Ch8 : la scolastique juridique Flashcards
Enseignement du droit -> naissance des universités (13ème sc)
-> Rome (Antiquité) : enseignement dans le cadre familial (pédagogues privés)
-> époque carolingienne : écoles des clercs (Charlemagne)
-> milieu 9ème sc : écoles épiscopales (pas d’unité) + sous la tutelle de l’Eglise
-> 12-13ème sc : apparition univ (essor villes) : dominants Europe : Paris (théologie), Bologne (droit)
=> maitres et étudiants se retrouvent en corporation “Universitates” mais pvrs publics (laïcs) + Eglise cherche à mettre la main dessus : accordent privilèges, défense -> émeutes
=> St Louis reconnait indépendance de l’université mais Saint-Siège en la défendant s’assure un certain contrôle (enseignement)
Enseignement du droit dans les univ : organisation universitaire
Pas d’images types, mais univ caractères communs :
- corporation ecclésiastique (enseignants + étudiants assimilés à des clercs, autorité de Rome)
- droit de grève et droit de récession
- monocle local d’enseignement et collation des grades universitaires
Innocent II (12ème sc) déclare l’univ comme personne juridique/ morale
→ Bologne : corporation = étudiants (maitres forment un collège de docteurs), droit (romain = civil + canonique)
→ Paris : collège pour loger et nourrir étudiants, 4 facultés (lettres, droit, médecine, théologie)
Enseignement du droit : organisation des études (fin MA)
Univ médiévales s’occupent aussi enseignement primaire et secondaire -> cursus :
- faculté arts en 6 ans : bac + doctorat
- droit ou médecine (6 à 8 ans)
Droit (+ en + nb) examen :
- privé (commentaire texte)
- public (discours de thèse : disputatio)
=> licentia docendi délivrée
Enseignement du droit : méthode scolastique
Fin du 12ème sc -> 3 caractéristiques :
- science du langage (grammaire, étymologie)
- science de la démonstration (dialectique)
- science des autorités (texte référence)
→ 3 phases cours : lecture (analyse grammaticale) + explication logique + révélation contenu scientifique
=> dvpt rationalité occidentale et rigueur juridique (forte influence)
Etude du droit romain (13-14-15ème sc)
Avec scolastique évolution manière d’aborder les textes : on s’intéresse d’avantage au fond (commentaire, interprétation et mise en relation, discussion -> tirer règles générales ) qu’à la forme (glose) -> transition Odofrède (élève Accurse)
● école d’Orléans (13ème sc) : étude droit romain interdite à Paris (bulle superspeculam car théologie délaissée) → étude à Orléans : révolution enseignement : droit matériau à adapter au temps (esprit texte). Maitres célèbres : Jules de Réviginy, Pierre de Belleperche. Orléans éclipse Bologne
● écoles italiennes (14-15ème sc) : nouvel enseignement avec diversification du droit étudié (Cynus de Pistoi)
=> Bartolisme : droit romain (Justinien) matière première à refondre pour nvx droit.
Bartole + Balde mélangent droit romain et commun, droit romanon-canonique + commentaires => droit de l’Europe (triomphe méthode italienne)
Etude du droit canonique (13-14ème sc)
● renouvellement sources canoniques :
→ renouveau pvr législatif du pape : nvlle codification le Sexte (Boniface VIII) + clémentines (Clément V) + extravagantes, extravagantes communes => Corpus juris canonici (reconnu 1582)
→ Synodes diocésains : réunion diocèse avec l’évêque promulguant des statuts synodaux (mini codes du clergé)
→ tribunaux ecclésiastiques : l’officiel (par JP instaure jugement) avec juge délégué de l’évêque (official)
● écoles canoniques : imitent romanistes, méthodes se confondent. Guillaume Durand : speculum juris (traité de procédure révolutionnaire)
Droit canonique + romain => jus commune (Europe)
Epanouissement du jus commune
→ dvpt et concept du jus commune (droit commun) : universel , facteur d’unification (mélange droits). Il se répand par les juristes en Europe. Droit commun est secondaire et subsidiaire (applicable par défaut) aux droits particuliers et propres.
→ portée du jus commune : sources :
- doctrine : droit privé, influence droit canonique
- coutume : droit patrimonial
- JP (sens moderne) : pas véritable source
- loi : droit public
