Brevet Flashcards
1
Q
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? (3)
A
- Est liée à tout produit qui résulte d’une activité intellectuelle créatrice;
- Quel qu’en soit la forme matérielle;
- Auquel s’appliquent des droits conférés par la loi (droits de PI).
2
Q
Vrai ou faux, la PI est considérée comme un bien intangible ou actif incorporel ?
A
Vrai
3
Q
Qu’apporte la propriété intellectuelle à un individu ?
A
Elles accordent au titulaire du droit un monopole d’exploitation temporaire (droit d’exclusion) de sa création, en contrepartie de sa diffusion au bénéfice de la société.
4
Q
Lire
A
On peut revendiquer des inventions d’autrui pour autant qu’on respecte les critères de brevetabilité.
Exemple brevet sur A + B. On peut obtenir un brevet sur A+B+C mais on aura pas le freedom to operate par contre. A noter que le Freedom to operate n’est jamais évalué par les examinateurs de brevet.
5
Q
Donne quelques exemples de propriétés intellectuelles.
A
Appareil respiratoire par contrôle neural ou le procédé qui permet le contrôle, une BD (son histoire, personnages, capacité de reproduire l’œuvre), la forme d’un soulier de course performant, la forme du comprimé qui cause une perte de poids, la formulation pharmaceutique d’un molécule ou la structure chimique de la molécule.
6
Q
Quels sont les 3 principaux droits accordés par la PI ?
A
- Utiliser sa propriété sans l’interférence des tiers.
- Exclure les autres de l’usage de la propriété
- Tirer un profit de ce monopole
7
Q
Vrai ou faux, le propriétaire des droits de PI peut les faire valoir à l’encontre des tiers.
A
Vrai
8
Q
Vrai ou faux, il a aussi le loisir de concéder à des tiers la totalité ou une partie de ses droits (notion de licence).
A
Vrai
9
Q
Qu’est-ce qu’une licence ?
A
La licence consiste à octroyer à un tiers tous ou un partie de ses droits de PI en échange de redevances ou autres formes de rémunération.
10
Q
Vrai ou faux, en accordant une licence, le titulaire de la PI pert ses droits ?
A
Faux, en accordant une licence, le détenteur de la PI conserve ses droits, mais de façon limitée.
11
Q
Qu’est-ce qu’une cession ?
A
La cession implique le transfert total à un tiers des droits de PI détenus par le propriétaire moyennant une rétribution.
12
Q
Vrai ou faux, la cession est révocable ?
A
En principe irrévocable, mais peut l’être dans certaines conditions
13
Q
Vrai ou faux, le titulaire pert ses droits après la cession.
A
Vrai
14
Q
Lire sur les exemples de licences
A
Licence d’exploitation de brevets - ex. utiliser, fabriquer, vendre un produit breveté
Licence de droits d’auteur – ex. reproduction d’une œuvre
Licence d’utilisation de logiciels – ex. open source
License de marque autorise un tiers à opérer sous la marque du titulaire – ex. franchise
15
Q
Lire quelques caractéristiques des licences
A
Exclusive même à l’égard du propriétaire
Avec ou sans droit de sous licence
Non-exclusive
Limitée dans le temps
Limitée à une fin précise (domaine d’application)
16
Q
Que protègent les brevets ?
A
Les inventions
17
Q
Que protègent les droits d’auteur ?
A
Les œuvres artistiques et littéraires
18
Q
Que protègent les marques de commerce ?
A
Les signes distinctifs/logos/slogans
19
Q
Que protègent les dessins industriels ?
A
La configuration esthétique
20
Q
Que protègent les secrets de commerce ?
