Chapitre 3041 - Agriculture

Question 1

STOCKS AGRICOLES - Quelles sont les méthodes possibles d’évaluation des stocks agricoles ?

Answer 1

3041. 17
      a) le modèle du coût (voir les paragraphes 3041.22 à .48);

b) le modèle de la valeur nette de réalisation (voir les paragraphes 3041.49 à .57), lorsque toutes les conditions suivantes sont
remplies :
i) il existe un prix du marché fiable, facilement déterminable et réalisable pour le produit,
ii) les frais de sortie qui se rattachent au produit peuvent être évalués de façon fiable et sont prévisibles,
iii) le produit est prêt à la livraison.
Ce choix de méthode comptable doit être appliqué uniformément à tous les stocks agricoles de nature similaire et utilisés de
manière similaire.

Question 2

STOCKS AGRICOLES -Qu’arrive-t’il lorsqu’un stock agricole est utilisé à des fins de production? À quelle valeur le comptabilise-t-on ?

Answer 2

3041.14 La valeur comptable de l’élément de stocks agricoles sera le coût réputé de l’actif
biologique producteur lors du reclassement.

Question 3

STOCKS AGRICOLES - La méthode d’évaluation des stocks agricoles doit être appliqué uniformément à tous les stocks agricoles de nature similaire et utilisés de manière similaire. Si le producteur agricole, choisit le modèle de la VNR, que fait-il si une des trois conditions pour appliquer ce modèle n’est pas remplie ?

Answer 3

3041.21
Lorsque le producteur agricole a choisi, aux termes de l’alinéa 3041.17 b), d’évaluer ses stocks agricoles selon le modèle de la
valeur nette de réalisation mais que les conditions pour ce faire ne sont pas remplies, il applique le modèle du coût pour évaluer les
stocks agricoles (voir le paragraphe 3041.22). Lorsque les conditions sont remplies, il applique le modèle de la valeur nette de
réalisation (voir le paragraphe 3041.49).

Question 4

STOCKS AGRICOLES - Si le choix d’utiliser le modèle du coût est utilisé pour évaluer les stocks, quels sont les deux méthodes comptables possibles pour déterminer le coût des stocks agricoles ?

Answer 4

3041. 22
      a) le coût complet (voir les paragraphes 3041.24 à .32);

b) uniquement les coûts des intrants (voir les paragraphes 3041.25 et .26).
Ce choix de méthode comptable doit être appliqué uniformément à tous les stocks agricoles évalués selon le modèle du coût qui
sont de nature similaire et utilisés de manière similaire.

Question 5

Quand est-il opportun de déprécier les stocks?

Answer 5

3041.40 Lorsque le coût des stocks agricoles excède leur valeur nette de réalisation, ils doivent être dépréciés à leur valeur nette de
réalisation

Question 6

STOCKS AGRICOLES - Est-ce qu’un reprise de valeur est possible ? Si oui, dans quelle(s) circonstance(s) ?

Answer 6

3041.44
Une nouvelle évaluation de la valeur nette de réalisation est effectuée lors de chaque période suivante. Lorsque les circonstances
qui justifiaient précédemment de déprécier les stocks agricoles en dessous du coût n’existent plus ou lorsqu’il y a des indications
claires d’une augmentation de la valeur nette de réalisation en raison d’un changement de la situation économique, le montant de
la dépréciation fait l’objet d’une reprise. La reprise est limitée au montant de la dépréciation initiale, de sorte que la nouvelle valeur
comptable n’excède pas le coût des stocks agricoles avant la dépréciation.

Question 7

ACTIFS BIOLOGIQUES PRODUCTEURS - Quelle est la méthode d’évaluation ?

Answer 7

3041.58 Les actifs biologiques producteurs doivent être évalués au coût.