4.2-Le contrat

Question 1

Quel est le but du mandat?

Answer 1

Vise à préciser l’étendue des services ou des travaux à exécuter.

Question 2

Le mandat vise à définir quels éléments?

Answer 2

1. Les obligations de l’ingénieur
2. Les limites du mandat
3. Les contraintes
4. Les attentes du client.

Question 3

Quels sont les caractéristiques du mandat d’un ingénieur en pratique générale?

Answer 3

1. Souvent des ingénieurs dans une entreprise autre que le génie-conseil.
2. L’employer est le client
3. Mandat souvent représenté par le contrat de travail.

Question 4

Dans l’exercice de sa profession, l’ingénieur est exposés à des risque liés à quoi?

Answer 4

Sa pratique professionnelle et les aspects contractuels.

Question 5

Comment définit-on un contrat?

Answer 5

Un accord de volonté par lequel une personne s’obligent envers une autre à exécuter une presation.

Question 6

Quels sont les types de contrat?

Answer 6

1. Contrat de mandat
2. Contrat de service
3. Contrat de travail (durée déterminé ou indéterminé)

Contrat de service est le plus utilisé en construction.

Contrat de mandat utiliser pour donner l’autorisation a une tiers partie de nous représenter.

Question 7

Pendan combien de temps s’applique la présomption de responsabilité?

Answer 7

Pendant 5 ans.

Question 8

Pendant combien de temps doit l’ingénier, architecte et entrepreneur garantir l’ouvrage?

Answer 8

Pendant 1 an.

Question 9

Quels sont les types de risque?

Answer 9

1. Technique
2. Externe
3. Organisationnel (interne)
4. Gestion de projet

Question 10

De quoi s’agit la gestion des risques?

Answer 10

Est le processus qui consiste à élaborer des solutions et à déterminer les actions pouvant réduire les menances susceptibles de modifier les objectifs.

Question 11

Comment peut on gérer les risques?

Answer 11

1.Rejet: modification du plan afin d’élimner le risque
2.Transfert: transfert la responsabilité du risque à un tiers partie
3.Réduction: réduire la probabilité d’occurance
4.Acceptation: affronter le risque sans modifier le projet.

Question 12

Quels sont les éléments essentiel du contrat?

Answer 12

1. Identification du client
2. Description des travaux (inclusions et exclusions)
3. Échéancier
4. Honoraires
5. Services externes
6. Livrables

Question 13

Quels sont les clauses à considérer?

Answer 13

1. Clause de défaut
2. Clause d’intérêt
3. Clause d’élection de domicile (déterminer lieux de résolution en cas de litige)
4. Clause de définition

Question 14

Pourquoi est-ce que le mandat verbal n’est pas recommandé?

Answer 14

Parce qu’il peut être préjudiciable, car il nous expose à des mésententes.

Le contrat écrit est mieux, car il est plus difficile à contredire.