A
Les informations confidentielles
21
Q
Lire sur l’importance de la PI au Québec
A
Parmi ces défis, le transfert de l’innovation vers les marchés et la société repose de façon critique sur la création de propriété intellectuelle (PI), cet actif intangible qui constitue une part grandissante de la valeur des entreprises. Alors que le Québec a une position enviable en matière de recherche et d’innovation, la création de PI ne correspond pas à ses ambitions et aux investissements consentis. L’importance de la PI est parfois sous-estimée et les outils de PI souvent méconnus par les innovateurs.
22
Q
Que comprennent les brevets incorporels ?
A
Technologies, inventions, procédés, savoir-faire, expertise, méthodes d’affaires, publications, données de recherche renommée, informations, image de marque, etc.
23
Q
Qui émet les brevets ? (2)
A
Les gouvernements :
1. OPIC = Office de la Propriété Intellectuelle du Canada
2. USPTO = United-States Patent and Trademark Office
24
Q
Qu’est-ce qu’une invention doit comprendre pour être brevetables ? (2)
A
- Fournir un résultat utile ou apporter une solution à un problème
- Être mise en pratique
25
Exemples d'inventions brevetables.
26
Qu'est-ce qui ne peut pas être brevetable ?
Méthodes de travail, les formes de vie supérieurs et les programmes informatiques
27
Qu'est-ce que l'on peut breveter d'une molécule. (3)
Par sa structure
Par ses propriétés chimiques ou physiques
Par son procédé de fabrication
28
Qu'est-ce que l'on peut breveter d'une méthode ou procédé.
Série d'étape pour obtenir un résultat désiré (ex. nouvelle méthode pour fabriquer des aldéhydes)
29
Vrai ou faux, on peut breveter des molécules naturelles ?
Faux
30
Vrai ou faux, on peut breveter la composition d'une matière.
Vrai
31
Comment est-ce que l'on peut breveter une utilisation ?
Utilisation d’une ancienne molécule pour une nouvelle utilisation est permis (non-évident).
32
Caractéristique du brevet de bipolymères ?
1. ADN, ARN et protéines
2. Doivent démontré leur utilité
33
Caractéristique du brevet d'un commercial package and kit.
Composé ou une composition, ainsi que les instructions d'utilisation.
A kit claim must also be directed to at least two elements, either two
compounds or compositions, or at least one compound or composition, together with instructions for the use of the compound(s) or composition(s).
34
Lire
Les utilités futiles, telles que l'utilisation d'un oligonucléotide comme sonde pour localiser des séquences similaires, ne sont généralement pas acceptables, sauf s'il peut être démontré qu'une telle utilité a une application dans le monde réel - par exemple, dans le domaine du diagnostic.
Toutefois, si un examinateur a des raisons de croire qu'une séquence revendiquée n'est pas suffisamment étayée ou n'est pas suffisamment similaire à la séquence spécifique qui possède l'utilité, la revendication sera rejetée. Si le seuil de pourcentage d'identité est fixé à un niveau si bas qu'il englobe des séquences qui ne possèdent pas l'utilité requise, la revendication sera rejetée.
35
Caractéristique du brevet chez les anticorps.
Démontré une utilité.
ATTENTION : Si un antigène est connu ou évident à la date de dépôt, les revendications portant sur une classe générale d'anticorps réagissant à cet antigène seront également considérées comme évidentes si les méthodes de production étaient habituelles à cette époque.
36
Vrai ou faux, un brevet donne le droit d'utiliser une invention.
Faux
Obtenir un brevet et détenir la liberté d’exploitation sont deux concepts différents.
Par exemple, on peut breveter une amélioration d’une invention connue, mais il est possible que notre amélioration soit en contrefaçon du brevet protégeant l’invention connue (freedom-to-operate).
37
Quel est le rôle d'un brevet ?
Un brevet va permettre d’empêcher un tiers de fabriquer, vendre, utiliser, etc. ce qui est protégé dans le brevet sans l’autorisation dans les territoires où un brevet est en vigueur.
38
Combien de temps est-ce qu'un brevet est viable ?
20 ans
39
Vrai ou faux, un breveté peut intenter une poursuite en contrefaçon dans les juridictions où il a un brevet en vigueur.
