14. Faits aéronautiques Flashcards
Le but principal d’une enquête sur la sécurité aérienne, lors d’un accident ou d’un incident d’aéronef, est de
(1) répartir les blâmes et les responsabilités.
(2) déterminer la compétence des règlements de l’assurance.
(3) mettre les règlements en application.
(4) prévenir la répétition de ces faits.
(4) prévenir la répétition de ces faits
Les détails sur les procédures des comptes rendus des accidents d’aviation civile apparaissent dans
(1) l’AIM de TC.
(2) Règlement de l’aviation canadien.
(3) le Supplément de vol – Canada.
(4) le Manuel de la sécurité aérienne.
(1) l’AIM de TC.
Lorsqu’il y a un accident d’aéronef, le pilote ou l’exploitant de l’aéronef en question doit s’assurer que
les détails de l’accident sont signalés au BST
(1) dans les 7 jours qui suivent par courrier recommandé.
(2) dans les 24 heures qui suivent par téléphone.
(3) dans les 47 heures qui suivent par télécopieur.
(4) aussitôt que possible par le moyen de communication le plus rapide.
(4) aussitôt que possible par le moyen de communication le plus rapide.
Le BST doit être avisé d’un accident aéronautique à signaler
(1) lorsqu’une personne subit une blessure grave ou mortelle en raison du fait qu’elle se trouve à
bord ou qu’elle est entrée directement en contact avec l’une des parties d’un aéronef.
(2) lorsqu’un aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle qui altèrent ses caractéristiques
de performance ou de vol et qui nécessitent des réparations importantes ou le remplacement d’éléments.
(3) lorsque qu’un aéronef disparait ou devient complètement inaccessible.
(4) lorsque n’importe lequel des énoncés ci-dessus survient
(4) lorsque n’importe lequel des énoncés ci-dessus survient
Le BST considère un aéronef porté disparu comme un
(1) incident aéronautique à signaler.
(2) fait qui n’a pas à être signalé.
(3) incident aéronautique qui n’a pas à être signalé.
(4) accident aéronautique à signaler.
(4) accident aéronautique à signaler.
