9 - emprisonnement avec sursis

Question 1

quels ont été les buts premier de l’emp.av.sursis et comment ont-il évolués

Answer 1

en 1996, dans un contexte de réforme, lemp.av.sursis av été crée pour réduire le recours à l’incarcération (on se rend compte tes échecs de la prison) et pour favoriser la réinsertion sociale tout en poursuivant les objectifs punitifs (peine hybride)
plus tard, lemp.av.sursis a reçu bcp de critiques (perçue comme trop clémente). on laisse donc de coter le volet de réinsertion pour se concentrer plus sur le volet économique: diminuer les coûts associés a la prison

Question 2

quelle est la différence entre l’emp.av.sursis et la libération conditionnelle

Answer 2

sursis est une peine en soi qu’on purge dans la collectivité, tandis que la libération conditionnelle permet a un détenu, si il est approuver par la commission, de purger le restant de sa peines l’ext. des mur

Question 3

différence entre sursis de peine et l’emprisonnement avec sursis

Answer 3

sursis de peine: juge suspend le prononcer de la peine

‘emprisonnement avec sursis: peine

Question 4

qu’est ce quels sont les éléments qui Proulx indique dans son arret

Answer 4

1- Précise les objectifs visés par le sursis
2-Autorise que les peines en sursis soit plus longue que les peines de prison
3- Recommande l’imposition de conditions restrictives
4- Recommande que les bris de condition mènent à un retour en prison
5- Ne recommande pas de rendre inadmissible au sursis certaines infractions

Question 5

Dans son arret, proulx indique les objectifs de l’emprisonnement avec sursis, nommez les

Answer 5

On parle d’une peine multifonctionnelle qui vise a la fois la dénonciation, la dissuasion et la réinsertion. L’emprisonnement avec sursis est une représentation de la multifinalité des peines

Question 6

Pourquoi dans son arret proulx autorise que l’emp avec sursis soit plus lonque que l’incarcération (pour un délit de même gravité)

Answer 6

il est possible d’imposer une peine plus longue (comparativement à la peine de prison qui aurait été donner) si l’accusé ecope d’une peine a purger en collectivité. Par ce constant, on vise a rendre l’emp avec sursis autant sévère que la prison

Question 7

Pourquoi Proulx, dans son arrt, recommande l’mposition de conditions restrictives

Answer 7

Il suggère d’imposer des conditions qui restreinde la liberté (couvre-feu, etc) afin que la peine soit autant privative que la prison et ai les mêmes effets

Question 8

Pourquoi Proulx recommande que les bris de conditions menent a l’incarcération

Answer 8

parce que, pour que la peine soit crédible, il faut établir des conséquances marquées au non-respect des conditions. Pour assurer la crédibilité de la mesure, assurer que des conditions et consquences controlantes soit bien établis

Question 9

POurquoi Prouls ne recommande pas de rendre innadmissible le sursis pour certaines infractions

Answer 9

car oui la gravité est un facteur a prendre en compte, mais le sursis est vraiment une alternative a la prison. Elle a les mêmes effets. Le juge, en, oui, tenant compte de la gravité, doit garder son pouvoir discretionnionnaire et juger ce que lui considère le plus approprié selon le cas.

Question 10

quels ont été les impacts de l’arret Proulx au Quebec

Answer 10

1. augmentation dans la durée des peines
2. Plus grand recours aux conditions restrictives de liberté
3. Augmentation des manquements de conditions
4. diminution des révocations (retour en prison) suite aux manquements

Question 11

Pourquoi y’a-t-il eu une diminution des revocations suite a l’arret proulx

Answer 11

car il y a une augmentation et un resserement dans les conditions de surveillance/liberté. Par le fait même, la pluspart des manquements sont du a ce type de restrictions. Ce ne sont pas de la récidive en soit ou des infractions mais seulement des bris de conditions de surveillance (ex: ne pas répondre au telephone) qui sont de faible gravité et qui sont assez banal.

