux? L’histoire des idées sur le crime est ponctuée de phases de progrès et de recul, de vérités découvertes puis oubliées.

A

Vrai.

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3
Q

Quelle est la pensée de Descartes (17e siècle)? Quelle fût son impact sur la société?

A

Il a élaboré la Méthode du Doute Cartésien: “je pense donc je suis”. Cela signifie qu’on peut douter de tout sauf notre propre être/conscience. Ça changea la vision de voir la société.

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4
Q

Que représentent les méditations métaphysiques de Descartes (1641)?

A

Essor du mécanisme scientifique au 17e siècle et remise en question de tout. Les gens commencèrent à réfléchir autrement et à voir le criminel comme quelque chose qui pourrait s’expliquer autrement qu’un individu possédé et diabolique.

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5
Q

Que signifie le triomphe de la raison à l’époque de Descartes?

A

Le raisonnement (scientifique) s’impose aux côtés de la religion.

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6
Q

Que signifie: “cognito ergo sum”?

A

“Je pense donc je suis”.

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7
Q

Par rapport à quoi étaient élaborées les premières esquisses de recherche sur les criminels?

A

Par rapport à la morphologie et à l’état mental de la personne. Le physique et l’état mental de la personne seraient liés au fait de commettre un crime.

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8
Q

Qu’est-ce que le Traité de Physiognomonie?

A

La seule raison pourquoi quelqu’un commet un crime est due à la forme de son visage. “L’âme” des personnes est sondée en lisant les traits du visage.

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9
Q

Quel est le 1er élément du droit pénal de l’Ancien Régime?

A

La naissance et augmentation de la criminalité urbaine : Comme il y a une centralisation de tout dans les villes, il se produit un développement d’une véritable armée de réserve composée de bandits et de mendiants en tout genre.

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10
Q

Quel est le 2e élément du droit pénal de l’Ancien Régime?

A

L’ordonnance criminelle de 1670 : Instauration d’un système inquisitoire (le juge maîtrise le procès et peut demander des preuves). La prison n’est pas une peine en soi, c’est simplement considérée comme une mesure préventive, mais le Roi pouvait signer des lettres cachées qui ordonnaient l’emprisonnement de ceux qu’il voulait.

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11
Q

Vrai ou Faux? Dans l’Ancien Régime, on avait recours à la torture pour obtenir des aveux et au “retentum” (le bourreau pouvait étrangler le condamné avant la fin du supplice).

A

Vrai. Ils utilisaient divers supplices comme l’écartèlement, roue, pilori, brodequin, vierge de fer, poire d’angoisse, peines limitatives de liberté (galères), peines de mort, etc.

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12
Q

De quoi était marquée la période de l’Ancien Régime?

A

D’une période d’absolutisme royal. Cela signifie que le Roi était absout de pêché et avait de contrôle de presque tout.

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13
Q

Que fut mis en place pour diminuer la criminalité dans l’Ancien Régime?

A

Les mesures d’éclairage public la nuit. Cela donna peur aux criminels de se faire prendre par les patrouilles qui pouvaient maintenant voir même la nuit.

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14
Q

Quel est le changement de pensée qui se produit à l’époque des Lumières (18e siècle)?

A

La philosophie des Lumières a permis de mettre de l’avant l’humain, soit l’Homme par rapport au roi et la noblesse.

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15
Q

Que critiqua Montesquieu?

A

Il signala le problème de la signification des lois. Il passa sa vie à essayer de déterminer ce qu’est une bonne loi criminelle.

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16
Q

Que veut dire Montesquieu lorsqu’il dit : «La loi est le résultat complexe des efforts que font les hommes pour s’organiser»?

A

La loi est donc un facteur d’organisation sociale. Les hommes doivent émettre des lois pour s’organiser en société.

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17
Q

Vrai ou Faux? Pour Montesquieu, la loi est un facteur de dissociation sociale.

A

Faux. La loi est donc un facteur d’organisation sociale.

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18
Q

Quelle est la différence entre les lois divines et les lois humaines?

