Chapitre 2 : La Constitution / Section 1 : Les différentes approches de la notion de Constitution Flashcards
La notion de “constitution” est devenue comment ?
objet de mythe, objet de dévotion
De quand à quand on ne s’interesse pas à la Constitution ?
De 1852-1940
577 députés se consièrent comme soumis à qui ?
A la desicion de 9 personnes (que sont le conseil constitutionnel) qui ont été nommé par le président de la République =
Dans quel texte, la contitution rêvet une importance importante ?
Rêvet une importance fondamentale dans les textes juridiques => on ne conteste donc pas la constitution (souveraine)
Definissez la constitution au sens courant ?
Signifie la qualité ou structure d’une chose (liquide, solide), ou la constitution d’un être humain, soit son identité => mais l’accetion courante correspond à une grande part de la théorie juridque de la Constitution
=> Dans le sens politique du terme, la Constitution est caractérié par sa subbordination au droit
Qui dit que la constitution est une notion d’abord politique ?
Karl Schmitt => étant le père de la Constitution, il a bcp participé aux discussions avant et après la WWII sur la Constitution
=> Constitution = correspond à la forme des formes
=> Constitution = n’étant pas figé, on peut la changer tout au long du temps
=> Justifie les transformations de la Constitution : la Constitution en est ce que les hommes politique en font
La désicion de transformer la constution se fait par l’intervention de qui ?
Par l’intervention du souverain
Quand on parle du gouvernement, il faut qu’il est une forme, qui donne cette forme ?
La Constitution
Au sens large, comment on caractérise la Constitution ?
C’est l’unité politique d’un peuple => norme fondamentale
La deuxième idée de la Constitution vient de qui ?
Hans Kelsen => Consière la Constitution comme la clôture d’un système normatif. C’est ce qui permet d’identifier les composants du système normatif.
Quels sont les 2 conceptions fondamentales de la Constitution ?
A. Norme au sommet de la pyramide juridique
B. Norme détermine le droit fondamentale
Tout Etat est dôté d’une constitution oui ou non ?
Oui, car tout Etat a une identité politique, à un statut
A-t-on la possibilité de changer de constitution ?
Oui, possible de passer d’une monarchie à une démocratie
- Parler de constitution comme norme correspond à quoi, ?
- Le fait que la constitution soit au sommet des normes est-il considérer comme concret, le fait de dire que la juridique tient le politique en l’Etat, il soumet le politique, est-il considérer comme concret ?
- C’est parler d’un coup d’Etat du politique au juridique;, la Constitution est devenu une question exclusivement jurdique
- Non comme un artifice, superficielle car c’est en réalité une conception politique qui affirme qui est au sommet de l’influence politique, c’est le droit
Qu’est’-ce que la Constitution matérielle ?
- Quels ont le statut d’élément qui devrait être constitutionnel mais en vérité ne le sont pas ?
- Constitution au sens formelle : il existe une norme constitutionelle si il existe une procédure spécifique déterminant des normes explictement qualifié.
=> L’identification de ces normes se fait par des règles procédurale, exige le formlisme le + dévelopé
=> Si une loi contredit la constititon : aurait du être adopté par une procédure inconstitutionelle
=> Cette forme constitutionnelle, peu importe son contenu, doit être révisé par la Constitution
=> On va considérer que la Constitution défini la tradition républiaine ou l’organisation republicaine. D’un point de vue formel, la tradition republiaine ne signifie rien. Ce sont des normes qui ne favorisent pas la modif de la constitution.
