Cours 1

Question 1

1- Pour qu’on puisse parler d’agression sexuelle, il doit y avoir trois éléments (1) un contact physique, (2) de nature sexuelle (3) sans le consentement de la personne

Answer 1

• Pas nécessairement besoin d’avoir un contact physique (ex: dévêtir, se masturber) dans ce cours, c’est avec ou sans contact. Pas nécessairement celle d’un point de vue juridique. Avec ou sans contact.

Question 2

2- La grande majorité des victimes sont agressées par une personne qu’ils connaissent.

Answer 2

• Vrai. Presque la totalité chez les enfants. Chez les adultes, c’est un peu moins.

Question 3

3- Au Québec, on estime qu’un (1) homme sur dix (10) a vécu une agression sexuelle au cours de sa vie.

Answer 3

• 1 homme sur 6.

* 1 sur 10 : avant 18 ans.

Question 4

4- Au Québec, on estime qu’une (1) femme sur cinq (5) a vécu une agression sexuelle au cours de sa vie.

Answer 4

• 1 sur 3 : au cours de la vie.

* 1 sur 5 : avant 18 ans.

Question 5

5- La moitié des enfants agressés sexuellement dévoilent les faits 6 mois ou moins après l’agression.

Answer 5

• Faux. Plus la victime est jeune, plus ça prend du temps. La moitié des enfants dévoilent 5 ans après.
• 1 sur 5 en a jamais parlé à personne.

Question 6

6- Le harcèlement sexuel constitue un crime selon le Code criminel canadien pouvant entraîner jusqu’à 2 ans de prison.

Answer 6

• Harcèlement sexuel n’est pas un article dans le code criminel canadien. Dans le code, harcèlement, c’est plus de la menace de la vie d’une autre personne. Peut-être sexuel si menace la vie de la personne. C’est plus au niveau des normes du travail (c’est plus des sanctions professionnelles)

Question 7

7- Au Québec, seuls.es les professionnels. Elles ont l’obligation légale de signaler à la DPJ un cas d’agression sexuelle.

Answer 7

• Non. Tous citoyens. Quand on a un doute en tant que professionnels, obligation. Quand on a un doute sérieux en tant que citoyen, TOUS citoyens, on signale à la DPJ.

Question 8

8- À l’UQAM, la politique numéro 16 contre le harcèlement sexuel ne permet pas à un.e étudiant.e et un.e enseignant.e d’avoir une relation sexuelle.

Answer 8

• Faux. C’est plus utilisation de force et d’autorité. S’il y a consentement, it’s ok même si position d’autorité.

Question 9

9- Un enfant qui se masturbe est un indice qu’il pourrait avoir vécu une agression sexuelle.

Answer 9

• Faux. Ça ne veut pas dire que c’est possible. Cela fait partie d’un développement normal. Un comportement hypersexualisé peut éveiller un son de cloche (surtout si c’est drastique). Ex: simuler des positions sexuelles, mais ça ne veut pas dire certainement.

Question 10

10- Les allégations d’agression sexuelle faites par les enfants se révèlent plus souvent qu’autrement fausses.

Answer 10

• Faux. Mythe. Fausses allégations pour n’importe qu’elle autre crime sont le même pourcentage. Enfant ou adulte. 3 à 6%. Et pour les enfants, c’est souvent l’alinéation parentale.

Question 11

11- Les enfants qui modifient leur version des faits de l’agression sexuelle ont probablement menti la première fois, ce qui entraîne de fausses allégations.

Answer 11

• Faux. Les enfants sont encore plus sensibles aux avocats de la défense et contre-intérogatoire.

Question 12

12- Les enquêtes actuelles indiquent qu’environ 10% des agressions sexuelles sont dénoncées annuellement aux services de police.

Answer 12

• Vrai. 5 à 10%.

Question 13

13- Les séquelles des agressions sexuelles sont différentes d’une personne à l’autre, mais le stress post-traumatique est présent chez presque toutes les victimes.

Answer 13

• Faux. Ça dépend vraiment du soutien et de la résilience de la personne. Le PTSD, c’est une conséquence parmi tant d’autres.

Question 14

14- Les enfants vivant avec un handicap physique ou une déficience intellectuelle sont plus à risque d’être victimes d’agression sexuelle que les autres enfants.

Answer 14

• 2 à 6x plus à risque. Plus facile d’exercer le pouvoir sur elle.

