Chapitre 3831 - Opérations non monétaires

Question 1

Il existe deux types d’opérations non monétaires. Quelles sont-elles ?

Answer 1

3831. 05f)
      i) Échanges non monétaires
      ii) Transfert non monétaires et non réciproques

Question 2

L’entité doit évaluer l’actif échangé ou transféré à la JV de l’actif reçu ou cédé la plus fiable sauf dans certains cas. (.06) Lesquels ?

Answer 2

3831. 06
      a) l’opération ne présente aucune substance commerciale;
      b) l’opération représente l’échange d’un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d’activité, afin de faciliter les ventes à des clients autres que les parties prenant part à l’échange;
      c) ni la juste valeur de l’actif reçu, ni la juste valeur de l’actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable;
      d) l’opération est un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaires auquel s’applique le paragraphe
3832. 14
      * *SI OUI à un des cas suivants, on comptabilise à la VC de l’actif cédé ajustée pour tenir compte de la JV de toute contrepartie monétaires reçue ou donnée (.07)

Question 3

Que fait-on si, dans un échange décrit au par. 7 (actif évalué à la VC de l’actif cédé), la contrepartie est partiellement monétaire?

Answer 3

3831.08
L’entité qui verse la contrepartie monétaire évalue l’actif non monétaire reçu à la valeur comptable de l’actif cédé, majorée de la juste valeur de la contrepartie monétaire versée. L’entité qui reçoit la contrepartie monétaire évalue l’actif non monétaire reçu à la valeur comptable de l’actif non monétaire cédé, diminuée de la juste valeur de la contrepartie monétaire reçue, à moins que la contrepartie monétaire n’excède la valeur comptable, auquel cas elle comptabilise un gain correspondant au montant de l’excédent

Question 4

Dans quel cas il a une substance commerciale ?

Answer 4

La variation attendue des flux de trésorerie futurs de l’entité est significative dans l’un ou l’autre des cas suivants :
a) la configuration des flux de trésorerie futurs rattachés à l’actif reçu diffère de façon significative dela configuration des flux de trésorerie rattachés à l’actif cédé (voir le paragraphe
3831.12
);
b) la valeur spécifique à l’entité de l’actif reçu diffère de la valeur spécifique à l’entité