Avancement

Question 0

En quoi consiste l’ancienneté?

Art. L4136-2

Answer 0

Elle est détermine par le TPS passe en activité ds le grade

Question 1

Quels sont les différents type d’avancement?

Art. L4136-1

Answer 1

Promotions sont prononcées ds les mêmes conditions que les nominations.
Avancement ds le grade:
- au choix
- au choix et à l’ancienneté
- à l’ancienneté
Nul ne peut être promu à un grade s’il ne compte un minimum de durée en service ds le grade inférieur

Question 2

Comment se déroule l’avancement pour les off généraux ?

Art. L4236-3

Answer 2

Nul ne peut être promu si il n’est inscrit à un tableu d’avancement établi au moins une fois par an par corps.
Les promotions ont lieu ds l’ordre du tableau.
Si le tableau n’est pas épuisé les militaires sont reportés sur le tableau suivant en tête de liste.

Question 3

Que fixent les statuts particuliers ?

Art. L4136-4

Answer 3

1- les conditions requises pr être promu au grade sup
2- les proportions respectives et les modalités d’avancement
3- les conditions d’application de l’avancement au choix

Question 4

Que peuvent prévoir les statuts particuliers au titre des conditions pr être promu au grade sup?
Art. L4136-4

Answer 4

1- que l’ancienneté ds le grade inf n’excède pas un niveau déterminé
2- le TPS minimum à passer ds le grade supérieur ait la limite d’âge