Question 15

15- Le fait qu’un enfant a été agressé sexuellement augmente les risques qu’il soit de nouveau victime d’agression sexuelle au cours de sa vie.

Answer 15

• Vrai. C’est un facteur de risque important. Chez les adultes, probablement qu’ils ont vécu d’autres épisodes.

Question 16

16- Il est nécessaire qu’il y ait une preuve physique ou une corroboration (ex : témoin) de l’agression sexuelle pour qu’il vaille la peine de se rendre en cours.

Answer 16

• Faux. Sans preuves physiques, ça peut valoir la peine.

Question 17

17- L’examen médical permet rarement de détecter une preuve physique qui confirmerait que la personne ait réellement subi une agression sexuelle.

Answer 17

• Vrai. Ça prend du temps de dénoncer. Même à ça, à part le sperme, c’est questionnable et rare pour les preuves physiques.

Question 18

18- La majorité des agressions sexuelles sont commises sur des personnes qui ont moins de 18 ans.

Answer 18

• Vrai. Le tiers sont commises avant 12 ans. Un autre tiers à l’adolescence et un autre tiers à l’âge adulte.

Question 19

19- Les personnes LGBT sont plus susceptibles de subir de la violence conjugale.

Answer 19

• Vrai. Minority stress. Et les communautés LGBT sont plus petites. Plusieurs facteurs expliquent pourquoi ils vivent plus de violence conjugale.

Question 20

20- Il a été démontré que les interventions de groupe pour les victimes d’agression sexuelle sont plus efficaces que les interventions individuelles, car elles permettent de briser l’isolement.

Answer 20

• Faux. Ça dépend des personnes.

Question 21

(1) Définition politique de l’agression sexuelle

Answer 21

« un geste à caractère sexuel, avec ou sans contact physique, commis par un individu sans le consentement de la personne visée ou, dans certains cas, notamment dans celui des enfants, par une manipulation affective ou par du chantage. Il s’agit d’un acte visant à assujettir une autre personne à ses propres désirs par un abus de pouvoir, par l’utilisation de la force ou de la contrainte, ou sous la menace implicite ou explicite. Une agression sexuelle porte atteinte aux droits fondamentaux, notamment à l’intégrité physique et psychologique et à la sécurité de la personne. »

Question 22

(2) Définition clinique de l’agression sexuelle durant l’enfance:

Answer 22

« Tout geste posé par une personne donnant ou recherchant une stimulation sexuelle non appropriée quant à l’âge et au développement de l’enfant ou l’adolescent, portant ainsi atteinte à son intégrité corporelle ou psychique, alors que l’abuseur a un lien de consanguinité avec la victime ou qu’il est en position de responsabilité, d’autorité ou de domination avec elle. »

Question 23

(3) Définition de recherche de la violence sexuelle dans le cadre de relations amoureuses

Answer 23

: Violence sexuelle commise par un partenaire intime (ex: essayer d’avoir une relation sexuelle alors que la victime ne veut pas en utilisant des arguments ou des pressions) - tiré de l’Enquête sur les Parcours Amoureux des Jeunes (2011)

Question 24

Définition :

Harcèlement sexuel:

Answer 24

un comportement (geste ou parole) à caractère sexuel non désiré, qui se manifeste de façon répétée et qui a des conséquences néfastes sur la victime (ex: remarques désobligeantes sur l’apparence, le corps ou les activités sexuelles de la victime; gestes à connotation sexuelle qui sont offensants ou embarrassants) 
(Souvent, c'est répété, mais la prof accepte autrement des fois)

Question 25

Définition : Coercition sexuelle

Answer 25

recours à la force (physique, intimidation, chantage, menaces, intoxication) afin d’avoir des relations sexuelles non-désirées (ex: être récompensé pour un échange futur de faveurs sexuelles, subir des conséquences négatives à la suite d’un refus de s’engager dans des activités sexuelles) - tiré de l’Enquête ESSIMU (2016) et de la Trousse Média sur les agressions sexuelles (2017)
• Ex: GHB, profs qui utilise leur pouvoir

Question 26

Définition légale de l’exploitation sexuelle

Answer 26

« Toute personne qui commet des infractions de contacts sexuels et d’incitation à des contacts sexuels lorsqu’elle est en situation d’autorité ou de confiance vis-à-vis un adolescent de 16 ou 17 ans ou lorsque l’adolescent est en situation de dépendance par rapport à elle ou qui est dans une relation où elle exploite l’adolescent. »