Vrai
40
Qu'est-ce que le critère de nouveauté ?
Rien d'identique ne doit jamais avoir été accessible à la connaissance du public n’importe où dans le monde.
Le demandeur doit être le premier à déposer une demande de brevet sur cette invention.
Pas nécessaire de démontrer qu’au moins une personne a effectivement accédé à la divulgation la possibilité de le faire est suffisante.
Divulgation à une seule personne sans aucune restriction de confidentialité peut être considérée comme une divulgation publique.
D’où l’importance de rédiger des ententes de confidentialité (CDA)
Dans le cas de partage de documents, identifiés clairement qu’ils sont confidentiels
41
En quoi consiste une divulgation
Une divulgation n’a pas besoin d’être «supportée» par des évidences scientifiques.
Mentionner explicitement dans un document que le composé X permet de traiter la maladie Y sans apporter de preuve expérimentale est suffisant;
Le fait que la divulgation ne reconnait pas le mécanisme d’action ou identifie le «mauvais» mécanisme d’action n’est pas important;
42
Qu'est-ce qu'une divulgation exacte de l'intention ?
La divulgation que le composé X permet de traiter le cancer n’est pas une divulgation que le composé X permet de traiter le cancer ovarien;
Donc, simplement dire que je travail sur un composé pour traiter le cancer ne constitue pas une divulgation
43
Que doit comprendre une divulgation pour être habilitante ?
L’invention doit être réalisable par une personne dans le domaine à partir de l’information fournie (divulgation habilitante)
Une divulgation que le composé A (sans donner son nom ou sa structure chimique) permet de traiter le cancer ovarien n’est pas une divulgation habilitante
La divulgation qu’une cellule spécifique surexprimant le gène Z est utile en thérapie génique n’est pas une divulgation habilitante si au moment de la divulgation il n’y avait aucune méthode connue pour transfecter/transformer ce type de cellules
44
Qu'est-ce qu'une période de grâce ?
Période de grâce d’un an dans certains pays dont le Canada et les États-Unis pour une divulgation provenant directement ou indirectement de l’inventeur;
Mais pas tout les pays! (exclusion UE).
45
Qu'est-ce que l'inventivité ou non évidence ?
L’invention constitue un apport inventif et n'est pas évidente pour une personne possédant les connaissances de base et travaillant dans le domaine de votre invention.
46
Vrai ou faux, l'évaluation de l'évidence est plutôt subjective.
Vrai, point de discorde durant poursuite des demandes de brevet et litige.
47
Comment prouver la non-évidence ? (3)
Identifier des échecs pour démontrer que ça ne fonctionne pas toujours.
p.ex. plusieurs anticorps ont été testés avant d’identifier un qui avait un effet antitumoral.
Démontrer des effets ou avantages inattendus de l’invention.
Dans le cas de combinaison de médicament, démontrer un effet synergique (pas additif).
Trouver des enseignements contraires dans l’art antérieur.
Démontrer que l’art antérieur est déficient
48
Qu'est-ce que le critère d'utilité du brevet ?
Il faut démontrer que l’invention est fonctionnelle et exploitable;
49
Exemples de critère d'utilité dans le domaine de la biotechnologie.
Dans le domaine de la biotechnologie, les exigences sont particulièrement rigoureuses :
Les résultats in vitro (en laboratoire) sont généralement considérés comme insuffisants pour prouver l'utilité de l'invention.
Il est nécessaire de fournir des résultats obtenus dans un modèle animal se rapprochant le plus possible de l'organisme humain.
Ces tests sur des modèles animaux pertinents permettent de mieux évaluer l'efficacité potentielle de l'invention pour des applications humaines (si c’est l’objectif de l’invention).
50
Lire les caractéristiques d'une demande provisoire de brevet ?
