non activite statut suite Flashcards
le congé de longue durée pour maladie est attribué
après épuisement du congé de maladie
le congés longue durée maladie si il survient des suite de l’exercice des fonction ou cause exceptionnel il est attribué pour
8 ans dont 5 ans de rémunération pleine et 3 ans réduite de moitié
le congés longues durée maladie dans le cas ou l’affection n’est pas du à l’exercice des fonctions il est attribué pour les militaire de carrière
5 ans dont 3 ans pleine et 2 ans réduite de moitié
le congés longue durée maladie Pour les militaires sous contrat ayant =+ 3 ans de services
1 ans de pension complète et 2 ans réduite de moitié
le congés longue durée maladie Pour les militaires ayant -3 ans de services
1 ans de congé max non rémunéré
LE CONGES DE LONGUE MALADIE est attribué aux militaires lorsque l’affection survient des suites du travail pour
3 ans max rémunération complète
le conge de longue maladie dans les autres cas ?
militaire de carrière et plus de 3 ans de service 3 ans max avec 1 ans de solde complète et 2 de moitié
Moins de 3 ans de service 1 ans max non rémunéré
afin de bénéficier du même congés le militaire doit avoir repris au moins
1 ans l’exercice de ses fonction
Le congés parental est accordé à
la mère après le congés maternité et au père jusqu’au 3 ans de l’enfant non rémunéré
le congés parental peut être accordé pour
adoption ayant pas atteint l’Age de la scolarité obligatoire cependant si il est âgée de plus de 3 ans il ne peut excéder 1 ans
le congés parental peut être prolongé si
nouvelle naissance jusqu’au 3 eme années du nouvelle enfants
Retrait emploie est prononcé
une durée de 12 mois max
retrait emploie implique
ne compte ni pour l’avancement
ouverture est liquidation des droits de retraites
retrait liste ancienneté
2/5 de sa solde plus le supplément familiale
Le congé pour convenances personnelles est accorde pour :
Non rémunéré
2 ans max renouvelable jusqu’à 10 ans
le militaire ne bénéficie pas de
avancement droit de pension de retraite
