Cours 1 Flashcards

1
Q

Mets les associations suivantes en ordre de pouvoir :

CNESST, Gouvernement du Qc et Ministère du travail, de l’emploi et de la solidarité sociale

A

Gouv, ministère et CNESST

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2
Q

Vrai ou faux, les organismes ou organisations ont tous les mêmes rôles puisqu’ils s’occupent toutes de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

A

Faux, ils ont des rôles différents malgré leur but commun

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3
Q

La CNESST est l’organisme auquel le gouvernement du Québec a confié la _____ des droits et des obligations en matière de travail. Elle en assure le _____ auprès des ____ et des _______ québécois.

A

promotion, respect, travailleurs et employeurs

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4
Q

Quels sont les 3 principaux partenaires en prévention de la CNESST

A
  1. Le réseau de la santé publique et des services sociaux (RSPSAT)
  2. L’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST)
  3. Les associations sectorielles paritaires (ASP)
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5
Q

Quelle est la mission de la CNESST

A

Vise la prise en charge de la santé et de la sécurité par les milieux de travail, indemnise les victimes de lésions professionnelles et veille à leur réadaptation.

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6
Q

Est-ce que ce sont les femmes ou les hommes qui sont le plus touchés par les TMS ?

A

Les femmes

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7
Q

Quels sont les travailleurs les plus touchés par les TMS ?

A
  • Les travailleurs appartenant aux catégories professionnelles “ouvriers qualifiés” et “personnels et ouvriers non qualifiés et manoeuvres”
  • Les travailleurs de 45 ans et plus
  • Les travailleurs qui se perçoivent financièrement pauvres
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8
Q

Quels sont 2 éléments qui pourraient accroître le fardeau des TMS ?

A

Le vieillissement de la population active et le contexte de travail (intensification du travail, préconisation du travail, etc.)

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9
Q

Les éléments clés de prévention des TMS passent par la réduction de l’_____ aux contraintes _____, ______ et _______ du travail.

A

exposition, physiques, organisationnelles et psychosociales

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10
Q

Quelles sont les 3 catégories de coûts les plus importantes

A

Coûts humains, productivité perdue et frais médicaux

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11
Q

Qu’est-ce que le coût humain

A

estimation d’une vie humaine obtenue à partir de la méthode de la disposition à payer

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12
Q

Qu’est-ce que la productivité perdue

A

valeur du travail rémunéré et non rémunéré qui n’est pas effectué par le travailleur absent

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13
Q

Qui assume les coûts des lésions professionnelles ?

A

travailleur, employeur et collectivité

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14
Q

Quels sont les coûts assumés par le travailleur lors d’une lésion

A

perte de salaire et perte de la jouissance à la vie

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15
Q

Quels sont les coûts assumés par l’employeur lors d’une lésion

A

recrutement et formation ainsi que frais médicaux et indemnités

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16
Q

Quels sont les coûts assumés par la collectivité lors d’une lésion

A

impôts non perçus sur le revenu et les cotisations non versées à la RRQ

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17
Q

Qu’est-ce qui coûte le plus cher entre une maladie professionnelle ou un accident de travail et pourquoi

A

Maladie (+ de 3x), car ça dur plus longtemps et les indemnités seront versées toute sa vie tandis que l’accident cesse au retour au travail

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18
Q

Quelle est la région corporelle qui engendre le plus de coûts ?

A

Dos et en coût moyen le plus élevé ce sont les oreilles

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19
Q

Qu’est-ce qu’un débours

A

ce sont les montants versés par la CNESST pour compenser les dommages occasionnés par une lésion professionnelle

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20
Q

Quels sont les 4 aspects d’une lésion

A

siège (endroit), nature (quoi), genre d’accident (comment) ou d’exposition et agents causaux (pourquoi)

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21
Q

Quelle est la nature de lésion la plus prévalente

A

entorses et foulures qui engendrent plus de coûts mais troubles à l’oreille = coût moyen + élevé

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22
Q

Quel est le genre d’accident le plus fréquent

A

chutes ou mêmes le mvts associés à une chute sans tomber coût plus de $$, mais coût moyen + élevé c’est l’exposition au bruit)