Déposer dans une juridiction (habituellement le USPTO)
Comporte une description de l’invention avec figures/dessins (n’est pas une demande complète)
Sert uniquement à obtenir une date de priorité reconnue internationalement pour la matière divulguée dans la demande
Ne sera jamais examinée et ne sera jamais publiée si pas de demande régulière déposée ultérieurement
Taxe de dépôt de 150 USD (vs. près de 1000 USD pour demande régulière)
Aucune formalité à compléter
Ne démarre pas le compteur de 20 ans
Cependant, elle devient la date de priorité lorsque la demande complète est envoyée.
Nouvelle matière pourra être ajoutée dans la demande régulière
Mais cette nouvelle matière ne sera pas couverte pas la date de priorité.
51
Quels sont les avantages d'une demande provisoire de brevet ?
Donne une date de priorité; empêche un autre inventeur de protéger cette même invention.
Moyen rapide et peu cher d’obtenir une protection et établir une étude de marché ou négocier avec partenaire commercial sans les coûts élevé d’une demande régulière.
Facile à remplir avec peu d’aide juridique.
Pas besoin d’avoir tous les détails de l’invention, des résultats peuvent ajouter lors de la demande régulière.
52
Quel est le désavantage d'une demande provisoire de brevet ?
Aucune date de priorité dans le cas d’un abandon, constitue un risque s’il y a une divulgation publique.
53
Quel organisme est le moins cher pour la demande de brevet ?
USPTO est moins cher
In conclusion, a provisional patent application is used to temporarily protect an invention in up to 150 countries before the patent is granted This is quite convenient for inventors to test the market and gather data on the invention before spending considerable funds. It also strengthens your negotiating position for a sale, partnership, or financing.
54
Que doit comprendre une demande régulière (7)
La demande complète est envoyée à l’office de la propriété intellectuelle d’une juridiction et celle-ci sera examinée. Une fois approuvé des frais s’appliquent périodiquement pour la période de 20 ans.
Pétition (demande formelle)
Titre
Nom et adresse
Déclaration relative au droit
Abrégé
Texte de 150 mots décrivant votre invention et comment l’utiliser
Revendications
Constituent le fondement juridique qui protège votre invention
Description
Elle doit être suffisamment claire pour qu'une autre personne puisse fabriquer et utiliser votre invention uniquement au moyen de votre description.
Dessins (si applicable)
Illustrer toutes les caractéristiques de l'invention définies par les revendications
Liste des séquences (Protéines ou acides nucléiques)
55
Qui est considéré comme l'inventeur de l'objet ?
La ou les personnes qui font la demande sont considérées pour la/les uniques personnes inventeurs de l'objet
56
Qu'est-ce qu'une demande PCT (patent corporation treaty) ?
Demande déposée à l’Organisation Mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) dans une des 7 langues reconnues (allemand, anglais, chinois, espagnol, français, japonais ou russe).
Processus centralisée de dépôt reconnue par les >150 pays signataires du PCT.
La demande PCT ne deviendra pas un brevet international.
Nécessaire de choisir les pays dans lesquels on veut poursuivre.
Examen préliminaire effectué –permet d’obtenir une opinion sur la brevetabilité
57
Quels sont les désavantages d'une demande PCT ?
Frais supplémentaires pour déposer à l’OMPI.
Délai additionnel avant la publication du brevet.
Donc, pas recommandé si un dépôt n’est envisagé uniquement dans quelques juridictions.
58
Lire
Le PCT permet de rédiger une seule demande et la déposé au WIPO ce qui évite des frais additionnels pour chaque juridictions = chaque juridictions aura ces propres standards pour présenter les demandes, donc pas besoin de devoir si plier à ces différences. Avec le PCT, les standards sont acceptés par tous, donc au final c’est vraiment une seule demande.
Doit quand même être traduite dans la langue accepté par le bureau national.
59
Combien de temps dure le brevet provisoire ?
12 mois
60
Combien de temps dure un brevet provisoire PCT ?
