Cours #2 Flashcards
Qu’est-ce qu’un signifiant vide ?
Un peuple qui a plusieurs définitions, on doit poser des critères pour les rassembler
Ex : Peuple
Qu’est-ce que le concept d’autorisation ?
Tout est interdit, sauf ce qui est expressément autorisé
Exemple : il est interdit de conduire au Québec, sauf si on détient un permis
Qu’est-ce que le concept des interdictions ?
Tout est autorise, sauf ce qui est expressément interdit
Exemple : Je suis libre de circuler partout , sauf où on l’interdit
Pourquoi le positivisme juridique ?
C’est une analyse qui va se pencher sur ce qui est et sur ce qui devrait être
Analyse classique du droit et de la relation entre les différentes normes
Paradigme juridique majoritaire voir exclusif devant les cours
Regarder le droit sans considération morale
Le normativisme juridique - Hans Kelsen :
Il faut analyser le droit sans idéologie
Ordonnancement des normes et des sources de droit
Hiérarchie des normes
Le haut de la hiérarchie est occupée par la Grundnorm (norme fondamentale)
Cette théorie est souvent qualifié de fondement de contrôle de constitutionnalité
La loi est légitime quand elle est conforme à la constitution
Les trois niveaux d’interprétations de l’école positive du droit:
Littérale :
Comme on lit un texte
Le concept de préjudice réel apporte des interprétations différentes - un terme peut donc tous changer
Étatique :
L’interprétation officielle que nous devons adopter - Comment nous devons interpréter la règle du droit : conforme au positiviste
Pédagogique :
On la retrouve dans les facultés de droit
Présente de manière pédagogique
Comment le positiviste s’oppose au naturalisme ?
Grande famille de penseurs du droit
Relativement d’accord qu’on puisse faire une hiérarchie des normes, mais pour eux l’élément le plus important c’est la moralité (une loi légale, mais pas morale ne devrait pas être adopté)
Le système de sécurité juridique est un enjeu - aujourd’hui la population n’aime pas les risques
La valeur morale évolue dans le temps, alors quelque chose qui est immoral peut le devenir avec le temps
Que dit Herbert Hart :
Séparation entre le droit et la morale
Interprétation linguistique :
Réfléchir sur le sens commun des termes, afin d’écarter les problèmes de différences d’interprétations
Question de causalité :
Droit encadre les faits sociaux et se divise en deux catégories :
Droit primaire - encadre directement les sujets de droit (encadre nos actions)
Droit secondaire - Permet identification + l’application/interprétation + la modification des règles primaires
Pourquoi les approches empiriques et socio-juridiques ?
Les deux approches sont proche l’une de l’autres et ont tendance à se confondre aujourd’hui
C’est une analyse originellement américaine et se développe aujourd’hui en Europe
C’est une analyse qui se penche sur l’explication du droit par rapport à son contexte
Description de l’approche empirique :
Inspiré par l’école réaliste
Apparu en 2004 à Cornell
Entre le droit et les sciences humaines
Le droit est un rapport de force
La méthodologie de l’approche empirique :
Plus quantitatif que qualitatifs :
Avec la statistique on peut voir comment la règle de droit va évoluer
Période contemporaine :
L’histoire ne les intéresse pas, ils étudient la règle de droit aujourd’hui
Enjeux sur la légitimité de l’observation quantitative :
Est-ce que l’approche quantitative c’est du droit ?
Ou est-ce que c’est faire de la sociologie ?
Le but de l’approche empirique :
Droit économique
Sociologie du droit
Comprendre certains phénomènes comme la négociation, l’attitude des jurés, mais aussi les notions d’éthiques juridiques :
permet de dresser un portrait efficace des liens entre le
secteur économique et le droit
comment les gens vont réagir à la règle de droit, est-ce
que celle-ci est appliquer de manière uniforme partout ?
regarder quels sont les nouveaux moyens de règlement
de différends
Nouveaux réalistes :
Méthodologie : Sortir de la statistique et choisir de sélectionner les outils en fonctions des objets à observer
3 buts :
Béhavioriste : comportement judiciaire - pourquoi va-t-on en cours ?
Contextualiste : encrage social - regarder socialement comment la règle de droit et le produit de la société : comment celle-ci influence l’autre
Institutionnaliste : contextualisation + études des institutions
Droit et société (dans approches empiriques)
Apporte des théories et des approches beaucoup plus proches des sciences sociales que juridiques
Les publications se penchent peu à la pratique contemporaine du droit
Ce sont principalement des recherches théoriques qui s’opposent notamment à l’hégémonie économique
Cela s’éloigne beaucoup plus du positivisme que les écoles de l’empirisme juridique
À partir de quand une norme est efficace, selon les théories économiques du droit ?
Les juristes sont limités, car leurs analyse est seulement juridique - n’ont pas les outils pour réfléchir en termes d’objectifs