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23
Q

Quels sont les agents causaux les plus fréquents

A

mvt corporel ou posture + $$, mais coût moyen = bruit

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24
Q

Explique la théorie du iceberg en lien avec les TMS

A

La pointe de l’iceberg est les TMS qui sont indemnisés. Le reste est les douleurs, les plaintes des travailleurs, les inconforts, l’absentéisme et le présentéisme. L’impact des TMS se manifeste non seulement sur les indemnisations, mais aussi sur l’absentéisme général. Ainsi, un grand nombre de TMS ne sont pas déclarés comme des accidents de travail et des absences importantes se trouvent comptabilisées par le régime d’assurance-maladie de l’entreprise. Pour une personne indemnisée, on en retrouve environ 35 non indemnisés. Environs 1 travailleur sur 4 déclare souffrir de trouble musculosquelettique

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25
Q

Qu’est-ce que le présentéisme

A

la période au cours de laquelle la personne qui souffre d’un problème de santé physique ou mentale demeure présente au travail mais voit son efficacité et sa performance réduire.

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26
Q

Quels sont les 2 types de conséquences des TMS

A

conséquences pour les victimes et les coûts élevés pour les travailleurs, les entreprises et la société

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27
Q

Quels sont les conséquences pour les victimes de TMS

A
  1. Souffrance physique et mentale
  2. Difficulté associées à l’indemnisation
  3. Limitations temporaires ou permanentes dans leurs activités professionnelles ou autres
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28
Q

Quels sont les deux types de coûts associés aux TMS

A
  1. Coûts directs associés aux accidents et aux maladies professionnelles (indemnisation des victimes, soins médicaux, etc.)
  2. Coûts indirects (pertes de production, frais de remplacement de la main-d’œuvre, absentéisme, etc.)
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29
Q

Qu’Est-ce qu’un accident du travail

A

un événement imprévu et soudain attribuable à toute cause, survenant à une personne par le fait ou à l’occasion de son travail et qui entraîne pour elle une lésion professionnelle.

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30
Q

Qu’est-ce qu’une maladie professionnelle

A

une maladie contractée par le fait ou à l’occasion du travail et qui est caractéristique de ce travail ou reliée directement aux risques particuliers de ce travail (les seules maladies su SMS reconnues sont la tendinite, la bursite, la ténosynovite et le syndrome de Raynaud).

31
Q

Qu’est-ce qu’une lésion professionnelle

A

une blessure ou une maladie qui survient par le fait ou à l’occasion d’un accident du travail ou une maladie professionnelle; incluant une rechute, une récidive ou une aggravation d’une lésion professionnelle.

32
Q

Quelle est la différence entre une surrutilisation importante et une surrutilisation et récupération insuffisante

A

La surrutilisation importante sera une blessure instantanée tandis que la surrutilisation et récupération insuffisante sera un TMS qui évolue au fil du temps

33
Q

Quels sont les 3 secteurs majoritaires en TMS

A

soins de santé et assistance sociale, fabrication de biens durables et fabrication de biens non durables

34
Q

Quels sont les 3 professions majoritaires en TMS

A

personnel spécialisé et auxiliaires de soins infirmiers et thérapeutiques, manutentionnaires et travailleurs du bâtiment

35
Q

Quels sont les sièges de lésions les plus prévalants (en ordre)

A

Dos, épaule (incluant clavicule et omoplate) et poignet

36
Q

Quelles sont les natures de lésions les plus prévalantes en ordre

A

Entorse/foulure/déchirure au dos, tendinite et épicondylite/épitrochléite

37
Q

Quel est le groupe d’âge le plus commun pour les lésions

A

35 à 44

38
Q

Quel est le genre d’accident le plus commun

A

principalement par efforts excessifs en soulevant quelque chose

39
Q

Les lésions finissant en “ite” concernent les membres inférieurs ou supérieurs

A

supérieurs

40
Q

Pourquoi les lésions aux membres inférieurs sont moins graves

A

Durée d’absence plus courte et moins de débours

41
Q

Ce sont les hommes ou les femmes qui sont plus indemnisés, plus nombreux sur le marché du travail et occupent plus d’emplois manuels

A

Hommes

42
Q

Qu’est-ce qu’un CIUSSS

A

Quand une université offre un programme d’études doctorales en médecine ou exploite un institut du domaine social.