30 mois
61
Qu'est-ce qu'une continuation in part (CIP)
C’est une demande de brevet qui revendique la priorité d'une demande antérieure A et qui ajoute de nouveaux éléments pour créer la demande CIP B.
Par exemple, si la demande antérieure A déposée le 1er janvier 2020 divulgue les caractéristiques A, B, C et D, une demande de CIP B déposée le 1er mars 2021 divulguerait également les caractéristiques d'amélioration A, B, C et D, ainsi que des caractéristiques supplémentaires E et F.
62
Quels sont les avantages du CIP ?
Réduction des coûts de gestion des brevets.
Simplicité : une seule famille de brevet.
63
Quels sont les désavantages du CIP ?
Perte de temps de protection pour la nouvelle matière.
Date de priorité devient la demande antérieure A.
64
Lire
Technically speaking, any claims in CIP Application B that are directed to only features A, B, C and D would be entitled to the January 1, 2020 filing date and any claims that include any of features E and F would only be entitled to the March 1, 2021 filing date.
With a CIP application, you are usually condensing your patent portfolio to a single series of patent applications which results in fewer patents to manage and maintain via patent maintenance fees.
By using a CIP application, you are able to file a single continuation application at a time to keep prosecution open for the original design and the improved design for your product. If you filed a new application, you would potentially have to have two continuation applications pending all of the time which increases patent prosecution costs.
65
Qu'est-ce qu'un brevet divisionnaire (divisionnal patent)
Ce type de demande est utilisé lorsque la demande parent couvre plusieurs inventions distinctes, ce qui peut contrevenir à l'exigence d'unité d'invention.
La demande divisionnaire permet alors de séparer ces inventions en plusieurs demandes individuelles tout en conservant la même date de dépôt que la demande parent.
66
L'OPIC considère que les combinaisons suivantes de catégories de revendications sont acceptables au sein d'une même demande :
un produit et un procédé de fabrication de ce produit;
un produit et une utilisation (ou une méthode d'utilisation) de ce produit;
un produit, un procédé de fabrication de ce produit et une utilisation de ce produit;
un appareil et un procédé mis en œuvre sur cet appareil.
67
Qui n'est pas considéré comme un inventeur ?
La personne à l’origine de la découverte du problème mais qui n’a pas été impliquée dans la solution n’est pas inventeur.
Les suggestions de lignes directrices d’avenues de recherche susceptibles de mener à une invention ne sont pas suffisants pour être inventeur.
L’exécution d’un protocole expérimental représentant la mise en pratique du concept de l’invention ne mène pas au statut d’inventeur.
68
Lire
Le PCT permet de rédiger une seule demande et la déposé au WIPO ce qui évite des frais additionnels pour chaque juridictions = chaque juridictions aura ces propres standards pour présenter les demandes, donc pas besoin de devoir si plier à ces différences. Avec le PCT, les standards sont acceptés par tous, donc au final c’est vraiment une seule demande.
Doit quand même être traduite dans la langue accepté par le bureau national.
69
Regarder
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Lire sur les coût pour amener une thérapie sur le marché
Donc, on voit ici comment c’est très très cher pour amener un médicament de la paillase au patient. Qu’est-ce qui permet au entreprises de pouvoir se lancer dans ces démarches et attirer suffisamment de capital pour aller de l’avant ? Les brevets, pourquoi, parce que ça leur donne un monopole sur l’exploitation commercial afin de récupérer leurs investissements.
#
71
Quelles conséquences a la fin d'un brevet pour l'entreprise ?
Début 2010 le monde du pharma a connu une des plus grande vague d’expiration de brevet (patent cliff) de l’histoire du pharma :
En 2011, Lipitor (atovarstatin), Caduet (amlodipine/atorvastatin), Combivir (lamivudine/zidovudine), et Solodyn (minocycline extended release tablet) ont tous perdu leur protection par brevet.
