Chapitre 10 Flashcards

1
Q

Quelles sont les caractéristiques des immobilisations corporelles?

A
  • Elles ne sont pas destinées à la vente, mais à être utilisées par l’entreprise
  • Elles ont un coût relativement élevé, qui est parfois difficile à déterminer
  • Elles durent longtemps. Si elles s’usent ou deviennet obsolètes, il faut les amortir
    -Elles peuvent être vendues ou échangées. La comptabilisation de la mise au rancart d’une immobilisation corporelle est plus complexe que celle d’une vente de stocks
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2
Q

Quelle est la règle habituellement utilisée pour déterminer lee coût d’un actif?

A

Selon le principe du coût historique, un actif doit être présenté à son coût dans le bilan, donc sa valeur de marché.
Alors: coût d’un actif = somme des coûts engagés pour faire en sorte que l’actif puisse servir à l’usage prévu, nette de toute remise.

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3
Q

À quoi correspond le coût de immobilisations corporelles?

A

Le coût des immobilisations corporelles correspond au prix d’achat augmenté des taxes non-remboursables et d’autres coûts d’acquisition, dont les commissions et les autres coûts qu’il a été nécessaire d’engager pour faire en sorte que l’actif soit adapté à l’usage prévu

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4
Q

Le coût d’un terrain comprend les coûts engagés par l’acheteur indiqués ci après:

A
  • le prix d’achat
  • La commission
  • Les frais d’arpentage et les frais juridiques
  • Les arriérés d’impôts foncier
  • Les coûts de nivelage et de défrichage du terrain ainsi que de démolition et d’enlèvement de tout bâtiment non désiré
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5
Q

Le coût d’un terrain est-il amorti?

A

Non

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6
Q

Quels sont les coûts qui ne sont pas inclut dans le coût d’un terrain? Pourquoi?

A
  • Les clôtures
  • Le pavage
  • Le système d’arrosage
  • L’éclairage
  • L’aménagement paysager
  • La signalisation

Ces immobilisations font partie de l’aménagement du terrain et doivent être amorties

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7
Q

Supposons que la brasserie Sleeman achète un terrain au prix de 500 000$ et paie 30 000$ en frais de commission, 10 000$ en taxes de transmissions, 5 000$ pour la démolition d’un vieux bâtiment, 200$ d’amende pour avoir coupé un arbre et 1 000$ pour l’arpentage du terrain. Quel est le coût du terrain? Comment constate-t-on l’acquisition du terrain?

A

Terrain (débit de 546 000$)
Encaisse (crédit de 546 000$)

L’Amende pour coupe d’arbres doit être passée en charges, car elle ne constitue pas un coût nécessaire pour rendre le terrain utilisable

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8
Q

Est-il possible de jumeler le compte terrain et aménagements de terrains ensemble?

A

Non, ce sont deux comptes d’actifs distincts

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9
Q

Supposons que Sleeman fasse construire des clôtures autour du terrain au coût de 35 000$. Quelles sont les écritures nécessaires à passer?

A

Aménagement de terrains (débit de 35 000$)
Encaisse (crédit de 35 000$)
Les clôtures font paries des aménagements de terrains et leur coût sera amorti sur leur durée de vie utile

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10
Q

Quels sont les coût de construction d’un bâtiment?

A
  • Les honoraires d’architecte
  • Le coût des permis de construire
  • Les frais d’entrepreneurs
  • Les coûts de matériaux et de la main-d’oeuvre ainsi que les charges indirectes
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11
Q

Quels sont les coûts liés au matériel et à l’outillage?

A
  • Le prix d’achat (diminué de toute remise)
  • Les frais de transport
  • Les frais d’assurance liés au transport
  • La commission sur l’achat
  • Le coût d’installation
  • Le coût d’essai de l’actif avant son utilisation
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12
Q

Que peut-on dire sur les mobiliers et les agencements?

A

Le mobilier et les agencements constituent une autre catégorie de matériel dont il est souvent question. Les bureaux, les chaises, les classeurs et les étalages font partie de cette catégorie. Le coût du mobilier et des agencements comprend le coût de base de l’actif en plus des coûts engagés pour rendre l’actif utilisable aux fins prévues

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13
Q

Que peut-on dire sur les améliorations locatives?

A

Les améliorations locatives ressemblent aux aménagements de terrains. Elles sont constituées des modifications apportées aux éléments d’actif loués par l’entreprise. Le coût des améliorations locatives doit être amorti sur le plus court laps de temps entre la durée de la location et la durée de vie utile de l’actif loué

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14
Q

Qu’est-ce que les immobilisations en cours?