A
  • Lois divines: Lois reliées à la religion (10 commandements) qui ne bougent pas, donc qui existeront toujours
  • Lois humaines: Ordonnent les infrastructures, régulent le commerce, etc. Tout type de lois qui permettent aux hommes de mieux vivre et elles ont tendance à toujours varier dans les différentes sociétés.
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19
Q

Vrai ou Faux? À l’époque des Lumières, Voltaire affirma les lois ne sont pas bonnes ou mauvaises en soi, mais pernicieuses (dangereuses, mauvaises) et utiles selon telles conditions particulières.

A

Faux. C’est Montesquieu qui a dit ça!

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20
Q

Vrai ou Faux? Montesquieu dit que chaque peuple se constitue une société régie par des lois, à partir des conditions auxquelles il s’est trouvé confronté.

A

Vrai.

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21
Q

Que veut-on dire par: Voltaire se positionnait contre l’arbitraire et le lois de son époque.

A

Il se positionna pour la tolérance, contre la peine de mort et contre l’arbitraire du Roi.

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22
Q

Pour Voltaire, que causa sa prise de position envers les erreurs judiciaires?

A

L’affaire Calas l’a influencé sur son idée contre la peine de mort. Voltaire va acquérir que Jean Calas était innocent et va dénoncer le fanatisme religieux dans son Traité sur la tolérance. Finalement, il va obtenir en 1765 la réhabilitation de Calas qui va être prononcé à l’unanimité des 40 juges.

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23
Q

Qu’est-ce que le traité sur la tolérance?

A

Traité écrit par Voltaire contre l’intolérance et la peine de mort, qui lui a valu deux séjours à la Bastille. Selon lui, on doit être tolérant avec son prochain.

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24
Q

Que met de l’avant Rousseau dans le Contrat social et le Discours sur l’origine des inégalités?

A

Les mérites de la loi: «Le remède aux maux est celui de substituer la loi à l’homme et d’armer les volontés générales, force supérieure à l’action de toutes les volontés individuelles».

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25
Q

Vrai ou Faux? Rousseau affirme que l’homme est né bon, mais c’est la société qui le corrompt. Donc, si quelqu’un commet un crime, ce n’est pas de sa faute, mais belle celle de la société qui l’a dénaturé.

A

Vrai.

26
Q

Rousseau s’élève contre les injustices de son temps et considère que la torture est un signe de faiblesse ou de paresse de la part d’un gouvernement. Comme Voltaire, il est contre la torture et la peine de mort.

A

Ok.

27
Q

Dans l’évolution du mouvement pénitentiaire, à quoi associe-t-on Clément XI et Clément XII?

A

À la construction des premières maisons de correction pour jeunes détenus gérées par les religieux (prêtres, sœurs, etc).

  • Maisons = pour les garçons.
  • Couvents = pour les filles.
28
Q

Dans l’évolution du mouvement pénitentiaire, qui était Jean Mabillon?

A

Moine bénédictin qui a influencé le système pénitentiaire et a été le premier à reconnaître l’état lamentable des prisons : S’oppose à l’isolement absolu des prisonniers.

29
Q

Nommez les (4) réformes de Mabillon par rapport à l’évolution du mouvement pénitentiaire.

A

1- Meilleure hygiène des lieux et des détenus.
2- Faire travailler les détenus.
3- Aérer les cellules.
4- Autoriser les visites des proches.

30
Q

Qu’est-ce que le modèle pénitencier Pennsylvanien?

A
  • Isolement absolu de jour et de nuit (seul moyen de sortir = maladie).
  • Travail en cellule.
31
Q

Qu’est-ce que le modèle pénitencier Auburnien?

A
  • Isolement la nuit.

- Travail en commun de jour en silence.

32
Q

Quel modèle pénitencier est associé à un grand taux de suicide entre:

a) Auburnien
b) Pennsylvanien

A

b) Pennsylvanien

33
Q

Qu’est-ce que la rationalité pénale moderne?

A

Concept théorique construit par Alvaro Pires. Ça englobe deux choses:

  • La modernité (15e siècle et grandes découvertes)
  • Les révolutions politiques.
34
Q

Vrai ou Faux? Avec la modernisation de la société, des savoirs émergent sur la façon de punir une personne ayant commis un crime.

A

Vrai.

