C2- La peine méritée: la théorie de la rétribution Flashcards
Qu’est-ce qu’une théorie de la peine? Définition et rôle
Les théories de la peines sont des théories normatives. Elles permettent de comprendre comment une décision est institutionnellement appropriée ou acceptables. Les théories de la peine dise ce qui doit être fait, que l’objectif soit atteint ou non (ex: théorie de la dissuasion n’est pas validée mais, continue à être prise en compte).
Son rôle n’est pas d’expliquer le comportement d’un juge mais, permet de comprendre comment la décision va être rendu acceptable. Elle fournit un vocabulaire acceptable permettant de justifier la peine. Son rôle n’est donc pas de comprendre et d’expliquer la réalité.
Les énoncés (questions) d’une théorie de la peine (7).
1- Au nom de quoi l’État punit-il?
2- Quel est le but de la peine?
3- Qui peut-on punir?
4- Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme une peine?
5- Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique)?
6- Quel type de peine doit-on choisir?
7- Quelle quantité de peine doit-on imposer?
Explique les origines religieuses de la théorie de la rétribution.
Origine de la théorie de la rétribution remonte à la pensée religieuse chrétienne. Plus précisément de la doctrine de St-Anselme, un théologien et philosophe qui avait comme idée qu’il n’y avait rien que l’être-humain puisse faire ou donner pour effacer ce qu’il a fait. On demande alors un châtiment, la personne doit souffrir pour effacer le mal du pêché. Ce n’est pas une justice bienveillante. Au mal fait, il faut subir un mal. Il n’y a pas d’autres solutions possibles, rien qu’on peut donner à Dieu, que notre souffrance est une réponse suffisante. Dans cette penser, pardonner ou la réconciliation est un signe de faiblesse de la justice.
Comment se déploie la forme moderne de la théorie de la rétribution?
Aujourd’hui, nous gardons l’idée derrière la doctrine de St-Anselme mais, nous la rendons laïque. Le point de référence est Emmanuel Kant avec sa doctrine du droit de punir. Dit que la justice se fait au nom de la dignité. Il garde donc l’idée qu’il n’y a rien que la personne peut faire ou donner pour “payer” son acte. Que la peine souffrante est donc acceptable et légitime.
Quel est le fondement du droit de punir selon la théorie de la rétribution?
Punir est un devoir morale et éthique pour faire la justice et rétablir la moralité. Seule la souffrance est juste et peu enlever le “mal” et rétablir l’équilibre troublé. Le fondement du droit de punir est donc au nom de la justice et de la moralité.
Différencie la théorie scientifique de la théorie normative.
- Une théorie scientifique est fondée à partir d’une méthodologie et d’une rigueur scientifique. Elle a pour but de décrire et d’expliquer pour comprendre la réalité.
- La théorie normative tant qu’à elle n’est pas basé sur la science et n’a pas comme objectif d’expliquer mais, plutôt de prescrire la réalité. C’est-à-dire comment la réalité doit être et comment ont veut qu’elle soit. C’est une théorie pratique qui veut influencer la pratique.
VRAI OU FAUX. Puisque les théories de la peine sont des théories normatives, il en résulte qu’elles peuvent facilement changer et se modifier en fonction des preuves empiriques de l’inefficacité de telle ou telle peine
FAUX
«s’en fou» des constats scientifiques qui montre qu’elles sont fausses, qu’elle ne fonctionne pas. N’a aucun rapport avec ce que la réalité est mais, veut influencer la pratique en disant ce qu’elle doit être. Son rôle n’est pas d’expliquer pourquoi le juge punit de cette manière mais, est là pour dire ce que l’autorité doit faire.
Est-ce que les actions hors justice pénale sont considérés comme de bonnes réponses au crime selon la théorie de la rétribution?
NON! Ce n’est pas suffisant. La justice pénale est la seule façon de répondre au crime selon cette théorie. Seule la peine afflictive est capable d’atteindre l’objectif de faire la justice et rétablir l’ordre.
Quel est le but de la peine selon la théorie de la rétribution?
Punir pour punir, c’est la finalité. Punir n’est donc pas dans le but d’un objectif futur (ex: réhabiliter ou prévenir). C’est un mal donné au nom d’un autre mal.
Comment on vérifie l’efficacité de la peine?
C’est la seule théorie qui est à l’abris des critiques sur l’efficacité parce que pour qu’elle fonctionne, il suffit simplement de punir. L’objectif est l’énonciation de la peine et un fois qu’il est atteint, la peine est efficace. Il n’est pas possible de critiquer cette théorie avec l’argument de l’efficacité (pas de visée supplémentaire, que punir).
Quel est la position de la théorie de la rétribution face à l’utilitarisme?
L’utilitarisme est une théorie qui pense la finalité comme la production d’un effet dans l’avenir (réhabilitation, prévention). La théorie de la rétribution est de ce fait contre l’utilitarisme parce que c’est une théorie (utilitarisme) qui utilise l’être-humain comme un moyen pour provoquer un effet dans l’avenir. Ce qui n’est pas un principe de la théorie de la rétribution dont la peine vise uniquement à effacer le mal et non à produire quelque chose dans l’avenir.
VRAI OU FAUX: Tout les rétributivistes sont pour la peine de mort.
FAUX
Explique brièvement l’exemple de l’île.
Argument de la peine de mort au dernier meurtrier de l’île: rien que la personne puisse faire pour satisfaire la justice, que la mort est justifiée, justifiable même si la société va disparaître
- Peu importe ce qui va arriver dans l’avenir (pensée tournée vers le passé et le présent, effacer le mal), but est de rétablir l’ordre, répondre de façon égale au mal du crime et mal de la peine. Regarde pas l’effet dans l’avenir
- Obligation morale, punir est un impératif catégorique, autorité à devoir moral de punir pour rétablir l’ordre rompu.
- Si ne fait pas ça, justice est complice.
Nomme une limite du droit de punir selon la théorie de la rétribution.
Si l’individu ne peut pas choisir de faire le mal, l’État ne peut pas punir (ex: ne peut pas punir les jeunes, ceux ayant des troubles mentaux). Le crime doit être intentionnellement fait et condamné par un tribunal selon les principes du droit.
Que signifie le principe de l’égalité selon la théorie de la rétribution?
Cela signifie de penser la peine par rapport au crime. C’est une représentation particulière de la loi du Talion qui est une loi interprété dans le sens de donner une limite maximale, nous ne pouvons donner plus que ça, plus que le plafond (Oeil pour oeil, dent pour dent). La nouvelle interprétation ajoute un plancher. Il y a une peine minimum qu’il faut donner dans la logique qu’il faut une association entre le crime et la peine. Voir comme une balance: le poids du mal légitime donné par l’État doit être ÉGALE au poids du mal illégitime laissé par la faute commise. Ce principe limite l’excès et empêche de punir moins ou d’une autre façon qu’avec la souffrance.