A

Les immobilisations en cours sont des actifs, par exemple un entrepôt que l’entreprise construit pour ses propres besoins. Supposons qu’à la date de clôture de la période, la construction ne soit pas terminée et que le bâtiment ne soit pas prêt. Les coûts de la construction seront alors comptabilisés à l’actif, car l’entreprise prévoit tirer des avantages économiques de l’utilisation du bâtiment

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15
Q

Qu’est-ce qu’un contrat de location-acquisition?

A

Un contrat de location-acquisition est un contrat aux termes duquel le preneur acwuiert une immobilisation en effectuant des paiements à intervalles réguliers. Dans le bilan, on enregistre les actifs loués par contrat de location-acquisition de la même manière qu’on enregistre les actifs achetés parce que les paiements garantissent que l’entreprise pourra utiliser l’actif pendant toute la durée du contrat de location

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16
Q

Que peut-on dire sur l’achat en bloc/achat à un prix global?

A

Il peut arriver qu’une entreprise achète plusieurs actifs à un prix global. C’est ce qu’on appelle un achat en bloc. Par exemple, supposons qu’une entreprise apie un prix global pour un terrain et un immeuble de bureaux. Aux fins de comptabilisation, l’entreprise doit connaître le prix de chaque actif. On répartit le prix global payé entre les biens selon la juste valeur marchande relative de ceux-ci. On appelle cette technique de répartition des coûts la méthode de la juste valeur relative

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17
Q

Supposons qu’une entreprise paie comptant l’acquisition d’un terrain et d’un bâtiment, l’entreprise passera quelles écritures?

A

Terrains (débiter de 180 000$)
Bâtiment (débiter de 360 000$)
Encaisse (créditer de 540 000$)

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18
Q

Que se passerait-il si les entreprises n’utilisent pas la méthode de la juste valeur relative pour évaluer les coûts à des fins fiscales?

A

Les entreprises auraient tendance à surestimer le coût du matériel (qui s’amortit le plus rapidement) et à sous-estimer le coût du terrain (qui ne s’amortit pas)

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19
Q

Que peut-on dire sur les améliorations et réparations?

A

Lorsqu’une entreprise engage des frais relativement à une immobilisation dont elle est déjà propriétaire, elle doit décider si elle débitera un compte d’actif pour améliorations ou réparations

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20
Q

Que peut-on dire sur les améliorations?

A

Les améliorations doivent être débitées d’un compte d’actif pour les raisons suivantes:
- Elles augmentent la capacité ou l’efficacité de l’actif
- Elles prolongent sa durée de vie actuelle

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21
Q

Que peut-on dire sur les réparations?

A

Les réparations, comme les frais d’entretien et les frais de réparation des camions, n’augmentent ni la capacité ni le rendement de l’actif. Elles ne servent qu’à le garder en bon état de fonctionnement. Ces charges sont rapprochées des produits.

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22
Q

Que se passe-t-il si on enregistre une amélioration dans une réparation ou le contraire?

A

Cela crée une erreur comptable. Si une entreprise passe en charge les frais d’amélioration qu’elle a engagés dans le but d’accroitre le rendement de son matériel, elle commet une erreur comptable, elle aurait dû les débiter d’un compte d’actif. Donc, les charges seront surévaluées et le résultat net est sous-évalué

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23
Q

Qu’est-ce que l’amortissement?

A

L’amortissement se définit comme la répartition du coût des immobilisations corporelles diminué de la valeur de récupération ou de la valeur résiduelle de ces immobilisations, sur leur durée de vie utile. L’amortissement rapproche le coût de l’actif charges aux produits

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24
Q

Voici ce que l’amortissement n’est pas:

A
  • L’amortissement n’est pas une méthode d’évaluation
  • L’amortissement ne sert pas à constituer une réserve destinée à permettre à l’entreprise de remplacer ses actifs lorsque ces derniers seront complètement amortis
25
Q

Pourquoi amortir?

A

À l’exception des terrains, tous les actifs subissent une usure. L’usure de certains actifs corporels nécessite qu’on amortisse le prix d’achat de ces derniers. Certains actifs, comme les ordinateurs peuevnt devenir obsolètes avant que l’usure ne les rende inutilisables. Par obsolète, on entend d’un actif qu’il fonctionne encore, mais qu’on pourrait le remplacer par un autre actif plus performant.

26
Q

Quels sont les 3 facteurs qui intervienennt dans le calcul de l’amortissement?

A

1) Le coût
2) La durée de vie utile
3) La valeur résiduelle estimative

27
Q

Qu’est-ce que la durée de vie utile?

A

C’est une estimation de la vie productive d’un actif. On peut exprimer la durée de vie utile en années, en unitées d’oeuvre, en km ou autrement.

28
Q

Qu’est-ce que la valeur résiduelle estimative?

