Ch1 : droit romain origine et développement Flashcards
le droit et la loi à l’époque royale ou archaïque à Rome (ancien droit romain)
droit et religion mêlés (pontifes chefs religieux er connaissance du droit) mais désirent un partage des tâches :
- droit => paix entre les hommes (jus)
- religion => paix entre Dieu et hommes (fas)
Le roi est le seule détenteur de l’autorité, ne requière aucune approbation populaire
sources fondatrices du droit : la loi des XII tables (sous la République romaine)
Crise politique patriciens et plébéiens -> rep romaine est une oligarchie et gvt des meilleurs (savants, droit monopole des religieux = droit arbitraire)
=> demande lois écrites => 12 tables achevées en -449 par un collège de magistrats : égalités juridique des citoyens, cas concrets (pb évolution)
loi créatrices de droit sous la République romaine
=> lois demandées/ votées et lois données/ octroyées : consuls initiative qui est discutée par les contiens en assemblées (contiones) qui propose des modifications aux magistrats (non tenus). Puis projet définitif lu et voté par le peuple (réunit en centuries variant en fonction des revenus) à la majorité -> déclaration solennelle : renunciato puis contrôle de légalité. IL y a aussi des lois données par initiative exceptionnelle. Les lois sont non rétroactives et perpétuelle (abrogeable que par un autre texte)
=> plébiscites : concile de la plèbe (tribuns de la plèbe) prend des mesures propres aux plébéiens mais qui progressivement s’appliquant à tous et même autorité que les lois votées (prises par les consuls) puis les remplace
=> interprétation du droit : procédures droit restent seule connaissance des pontifes (formules, calendrier…) -> Gnaeus Flavius à l’initiative de son patron les divulgue (312-304 av JC) on peut tenter un procès sans pontifes
déclin des anciennes sources de droit (émergence du droit classique romain)
loi des XII tables plus adaptée (restreinte) et avec disparition de la rep les lois votées et plébiscites disparaissent -> loi émane de la seule volonté du prince
source du droit classique romain en expansion : dvpt de la doctrine (jurisprudentia)
ceux qui rendent le droit font des séances publiques et expliquent -> monopole religieux disparait totalement (deux sphères séparées) -> premiers juristes laïques (devient fonctionnaires publics du prince => technocratie)
méthodes de pensées et écoles (droit classique romain)
=> sabiniens (Sabinus) : conservateur, droit strict et application rigoureuse des règles anciennes
=> proculiens (Proculus) : innovateurs dans l’interprétation de la règle de droit
Juristes collaborent à l’application du droit et influence dans la philo (morale) -> réflexion -> début oeuvres doctrinales (def, classifications, Ulpien)
Gaius Les Institutes (160) avec classifications encore actuelles (plan code civil)
valeur de la doctrine : droit de répondre publiquement (droit classique romain)
jus publice respondendi (accordé par Auguste) privilège d’un certain nb de juristes choisis dont leur avis est supérieur autres ( ex auctoritate principis).
Adrien (IIème sc) : si ces juristes ont le même avis sur un point le juge doit suivre -> doctrine source de droit :
- importance reconnue des juristes
- emprise étatique croissante sur le droit
nvlle source de droit romain classique : édits des magistrats
1/ origine du droit prétorien ou édictal (opposé au droit civil romain plus ancien) : pb -> procédure très précises donc moindre erreur demande refusée + nvx litiges non pris en compte + droit civil romain que réservé aux citoyens pb des étrangers sur le territoire + dvpt vie eco nécessite actes juridiques => nvx besoins
2/ formation de l’édit perpétuel : milieu du IVème sc la juridiction passe des consuls aux prêteurs, et prennent de plus en plus de place (influence juge, élargit les textes…) :
- urbain : litiges entre citoyens romains
- pérégrin (242) : litiges entre étrangers ou entre citoyen et étranger
A leur entrée en fonction pour 1ans, ils publient un édit avec leur programme (promet un droit) donc renouvellement continuel du droit mais peu à peu stabilisation de l’édit qui devient perpétuel (ordonné par Adrien) donc plus source de droit
source transitoire du droit classique romain : les sénatus consultes
= décisions prises par le Sénat (collège démocratique composé de sages et conseille le gvt, administre les finances, prépare la guerre, cour de justice…)
Les Sénatus consultés sont ses avis dont l’application est confiée aux magistrats qui sera suivit sans discuter (prestige et autorité sans force obligatoire)
Rôle politique décroit mais sénatus consultes prennent de l’ampleur (organe législatif au service du pvr). Mais ils disparaissent quand l’empereur n’a plus besoin d’apparences républicaines.
