Cours 1 Flashcards
Mets les associations suivantes en ordre de pouvoir :
CNESST, Gouvernement du Qc et Ministère du travail, de l’emploi et de la solidarité sociale
Gouv, ministère et CNESST
Vrai ou faux, les organismes ou organisations ont tous les mêmes rôles puisqu’ils s’occupent toutes de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Faux, ils ont des rôles différents malgré leur but commun
La CNESST est l’organisme auquel le gouvernement du Québec a confié la _____ des droits et des obligations en matière de travail. Elle en assure le _____ auprès des ____ et des _______ québécois.
promotion, respect, travailleurs et employeurs
Quels sont les 3 principaux partenaires en prévention de la CNESST
- Le réseau de la santé publique et des services sociaux (RSPSAT)
- L’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST)
- Les associations sectorielles paritaires (ASP)
Quelle est la mission de la CNESST
Vise la prise en charge de la santé et de la sécurité par les milieux de travail, indemnise les victimes de lésions professionnelles et veille à leur réadaptation.
Est-ce que ce sont les femmes ou les hommes qui sont le plus touchés par les TMS ?
Les femmes
Quels sont les travailleurs les plus touchés par les TMS ?
- Les travailleurs appartenant aux catégories professionnelles “ouvriers qualifiés” et “personnels et ouvriers non qualifiés et manoeuvres”
- Les travailleurs de 45 ans et plus
- Les travailleurs qui se perçoivent financièrement pauvres
Quels sont 2 éléments qui pourraient accroître le fardeau des TMS ?
Le vieillissement de la population active et le contexte de travail (intensification du travail, préconisation du travail, etc.)
Les éléments clés de prévention des TMS passent par la réduction de l’_____ aux contraintes _____, ______ et _______ du travail.
exposition, physiques, organisationnelles et psychosociales
Quelles sont les 3 catégories de coûts les plus importantes
Coûts humains, productivité perdue et frais médicaux
Qu’est-ce que le coût humain
estimation d’une vie humaine obtenue à partir de la méthode de la disposition à payer
Qu’est-ce que la productivité perdue
valeur du travail rémunéré et non rémunéré qui n’est pas effectué par le travailleur absent
Qui assume les coûts des lésions professionnelles ?
travailleur, employeur et collectivité
Quels sont les coûts assumés par le travailleur lors d’une lésion
perte de salaire et perte de la jouissance à la vie
Quels sont les coûts assumés par l’employeur lors d’une lésion
recrutement et formation ainsi que frais médicaux et indemnités
Quels sont les coûts assumés par la collectivité lors d’une lésion
impôts non perçus sur le revenu et les cotisations non versées à la RRQ
Qu’est-ce qui coûte le plus cher entre une maladie professionnelle ou un accident de travail et pourquoi
Maladie (+ de 3x), car ça dur plus longtemps et les indemnités seront versées toute sa vie tandis que l’accident cesse au retour au travail
Quelle est la région corporelle qui engendre le plus de coûts ?
Dos et en coût moyen le plus élevé ce sont les oreilles
Qu’est-ce qu’un débours
ce sont les montants versés par la CNESST pour compenser les dommages occasionnés par une lésion professionnelle
Quels sont les 4 aspects d’une lésion
siège (endroit), nature (quoi), genre d’accident (comment) ou d’exposition et agents causaux (pourquoi)
Quelle est la nature de lésion la plus prévalente
entorses et foulures qui engendrent plus de coûts mais troubles à l’oreille = coût moyen + élevé
Quel est le genre d’accident le plus fréquent
chutes ou mêmes le mvts associés à une chute sans tomber coût plus de $$, mais coût moyen + élevé c’est l’exposition au bruit)
Quels sont les agents causaux les plus fréquents
mvt corporel ou posture + $$, mais coût moyen = bruit
Explique la théorie du iceberg en lien avec les TMS
La pointe de l’iceberg est les TMS qui sont indemnisés. Le reste est les douleurs, les plaintes des travailleurs, les inconforts, l’absentéisme et le présentéisme. L’impact des TMS se manifeste non seulement sur les indemnisations, mais aussi sur l’absentéisme général. Ainsi, un grand nombre de TMS ne sont pas déclarés comme des accidents de travail et des absences importantes se trouvent comptabilisées par le régime d’assurance-maladie de l’entreprise. Pour une personne indemnisée, on en retrouve environ 35 non indemnisés. Environs 1 travailleur sur 4 déclare souffrir de trouble musculosquelettique
Qu’est-ce que le présentéisme
la période au cours de laquelle la personne qui souffre d’un problème de santé physique ou mentale demeure présente au travail mais voit son efficacité et sa performance réduire.
Quels sont les 2 types de conséquences des TMS
conséquences pour les victimes et les coûts élevés pour les travailleurs, les entreprises et la société
Quels sont les conséquences pour les victimes de TMS
- Souffrance physique et mentale
- Difficulté associées à l’indemnisation
- Limitations temporaires ou permanentes dans leurs activités professionnelles ou autres
Quels sont les deux types de coûts associés aux TMS
- Coûts directs associés aux accidents et aux maladies professionnelles (indemnisation des victimes, soins médicaux, etc.)
