8 - alternatives à la prison Flashcards
qu’est-ce qu’une peine alternative? donner exemple
Vise à trouver des alternatives moins sévères à la prison
On vise plus de modération et d’humanité dans les peines
qu’est-ce qu’une peine intermédiaire , donner exemple
vise a répondre à un problème de surpopulation (couts importants)
Donc vise mesure plus sévère que peines alternatives mais moins sévère à la prison
(Emprisonnement avec sursis)
Les peines alternatives vont-elles vraiment remplacer la prison et pourquoi?
Malgré leur nom, ne vont pas réellement remplacer les peines de prison car sont bcp moins sévères, de faible gravité. . Pas une vraie alternative car on ne peut pas dire que les gens qui sont condamnés à ses peines seraient incarcérés si les alternatives n’existaient pas.
Nommez les peines aternatives
- Absolution
- Amende
- Dédommagement
- Travaux communautaires
- Probation (alternative la plus connue, peut être considérer comme une ‘’vrai’’alternative)
qu’est ce que l’absolution + les 2 types
L’accusé n’est pas condamné et n’a pas de casier judiciaire
Absolution inconditionnelle : personne absoute , sans plus
Absolution conditionnelle : personne soumise à une ordonnance de probation (nouvelle infraction= annulation de l’absolution et juge donne une peine pour l’infraction de base)
dans quelle contexte l’absolution est-elle prononcée
quand la condamnation présente des conséquences graves pour l’accusé et que l’infraction est pas vrm grave
qu’est ce que l’amende
Somme d’argent versé au tribunal
qu’est-ce que le juge doit vérifier avant d’imposer une amende
- capacité du contrevenant à payer.
qu’est-ce qu’un dédommagement
Vise à rembourser les pertes financières occasionné par le délit
Pertes financières occasionné par : blessures corporelles, dommages psychologiques, dommages matériels
de quoi le juge doit s’assurer avant d’imposer un dédommagement
que la perte est quantifiable
différence entre amende et dédommagement
rembourser au tribunal comme punition vs rembourser a l’accusé pour remplacer pertes financières
qu’est-ce que les travaux commuautaire
travaux réaliser de manière bénévole a un orgnanisme a but non lucratif
But des travaux communautaires
reparation- vise la réparation de tords causer a la société en général (et non la réparation de tords causés à la
victime)
rehabilitation ( premier pas vers le travail) responsabilisation (cadre,structure)
travaux communautaires vs travaux compensatoires
communautaire: punition compensatoires: quand peux pas payer amende
qu’est ce que la propation
peine non privative de liberté. On impose des conditions a respecter en liberté. – Le contrevenant à une condamnation inscrite contre lui (casier judiciaire). Le juge va suspendre le prononcer de la peine et demander à l’accusé de se conformer à certaines conditions.
probation no nrespect des conditions on fait quoi
constitue une nouvelle infraction (infraction contre l’administration de la justice) et on va entamer une poursuite. Donc, non-respect des conditions : annuler le sursis de peine et prononcer une sentence ET nouvelles accusations pour le bris de conditions (considérés comme une infraction)
objectif de la probation
réinsertion. L’agent mise sur sa relation d’aide et de confiance. On veut aider la personne le plus possible dans son retour a la vie normal. Pas dans une optique de surveillance constante de l’individu, on veut offrir de l’aide. Il y a quand même une dimension de contrôle a travers la mesure d’un cadre de conditions. La probation est donc plus comme un avertissement ou une periode de mise a l’épreuve.
suite a son étude, quelles sont les conclusions de David May
1- Certaines peines sont considérées plus sévères que la prison
- Peines considérées comme intermédiaires étaient, en terme de sévérité, très proche de la prison.
- ‘’taux de change’’ pas les mêmes chez les délinquants
- Gens qui ont connu la prison la considère moins sévère
pourquoi le taux de change n’est pas le même chez tous les délinquants
: femme prête à faire plus d’alternatives que les hommes (responsabilités familiales, conséquences plus lourdes car éloignement des prisons de leur domicile)
Noirs prête à faire plus de prison et moins d’alternatives que les blancs (aux é-u, les noirs ont plus de chance de faire de la prison, deviens la norme pour eux, moins hasardeuse)
pourquoi les gens qui ont fait de la prison est percu comme moins sévère quand on en a deja fait l’expérience
Expérience de la prison fait tomber les peurs. Cette idée de quand on va en prison on a moins peur d’y retournée par la suite remet en question l’idée très forte de l’aspect dissuasif de la prison. L’effet en prison a l’effet inverse puisqu’ils la craignent moins par la suite
nommer autre raison qui fait que la prison est percue comme moins sévères
Style de vie criminel
Souvent les gens qui ont une carrière criminelle ont un dédain pour la routine et la vie conventionnel et la prison. Il y a aussi une sous-culture carcérale ; prison apporte une certaine crédibilité dans la sous-culture criminelle qui améliore le statut de certains délinquants.
de quoi dépend l’interchangeabilité des peines selon Marions
- Objectifs visés par la peine
- Contexte social et politique
- Dépend du délit et de l’accusé
pourquoi est-il important de s’attarder aux notions d’interchangeabilité
- Meilleure compréhension du système de justice
- Meilleure compréhension de l’effet possible des peines
- Meilleures utilisation des peines alternatives (s’attaquant aux mythes des juges et en balisant les équivalences ?)
