Chapitre 1 : Histoire et Théories du DI Flashcards
La négation du Droit international, c’est quoi ?
C’ets une théorie qui considère que le DI n’est pas du droit et que c’est juste l’expression des rapports de force entre E
Quels sont les arguments de négationnistes?
D’abord ils pensent que le DI relève de la politique international, donc ce n’est pas O, les E peuvent la violer comme ils veulent
et ensuite ils pensent que le DI a une structure trop de différente cad y a pas de législateur ni de gendarme
Le volontarisme c’est quoi ?
C’ets une théorie qui dit que le DI s’impose et est O aux E que s’ils l’acceptent
Sur quoi est basé l’aspect O du DI pour les volontaristes?
Sur leur consentement à être lié, donc les E ne peuvent être tenu par des engagements qu’ils n’ont pas accepté
L’objectivisme, c’est quoi?
c’ets la théorie selon laquelle le caractère O du DI qui se reposerait sur un élément extérieur aux E.
L’objectivisme sociologique, c’est quoi?
Pour eux, ce sont la conscience des nécessités sociales qui st à la base du DI. Cad une norme ju nait lorsque le corps social (cad les sujet de droit d’un ordre juridique interne) a conscience que cette norme est tellement imp qu’elle est nécessaire. C’est la prise de conscience qui justifie les TI
L’objectivisme normatif c’est quoi?
Kelsen considère que le normes I st supérieurs aux normes nationales et au sein du DI la coutume I est la norme directement supérieur aux T. Les T sont O qu’en vertu d’une coutume I ; pacta sunt servanda. Kelsen rep à la q° du caractère O de la coutume I par la norme intitulé Grundnorm ou norme fondamentale
Les jus-naturalisme?
Ils considèrent que l’E à un pvr illimité qui doit être restreint par le DN, le DI est donc O s’il est conforme au DN