choses oubliée viser + monziol + dorandeu Flashcards
qu’est-ce qui marque le début de l’hygiénisme en France
1820 : Villermé : les Annales d’hygiène publique de médecine légale.
quand arrive le cholera à Paris
milieu 19°
qu’est ce qui marque le debut de l’épidemiologie moderne
john snow et l’etude étiologique du cholera
position de la france par rapport à l’épidemio
la France est très en retard malgré des travaux précurseurs avec Villermé. C la GB et les USA qui sont les premiers à mettre en place l’épidémiologie : la pensé par le risque
quand a lieu la structuration de l’épidemio
après la WW2, ex avec hill et Doll et le tabagiste dans les année 1950
où est inscrit le droit au secret proffesionel
CSP et CP
ps rappel c Bonaparte au début du 19° qui a écrit le premier CP et il est refondu fin 19°
que dit 226-13, la jurisprudence et 226-14
226-13: si non respect secret prof : 1 an et 15 000
jurisprudence : secret prof = général et absolue
226-14 : dérogations
l’ITT est une notion
PUREMENT PENALE, c une notion de justice basé sur des critère medicaux
où est transmit une info préoccupante d’un enfant en risque et pour les enfant en danger
en risque : INFORMATION au autorité administrative : conseil généraux (ex: SODED)
en danger : SIGNALEMENT au autorité pénales
jusqu’à quel âge MIN
2 ans
Autopsie médico-légale et Autopsie scientifique
o Autopsie médico-légale – voie judiciaire : Ordonnée par un procureur ou par un juge ; le corps
appartient à la justice pendant le temps de l’autopsie. L’autopsie est faite par un médecin légiste.
Demandée par la justice quand des aspects font suspecter une maltraitance. Des examens
complémentaires peuvent également être demandés par la justice (toxicologie,
anatomopathologiste, prélèvements bactériologiques, recherche génétique). L’autorisation des
parents n’est pas requise. Présence d’un OPJ (officier de police judiciaire).
o Autopsie scientifique - voie médicale : demandée dans le cadre médical par un médecin
(pédiatre par exemple) à un anatomopathologiste qui renvoie souvent la balle à une médecin
légiste. C’est pour connaître les causes du décès. C’est bien que les deux autopsies soient
superposables, que des examens de toxicologie soient faits mais aussi les examens
anatomopathologiques pour regarder les tissus au niveau du microscope optique
les deux sources textuelle en droit
la Loi = E texte lois
jurisprudence
date constitution
4 octobre 1958
reglement autonome
reglement donner par le pouv exécutif qui intervient dans un autre domaine que la loi
donc pas tt les reglement sont soumis loi
HPST
2009 Bachelot ARS et TELEMEDECINE
quelle loi integre le télésoin
Buzyn
loi dev DMP
loi modernisation sys st de Touraine 2016
ATTENTION : c pour le Dossier Medical Partager et non le DP
rist 2
accès direct infirmiere kiné…
preparateur poeuvent vacc
LFSS
2023: vacc 11 +
2014: trod => prescription cystite angine
controle de consti
controle de legalité
conseil constitutionnel
juge administratif: verif que les ministre n’aient pas abuser pouv
peine amende :
secret med et ex illeg pharma
homicide invo
secret med : 1 ans et 15 000
ex illeg pharma : 2ans et 30 000 homicide involontaire : 3 ans et 45 000
pour les med, pharma section A, pharma autre: il y a d’abord un esseye consiliation en conseil …
med : conseil departelental
pharma section A: régional
pharma autre : central
où est énoncer le droit à la protection de st
le préambule ET le 1er article du CSP
Ps: il doit être assurer par tout le système AVEC la contribution des usagers
le droit au dépistage gratuit pour le moins de 26 ans prend quelle forme (effectivite depuis septembre 2024)
il s(agit d’un ARRETé qui est venu en application d’une disposition législative qui à été introduite dans le CSP par la LFSS pour 2023
soins de premiers recours