les constitutions impériales comme nvlle source de droit
= texte normatif qui émane de l’empereur
Origine et caractères généraux : transformation du régime politique où le pvr de faire les lois est passé du peuple (apparence républicaines) au prince dont les constitutions ont force de loi (ce qui plait au prince a force de loi, Ulpien). Il y a différents types :
-> édits impériaux : prescrit° générales (applicables à tout l’empire ou une catégorie, intemporels)
-> décrets : jugement de l’empereur sur une affaire,
mais par son prestige acquirent force de précédents
-> rescrits : réponses données par l’empereur qui ne porte pas sur le fond de l’affaire mais donne une solution juridique, prennent peu à peu valeur de RDD (applicables dans des cas analogues)
-> mandats : instructions administratives d’un empereur à ses fonctionnaires (valeur que pendant son mandat, ou la vie de l’empereur)
droit romain dans la partie occidentale -> coutume comme source de droit
A partir du IVème siècle le pvr impérial politiques s’affaiblit, le territoire recouvre des ethnies très diverses donc droit romain classique complexe.
=> usages locaux se développent = coutume qui adaptent règles de droit = droit vulgaire/ commun
Juristes essayent de la définir, et discutée comme source de droit (force obligatoire). Sa valeur repose sur :
- consentement général (philosophes)
- ancienneté, établit par les moeurs (Justinien)
- caractère rationnel (Constantin)
Les barbares intégrés à l’empire pratiquent un droit oral et simple, et ces usages locaux sont repris par la législation s’ils ne s’opposent pas à l’ordre publique, et amalgamés => droit vulgaire/ commun = droit romain simplifié et adapté
droit romain dans la partie occidentale -> triomphe de la législation impériale
Inflation de la législation impériale : pragmatiques sanctions (édits un peu moins solennel, Const° d’interêt général), Const° se multiplient, décrets, rescrits…
=> codifications : recueils d’initiatives privés mais deviennent officiels
a. codifications privées : collections de décrets impériaux mais lacunes (se contente d’analyser les décisions sans donner totalité de l’affaire)
Deux compilations avec intégralité : code grégorien (fin du IIIème sc, Gregorius) et code hérmogénien (Hergemonius)
b. code Théodosien (achevé en 437) empereur d’Orient Théodose réunit toutes les Const° supprime les contractions et inutiles, classe, ajoute… valable pour les deux empires. Il complète les codes précédents.
Il demeure jusqu’à la chute de l’empire d’occident (mais garde tjrs une gros influence), mais détrôné en orient par les compilations de Justinien.
droit romain dans la partie occidentale -> évolution de la doctrine : loi des citations
oeuvres d’interprétations se multiplient (contradictions, pas clair) -> loi des Citations (426 par Valentinien III d’Occident) permet d’alléguer devant les tribunaux seulement 5 juristes (Gaius, Papinien, Ulpien, Modestin, Paul) -> contrôle de la doctrine par le pvr (source de droit se tarit alors)
droit romain dans la partie orientale -> corpus juris civilis
= synthèse de tout le droit romain jusqu’au VIème sc
Justinien ambitions politiques : extérieur (unité) et intérieur (unification juridique) -> prof Tribonien
● code (avril 429, nvlle version en 534) compile toutes les lois (avec interventions sur les textes) par une commission de 9 membres, classés en 12 livres/ thèmes
● digeste (publié 16dec 533) compilation de la JP classique = doctrine aujd en 50 livres thématiques et fiches par auteur
● institutes (publié 1mois avant le digeste) manuel à l’usage des étudiants, plan de Gaius en 4 livres (personnels, choses, biens, actions) pour former les esprits au droit + préface célèbre
● novelles : nvlles Const° après les promulgations appelées novelles, qu’il faut gérer : à leur tour compilées après la conquête d’Italie (à la demande du Pape) qui reçoit la législation romaine
droit romain en Gaule -> situation juridique avant 212 : le droit des gens
pb de droit (étrangers vivant sur le territoire avec leurs usages et droit romain non directement appliqué) -> prêteur pérégrin crée des règles applicables à tous claires et simples : droit des gens = mélange coutume, droit prétorien, législation impériale, doctrine, droit romain -> indépendant des religions, peu formaliste et fondé sur le propre de toutes les stés humaines