35
Q

Que sont les savoirs normatifs de la rationalité pénale moderne?

A

Sont des savoirs théoriques des normes : le droit pénal, la procédure pénale, le droit des sanctions. D’un seul coup, on est dans un environnement normatif où le crime est l’objet d’un traitement spécial par le droit. Transposition des lois en pratique.

36
Q

Que sont les (2) composante essentielles de la rationalité pénale moderne?

A

1- Obligation/devoir de punir ceux qui commettent des crimes, car jusqu’à la naissance de la modernité, le régime pénal était de dire qu’on avait confié au roi le droit de punir.
2- Ce devoir doit s’exercer de façon hostile; la peine doit faire mal. On exclut donc les alternatives comme le pardon, car on veut avoir un impact sur la personne et la société.

37
Q

Quel est l’enjeu de la rationalité pénale moderne?

A

De dire qu’il n’y a pas de différences entre les deux concepts du rétributivisme et l’utilitarisme. Ces deux concepts renferment le devoir de punir, mais sont tout de même différents en soi!

38
Q

Qu’est-ce que le rétributivisme?

A

Le fondement du droit de punir est qu’il faut imposer à l’auteur d’une infraction une peine conforme/proportionnelle à la faute commise. La peine est une façon d’effacer la faute et de donner satisfaction à la loi. Effet miroir, comme la Loi du Talion, donc la peine n’a aucune utilisé sauf celle de punir.

39
Q

Vrai ou Faux? Pour le rétributivisme, on rétablit le respect de la loi par la souffrance du coupable.

A

Vrai.

40
Q

Qu’est-ce que l’utilitarisme?

A

Est la justification du devoir de punir pour la sécurité de la société. Il s’agit de protéger la majorité des individus plus que de faire respecter la loi. Ce n’est pas le fait qu’on ait violé la loi qui justifie la peine, mais c’est le fait qu’on viole un bien public. L’utilité de la punition est de dissuader les autres de commettre le crime et le criminel de récidiver.

41
Q

Dans l’utilitarisme, que sont la prévention spéciale et la prévention générale?

A

Prévention spéciale (pour l’individu): Dissuader le criminel de refaire ce crime. Par exemple, on coupe la main d’un voleur et on condamne à mort les tueurs.
- Prévention générale (pour la société): Pour éduquer la société, convaincre les autres de ne pas faire le crime grâce à la sentence attribuée aux crimes.

42
Q

Vrai ou Faux? Malgré leurs différences, le rétributivisme et l’utilitarisme ont la même définition de l’utilité de la peine.

A

Faux. C’est principalement ce qui distingue ces deux aspects.

43
Q

Qu’est-ce que la doctrine de la sévérité maximale de James Robertson?

A

Il pense que la peine doit être au maximum de sa sévérité pour tous les crimes afin de dissuader les gens de commettre tout crime. Donc la peine de mort doit être imposée et le pardon exclu autant pour un vol qu’un meurtre. La condamnation à mort est également insuffisante pour les crimes graves, car les meurtriers doivent sentir leur mort et les personnes doivent avoir peur de ce qui va leur arriver s’ils commettent tel ou tel acte.

44
Q

Nommez les (6) aspects importants de la doctrine de la sévérité maximale de Robertson.

A
  • Insécurité et peine de mort.
  • Dissuasion générale.
  • Raisons de la sévérité.
  • Exclusion du pardon.
  • Extension de la répression et systématisation (pas de réflexion sur la punition à donner, impose immédiatement la punition maximale).
  • Sévérité extrême et humanisme.
45
Q

La doctrine de la sévérité maximale de Robertson est-elle utilitariste ou rétributiviste?

A

Utilitariste, car la peine est utile.

46
Q

Qu’est-ce que l’apport doctrinal de Beccaria?

A

Il apporte sa vision de ce qu’est un délit/peine au droit pénal dans son traité des délits et des peines. Signal l’importance d’établir des lois, car cela permet de mettre par écrit la liberté des hommes.
Il est pour la procédure accusatoire (et non inquisitoire) et pour la peine de mort et les sentences d’emprisonnement. Mais, étant penseur de la dignité humaine, il est contre les supplices, tortures, peines corporelles, etc.

