choses oubliée viser + monziol + dorandeu

Question 1

qu’est-ce qui marque le début de l’hygiénisme en France

Answer 1

1820 : Villermé : les Annales d’hygiène publique de médecine légale.

Question 2

quand arrive le cholera à Paris

Answer 2

milieu 19°

Question 3

qu’est ce qui marque le debut de l’épidemiologie moderne

Answer 3

john snow et l’etude étiologique du cholera

Question 4

position de la france par rapport à l’épidemio

Answer 4

la France est très en retard malgré des travaux précurseurs avec Villermé. C la GB et les USA qui sont les premiers à mettre en place l’épidémiologie : la pensé par le risque

Question 5

quand a lieu la structuration de l’épidemio

Answer 5

après la WW2, ex avec hill et Doll et le tabagiste dans les année 1950

Question 6

où est inscrit le droit au secret proffesionel

Answer 6

CSP et CP

ps rappel c Bonaparte au début du 19° qui a écrit le premier CP et il est refondu fin 19°

Question 7

que dit 226-13, la jurisprudence et 226-14

Answer 7

226-13: si non respect secret prof : 1 an et 15 000
jurisprudence : secret prof = général et absolue
226-14 : dérogations

Question 8

l’ITT est une notion

Answer 8

PUREMENT PENALE, c une notion de justice basé sur des critère medicaux

Question 9

où est transmit une info préoccupante d’un enfant en risque et pour les enfant en danger

Answer 9

en risque : INFORMATION au autorité administrative : conseil généraux (ex: SODED)

en danger : SIGNALEMENT au autorité pénales

Question 10

jusqu’à quel âge MIN

Answer 10

2 ans

Question 11

Autopsie médico-légale et Autopsie scientifique

Answer 11

o Autopsie médico-légale – voie judiciaire : Ordonnée par un procureur ou par un juge ; le corps
appartient à la justice pendant le temps de l’autopsie. L’autopsie est faite par un médecin légiste.
Demandée par la justice quand des aspects font suspecter une maltraitance. Des examens
complémentaires peuvent également être demandés par la justice (toxicologie,
anatomopathologiste, prélèvements bactériologiques, recherche génétique). L’autorisation des
parents n’est pas requise. Présence d’un OPJ (officier de police judiciaire).
o Autopsie scientifique - voie médicale : demandée dans le cadre médical par un médecin
(pédiatre par exemple) à un anatomopathologiste qui renvoie souvent la balle à une médecin
légiste. C’est pour connaître les causes du décès. C’est bien que les deux autopsies soient
superposables, que des examens de toxicologie soient faits mais aussi les examens
anatomopathologiques pour regarder les tissus au niveau du microscope optique

Question 12

les deux sources textuelle en droit

Answer 12

la Loi = E texte lois
jurisprudence

Question 13

date constitution

Answer 13

4 octobre 1958

Question 14

reglement autonome

Answer 14

reglement donner par le pouv exécutif qui intervient dans un autre domaine que la loi

donc pas tt les reglement sont soumis loi

Question 15

HPST

Answer 15

2009 Bachelot ARS et TELEMEDECINE

Question 16

quelle loi integre le télésoin

Answer 16

Buzyn

Question 17

loi dev DMP

Answer 17

loi modernisation sys st de Touraine 2016
ATTENTION : c pour le Dossier Medical Partager et non le DP

Question 18

rist 2

Answer 18

accès direct infirmiere kiné…
preparateur poeuvent vacc

Question 19

LFSS

Answer 19

2023: vacc 11 +
2014: trod => prescription cystite angine

Question 20

controle de consti
controle de legalité

Answer 20

conseil constitutionnel
juge administratif: verif que les ministre n’aient pas abuser pouv

Question 21

peine amende :
secret med et ex illeg pharma
homicide invo

Answer 21

secret med : 1 ans et 15 000
ex illeg pharma : 2ans et 30 000 homicide involontaire : 3 ans et 45 000

Question 22

pour les med, pharma section A, pharma autre: il y a d’abord un esseye consiliation en conseil …

Answer 22

med : conseil departelental
pharma section A: régional
pharma autre : central

Question 23

où est énoncer le droit à la protection de st

Answer 23

le préambule ET le 1er article du CSP

Ps: il doit être assurer par tout le système AVEC la contribution des usagers

Question 24

le droit au dépistage gratuit pour le moins de 26 ans prend quelle forme (effectivite depuis septembre 2024)

