8 - alternatives à la prison Flashcards
qu’est-ce qu’une peine alternative? donner exemple
Vise à trouver des alternatives moins sévères à la prison
On vise plus de modération et d’humanité dans les peines
qu’est-ce qu’une peine intermédiaire , donner exemple
vise a répondre à un problème de surpopulation (couts importants)
Donc vise mesure plus sévère que peines alternatives mais moins sévère à la prison
(Emprisonnement avec sursis)
Les peines alternatives vont-elles vraiment remplacer la prison et pourquoi?
Malgré leur nom, ne vont pas réellement remplacer les peines de prison car sont bcp moins sévères, de faible gravité. . Pas une vraie alternative car on ne peut pas dire que les gens qui sont condamnés à ses peines seraient incarcérés si les alternatives n’existaient pas.
Nommez les peines aternatives
- Absolution
- Amende
- Dédommagement
- Travaux communautaires
- Probation (alternative la plus connue, peut être considérer comme une ‘’vrai’’alternative)
qu’est ce que l’absolution + les 2 types
L’accusé n’est pas condamné et n’a pas de casier judiciaire
Absolution inconditionnelle : personne absoute , sans plus
Absolution conditionnelle : personne soumise à une ordonnance de probation (nouvelle infraction= annulation de l’absolution et juge donne une peine pour l’infraction de base)
dans quelle contexte l’absolution est-elle prononcée
quand la condamnation présente des conséquences graves pour l’accusé et que l’infraction est pas vrm grave
qu’est ce que l’amende
Somme d’argent versé au tribunal
qu’est-ce que le juge doit vérifier avant d’imposer une amende
- capacité du contrevenant à payer.
qu’est-ce qu’un dédommagement
Vise à rembourser les pertes financières occasionné par le délit
Pertes financières occasionné par : blessures corporelles, dommages psychologiques, dommages matériels
de quoi le juge doit s’assurer avant d’imposer un dédommagement
que la perte est quantifiable
différence entre amende et dédommagement
rembourser au tribunal comme punition vs rembourser a l’accusé pour remplacer pertes financières
qu’est-ce que les travaux commuautaire
travaux réaliser de manière bénévole a un orgnanisme a but non lucratif
But des travaux communautaires
reparation- vise la réparation de tords causer a la société en général (et non la réparation de tords causés à la
victime)
rehabilitation ( premier pas vers le travail) responsabilisation (cadre,structure)
travaux communautaires vs travaux compensatoires
communautaire: punition compensatoires: quand peux pas payer amende
qu’est ce que la propation
peine non privative de liberté. On impose des conditions a respecter en liberté. – Le contrevenant à une condamnation inscrite contre lui (casier judiciaire). Le juge va suspendre le prononcer de la peine et demander à l’accusé de se conformer à certaines conditions.
probation no nrespect des conditions on fait quoi
constitue une nouvelle infraction (infraction contre l’administration de la justice) et on va entamer une poursuite. Donc, non-respect des conditions : annuler le sursis de peine et prononcer une sentence ET nouvelles accusations pour le bris de conditions (considérés comme une infraction)
objectif de la probation
réinsertion. L’agent mise sur sa relation d’aide et de confiance. On veut aider la personne le plus possible dans son retour a la vie normal. Pas dans une optique de surveillance constante de l’individu, on veut offrir de l’aide. Il y a quand même une dimension de contrôle a travers la mesure d’un cadre de conditions. La probation est donc plus comme un avertissement ou une periode de mise a l’épreuve.
suite a son étude, quelles sont les conclusions de David May
1- Certaines peines sont considérées plus sévères que la prison
- Peines considérées comme intermédiaires étaient, en terme de sévérité, très proche de la prison.
- ‘’taux de change’’ pas les mêmes chez les délinquants
- Gens qui ont connu la prison la considère moins sévère
pourquoi le taux de change n’est pas le même chez tous les délinquants
: femme prête à faire plus d’alternatives que les hommes (responsabilités familiales, conséquences plus lourdes car éloignement des prisons de leur domicile)
Noirs prête à faire plus de prison et moins d’alternatives que les blancs (aux é-u, les noirs ont plus de chance de faire de la prison, deviens la norme pour eux, moins hasardeuse)
pourquoi les gens qui ont fait de la prison est percu comme moins sévère quand on en a deja fait l’expérience
Expérience de la prison fait tomber les peurs. Cette idée de quand on va en prison on a moins peur d’y retournée par la suite remet en question l’idée très forte de l’aspect dissuasif de la prison. L’effet en prison a l’effet inverse puisqu’ils la craignent moins par la suite
nommer autre raison qui fait que la prison est percue comme moins sévères
Style de vie criminel
Souvent les gens qui ont une carrière criminelle ont un dédain pour la routine et la vie conventionnel et la prison. Il y a aussi une sous-culture carcérale ; prison apporte une certaine crédibilité dans la sous-culture criminelle qui améliore le statut de certains délinquants.
de quoi dépend l’interchangeabilité des peines selon Marions
- Objectifs visés par la peine
- Contexte social et politique
- Dépend du délit et de l’accusé
pourquoi est-il important de s’attarder aux notions d’interchangeabilité
- Meilleure compréhension du système de justice
- Meilleure compréhension de l’effet possible des peines
- Meilleures utilisation des peines alternatives (s’attaquant aux mythes des juges et en balisant les équivalences ?)
Pourquoi les questions d’interchangeabilité des peines permettent une meilleur compréhension du système de justice?
.Comprendre ce que les peines signifient, quand et comment les peines sont imposées aide a comprendre les décisions des juges. Permet de réfléchir aux enjeux de la détermination de la peine (ex : noirs préfère la prison que les alternatives)