Perte combinée de 7 G $USD en ventes pour les entreprises pharma
Entre 2010 et 2012, Lipitor, Protonix (pantoprazole) et Geodon (ziprasidone) ont perdu leur protection par brevet.
Cela représente 42% des revenus de Pfizer
72
Lire
Un autre « Patent Cliff » est attendu dans les prochaines années avec la fin des brevets sur de nombreux médicaments « blockbuster », dont Keytruda (Merck), Humira (AbbVie), Opdivo (BMS) et Eliquis (BMS).
Keytruda : 25 G$ USD en 2023, soit 41 % des ventes de l’entreprise.
Cependant, cette nouvelle génération de médicament laisse un avenir incertain.
Difficulté pour une compagnie générique de développer un biosimilaire.
OPDIVO is a proven immunotherapy to help your body fight against cancer.
Apixaban, sold under the brand name Eliquis, Apixaban est un inhibiteur du facteur Xa, un anticoagulant. Il agit en diminuant la capacité de coagulation du sang et aide à prévenir la formation de caillots nocifs dans les vaisseaux sanguins, utilisé pour traiter et prévenir les caillots sanguins et pour prévenir les accidents vasculaires cérébraux chez les personnes souffrant de fibrillation auriculaire.
73
Stratégie pour prolonger la survie d’un brevet ?
Patent thicket
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Qu'est-ce qu'un patent thicket ?
Un réseau dense de droits de propriété intellectuelle qui se chevauchent et qu'une entreprise détient pour une technologie.
Série de brevet sur différents aspects de la technologie.
Ceci permet une entreprise de repousser l’entrée des bioéquivalents sur le marché et conserver une exclusivité pendant quelques années.
75
Lire le cas d'AbbVie
Par exemple, pour le cas d’AbbVie, Humira (60% de ses ventes) allaient expire donc ils ont courtisé d’autres grandes entreprises pour merge. Allergan était le bon candidat puisque les actions de l’entreprise étaient en baisse (trois medicaments dans leur pipeline n’avaient pas atteints les attentes au niveau scientifique). Allergan contribu au combined company des produits en medical esthetic dont Botox (2 billions sales/year). Avec ce merger, Humira deviendrait moins de 40% des ventes du merged company.
76
Lire
Anticorps monoclonal utilisé dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde, l'arthrite juvénile idiopathique, l'arthrite psoriasique, la maladie de Crohn, le psoriasis en plaques, l'uvéite et d’autres maladies.
Il est administré par injection sous-cutanée (injection sous la peau). Il agit en inactivant le facteur de nécrose tumorale alpha (TNFα).
Le brevet sur la molécule a expiré en 2016 mais la compagnie a continué d’avoir l’exclusivité :
brevets sur les méthodes de fabrication, sa formulation et les formulations futures potentielles
AbbVie détient 132 brevet sur cette invention (247 brevets de déposé) :
90% ont été déposé après Humira était sur le marché, 50% ont été déposé après 2014.
77
Lire
Merck a fait la même chose avec son traitement oncologique (lung cancer), Keytruda. Présentement, c’est administré par voie intraveineuse, la compagnie travaille sur une méthode d’administration sous cutanée.
78
Lire les études de cas
Immunothérapie dans le traitement de nombreux cancers : Mélanome, cancer de la vessie et des voies urinaires (carcinome urothélial), le cancer colorectal, carcinome de l'œsophage, cancer du col de l'utérus et d’autres;
Comparés aux thérapies standard, les inhibiteurs de points de contrôle immunitaires (immune checkpoint inhibitors) qui ciblent PD-1 ont montré qu'ils prolongeaient de manière significative la survie globale chez les patients atteints d'un large éventail de types de tumeurs.
Des études récentes montrent que Keytruda® est plus efficace que la chimiothérapie comme traitement du cancer du poumon chez les patients présentant des niveaux élevés de PD-1.
79
Relire 60-64