- Coûts indirects (pertes de production, frais de remplacement de la main-d’œuvre, absentéisme, etc.)
Qu’Est-ce qu’un accident du travail
un événement imprévu et soudain attribuable à toute cause, survenant à une personne par le fait ou à l’occasion de son travail et qui entraîne pour elle une lésion professionnelle.
Qu’est-ce qu’une maladie professionnelle
une maladie contractée par le fait ou à l’occasion du travail et qui est caractéristique de ce travail ou reliée directement aux risques particuliers de ce travail (les seules maladies su SMS reconnues sont la tendinite, la bursite, la ténosynovite et le syndrome de Raynaud).
Qu’est-ce qu’une lésion professionnelle
une blessure ou une maladie qui survient par le fait ou à l’occasion d’un accident du travail ou une maladie professionnelle; incluant une rechute, une récidive ou une aggravation d’une lésion professionnelle.
Quelle est la différence entre une surrutilisation importante et une surrutilisation et récupération insuffisante
La surrutilisation importante sera une blessure instantanée tandis que la surrutilisation et récupération insuffisante sera un TMS qui évolue au fil du temps
Quels sont les 3 secteurs majoritaires en TMS
soins de santé et assistance sociale, fabrication de biens durables et fabrication de biens non durables
Quels sont les 3 professions majoritaires en TMS
personnel spécialisé et auxiliaires de soins infirmiers et thérapeutiques, manutentionnaires et travailleurs du bâtiment
Quels sont les sièges de lésions les plus prévalants (en ordre)
Dos, épaule (incluant clavicule et omoplate) et poignet
Quelles sont les natures de lésions les plus prévalantes en ordre
Entorse/foulure/déchirure au dos, tendinite et épicondylite/épitrochléite
Quel est le groupe d’âge le plus commun pour les lésions
35 à 44
Quel est le genre d’accident le plus commun
principalement par efforts excessifs en soulevant quelque chose
Les lésions finissant en “ite” concernent les membres inférieurs ou supérieurs
supérieurs
Pourquoi les lésions aux membres inférieurs sont moins graves
Durée d’absence plus courte et moins de débours
Ce sont les hommes ou les femmes qui sont plus indemnisés, plus nombreux sur le marché du travail et occupent plus d’emplois manuels
Hommes
Qu’est-ce qu’un CIUSSS
Quand une université offre un programme d’études doctorales en médecine ou exploite un institut du domaine social.
Quels sont les mandats des équipes de santé au travail
- Élaboration d’un programme de santé spécifique à l’établissement (PSSE) adapté aux risques présents (Réalisé par le médecin responsable et son équipe (LSST, article 113))
- Mise en oeuvre du PSSE, en collaboration avec : employeur, comité de santé et de sécurité (CSS) et travailleurs
De qui est sont constitués les équipes de santé au travail
médecins, infirmières, tech. en hygiène dentaire, hygiéniste du travail, ergonome et préventionniste
Quels sont les services offerts par les équipes de santé au travail
- PSSE
- Soutien à l’organisation des premiers secours aux problèmes identifiés
- Maternité sans danger
Que comprend les PSSE (5)
- Identification et évaluation des risques
- Surveillance de l’état de santé
- Information (au travailleur ou à l’employeur)
- Aide à la recherche de solutions
- Soutien dans la recherche de solutions aux problèmes identifiés.
Quels sont les groupes prioritaires ? et donne moi un exemple de secteur pour chaque
1 (mines), 2 (industrie du bois sans scie) et 3 partiellement (transport)
Quels sont les rôles d’un inspecteur de la CNESST
- Répond aux demandes d’assistance
- Veille au respect des lois et règlements
- Répond aux plaintes
- Mène des enquêtes, impose des mesures correctives et met à l’amende (dérogations)
Quel sont les rôles d’un intervenant au RSPSAT
- Caractérisation des milieux, surveillance des programmes de sensibilisation, information et soutien
- Davantage présent dans chaque entreprise et plus en mesure d’assurer un suivi (groupes prioritaires)
Il y a combien de groupes prioritaires
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Qu’est-ce qu’une ASP
La loi stipule qu ‘ « une ou plusieurs associations d’employeurs et une ou plusieurs associations syndicales appartenant au même secteur d’activités peuvent conclure une entente dans le but de constituer une association sectorielle paritaire de santé et de sécurité du travail ».