Question 27

Code criminel – Infractions sexuelles

Answer 27

Types d’infraction sexuelle sur mineurs: :
• Exhibitionnisme (article 173, paragraphe 2)
• Contacts sexuels (article 151)
• Incitation à des contacts sexuels (article 152)
• Exploitation sexuelle (article 153)
• Inceste (article 155)

Question 28

3 niveaux d’agression sexuelle

Answer 28

1. Agression sexuelle simple (article 271)
2. Agression sexuelle armée, avec menace d’infliger des lésions corporelles ou causant des lésions corporelles (article 272)
3. Agression sexuelle grave (article 273)

Question 29

Au sens légal, 3 éléments doivent être présents pour considérer qu’il s’agit d’une AS

Answer 29

1- l’emploi de la « force »
2- de nature sexuelle
3- sans le consentement de la personne

Question 30

Inconduite sexuelle chez les professionnels

Answer 30

« Le fait pour un professionnel de la santé (physique et psychologique), pendant la durée de la relation professionnelle qui s’établit avec la personne à qui il fournit des services, d’abuser de cette relation pour avoir avec elle des relations sexuelles, de poser des gestes abusifs à caractère sexuel ou de tenir des propos abusifs à caractère sexuel, qui constituent un acte dérogatoire à la dignité de sa profession et qui sont formellement interdits par le Code des professions et pourrait être jugés par la justice comme une agression sexuelle au sens du Code criminel canadien.
Ainsi, même les relations intimes réciproques et égalitaires entre un professionnel de la santé et un client ne sont pas possibles à cause du déséquilibre de pouvoir entre eux. »
Présentement, c’est jugé acceptable avec professionnels, mais sexologues, NOPE.

Question 31

Changements légaux

Answer 31

En 1983, changements majeurs:
• On ne parle plus de viol ni d’attentat à la pudeur, mais d’agression sexuelle
• Reconnaissance de l’agression sexuelle entre conjoints et conjointes
• Les femmes et les hommes peuvent subir et perpétrer une agression sexuelle (avant, pénétration du pénis dans le vagin de la victime)
Autres changements:
• Passé sexuel des victimes est inadmissible comme preuve
• La corroboration et la plainte spontanée ne sont plus nécessaires

Question 32

Ce qu’il faut retenir des définitions

Answer 32

• Agression sexuelle = phénomène complexe, importance d’avoir une vision globale et non restreinte
• Importance de définir ce qu’on entend par agression sexuelle
• Critères variables selon la définition utilisée (ex: avec ou sans contact physique)
• Dans le cadre du cours, l’agression sexuelle est définie comme (1) un geste avec ou sans contact physique, (2) de nature sexuelle, (3) sans le consentement de la personne.

Question 33

Que signifie consentement sexuel?

Answer 33

• « Le consentement sexuel est l’accord qu’une personne donne à son partenaire au moment de participer à une activité sexuelle. Ce consentement doit d’abord être donné de façon volontaire, c’est-à-dire qu’il doit s’agir d’un choix libre et éclairé. Si le choix n’est pas libre et éclairé, le consentement n’est pas valide. (+ enthousiaste)
• Si une personne refuse de participer à une activité sexuelle avec une autre personne, qu’elle est forcée de le faire ou qu’elle n’a pas les capacités requises pour donner son accord, il n’y a alors aucun consentement de sa part.
• Ensuite, le consentement doit être clair et doit être donné personnellement par la personne qui participe à l’activité sexuelle par ses paroles, son comportement ou les deux. »

Question 34

Consentement invalide

Answer 34

Voici des circonstances pouvant empêcher le consentement d’être libre et éclairé:
• Âge (voir diapo suivante)
• Personne en situation d’autorité ou de confiance pour les moins de 18 ans (ex: professeur, employeur, membre de la famille)
• Situation de dépendance pour les personnes ayant une déficience mentale ou physique
• Facultés affaiblies (ex: drogues, alcool, sommeil, inconscience)
• ITSS non dévoilée (VIH : accusations de AS grave)

Question 35

Âge du consentement sexuel

Answer 35

Au Canada, l’âge minimal pour consentir à une activité sexuelle est de 16 ans.
Quelques exceptions:
Lorsque le plus jeune des partenaires a…
• 12 ou 13 ans = il peut consentir avec une personne de moins de 2 ans son aîné
• 14 ou 15 ans = il peut consentir avec une personne de moins de 5 ans son aîné
Toutefois, avant l’âge de 18 ans, le consentement n’est pas valide dans les situations suivantes:
• La personne est en situation d’autorité ou de confiance vis-à-vis du jeune
• Le jeune est en situation de dépendance à l’égard de la personne
• La personne est dans une relation où elle exploite le jeune (ex: porno, travail du sexe)

