Convention collective élaboration Flashcards
1
Q
Qu’est ce que la coopération exercice exclusif? Exemple ?
A
Metier ne pouvant pas etre exercé sans titre exemple medecin, infirmiere
2
Q
Qu’est ce que la coopération réservé? Exemple?
A
Fait partie d’un ordre exemple GRH
3
Q
Qu’est ce que la coopération réservé avec acte délégué? Exemple?
A
psy
4
Q
Selon la sentence arbitraire des contrats déterminé et indéterminé qu’elle était le verdict ?
A
Quand tu as un projet a temps indeterminé tu peux pas donner contrat déterminé.
5
Q
Quelle est l’affaire Gelina uqtr?
A
Motif: Harcèlement au travail
6
Q
Qu’est ce qui est arriver a l’affaire Gelina ?
A
Rejet de la plainte
