Ch.3 dossier 2 Flashcards
Qu’est-ce que le traité de Paris met fin à?
Il met fin à la guerre, de 7 ans, c’est un traité de paix. Il officialise la victoire de la G-B
Quels sont les possesions françaises?
Saint-Pierre et Miquelon (deux iles au sud de Terre-Neuve), Guadloupe,Martiniwue et Sainte-Domingue (aujourd’hui Haiti).
La France perd toutes ses possessions en Amérique du Nord sauf les deux îles au sud de Terre-Neuve.
Pourquoi créer-t-il la proclamation royale?
Cette loi a pour but d’organiser les territoires que la Grande-Bretagne vient d’aquérir en Amérique du nord.
Qu’est-ce que la proclamation royale fait?
Elle délimite nottament les frontière de la Province de Québec et dote la nouvelle colonie britanique de sa première constitution mettant fin au régime millitaire?
Province?
Synonyme de colonie
Constitution?
Ensemble de lois fondamentales qui déterminent l’organisation, les fonctions et les pouvoirs du gouvernement d’un État.
Quelle est la structure polithique selon la proclamation royale?
Grande-Bretagne:
Roi
Parlement britanique (Chambre des lords et chanbres des communes)
Colonie:
Gourveneur général
Chambre d’assemblé (à venir)
Population
Structure administrative selon la proclamation royale?
Lois, religion, langue et modes de divisions des terres.
Lois:
Civiles et criminelles britaniques doivent être appliquées, canadiens ne connaissent pas ces lois.
Le droit civil et droit criminel sont en anglais.
Religion:
- toléré religion catholique
Il cherche à la faire disparaitre pas trois moyens:
- La perception de la dime est interdite. Le clergé est donc privé de revenus, ce qui menace sa survie dans la province.
- Le clergé n’a plus d’adminisrateur depuis le décès du dernier évêque et la nomination d’un nouvel évêque n’est pas permise
- Le gouverneur doit faciliter la venue de membres du clergé protestant et faire construire des églises protestantes.
Bref: la religion catholique est toléré, mais la perception de la dîme et la nomination d’un nouvelle évêque sont interdites.
Mode de division des terres:
- Les seigneuries existantes sont maintenues, mais il n’est plus permis aux seigneurs de percevoir la taxe (le cens) auprès des paysans
- Les nouvelles terres doivent être aménagées en CANTONS, selon le système anglais des townships.
Bref: Les nouvelles terres doivent être distibuée en cantons, selon système anglais. Système seignerial est maintenu, mais perception des taxes par les seigneurs est interdite.
Cantons:
Les donnes au colons pour qu’ils deviennent propriétaires de cette terre. C’est seulement les anglephone qui peuvent s’y installer. Les canadiens auront pas de places alors, il faut qu’il deviennent anglephones.
Quel est le but des cantons?
Son but est d’être pareil comme en angleterre pour assimiler les francophones.
Première loi constitutionelle?
La proclamation royale
La colonie française est?
(territoire)
Amputée de l’extrémité de son ancien territoire afin d’empêcher les Canadiens d’avoir trop de contacts avec les Français des île Saint-Pierre et Miquelon.
La Grande-bretagne est devenu?
Le plus vaste empire du monde.
Qu’est-ce que la Grande-Bretagne contrôle en Amérique du Nord en plus de la province de Québec?
Les treizes colonies, la Nouvelle-Écosse, la colonie de Terre-Neuve et la floride (cédée par les espagnols)
Qu’à pour but la proclamation royale avec les autochtones?
De régir les relations avec les Autochtones.
(mettre un cadre/ contrôler les relations avec les authoctones)
Qu’est-ce que la proclamation royale leur accorde (autochtones)?
Un très vaste territoire , aucun sujet britanique ne peut s’installer sur ces terres sans la permission spéciale du gouverneur.
But proclamations royale:
Assimiler canadiens
Langue:
L’anglais doit être la seule langue d’usage dans l’administration, même si la population ne parle que le français. L’anglais est la langue officielle de l’Administration.
Territoire:
La colonie, nommée “Province de Québec”, est limitée à la vallée du Saint-Laurent.
Administration:
Un gouverneur britanique détient le pouvoir, secondé par un conseil nommé par lui. Il doit créer une Chambre d’assemblée, mais elle ne verra pas le jour sous cette constitution.