Question 36

Prévalence de l’AS durant l’enfance

Answer 36

Méta-analyse comportant 217 études publiées entre 1982 et 2008 totalisant près de 10 millions de participants de tous les continents (Stoltenborgh et al., 2011):
• 18,0 % des femmes et 7,6 % des hommes auraient vécu une AS avant l’âge de 18 ans

Étude téléphonique québécoise comportant 804 adultes (Hébert et al., 2009):
• 22,1 % des femmes et 9,7 % des hommes ont rapporté avoir vécu une AS avant l’âge de 18 ans

À retenir: 1 femme sur 5 et 1 homme sur 10 a vécu une agression sexuelle avant 18 ans

Question 37

Violence sexuelle en milieu universitaire

Answer 37

36,9% au moins un événement de Violence sexuelle

Question 38

Défis méthodologiques liés à la prévalence

Answer 38

• Les chercheurs utilisent des définitions différentes (par exemple, contact entre la victime et l’agresseur vs. exhibitionnisme).
Des définitions plus restrictives vs. des définitions plus larges vont produire des estimés différents.
• Les échantillons utilisés sont différents (issus de la communauté vs. populations universitaires vs. échantillons cliniques).
• Les chercheurs ont recours à des méthodologies différentes (questionnaire, entrevue face à face, entrevue téléphonique, etc.).
• Faire attention aux données provenant des cas signalés.

Question 39

Étudier les facteurs de risque

Answer 39

• Facteur de risque = augmente la probabilité d’être victime d’une agression sexuelle sans en être la cause Permet d’adapter et de mieux protéger finalement
• Seul et unique facteur qui explique la victimisation sexuelle = être en présence/en contact avec une personne qui commet une agression sexuelle
• Pourquoi alors étudie-t-on les facteurs de risque?

Question 40

Facteurs de risque individuels :

Answer 40

ENFANTS : être une fille,
âgée de 6 à 11 pour AS intrafamilliale
âge de 12 à 17 pour extrafamilliale
Avoir vécu d’autres mauvais traitements (sexu ou physiques) dans le passée
Avoir besoins particuliers (handicap, DI, etc)
Isolement et vulnérabilité (LGBT)

ADULTES :
Femme, 
Jeune adulte (18-24)
Déjà vécu AS
Avoir vécu d'autres mauvais traitements durant l,enfance
Consommation drogues et lalcool

Question 41

Facteurs de risque relationnels\familiaux :

Answer 41

ENFANTS :
Faible supervision parentale
Consommation de drogues et alcool des parents
Problèmes de santé mentale chez les parents
Conflits familiaux imporant
Présence d’un beau-père
historique d’AS durant l’enfance chez la mère

ADULTE :
Travailler dans l’industrie du sexe
Avoir de nombreux partenaires sexuels
Avoir un partenaire de même genre pour la violence conjugale

Question 42

Facteurs de risque sociaux:

Answer 42

Moins étudiés comme facteurs, mais… *pertinence de militer, mais c’est pas si clair dans la littérature (peu étudié)

Tolérance face à AS
Faibles sanctions légales ou faible risque de subir conséquences
Hypersexualisation des jeunes
Normes trads. quant aux rôles de genre
Idéologie des droits sexuels dominants de l’homme sur ceux de la femme

Question 43

Cycle intergénérationnel : • Définition du cycle intergénérationnel de la victimisation sexuelle dans l’enfance

Answer 43

présence d’agression sexuelle à la fois dans l’enfance du parent et de son enfant, et que ce parent n’est pas l’agresseur
• Avoir une mère qui a subi une AS avant l’âge de 18 ans est un des facteurs de risque les plus importants pour un enfant d’être lui-même victime
• On estime que 50 % des enfants victimes d’AS auraient une mère qui a également été victime durant l’enfance

Question 44

• Comment expliquer ce phénomène de cycle intergénérationnel ?

Answer 44

Difficile à expliquer
• Hypothèse = Les conséquences découlant du trauma vécu par la mère pourraient influencer le rôle parental, le développement de l’enfant et l’environnement dans lequel il grandit
C’est pas le parent lui-même, mais les conséquences que cette personne vie. Il a même des conséquences physiologiques ou neuro sur les personnes ayant vécu une AS.