A

C’est une estimation de la valeur de l’actif à la fin de sa durée de vie utile

29
Q

Qu’est-ce que la valeur de rebut?

A

C’est une estimation de la valeur de l’actif à la fin de sa vie physique. Par exemple, une entreprise estime que la durée de vie utile d’une machine sera de 7 ans après quoi elle prévoit vendre la machine à un ferrailleur.

30
Q

Qu’est-ce que le coût amortissable?

A

Le coût amortissable est égal au coût de l’actif diminué de la valeur résiduelle

31
Q

Quelles sont les 3 principales méthodes employés pour déterminer l’amortissement ?

A

1) L’amortissement linéaire
2) L’amortissement proportionnel à l’utilisation
3) L’amortissement dégressif à taux double

32
Q

Qu’est-ce que l’amortissement linéaire?

A

Cette méthode alloue un montant égal d’amortissement à chacune des années de la durée de vie utile de l’actif. Pour déterminer la dotation annuelle, on divise le montant amortissable par le nbr d’années correspondant à la durée de vie utile

33
Q

Quelle est la formule de l’amortissement linéaire?

A

(coût - valeur résiduelle) / durée de vie utile en années

34
Q

Que peut on dire sur la relation entre la amortissements cumulés et la valeur comptable?

A

Au fil de l’utilisation de l’actif, les amortissements cumulés augmentent, tandis que la valeur comptable diminue

35
Q

Qu’est-ce que la méthode de l’amortissement proportionnel à l’utilisation?

A

Selon cette méthode, le même montant est attribué à chaque unité d’oeuvre produite par l’actif

36
Q

Quelle est la formule de l’amortissement proportionnel à l’utilisation par unité d’oeuvre?

A

(Coût - valeur résiduelle)/ durée de vie utile en unités d’oeuvre

37
Q

Qu’est-ce que la méthode d’amortissement dégressif à taux double?

A

Selon cette méthode, on calcule l’amortissement annuel en multipliant la valeur comptable de l’actif par un pourcentage constant, qui est le double du taux d’amortissement linéaire.

38
Q

Quelles sont les 3 étapes pour calculer l’amortissement dégressif à taux double?

A

1) Calculer le taux d’amortissement linéaire en année
ex: 100% / 5 ans = 20% par an
2) Multiplier ce taux par 2.
3) Calculer l’amortissement dégressif à taux double comme suit:
Valeur comptable de l’actif au début de la période * taux de l’amortissement
= 65 000$ * 0,40

39
Q

Pourquoi la méthode de l’amortissement dégressif à taux double se distingue-t-elle des deux autres méthodes?

A

1) Au début, on ne tient pas compte de la valeur résiduelle et on calcule l’amortissement de la première année selon le coût total de l’actif
2) L’amortissement de la dernière année correspond au montant à soustraire pour rendre la valeur comptable égale à la valeur résiduelle. Il s’agit d’une écriture d’équilibrage

40
Q

Qu’est-ce qui varie et qu’est-ce qui reste pareil selon les trois méthodes d’amortissement?

A

L’amortissement annuel varie selon les méthodes, mais l’amortissement total est le même, peu importe la méthode utilisée

41
Q

L’amortissement linéaire est la meilleure méthode à utiliser pour quel actif?

A

Pour un actif amortissable qui génère une quantité de produits relativement constante dans le temps, comme du mobilier de bureau, la méthode de l’amortissement linéaire répond à l’objectif de rattachements des charges aux produits

42
Q

L’amortissement proportionnel à l’utilisation est la meilleure méthode à utiliser pour quel actif?

A

Cette méthode convient surotut aux actifs qui subissent une usure due à leur utilisation. L’amortissement peut varier dans le temps, et on ne le comptabilise que lorsque l’actif est utilisé. Plus on utilise l’actif, plus l’amortissement est élevé. Les avions de ligne constituent un bon exemple d’actifs pour lesquels cette méthode convient

43
Q

L’amortissement dégressif à taux double est la meilleure méthode à utiliser pour quel actif?

A

Cette méthode convient surotut aux actifs qui génèrent des produits plus importants au cours des premières années de leur durée de vie utile que par la suite, comme l’équipement informatique. Cette méthode rattache des charges plus importantes enregistrées pendant les premières années aux produits plus importants générés pendant ces périodes

44
Q

Comment pourrait-on représenter graphiquement l’amortissement linéaire?

A

Il présenterait une ligne droite parce que l’amortissement annuel est le même pour toutes les périodes

45
Q

Comment pourrait-on représenter graphiquement l’amortissement proportionnel à l’utilisation?

A

Il ne présente aucun profil particulier parce que l’amortissement annuel varie selon l’utilisation de l’actif

46
Q

Comment pourrait-on représenter graphiquement l’amortissement dégressif à taux double?

