Concepts de base IFRS 17

Question 1

IFRS 9 s’applique …

Answer 1

aux instruments financiers

Question 2

Les actifs d’investissement sont sous IFRS…

Answer 2

9

Question 3

IFRS 17 s’applique …

Answer 3

• aux contrats d’assurance ( y compris les traités de réassurance) émis par une entité
• aux traités de réassurance que détient une entité
• aux contrats d’investissement avec participation discrétionnaire qu’émet une entit, à condition qu’elle émette aussi des contrats d’assurance

Question 4

Les passifs d’assurance et les actifs de réassurance sont sous IFRS …

Answer 4

17

Question 5

Les produits de l’actif de la société sont sous IFRS….

Answer 5

9

Question 6

Définition de contrats d’assurance

Answer 6

Contrat selon lequel une partie (émettrice) prend en charge un risque d’assurance important pour une autre partie (titulaire) en convenant d’indemniser le titulaire si un évènement futur incertain spécifié porte préjudice au titulaire

Question 7

Définition du risque d’assurance

Answer 7

Risque, autre que le risque financier transféré du titulaire à l’émetteur d’un contrat

Question 8

Le risque d’assurance doit..

Answer 8

• porter préjudice au titulaire
• être transféré à l’assureur par le contrat d’assurance

Question 9

… ne sont pas des risques d’assurance puisque le titulaire n’y était pas exposé avant l’élaboration du contrat et/ou il ne s’agit pas d’un risque transféré du titulaire à l’assureur

Answer 9

Les risques:
- de déchéance
- de maintien
- de charges

Question 10

IFRS 15 s’applique …

Answer 10

aux produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients

Question 11

Les garanties liées aux produits émises par un fabricant, un distributeur ou un détaillant sont sous IFRS …

Answer 11

15

Question 12

Les actifs et les passifs des employeurs résultant des régimes d’avantages du personnel sont sous …

Answer 12

IFRS 2 et IAS 19

Question 13

Les obligations au titre des prestations de retraite comptabilisées par des régimes à prestations définies sont sous …

Answer 13

IAS 26

Question 14

Les contrats de garanties financière sont sous…

Answer 14

IAS 32, IFRS 7 ou IFRS 9

à moins que l’émetteur n’ait précédemment indiqué qu’il considère ces contrats comme des contrats d’assurance et appliqué le traitement comptable réservé aux contrats d’assurance (IFRS 17)

Question 15

Les contrats qui correspondent à la définition des contrats d’assurances, mais dont le premier objectif est de fournir un service à un prix fice, si certaines conditions sont remplies sont sous…

Answer 15

IFRS 15 à la place de IFRS 17 si l’entité choisi de faire aisi

Question 16

Certaines composantes distinctes de non-assurance doivent être séparées du contrat et comptabilisés selon …

Answer 16

d’autres normes

IFRS 17 s’applique à toutes les composantes restantes d’un contrat d’assurance hôte

Question 17

Un contrat d’assurance peut contenir une ou plusieurs composantes qui relèveraient du champ d’application d’une autre norme si elles faisaient l’objet d’un contrat à part

exemple:
un composant d’investissement et un composant de service

Answer 17

IFRS 9 s’appliquera au composant d’investissement distinct
IFRS 15 s’appliquera au composant service

Question 18

Composants d’investissement

Answer 18

Sommes que l’entité est tenue de rembourser au titulaire en vertu d’une contrat d’assurance même si l’événement assuré ne se produit pas

Question 19

2 conditions pour qu’un composant d’investissement soit distinct et donc séparé

Answer 19

1. Le composant d’investissement et le composant d’assurance ne sont pas étroitement liés (L’entité est capable d’évaluer chaque composant sans tenir compte des autres composants et les titulaires peuvent profiter de chaque composant même si l’autre n’est pas présent.
2. Le composant d’investissement semble vendu ou pourrait être vendu séparément sur le même marché.

Question 20

Distinct ou non?
Valeur de rachat

Answer 20

Non-distinct

Question 21

Distinct ou non?
Compte d’une assurance vie universelle

Answer 21

Non-distinct

Question 22

Distinct ou non?
Primes payées d’avance

Answer 22

Peut être distinct ou non

Question 23

Distinct ou non?
Remboursement de la prime au rachat ou à l’échéance

Answer 23

pas un composant d’investissement donc inclut dans FTE

Question 24

Comment on fonctionne pour décider qu’un composant service soit distinct et donc séparé

Answer 24

Les entrées et les sorties de trésorerie d’exécution doivent être attribuées au composant assurance ou au composant service, avec une répartition rationnelle des flux de trésorerie qui ne sont pas exclusivement liés à l’un ou l’autre de ces deux composants.

Question 25

Les services d’indemnisation offerts avec la couverture de réassurance (composant de …)

Answer 25

service

IFRS 15

Question 26

L’administration des polices et des contrats (composant de …)

Answer 26

service
IFRS 15

Question 27

L’indemnisation et l’administration des sinistres (composant de …)

Answer 27

service
IFRS 15

Question 28

L’IFRS 17.33 exige que l’entité détermine…

Answer 28

le périmètre de chaque contrat

ce qui détermine la période de couverture et ainsi les flux monétares à inclure dans les estimations des flux monétaires futurs

Question 29

Différence avec IFRS 4 (en lien avec le périmètre)

Answer 29

IFRS 4 introduisait un conservatisme additionnel, en exigeant de l’actuaire qu’il teste si une prolongation de la durée augmente le passif et que dans ces cas, cette augmentation de la durée soit prise en compte

(par exemple, un renouvellement à taux garanti)