43
Q

Quels sont les mandats des équipes de santé au travail

A
  1. Élaboration d’un programme de santé spécifique à l’établissement (PSSE) adapté aux risques présents (Réalisé par le médecin responsable et son équipe (LSST, article 113))
  2. Mise en oeuvre du PSSE, en collaboration avec : employeur, comité de santé et de sécurité (CSS) et travailleurs
44
Q

De qui est sont constitués les équipes de santé au travail

A

médecins, infirmières, tech. en hygiène dentaire, hygiéniste du travail, ergonome et préventionniste

45
Q

Quels sont les services offerts par les équipes de santé au travail

A
  1. PSSE
  2. Soutien à l’organisation des premiers secours aux problèmes identifiés
  3. Maternité sans danger
46
Q

Que comprend les PSSE (5)

A
  • Identification et évaluation des risques
  • Surveillance de l’état de santé
  • Information (au travailleur ou à l’employeur)
  • Aide à la recherche de solutions
  • Soutien dans la recherche de solutions aux problèmes identifiés.
47
Q

Quels sont les groupes prioritaires ? et donne moi un exemple de secteur pour chaque

A

1 (mines), 2 (industrie du bois sans scie) et 3 partiellement (transport)

48
Q

Quels sont les rôles d’un inspecteur de la CNESST

A
  • Répond aux demandes d’assistance
  • Veille au respect des lois et règlements
  • Répond aux plaintes
  • Mène des enquêtes, impose des mesures correctives et met à l’amende (dérogations)
49
Q

Quel sont les rôles d’un intervenant au RSPSAT

A
  • Caractérisation des milieux, surveillance des programmes de sensibilisation, information et soutien
  • Davantage présent dans chaque entreprise et plus en mesure d’assurer un suivi (groupes prioritaires)
50
Q

Il y a combien de groupes prioritaires

A

6

51
Q

Qu’est-ce qu’une ASP

A

La loi stipule qu ‘ « une ou plusieurs associations d’employeurs et une ou plusieurs associations syndicales appartenant au même secteur d’activités peuvent conclure une entente dans le but de constituer une association sectorielle paritaire de santé et de sécurité du travail ».

52
Q

Les ASP sont _____ et sans ______.

A

autonome et but lucratif

53
Q

Les ASP sont administrées par qui ?

A

un conseil d’administration paritaire formés de représentants employeurs et représentants travailleurs

54
Q

Quelle est la mission des ASP

A

promotion de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles ainsi que l’élimination à la source des dangers et prise en charge de la santé et de la sécurité par les milieux de travail

55
Q

Quels sont les services offerts par les ASP

A

formation, information, recherche et conseil

56
Q

Nomme 5 secteurs avec des ASP

A

Affaires sociales, services automobiles, transport et entreposage, métal, imprimerie, habillement, électrique et textile, administration provinciale, fabrication équipements de transports et machines, construction, mines et affaires municipales

57
Q

Que fait l’IRSST

A

mène et finance des recherches pour éliminer les risques d’atteintes à la santé et à la sécurité des travailleurs et pour favoriser leur réadaptation

58
Q

Quel est le mandat de la CNESST face à l’IRSST

A

Réaliser et financer des recherches qui répondent aux besoins de la CNESST

59
Q

Vrai ou faux : L’IRSST est un organisme paritaire public, avec but lucratif

A

Faux, c’est un organisme paritaire privé, sans but lucratif

60
Q

Quel est le mandat du ministère de l’éducation en matière de SST

A

intégrer la santé et la sécurité du travail dans ses programmes d’enseignement. Le Ministère, la CNESST et le Secrétariat à la jeunesse (SAJ) ont collaboré étroitement pour élaborer des outils pédagogiques afin de soutenir le personnel scolaire.