47
Q

L’apport doctrinal de Beccaria est-elle utilitariste ou rétributiviste?

A

Utilitariste, car la peine est utile et doit servir à prévenir/dissuader les gens à commettre des crimes.

48
Q

Nommez les (6) propositions pour le droit pénal de Beccaria.

A
  • Nécessité de lois écrites : principe de la légalité des délits et des peines.
  • Fixité des peines : telle infraction, telle peine, afin d’éviter l’arbitraire.
  • Remplacement des peines sévères par des peines modérées.
  • Procédure pénale accusatoire : règles de procédure reposent sur les parties au litige.
  • Abolition de la torture.
  • Abolition des peines corporelle.
49
Q

Quel est l’apport relatif à la criminologie de Beccaria?

A

Mieux vaut prévenir les crimes que les guérir. Donc, les hommes doivent craindre les lois.

50
Q

Quels sont les (2) objectifs des lois selon Beccaria, pour empêcher l’interprétation des loi et de protéger ainsi les gens.

A
  • Être claires

- Être simples

51
Q

Quels sont les (2) éléments nécessaires pour la prévention du crime selon Beccaria?

A
  • En récompensant la vertu.

- En perfectionnant l’éducation.

52
Q

Que veut dire Beccaria quand il affirme qu’il faut une proportionnalité des délits et les peine?

A

La peine est organisée en fonction de l’acte et non en fonction des caractéristiques psychologiques de l’individu. Cela signifie que même si quelqu’un est abjecte, on doit uniquement se baser sur son acte commis.

53
Q

Que sont les (6) aspects de la théorie rétributive de la peine de Kant?

A
  • Le fondement du droit de punir.
  • Le but de la peine criminelle.
  • Le principe de la volonté libre et rationnelle.
  • Le principe de l’exclusion des mesures alternatives et du pardon.
  • Le principe de l’obligation morale absolue de punir.
  • Les principes de l’analogie et de la proportionnalité impérative ou «miroir».
54
Q

Selon sa théorie de la peine, Kant est-il utilitariste ou rétributiviste?

A

Il est le seul vrai rétributiviste. Le fondement du droit de punir c’est que la peine donnée doit être égale au crime.

55
Q

Selon Kant, qu’est-ce qu’implique la moralité dans le système pénal?

A

Ça implique qu’on est dans l’obligation de punir les crimes, mais on ne peut pas donner plus comme peine que le crime. Aussi, on n’a pas le droit d’utiliser un criminel pour plus que ce qu’il a fait, alors la peine ne sert pas à dissuader la société.

56
Q

Selon Kant, qu’est-ce qu’implique la rationalité dans le système pénal?

A

Les gens sont libres et rationnels, donc ils ont suffisamment d’intellect pour prendre des décisions. S’ils choisissent de commettre un crime ils décident du même coup d’en subir les conséquences. C’est pourquoi le pardon est non-envisageable; les gens ont choisis de faire un crime, donc ils en payent le prix.

57
Q

Qu’est-ce que l’apport de Bentham pour le système pénal?

A

Il explique que la proportionnalité des délits et des peines doit être suffisante en ce sens où la peine est un peu plus sévère que le crime. Donc la peine reste suffisamment proportionnelle, mais dissuade aussi la reproduction du crime.

58
Q

Que sont les (3) règles de Bentham?

A

1- «Faites que le mal de la peine surpasse l’avantage du délité», mais aussi peu que possible.
2- «Plus un délit est grand, plus on peut hasarder une peine sévère pour la chance de le prévenir».
3- «Si deux délits viennent en concurrence, le plus nuisible doit être soumis à une peine plus forte afin que le délinquant ait un motif pour s’arrêter au moindre».

59
Q

Qui dit : «Le délit est un acte que l’on croit devoir être prohibé à raison de quelque mal qu’il fait naître ou tend à faire naître»?

A

Bentham.

60
Q

Vrai ou Faux? Pour Beccaria, les préjudices causés par le délit doivent équivaloir à la somme des souffrances produites par les peines.

A

Faux. C’est Bentham qui dit ça.

61
Q

Bentham est-il utilitariste ou rétributiste?

A

Utilitariste.