Question 12

expliquer les changements dans les champs d’application de l’eas

Answer 12

au debut, on imposait la peine si elle ne mettait pas en danger la population, qu’elle était conformer aux objectifs de la peine (et si l’infraction n’avait aucune pmo et passible de moins de deux ans). On visait vraiment une alternative aux courtes peines de prison et on ne vise pas un elargissement du filet pénal.
Cependant, suite aux réformes législatives, on a observer un resserment des conditions d’application qui limite les infractions pour lesquelles on peut imposer l’eas. On crée des nouvelles PMO et on limite les conditions d’admission

Question 13

quelles sont les consequences des changements dans l’applciation de l’emp avec sursis

Answer 13

empiette sur pouvoir discretionnaire des juges
hausse admission en prison
hausse peine discontinues
probleme de surpop

Question 14

nommez objectif emp avec sursi

Answer 14

Peine hybride

on vise a la fois les objectifs punitives (dénonciation et dissuasion) que réhabilitative

Question 15

qu’est ce qui affecte la capacitéé dénoncatrice de l’emp avec sursis

Answer 15

• Mauvaise presse : les médias parlent de l’emp avec sursis d’une manière peu représentative. On met l’accent sur le fait que c’est une peine clémente, une peine bonbon et on parle peu du caractère restricif de la peine, ce qui nuit a sa capacité de dénonciation
  mais on se rend compte que quand on informe le public sur les conditions, leur opinion n’est pas si négative.
• la sévérité des peines est percue chez les sursitaires, même que certains préfèrent aller en prison

Question 16

qu’est ce qui influence la capacité de dissuasion de la peine

Answer 16

• ca dépend des conditions imposés et de la facon dont la peine est administrés (si la personne est bien surveillée et les manquements sont détectés, on observera un effet dissuasif) (rapide, certaine, severe)
• dissuasion fonctionne mieux chez ceux qui sont mieux intégrés socialement
• pas d’étude empirique qui montre un effet sur le taux de récidive

Question 17

expliquez l’effet rehabilitative de l’e.a.s

Answer 17

bcp plus réhabilitative que la prison car il y a bcp plus de ressources offrant de l’aide et du support. Aussi, c’est plus facile quand on a le soutiens de nos proches et de notre famille

Question 18

expliuer la these de dufour

Answer 18

la peine se dit hybride mais on met plus l’accent sur les aspects punitifs (qui eux n’aident pas a prévenir la récidive) que sur les aspects de réinsertion(qui eux aident a prévenir la récidive). Bref, si on veux vraiment diminuer a recidive, il faut mettre l’accent sur les mesures de réinsertion. Les mesures de réinsertion comme les thérapies ont un effet bénéfique sur la récidive et sont accompagnés d’une diminution de manquements

Question 19

que dit la tèse de Elsa Euvrard

Answer 19

les autorisations de sortie vont venir transformer la facon dont l’accusé voit sa peine.
les autorisations de sortie sont d’abord (1) un levier d’intervention (2) outil de collaboration (3) outil de réinsertion

Question 20

en quoi les autorisations de sorties sont un levé d’intervention

Answer 20

car elles vise la discipline et le bon déroulement de la mesure. On les utilse comme une motivation a la bonne conduite et de discipline qui va amener la personne a avoir une bonne conformité et un bon comportement

Question 21

pourquoi les permissions de sorties sont un outil de collaboration

Answer 21

car eles recompensent un comportement passé (récompense a un bon comportement)

Question 22

pourquoi les permissions de sortie sont un outil de réinsertion

Answer 22

car elles permettent de limiter les effets négatifs de la prison en permettant de réintégrer la p. dans la communauté et permettre a la p. de se faire un réseau ,etc.

