Revision Cours 10

Question 1

Dans le texte de Macdonald, quelles sont les 3 prémisses

Answer 1

1. Le droit n’est rattaché qu’à l’Etat politique
2. Il ne peut y avoir qu’un seul ordre juridique
3. Le droit est toujours le produit d’une activité explicite des institutions telles que les législatures

Question 2

Pouvez vous détruire les 3 prémisses?

Answer 2

Le droit n’est pas rattaché qu’à l’Etat politique, car la légitimité des normes juridiques provient des citoyens, le pluralisme montre que le sujet qui exerce le droit est celui qui rend possible le fonctionnement de toutes les institutions juridiques en leur accordant la légitimité

Un seul ordre juridique ne peut pas faire l’unanimité dans une société multiculturelle

Si les justiciables n’adhèrent pas au système en place, ils vont se créer eux mêmes ces ordres juridiques (comme les Autochtones)

Question 3

Qu’est ce que le pluralisme juridique propose?

Answer 3

Il permet une façon de gérer les conflits résultant de la multiculturalité et propose des façons de mieux gérer. Sert à réorienter la manière dont les conflits sont conclus en invitant les juristes à reconnaître et à concilier les divers ordres juridiques dans lesquels ils s’expriment.

Question 4

Quelle analogie le pluralisme donne il ? Quelle est l’idée derrière cette analogie ?

Answer 4

Le carré de sable, l’idée du pluralisme proposerait d’éliminer les surveillants et de laisser les élèves déterminer quelles règles devraient s’appliquer.

Idée qu’on adhérerait mieux aux normes si nous mêmes on les déterminait que si l’Etat nous les imposerait comme c’est le cas

Question 5

Quels sont les 3 facteurs sociopolitiques dominants des périodes révolutionnaires du succès de l’idéologie républicaine (qui ne fonctionne plus aujourd’hui)

Answer 5

Homogénéité des populations et faible pourcentage de migrants
Caractère statique de la population et de l’économie
Rôle relativement restreint de l’Etat politique

Ces trois choses n’existent plus aujourd’hui et leur contraire prévaut : état providence, multiculturalisme, évolution de la société et de ses fondements

Question 6

Compléter: le droit trouverait sa source dans … et non dans …

Answer 6

Les interactions humaines
La coercition de l’Etat

Question 7

Selon le texte de grammond, on doit se demander comment le droit voit les sujets. Vrai ou faux ?

Answer 7

Faux, c’est le contraire, on doit se demander comment les sujets voient le droit.

Question 8

Comment les autorités coloniales ont déterminé qui était autochtone? 3 étapes

Answer 8

Au début, lien de sang
Après, lien de sang avec le père seulement
Après, double mother rule (2 générations)

Question 9

Quel est le lien entre les Autochtones et le pluralisme ?

Answer 9

Le droit autochtone est un laboratoire pour les théories juridiques pluralistes. On a l’opportunité de créer des régions qui auront leurs propres ordres juridiques. Le pluralisme est aussi la résistance des communautés face à l’imposition de normes juridiques.