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SEX3290 > Cours 1 > Flashcards

Cours 1 Flashcards

1
Q

V ou F ?
Les personnes qui commettent des agressions sexuelles envers des enfants ont nécessairement des intérêts
sexuels de type pédophile.

A

faux, une minorité répondent aux ritères du DSM du trouble paraphilique

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2
Q

V ou F?
Des prédispositions biologiques rendent les hommes plus à risque d’agresser sexuellement puisqu’ils ont un
plus grand besoin d’assouvir leurs pulsions sexuelles

A

faux - c’est multifactoriel(stresseurs,enjeuxsur le plan des habiletés sociales)

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3
Q

V ou F ?
3. Plus un incident est signalé tardivement à la police, moins il est probable que l’affaire soit portée devant les
tribunaux ou qu’elle donne lieu à une déclaration de culpabilité

A

Vrai

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4
Q

V ou f?
Les garçons qui ont été victimes d’agression sexuelle (AS) dans l’enfance commettront des agressions
sexuelles à l’âge adulte

A

faux - étiquette à bcp de conséquences

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5
Q

V ou f ?
La majorité des auteurs d’infractions sexuelles sont des hommes

A

vrai - 2 à 5 % sont des femmes, mais en réalité plus de femmes, mais elles nesont pas dénoncées

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6
Q

V ou f ?
La plupart des agresseurs sexuels sont des prédateurs, mentalement perturbés et peu réhabilitables

A

faux - le taux de récidive est faible (risque élévé = 15%)

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7
Q

V ou f?
La majorité des agressions sexuelles sont perpétrées par une personne que la victime connaît.

A

Vrai

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8
Q

QU’EST-CE QUE L’AGRESSION SEXUELLE?

A
  • Ø de définition universelle
  • Une condition nécessaire est + l’absence de consentement (valide).

Plusieurs possibilités:
- Victime Ø consenti aux gestes sexuels commis,
- Victime était incapable d’y consentir/de les refuser,
- Victime Ø en âge de consentir.

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9
Q
A
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10
Q

Quels sont les critères d’agression sexuelle sont le code canadien?

A

critères
1. contact
2. contact de nature sexuel
3. absence de consentement

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11
Q

V ou F ? l’agression sexuelle est une forme de voies de fait

A

V, il s’agit de forme sexuelle

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12
Q

Quels sont les 3 types d’AS?

A
  1. Agression sexuelle simple (“moins grave” au niveau du corps, moins de conséquence)
    - Agression sexuelle qui ne cause pas, ou presque, de blessures corporelles à la victime.
  2. Agression sexuelle armée, menaces à une tierce personne ou infliction de lésions corporelles (lessions pus mineurs)
    - Agression sexuelle à laquelle se rattachent une ou des circonstances aggravantes soit:
    – porter, utiliser ou menacer d’utiliser une arme ou une imitation d’arme;
    – menacer d’infliger des lésions corporelles à une autre personne que le plaignant ou la plaignante;
    – causer des lésions corporelles au plaignant ou à la plaignante;
    – participer à l’infraction avec une autre personne.
  3. Agression sexuelle grave (se faire battre, défiguration)
     Agression sexuelle qui blesse, mutile ou défigure la victime ou met sa vie en danger.»
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13
Q

Pour quelle infractions d’ordre sexuel, actes contraires aux bonnes moeurs, inconduite est-ce que la victime doit avoir moins de 16 ans ?

A
  • contacts sexuel
  • incitation à des contacts sexuel
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14
Q

Quel est l’élément retenir quant à l’exploitation sexuelle?

A

Quand il s’agit d’une situation d’autorité ou de confiance vis-à-vie une adol de 14 à 18 ans ou lorsque l’ado est en situation de dépendance

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15
Q

Quel est l’élément retenir quant à l’exploitation sexuelle en situaton d’autorité?

A

Quand il s’agit d’une situation d’autorité ou de confiance vis-à-vie une personne ayant une déficience mentale ou physique ou lorsque l’ado est en situation de dépendance

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16
Q

Quel est à retenir quant à l’inceste?

A

lien de sang : famille nucléaire et grand-parents, mais pas cousin et oncle

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17
Q

Quel article a été ajouté récemment?

A

Publication etc. non consensuelle d’une image intime

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18
Q

Qu’inclut-on mtn dans l’infracionde voyeurisme?

A

inclusion des moyens technologiques (caméra dans les vestiaiire, dans les toilettes, …)

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19
Q

Exemples de corruption d’enfants

A
  • TDS dans la maison pendant que les kids sont là
  • sexualité devant les kids
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20
Q

Qu’est-ce qui a retenir de l’infraction “rendre accessible à un enfant du matériel sexuellement explicite?

A

dans le but de commattre un infraction sexuelle

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21
Q

Qu’est-ce qui est de plus en plus courant?

A

le leurre pcq utilisation d’ordinateur (moins de 18 ans)

22
Q

Qu’est-ce qui différencie l’action indécente de l’exhibitionnisme?