A

une courbe décroissante car l’amortissement le plus important survient la première année et le montant décroît par la suite

47
Q

Quel est le rapport entre amortissement et impôt?

A

La plupart des entreprises utilisent l’amortissement linéaire pour calculer la valeur des immobilisations et des charges d’amortissement qu’elles comptabiliseront dans leurs états financiers, à l’intention de leurs propriétaires et de leurs créanciers. Mais, la plupart du temps, les entreprises inscrivent dans des registres distincts les charges d’amortissement qu’elles incluront dans leurs déclarations fiscales, parce que L’ARC permet aux contribuables de déduire un montant maximum précis

48
Q

Comment calculeraient ont l’amortissement pour un exercice partiel, par exemple de 9 mois?

A

Amortissement complet * 9/12
ex: 30 000$ * 9/12 = 22 500$

49
Q

Quelle est la formule pour trouver le montant de l’amortissement annuel lorsque l’entreprise veut modifier la durée de vie utile d’un actif?

A

Valeur comptable amortissable restante de l’actif / durée de vie utile restante révisée

50
Q

Comment calculer l’amortissement révisé selon la méthode de l’amortissement linéaire?

A

(coût - amortissement cumulés - nouvelle valeur résiduelle) / durée de vie utilse restante en années

51
Q

Qu’est-ce qu’un actif entièrement amorti?

A

C’est un actif qui est parvenu à la fin de sa durée de vie utile. On ne comptabilise plus aucun amortissement pour cet actif. S’il n’est plus utile, il est mis hors service. Toutefois, il est possible qu’il soit encore utile et que l’entreprise continue à l’utiliser. Les comptes de l’actif et ses amortissements cumulés restent dans les livres, mais aucun amortissement n’est comptabilisé

52
Q

Afin de comptabiliser la cession d’une immobilisation corporelle, il importe de:

A

1) Débiter le compte d’amortissements cumulés de l’immobilisation corporelle
2) Créditer le compte d’actif de cette immobilisation corporelle

53
Q

Supposons qu’une entreprise mette une machine hors service et que la charge d’amortissement du dernier exercice vienne d’être comptabilisée. Le coût de la machine a été de 60 000$ et il n’y a aucune valeur résiduelle. Les amortissements cumulés se chiffrent donc à 60 000$. Si l’actif ne peut être vendu, ni échangé, il est mis en rebut. Quelle serait l’écriture nécessaire?

A

Amortissements cumulés (débit de 60 000$)
Machine (crédit de 60 000$)

54
Q

Supposons que les agencements des magasins Walmart, qui ont coûtés 40 000$ soient mis au rebut à perte. Les amortissements cumulés sont de 30 000$ et la valeur comptable est alors de 10 000$. La cession est écrite comme suit:

A

Amortissements cumulés (débit de 30 000$)
Perte sur cession d’immobilisations corporelles (débit de 10 000$)
Agencements de magasins (crédit de 40 000$)

55
Q

Que peut on dire sur la comptabilisation des ressources naturelles?

A

Les ressources naturelles sont des immobilisations corporelles. Le minerai de fer, le charbon, le pétrole, le gaz naturel et le bois d’oeuvre en font partie. Les ressources naturelles sont commes des stocks qui se trouvent dans le sol ou au dessus du sol. On les passe en charges en les amortissant. Certaines entreprises utilisent le terme épuisement pour décrire l’amortissement des ressources naturelle

56
Q

Comment calcule-t-on la charge d’amortissement des ressources naturelles?

A

((coût - valeur résiduelle) / nbr d’unités total estimatif) x nombre d’unités produites

57
Q

Supposons qu’un puit de pétrole ait coûté 300 000$ et qu’on estime sa production à 10 000 barils. Le taux d’amortissement serait de 30$ par baril. Si 3 000 barils sont produits au cours de la première année, la charge d’amortissement sera de combien?

A

(3 000 barils x 30$ par barils) = 90 000$

58
Q

Quelle est la principale question éthique liée aux immobilisations corporelles et à l’actif incorporel?

A

La principale question d’éthique concerne la décision de comptabiliser ces éléments à l’actif ou de les passer en charges. D’une part, comme les entreprises souhaitent payer le moins d’impôts possibles, elles sont tentées de passer en charges auant de coûts qu’elles le peuvent. D’autres part, elles souhaitent que leurs états financiers soient aussi attrayants que possible, avec un résultat net élevé et des montants élevés pour leurs actifs

59
Q

Quelle est la règle générale permettant de décider si un coût doit être comptabilisé à l’actif ou passé en charges?

A

On comptabilise à l’actif les coûts qui contribueront à l’obtention d’un avantage économique futur et on passe en charges les autres coûts