Question 23

décrivez le type d’agence aidante

Answer 23

les agents crée un lien avec la personne pour l’aider a cheminer dans sa peine. Ils vont faire des sorties et des activités avec la personne pour crée un lien avec elle et aider la personne a passer au travers des effets négatifs de la prison sur la santé mentale

Question 24

decrivez les agences controlantes

Answer 24

les agents se concentre sur la surveillance et le controle. On s’assure que les conditions soit respecter en gardant une distance dans la relation avec la personne surveillés. On mise sur le proffessionnalisme et on ne crée pas de relation avec la personne. (pas de visite a dommicile)

Question 25

decrivez les agences hybrides

Answer 25

milieu des deux poles. Misent autant sur les mesures de réinsertion que de surveillance.

Question 26

qu’est-ce qui permet de déterminer le style d’une agence

Answer 26

style favorisé par l’organisation du milieu, création d’outils, activités, etc. Ce n’est pas les agent qui déterminent/affecte le style et qui se penche sur une extrémité plutot qu’une autre mais bien la structure de l’agence même.

Question 27

expliquer these de dufour sur le désistement

Answer 27

le seule type de désisteur pour lequel le sursis est salutaire est les ‘‘convertis’’ qui sont ancrés dans la carrière criminel et qui integrent le mode de vie conventionnel seulement pour pouvoir réintégrer le crime plus rapidement par la suite. Cependant, ils se rendent compte des biensfaits de la vie cnventionnel et entament vraiment le processus de réinsertion
pour les autres types de délinquants, les effets de réinsertion sont bénéfique mais les effets de controle viennent contrebalancer le tout et nuit a leur processus. Les effets s’annulent et il n’y a donc pas d’effet

Question 28

nommez les avantages de l’emp avec sursis

Answer 28

1- permet d’éviter les conséquences négatives de la prison
2- Permet au détenu de rester actif et responsable
3-Permet une meilleur individualisation de la peine
4- Permet une diminution des couts
5- ‘‘peut’’ permettre une diminution des taux d’incarcération

Question 29

Expliquer le fait que l’emprisonement avec sursis permet d’éviter les effets négatifs de la prison

Answer 29

1- permet d’éviter la perte de liens sociaux. En prison, le détenu se retrouve isoler et le contact avec ses proches est coupé
2- Permet d’éviter le contact forcé avec des étranger (contact avec des valeurs prosociales, culture du crime)
3- Permet d’éviter la perte du travail
4- Permet d’éviter une stigmatisation

Question 30

Pourquoi l’emp avec sursis permet aux détenus de rester actif et responsable

Answer 30

on force les gens a rester actif et responsable dans leur vie car ils ont des comptes a rendre et des vérifications sont faites pour vérifier qu’ils restent proactifs

Question 31

Pourquoi l’emp avec sursis permet une meilleur individualisation de la peine

Answer 31

modilation des conditions selon les besoins et l’évolution

Question 32

POurquoi l’emp av sursis ‘‘peut’’ diminuer le recours a l’incarcération?

Answer 32

car depuis les réformes, on peut de moins en moins imposer le sursis. POur que le sursis ai un effet maximal sur la diminution du recours a l’incarcération , elle doit avoir le plus de pouvoir possible et le moins d’obstacle possible

Question 33

quelles sont les consequences de l’incarcération

Answer 33

• conséquences chez les proches
• aspect discriminatoire
• controle plus grand que par le passé

Question 34

pourquoi l’emp avec sursis présente des conséquences chez les proches

Answer 34

Peine aussi vécu individus qui vivent avec la personne car s’empeche de sortir etc car se sentent mal
LOurdeur pour eux car ils ne veulent pas dénoncer les manquements
Lourdeur pour l’accusé de faire vivre ca a leur proches

Question 35

POurquoi l’emp avec sursis a un aspect discriminatoire

Answer 35

• ou mettre les riches?
• ou mettre les sans abris?
• autochtones

Question 36

Pourquoi l’emp a comme ejeux ‘‘controle plus grand que par le passé’’

Answer 36

• si l’emp avec sursis n’avait pas exister la personne ne s’aurait juste pas retrouver incarcérér tout court
• période de temps plus longue