Radiation des cadres de controles Flashcards
l’état militaire cesse pour le militaire de carrière
lorsqu’il est
radié des cadres
militaire sous contrat
rayé des contrôles
la démission du militaire de carrière ou la résiliation sous contrat entraine
cessation de l’état militaire
la démission ou résiliation ne peut être accepté hormis cas exceptionnel en cas de
prime de fidélisation recrutement ou formation spécialisé
pas atteint le terme d’activité
le militaire est soumis après service à
obligation de dispo au titre de la réserve militaire
citez 3 cas de cessation de l’état militaire
1 atteinte de limite Age ou limite de durée de service pour admission à la retraite
3 Mesures disciplinaire
5 résultat insuffisants en cours de scolarité élèves écoles militaires