A

l’âge
exhibitionnisme : victime doit avoir moisn quw 16 ans

23
Q

V ou F ?
Paraphilie en elle-même ne justifie pas ni ne nécessite une intervention clinique.

A

V,
donc Condition nécessaire, mais non suffisante à la survenue d’un trouble
paraphilique.
droit d’avoir des intéret tant que ç ne fasse mal à personne

24
Q

Définition de la déviance sexuelle?

A
  • Fait référence au concept de normalité (opposition), idée de dévier de la « norme »
  • Définition et sens peu varier selon la culture et le système légal (absence de consensus)
25
Q

Définition des paraohilie selon le DSM

A
  • Définies en les opposant à la normophilie
  • « tout intérêt sexuel intense et persistant,
    autre que l’intérêt sexuel pour la stimulation
    génitale ou les préliminaires avec un
    partenaire humain phénotypiquement
    normal, sexuellement mature et consentant
    » (APA, 2015, p. 807)
  • Notions d’intensité et de persistance de
    l’intérêt – pas clairement définies + parfois
    difficiles à appliquer
  • Déf. alternative : tout intérêt plus important
    ou égal aux intérêts sexuels normophiliques
26
Q

Définition trouble paraphilique selon le DSM

A

.

27
Q

Nommez les troubles paraphilique les plus fréquent du DSM en deux catégories?

A

Préférence pour des activités anormales *
 Trouble voyeurisme*
 Trouble exhibitionnisme*
 Trouble frotteurisme*
 Trouble masochisme sexuel*
 Trouble sadisme sexuel*

Préférence de cibles anormales$
 Trouble pédophilie$
 Trouble fétichisme$
 Trouble transvestisme
 Autre trouble paraphilique non spécifié

28
Q

Quels sont les critères diagnostiques des troubles paraphiliques?

A

Dans l’ensemble des critères diagnostiques…
- Critère A: spécifie la nature qualitative de la paraphilie + durée (minimum 6 mois)
- Critère B: spécifie les conséquences négatives de la paraphilie
Critère C: spécifie un âge minimum pour certains troubles paraphiliques
– Trouble voyeurisme: 18 ans
– Trouble pédophilie: 16 ans + au moins 5 ans de plus que l’enfant ou les enfants mentionné.s au critère A.
– Trouble fétichisme: limite le Dx en fonction du type d’objet fétiche utilisé.

*** Le terme diagnostic doit être réservé aux individus qui répondent à la fois aux critères A et B (trouble paraphilique).

29
Q

Quels sont les critères pour la pédophilie?

A

A. Présence de fantaisies imaginatives sexuellement excitantes, d’impulsions sexuelles, ou de comportements, survenant de façon répétée et intense, pendant une période d’au moins 6 mois, impliquant une activité sexuelle
avec un enfant ou des enfants prépubères (généralement âgés de 13 ans ou plus jeunes).
B. La personne a cédé à ces impulsions sexuelles, ou les fantaisies imaginatives sexuelles sont à l’origine d’un désarroi prononcé ou de difficultés interpersonnelles.
C. Le sujet est âgé de 16 ans au moins et a au moins 5 ans de plus que l’enfant mentionné en A.
 N.-B. : Ne pas inclure un sujet en fin d’adolescence qui entretient des relations sexuelles avec un enfant de 12-13 ans.

Spécifier si :
- Type exclusif (uniquement attiré envers des enfants)
- Type non exclusif (couple avec adulte, mais qui a aussi des intérets envers des enfants)

Spécifier si :
- Attiré sexuellement par les garçons
- Attiré sexuellement par les filles
- Attiré sexuellement par les filles et par les garçons

30
Q
A
31
Q

Définition de EMCSP

A

Enfants manifestant des comportements sexuels problématiques

32
Q

Définition de AAAS, AAIS et ado-ATS

A

Adolescents auteurs;
d’abus sexuels (AAAS)
d’infraction sexuelle (AAIS)
de transgressions sexuelles (Ado-ATS)

33
Q

Définition de Adulte-AIS

A

Adultes auteurs d’infractions sexuelles

34
Q

Qu’est-ce qu’un comportement sexuels problématique?

A

« Ensemble de comportements se distinguant de l’exploration sexuelle normale à un stade de
développement donné, ou se situant à l’extérieur des limites socialement acceptables » (St-Amand, 2013)
***Aspect important – Manifestations qui ne sont pas attendues à l’âge ou au stade de développement de l’enfant

35
Q

Que signifie : Comportements sexuels transgressifs/Transgressions sexuelles

A
  • Terme + utilisé pour les adolescents et parfois les adultes
  • Transgression : Action de transgresser une loi, un ordre, un interdit
36
Q

Pourquoi est-il important de considérer l’âge?