prévention, éducation st, orientation sys de soin et secteur médico-social
que peuvent former les équipe de soin primaire
une maison de st pluridisciplinaire MSP ou un centre de st
expérimentation de OSYS
expérimentation et orientation
dans le système de soins qui vise à restructurer les parcours de soins et encadrer la dispensation
pharmaceutique : on veut réorganiser l’accès aux soins notamment pour la conjonctivite, la plaie
simple, les brûlures du premier degré et les piqûres de tiques
où est énoncer le droit au respect de la dignité
CSP et CC
où est énoncer le droit a la non discrimination
CSP et CP donc sanctionnée pénalement
quels sont les dérogation 226-14
Informations strictement nécessaires à la coordination et à la continuité des soins
o Diagnostic ou pronostic grave : les informations peuvent être transmises à la famille…
o Cas d’une personne décédée : les informations peuvent être transmises à ses ayants droit, son concubin ou partenaire lié par un PACS …
Dans tt les cas si la personne si oppose c pas possible
Quels sont les deux loi qui ont apporté des changement par rapport au droit de refuser un traitement
loi Claeys-Leonetti 2016 : le médecin n’a plus à tout mettre en œuvre pour convaincre le patient d’accepter
un traitement, il a l’obligation de respecter la volonté de la personne
Avant 2012, un médecin pouvait,
dans l’intérêt du malade et pour des raisons qu’il estimait légitimes, tenir dans l’ignorance d’un pronostic
ou diagnostic grave son patient (le privilège thérapeutique).
le droit des société appartient au droit public ou privé
privé
il y a combien d’ordre dans la justice en france et combien de responnsabilité peuvent être mise en cause
2 ordre: judiciaire et adm
4 respon : civil, pénale, adm, disciplinaire
quelle type de sanction encourt un pds sans assurance
pénale et disciplinaire
Quand un professionnel de santé soumis à un Ordre est condamné par une juridiction pénale, l’autorité
judiciaire avise obligatoirement et sans délai l’Ordre concerné. Il serait jugé où ? (quelle étage dans la pyramide)
La Chambre disciplinaire de 1ère instance
de l’Ordre peut prononcer une sanction disciplinaire (en plus de la sanction pénale).
par qui sont administrer les section des pharmaciens
Chacune de ces sections est administrée par le Conseil central dont le siège à Paris (ils sont eux même coordonner par le conseil national).
La seule section qui bénéficie en plus de conseils régionaux est la section A.
qui a pour mission l’inscription a l’ordre des pharmaciens
les Conseils centraux ont pour mission l’inscription à l’Ordre des pharmaciens concernés (sauf section A).
o Des Conseils régionaux uniquement pour la section A, qui ont pour mission l’inscription à l’Ordre des pharmaciens titulaires d’officine.
Quels sont les quatres principaux role du conseil national de l’odre des pharma
1) défenseur légélité et moralité prof
2) juger en appel les refus incription ordre
3) REDIGER LE CODE DE DEONTO DES PHARMA
4) METTRE EN OEUVRE DE DOSSIER PHARMA
qui est le président du conseil et le président de la CDPI et celui de la CDN
un pharma
un magistrat de l’ordre adm
(tous deux siègent dans le même conseil)
un magistrat de l’ordre adm membre du conseil d’état
RAPPEL: le conseil d’un pharma de section A est un conseil régional alors que celui d’un pharma hors section A est un conseil central
Dans quels cas une procédure disciplinaire peut être engager
dès lors qu’un professionnel ne respecte pas une règle
présente dans le code de déontologie OU une règle professionnelle ne figurant pas dans le code de
déontologie (ex : obligation d’assurance RC professionnelle).
quelles sont les décisions rendu par l’ordre qui ne sont pas des sanctions
une suspension et une obligation de formation
L’équilibre financier des comptes de la sécurité sociale est un objectif de valeur
constitutionnelle