Pourquoi les questions d’interchangeabilité des peines permettent une meilleur compréhension du système de justice?
.Comprendre ce que les peines signifient, quand et comment les peines sont imposées aide a comprendre les décisions des juges. Permet de réfléchir aux enjeux de la détermination de la peine (ex : noirs préfère la prison que les alternatives)
Pourquoi les questions d’interchangeabilité des peines permettent une meilleur compréhension de l’effet possible des peines
Comprendre qu’une même peine n’aura pas les mêmes effets sur tout le monde. L’effet dissuasif des peines n’est donc pas les mêmes pour tout le monde (ex : pour un criminel endurci, la probation intensive aura un effet plus dissuasif car bcp plus sévère et confrontant pour lui qu’un séjour en prison).
Pourquoi les questions d’interchangeabilité des peines permettent une meilleur utilisation des peines alternatives en s’attaquant a certains mythes chez les juges
Permet une réflexion sur une meilleur utilisation des peines et de s’assurer qu’on les utilise de la meilleure manière possible dans le contexte. Aide a comprendre certaines limites dans l’utilisation de ces peines la et on peut éventuellement requestionner ces limites. . Ex: si les juges considèrent que l’amende dissuade moins que la prison, on peut utiliser l’étude de May pour montrer que dans certaines cas et chez certains accusé une mesure dissuasive. Aussi, les juges sont moins enclins a utilisé les alternatives pour ne pas nuire à la confiance du publique mais on a des études qui montrent que le public est plutôt favorable a l’utilisation des alternatives ; on peut encourager les juges a d’avantage utiliser ces peines.
Pourquoi les questions d’interchangeabilité des peines permettent une meilleur utilisation des peines alternatives en .. peut etre.. balisant les equivalences
- Baliser les équivalence ? , les juges ne perçoivent pas a la sévérité des peines de la même façon, donc ils n’utiliseront pas nécessairement les équivalences de la même façon. Quand on laisse la liberté aux juges d’interchangés les peines comme ils le veulent, certains continuent de croire que les alternatives sont des peines peu sévères et qu’on ne les utilisera pas nécessairement en remplacement de la prison. DONC en créant des présomptions d’alternatives, on force l’imposition d’avantages alternatives à la prison
qu’est-ce que l’élargissement du filet pénal?
Le fait qu’une personne soit condamnée à la nouvelle peine alors qu’elle aurait été condamnée à une peine moins sévère sans les nouvelles peines)
en quoi constate on un elargissement du filet penal
Les alternatives ont la prison ont été mise en place pour remplacer celle-ci, mais les données indiquent que l’usage de la prison est resté assez stable alors que les alternatives à la prison ont augmenté.
nommez les 3 affirmations de la these sur l’elargissement du filet penal
- Avec l’élargissement du filet pénal : filet plus large
- Filet plus dense
- Filet différent
These de l’elargissement du filet pénal: expliquer l’effet du filet plus large
Augmentation de contrevenants dans le système pénal. Contrevenant qui n’aurait pas fait parti du système si ce n’était pas des alternatives (prison aurait été considéré comme trop sévère)
These de l’elargissement du filet pénal: expliquer le filet plus dense
Augmentation dans l’intensité des interventions sur les accusés. Addition/cumul de différentes mesures (ex : on impose la prison ET on ajoute une peine de probation a la fin de la peine de prison). Contrôle de l’état augmente et dure plus longtemps. Durée de la peine plus longue car cumul des peines ou car les alternatives sont considérées comme moins sévères donc augmente durée
These de l’elargissement du filet pénal: expliquer le filet différent
Des nouveaux services se sont rajouté a ceux déjà en place. On ne remplace pas la prison mais on rajoute des nouveaux services. Le contrôle ne se limite pas aux murs de la prison même mais est beaucoup plus diffus au sein de la société
Pour éviter les risques d’élargissement: on devrait utiliser les alternatives comme
que constate-on dans l’utilisation des alternatives au canada?
Au canada, certaines alternatives sont très fréquentes (probation, amende) et emprisonnement avec sursis moins utilisé (peine intermédiaires sous-utilisés)
POurquoi les alternatives/peines intermédiaires sont sous-dévleoppés ou exploiter
1- prison au coeur du système
2- meconaissance du public
3- Durcissement pénal et populisme
Pourquoi la prison est au coeur de notre système
. Imposé depuis des siècles comme la peine principale, dominante. Les autres peines sont considérées moins crédibles, on les compare a la prison. Quand on sort du cadre de prison : scepticisme, peine plus clémente
POurquoi il y a une meconnaissance du public face aux alternatives
Prison au cœur de tout discours politique et médiatique
POurquoi sous utilisation des peines alternatives et intermédiaires du au durcissement pénal et populisme
. Alternatives considérées comme trop clémentes et les juges qui les impose en sont l’accise. C’est pour ça que les questions d’interchangeabilité sont importantes car permettent de comprendre comment ses peines peuvent remplacer la prison tout en étant contraignante.