61
Q

Pourquoi les élèves du secondaire sont une clientèle prioritaire pour le ministère de l’éducation

A

puisqu’une proportion importante d’entre eux occupe déjà un emploi à temps partiel.

62
Q

Qu’est-ce qu’une mutuelle de prévention

A

regroupement d’employeurs qui choisissent de s’engager dans une démarche afin de favoriser la prévention des lésions professionnelles, la réadaptation et le retour en emploi des travailleurs accidentés, en vue de bénéficier d’une tarification relative à la santé et à la sécurité du travail qui reflète leurs efforts. L’adhésion est volontaire mais les entreprises doivent payer les services.

63
Q

Nomme des exemples de services de mutuelle de prévention

A

Exemples de services : services juridiques, audit de gestion d’entreprise, capsule de formation, etc.

64
Q

Quels sont les 3 rôles de la CNESST

A
  1. Prévention et inspection
  2. Indemnisation et réadaptation
  3. Financement
65
Q

Décris le rôle de prévention et d’inspection de la CNESST

A

Aide auprès des travailleurs et des employeurs à faire de la prévention : Promotion de la santé et de la sécurité du travail, assistance aux travailleurs et aux employeurs et inspection des lieux de travail et enquêtes : donner les avis de dérogation. Professionnel principalement impliqué : inspecteur.

66
Q

Décris le rôle d’indemnisation et de réadaptation de la CNESST

A

Aider les travailleurs ayant subi une lésion professionnelle, leur fournir une assistance médicale et veiller à leur réadaptation. Professionnel principalement impliqué : conseiller en réadaptation. Basé sur la loi des accidents du travail et des maladies professionnelles, qui régit l’indemnisation et la réadaptation des travailleurs (accident de travail et maladie professionnelle).

67
Q

Décris le rôle de financement de la CNESST

A

Inscription et classification des employeurs (universel) et tarification des employeurs.

68
Q

Quels sont les 3 types de taux en financement dans la CNESST et décris-les

A

Taux de l’unité (employeurs dont la prime annuelle< 7500$) (1 à 3 empl.)
Taux personnalisé (entre 7500$ et 425 000$) (70 à 300 empl.) : Ajustement en fonction des efforts investis pour prévenir les lésions professionnelles, faciliter la réadaptation et favoriser un retour au travail prompt et durable (ex.: membre d’une ASP ou d’une mutuelle de prévention)
Tarification rétrospective (> 425 000$) : Cotisation à partir des 4 dernières années, lie la cotisation à la prise en charge du dossier de SST et impact direct des initiatives de réduction des lésions professionnelles

69
Q

Quels sont les 4 services offerts par la CNESST

A
  1. D’Accueil et d’information
  2. prévention et de sensibilisation
  3. Enquête
  4. Application des lois en matière de travail
70
Q

Décris le rôle d’Accueil et d’information de la CNESST

A

Centre de relations clients, Site Web, services en ligne, médias sociaux, bureaux dans tout le Québec, guides, outils, publications, etc.

71
Q

Décris le rôle de prévention de sensibilisation de la CNESST

A

Accès à l’information, formation, sensibilisation, prévention pour les lois administrées, colloques, soutien aux démarches favorisant les CNESST.

72
Q

Décris le rôle d’enquête de la CNESST

A

Réalisation d’enquêtes à la suite de recours, différends, signalements, accidents graves ou mortels, afin d’éviter que de tels accidents ne se reproduisent.

73
Q

Décris le rôle d’application des lois en matière de travail

A
  • Travailleur : Indemnisation, soutien à l’assistance médicale et réadaptation, inspection des milieux de travail, assurance du respect des droits et des obligations.
  • Employeur : Soutien au respect des obligations, à l’ouverture et au traitement du dossier d’assurance . Soutien pour un retour en emploi prompt et durable et inspection des milieux de travail pour assurer le respect des droits et des obligations.
74
Q

Définit ces appellations : TMS, LMS, maladies en “ites”, LATR et LRTA

A

Troubles musculosquelettique
Lésions musculosquelettiques
Maladies qui finissent avec le suffixe ite
Lésions attribuables au travail répétitif
Lésions reliées aux traumatismes accumulées