Section 2 : la représentation

Question 1

Qu’est-ce que la démo représentative ?

Answer 1

Système inventé par Montesquieu puis perfectionnisté par l’Abbé Sieyes

Question 2

Qui est l’inventeur du système représentatif ?

Answer 2

L’abbès Seyes

Question 3

Qu’est que le rapport de substitut° de volonté ?

Answer 3

==> C’est le rapport entre le representant et le représenté !
* Le prepresentant se substitue à la volonté du representé

Question 4

De quoi se rapproche la théorie de la representation ?

Answer 4

Elle se rapproche de la répresentation théâtrale (proche de la representation juridique)

Question 5

Pourquoi est utilisé la representa° ?

Answer 5

Pour affirmer ou dénier celui qui exerce le pouvoir

Question 6

Le principe de toute souveraineté reside où ?

Answer 6

Dans la nation => l’essence de la souveraineté est dans la nation => La souveraineté appartient à la nation

Question 7

Quel problème cela soulève au sujet de la notion de la “representation” ?

Answer 7

La souveraineté ne se divise pas entre titulaire et exercice
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Alors que c’est ce que propose la “reprensentation” = representant + representé

Question 8

Que fait alors croire la Souveraineté ?

Answer 8

Que le peuple a du pouvoir alors que c’est faux

Question 9

Qu’à fait Reymond carré de Malberg ?

Answer 9

Prolonge la théorie de Rousseau pour déconstruire le mythe de la démocratie representative

Question 10

Comment existe la volonté ?

Answer 10

==> Elle existe que :

• si la volonté des citoyens est niées
• et si elle est affirmée juridiquement par la seule volonté des répresentants

Question 11

Les representants nous representent-ils ?

Answer 11

Non, c’est une croyance

EX : lors des éléctions éléctorales, peu de gens vont voté (balnc, par dépit…)
Alors, on ne peut parler de Démocratie representive (elle represente seulement une partie de la population française)

Question 12

Les representants nous font-ils croire qu’on est representé ?

Answer 12

OUI, car les representants tiennent leur pouvoir que par leur argument

Question 13

Comment sont qualifiés les representants ?

Answer 13

On les appelle des “organes de l’Etat”

Question 14

Qu’est que la théorie du mandat dans le langage courant ?

Answer 14

Dans le langage courant : acte par lequel une mission est confiée par une personne à une autre = théorie du mandat classique, commune

Question 15

Qu’est-ce que la théorie du mandat en pulic ?

Answer 15

Pas un rapport de personne mais transmission à une autorité (théoriue de representation : mandat donné à une institution) )= pas un mandat de représentation ( le député ne tient pas son mandat de l’élection mais de sa particaption à une assemblée qui en désigne un organe representatif )

Question 16

Le representant dispose d’un mandat individuel ou d’un mandat collectif ?

Answer 16

Mandat collectif

Question 17

1. Donnez un exemple de caractère artificielle de ces grandes théories de la souveraineté
2. Pourquoi dit-on que les théories juridiques sont des théories instrumentalisés ?

Answer 17

1. 1871 : la France perd la bataille de Sedan => Alsace et Loraine annexé par l’Allemagne => le trait constituant décide qu’en vertu du mandat representatif, que les députés et sénateurs qui ont été élu par des membres de terres annexés sont donc encore representant de la nation
2. Idée que ces thoéries juridique, dont le mandat representatif, sont des théories intrumentalisés, car dans le cas de 1871, il faut inventer qqch pour passer outre la souveraineté nationale.

Question 18

Autres caractère du mandat representatif ?

Answer 18

Irresponsabilité : representants pas responsables face aux representés

*Aux USA : on peut révoquer le gouvernement dans certains Etats

Question 19

Quels sont les deux modalités technique de la representation à travers les élections au niveau des sructins ?

Answer 19

=> les systèmes representatif ont souvent recours à l’élection :

* le srutin majoritaire (proche de la théorie du système representatif) 
* le scrutin  proportiennelle : veut que l'organe representatif soit composé de façon proportionnel à l'organe representé => Extrêmement peu utilisé car moins representatif que le sructin majoritaire, mais 1 exception : Israël