Answer 24

il s(agit d’un ARRETé qui est venu en application d’une disposition législative qui à été introduite dans le CSP par la LFSS pour 2023

Question 25

soins de premiers recours

Answer 25

prévention, éducation st, orientation sys de soin et secteur médico-social

Question 26

que peuvent former les équipe de soin primaire

Answer 26

une maison de st pluridisciplinaire MSP ou un centre de st

Question 27

expérimentation de OSYS

Answer 27

expérimentation et orientation
dans le système de soins qui vise à restructurer les parcours de soins et encadrer la dispensation
pharmaceutique : on veut réorganiser l’accès aux soins notamment pour la conjonctivite, la plaie
simple, les brûlures du premier degré et les piqûres de tiques

Question 28

où est énoncer le droit au respect de la dignité

Answer 28

CSP et CC

Question 29

où est énoncer le droit a la non discrimination

Answer 29

CSP et CP donc sanctionnée pénalement

Question 30

quels sont les dérogation 226-14

Answer 30

Informations strictement nécessaires à la coordination et à la continuité des soins

o Diagnostic ou pronostic grave : les informations peuvent être transmises à la famille…

o Cas d’une personne décédée : les informations peuvent être transmises à ses ayants droit, son concubin ou partenaire lié par un PACS …

Dans tt les cas si la personne si oppose c pas possible

Question 31

Quels sont les deux loi qui ont apporté des changement par rapport au droit de refuser un traitement

Answer 31

loi Claeys-Leonetti 2016 : le médecin n’a plus à tout mettre en œuvre pour convaincre le patient d’accepter
un traitement, il a l’obligation de respecter la volonté de la personne

Avant 2012, un médecin pouvait,
dans l’intérêt du malade et pour des raisons qu’il estimait légitimes, tenir dans l’ignorance d’un pronostic
ou diagnostic grave son patient (le privilège thérapeutique).

Question 32

le droit des société appartient au droit public ou privé

Answer 32

privé

Question 33

il y a combien d’ordre dans la justice en france et combien de responnsabilité peuvent être mise en cause

Answer 33

2 ordre: judiciaire et adm
4 respon : civil, pénale, adm, disciplinaire

Question 34

quelle type de sanction encourt un pds sans assurance

Answer 34

pénale et disciplinaire

Question 35

Quand un professionnel de santé soumis à un Ordre est condamné par une juridiction pénale, l’autorité
judiciaire avise obligatoirement et sans délai l’Ordre concerné. Il serait jugé où ? (quelle étage dans la pyramide)

Answer 35

La Chambre disciplinaire de 1ère instance
de l’Ordre peut prononcer une sanction disciplinaire (en plus de la sanction pénale).

Question 36

par qui sont administrer les section des pharmaciens

Answer 36

Chacune de ces sections est administrée par le Conseil central dont le siège à Paris (ils sont eux même coordonner par le conseil national).

La seule section qui bénéficie en plus de conseils régionaux est la section A.

Question 37

qui a pour mission l’inscription a l’ordre des pharmaciens

Answer 37

les Conseils centraux ont pour mission l’inscription à l’Ordre des pharmaciens concernés (sauf section A).

o Des Conseils régionaux uniquement pour la section A, qui ont pour mission l’inscription à l’Ordre des pharmaciens titulaires d’officine.

Question 38

Quels sont les quatres principaux role du conseil national de l’odre des pharma

Answer 38

1) défenseur légélité et moralité prof
2) juger en appel les refus incription ordre
3) REDIGER LE CODE DE DEONTO DES PHARMA
4) METTRE EN OEUVRE DE DOSSIER PHARMA

Question 39

qui est le président du conseil et le président de la CDPI et celui de la CDN

Answer 39

un pharma
un magistrat de l’ordre adm
(tous deux siègent dans le même conseil)
un magistrat de l’ordre adm membre du conseil d’état

RAPPEL: le conseil d’un pharma de section A est un conseil régional alors que celui d’un pharma hors section A est un conseil central

Question 40

Dans quels cas une procédure disciplinaire peut être engager

Answer 40

dès lors qu’un professionnel ne respecte pas une règle
présente dans le code de déontologie OU une règle professionnelle ne figurant pas dans le code de
déontologie (ex : obligation d’assurance RC professionnelle).

Question 41

quelles sont les décisions rendu par l’ordre qui ne sont pas des sanctions

Answer 41

une suspension et une obligation de formation