Les ASP sont _____ et sans ______.
autonome et but lucratif
Les ASP sont administrées par qui ?
un conseil d’administration paritaire formés de représentants employeurs et représentants travailleurs
Quelle est la mission des ASP
promotion de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles ainsi que l’élimination à la source des dangers et prise en charge de la santé et de la sécurité par les milieux de travail
Quels sont les services offerts par les ASP
formation, information, recherche et conseil
Nomme 5 secteurs avec des ASP
Affaires sociales, services automobiles, transport et entreposage, métal, imprimerie, habillement, électrique et textile, administration provinciale, fabrication équipements de transports et machines, construction, mines et affaires municipales
Que fait l’IRSST
mène et finance des recherches pour éliminer les risques d’atteintes à la santé et à la sécurité des travailleurs et pour favoriser leur réadaptation
Quel est le mandat de la CNESST face à l’IRSST
Réaliser et financer des recherches qui répondent aux besoins de la CNESST
Vrai ou faux : L’IRSST est un organisme paritaire public, avec but lucratif
Faux, c’est un organisme paritaire privé, sans but lucratif
Quel est le mandat du ministère de l’éducation en matière de SST
intégrer la santé et la sécurité du travail dans ses programmes d’enseignement. Le Ministère, la CNESST et le Secrétariat à la jeunesse (SAJ) ont collaboré étroitement pour élaborer des outils pédagogiques afin de soutenir le personnel scolaire.
Pourquoi les élèves du secondaire sont une clientèle prioritaire pour le ministère de l’éducation
puisqu’une proportion importante d’entre eux occupe déjà un emploi à temps partiel.
Qu’est-ce qu’une mutuelle de prévention
regroupement d’employeurs qui choisissent de s’engager dans une démarche afin de favoriser la prévention des lésions professionnelles, la réadaptation et le retour en emploi des travailleurs accidentés, en vue de bénéficier d’une tarification relative à la santé et à la sécurité du travail qui reflète leurs efforts. L’adhésion est volontaire mais les entreprises doivent payer les services.
Nomme des exemples de services de mutuelle de prévention
Exemples de services : services juridiques, audit de gestion d’entreprise, capsule de formation, etc.
Quels sont les 3 rôles de la CNESST
- Prévention et inspection
- Indemnisation et réadaptation
- Financement
Décris le rôle de prévention et d’inspection de la CNESST
Aide auprès des travailleurs et des employeurs à faire de la prévention : Promotion de la santé et de la sécurité du travail, assistance aux travailleurs et aux employeurs et inspection des lieux de travail et enquêtes : donner les avis de dérogation. Professionnel principalement impliqué : inspecteur.
Décris le rôle d’indemnisation et de réadaptation de la CNESST
Aider les travailleurs ayant subi une lésion professionnelle, leur fournir une assistance médicale et veiller à leur réadaptation. Professionnel principalement impliqué : conseiller en réadaptation. Basé sur la loi des accidents du travail et des maladies professionnelles, qui régit l’indemnisation et la réadaptation des travailleurs (accident de travail et maladie professionnelle).
Décris le rôle de financement de la CNESST
Inscription et classification des employeurs (universel) et tarification des employeurs.
Quels sont les 3 types de taux en financement dans la CNESST et décris-les
Taux de l’unité (employeurs dont la prime annuelle< 7500$) (1 à 3 empl.)
Taux personnalisé (entre 7500$ et 425 000$) (70 à 300 empl.) : Ajustement en fonction des efforts investis pour prévenir les lésions professionnelles, faciliter la réadaptation et favoriser un retour au travail prompt et durable (ex.: membre d’une ASP ou d’une mutuelle de prévention)
Tarification rétrospective (> 425 000$) : Cotisation à partir des 4 dernières années, lie la cotisation à la prise en charge du dossier de SST et impact direct des initiatives de réduction des lésions professionnelles
Quels sont les 4 services offerts par la CNESST
- D’Accueil et d’information
- prévention et de sensibilisation
- Enquête
- Application des lois en matière de travail
Décris le rôle d’Accueil et d’information de la CNESST
Centre de relations clients, Site Web, services en ligne, médias sociaux, bureaux dans tout le Québec, guides, outils, publications, etc.
Décris le rôle de prévention de sensibilisation de la CNESST
Accès à l’information, formation, sensibilisation, prévention pour les lois administrées, colloques, soutien aux démarches favorisant les CNESST.
Décris le rôle d’enquête de la CNESST
Réalisation d’enquêtes à la suite de recours, différends, signalements, accidents graves ou mortels, afin d’éviter que de tels accidents ne se reproduisent.
Décris le rôle d’application des lois en matière de travail
- Travailleur : Indemnisation, soutien à l’assistance médicale et réadaptation, inspection des milieux de travail, assurance du respect des droits et des obligations.
- Employeur : Soutien au respect des obligations, à l’ouverture et au traitement du dossier d’assurance . Soutien pour un retour en emploi prompt et durable et inspection des milieux de travail pour assurer le respect des droits et des obligations.
Définit ces appellations : TMS, LMS, maladies en “ites”, LATR et LRTA
Troubles musculosquelettique
Lésions musculosquelettiques
Maladies qui finissent avec le suffixe ite
Lésions attribuables au travail répétitif
Lésions reliées aux traumatismes accumulées