A

Enfants = Aucune sanction légale (jusqu’à 12 ans moins un jour)

Adolescents = Loi sur le système de justice pénale pour adolescents (LSJPA) - se base sur le CC

Adulte : CC canadien

37
Q

V ou F ?
la responsabilité civile commence à l’age de 7 ans

A

V

38
Q

Quels 3 élément doivent être présent pour la responsabilité civile?

A
  1. La faute civile
  2. Le dommage (préjudice)
  3. Le lien de causalité

fait qqch qui a causé des tords (lancer un roches dans une fenetre de maison) – intention

baseball non par exmple pas l’intention soit le point 1

39
Q

V ou F ? et donnez des détails
la responsabilité crimin. commence à l’age de 12 ans

A

V
* Policiers peuvent intercepter un mineur qui commet ou a commis une infraction criminelle
* Adolescent (12 à 18 ans moins un jour) qui commet une infraction criminelle – n’est pas puni comme un adulte

40
Q

Quels sont les deux lois qui encadrent vles mineurs présentant des CSP (ou forme de transgression)

A
  1. Loi sur la protection de la jeunesse
  2. Loi sur le système de justice pénale pour adolescent
41
Q

Qu’est-ce que la LPJ?

A

Loi provinciale appliquée lorsque la sécurité ou le développement d’un jeune âgé de moins de 18 ans est considéré comme étant compromis.

42
Q

Qu’est-ce que la LSPJA?

A

oi fédérale appliquée lorsqu’un adolescent (12 ans et plus, mais moins de 18 ans (moins un jour) a commis une infraction au Code criminel ou à d’autres lois fédérales à caractère péna

43
Q

Quel est l’objectif principale de LSPJA?

A

Assurer la protection du public : intervention rapide, pas comme les adultes
Tout en promouvant;
 le recours à des mesures visant la réadaptation et la réinsertion sociale des contrevenants
 l’implication des parents
 prise en compte des intérêts de la victim

44
Q

Distinction de LSPJA vs adulte

A

 Attention particulière à la réadaptation et la réinsertion sociale
 Reconnaissance de l’importance d’intervenir rapidement auprès d’eux
 LSJPA prévoit également un régime particulier de protection de la vie privée.

45
Q

La peine varie en fonction de quoi?

A

Âge du prévenu

Gravité de l’infraction
- Nature du crime
– Ex. abus avec versus sans contact
- Les conséquences de l’AS sur la victime
– Ex. lésions, mort, etc.

Circonstances
- Facteurs atténuants – allège la peine
– Ex. première infraction, remords, etc.
- Facteurs aggravants - alourdit la peine
– Ex. antécédents criminels, âge de la victime, préméditation, abus de confiance ou d’autorité, durée

Degré de responsabilité du délinquant

46
Q

Définition de sanctions extrajudiciaires (

A

Appliquées dans environ la moitié des cas
- Relève du directeur de la protection de la
jeunesse
- Adolescent bénéficie d’un suivi
- Encadrement parental est jugé suffisant
- Exemples de mesures:
– service ou travail bénévole jugé utile à la communauté,
– participation à une activité éducative ou à
vocation thérapeutique
- Défaut de s’y conformer entraîne des poursuites relatives à l’infraction

tout en amener la prise de conscience et vise la resposabilité
type de réparation peut venir de la victime

47
Q

Détails des sanctions judiciaires

A

La peine doit être proportionnelle à la gravité de
l’infraction et au degré de responsabilité de
l’adolescent

Éléments pris en considération :
- dommages causés
- chances de réadaptation et de réinsertion sociale
- reconnaissance de sa responsabilité
- besoins et niveau de développement de l’adolescent
- antécédents délictueux

48
Q

DÉFINITION DU CONSENTEMENT

A

“ Le consentement sexuel est l’accord qu’une personne donne à son partenaire au moment de participer à une activité sexuelle. Ce consentement doit d’abord être donné de façon volontaire, c’est-à-dire qu’il doit s’agir d’un choix libre et éclairé. Si le choix n’est pas libre et éclairé, le consentement n’est pas valide. Si une personne refuse de participer à une activité sexuelle avec une autre personne et qu’elle est forcée de le faire, il n’y a alors aucun
consentement de sa part. Ensuite, le consentement doit être clair et doit être donné personnellement par la personne qui participe à l’activité sexuelle. Le consentement qui découle des paroles ou du comportement d’une autre personne n’est donc pas valide. “

49
Q

Âge minimal pour donner son consentement au Canada ?

A

16 ans

50
Q

Lorsque le plus jeune des partenaires a… Il peut consentir avec une personne…

A

12 ou 13 ans : De moins de 2 ans son aîné
14 ou 15 ans : De moins de 5 ans son aîné

51
Q

Avant l’âge de 18 ans, le consentement ne peut être valide dans les situations suivantes (3)

A
  • La personne est en situation d’autorité ou de confiance vis-à-vis du jeune
  • Le jeune est en situation de dépendance à l’égard de la personne
  • La personne est dans une relation où elle exploite le jeune (ex: porno, travail du sexe)

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